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اﻻمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا : اﻹطار المرجعي ﻻختبار مادة المحاسب

اﻻمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا : اﻹطار المرجعي ﻻختبار مادة المحاسبة الرياضيات المالية : شعبة العلوم اﻻقتصادية و التدبير :مسلك علوم التدبير المحاسباتي - 2010 - مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين اﻷكاديميات- المركز الوطني للتقويم و اﻻمتحانات الهاتف52 / 0537.71.44.53 – الفاكس : 0537.71.44.09 البريد اﻻلكتروني : cne@men.gov.ma ص1 من18 ا ﻻمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة ا لبكالوريا اﻹطار المرجعي لمادة :المحاسبة والرياضيات المالية - 2010 - شعبة العلوم اﻻقتصادية والتدبير :مسلك علوم التدبير المحاسباتي Filière : sciences de gestion comptable Matière : Comptabilité et mathématiques financières I. PROGRAMME 1ère PARTIE : LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE(*). PROGRAMME RECOMMANDATIONS & PRÉCISIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen National 1. INTRODUCTION AUX TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE 1.1.Aspect légal 1.1.1. Loi « 9.88 » relative aux obligations comptables du commerçant : les articles 5, 6,7 et 18 1.1.2. Code général de normalisation comptable : o Principe de spécialisation des exercices o Principe de prudence o Principe de continuité d’exploitation 1.2. Aspect comptable 1–2.1 10 Balance avant inventaire 1–2.2 – Régularisation des comptes de bilan 1–2.3 – Régularisation des comptes de produits et charges 1–2.4 – Balance après inventaire 1–2.5 – Détermination des résultats 1–2.6 – Établissements des documents de synthèse Schématisation du déroulement des travaux d’inventaire 2. RÉGULARISATION DES STOCKS 2.1. Généralités 2.1.1. Définition 2.1.2. Inventaire intermittent : Évaluation extracomptable des اﻻمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا : اﻹطار المرجعي ﻻختبار مادة المحاسبة الرياضيات المالية : شعبة العلوم اﻻقتصادية و التدبير :مسلك علوم التدبير المحاسباتي - 2010 - مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين اﻷكاديميات- المركز الوطني للتقويم و اﻻمتحانات الهاتف52 / 0537.71.44.53 – الفاكس : 0537.71.44.09 البريد اﻻلكتروني : cne@men.gov.ma ص2 من18 stocks. Les méthodes d’évaluation des stocks (FIFO, CMUP…) ne doivent pas être traitées dans ce chapitre 2.2. Calcul et signification des variations de stocks  Variation des stocks = Stock final - Stock initial Signification : en fonction du cas (stockage ou déstockage)  Variation des stocks = Stock final - Stock initial Signification : en fonction du cas (stockage ou déstockage 2.3. Utilisation de la variation de stocks  Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de marchandises  Achats consommés de matières et fournitures = Achats de matières et fournitures (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de matières et fournitures  Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de marchandises  Achats consommés de matières et fournitures = Achats de matières et fournitures (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de matières et fournitures 2.4. Comptabilisation 2.4.1. Annulation des stocks initiaux : Au début de l’exercice comptable pour le stock initial 2.4.2. Constatation des stocks finaux : À la fin de l’exercice comptable pour le stock final 2.4.1. Annulation des stocks initiaux : Au début de l’exercice comptable pour le stock initial 2.4.2. Constatation des stocks finaux : À la fin de l’exercice comptable pour le stock final اﻻمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا : اﻹطار المرجعي ﻻختبار مادة المحاسبة الرياضيات المالية : شعبة العلوم اﻻقتصادية و التدبير :مسلك علوم التدبير المحاسباتي - 2010 - مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين اﻷكاديميات- المركز الوطني للتقويم و اﻻمتحانات الهاتف52 / 0537.71.44.53 – الفاكس : 0537.71.44.09 البريد اﻻلكتروني : cne@men.gov.ma ص3 من18 3. Amortissement 3.1. Généralités sur les amortissements Définition et rôles de l’amortissement 3.2. Calculs 3.2.1. Amortissement linéaire ou constant 3.2.2. Amortissement dégressif 3-2-1 Amortissement linéaire ou constant 3-2-1-1 – Principe 3-2-1-2 – Terminologie 3-2-1-2-1 - Valeur d’entrée : VE 3-2-1-2-2 – Début de calcul de l’amortissement 3-2-1-2-3 - Durée de vie probable 3-2-1-2-4 - Annuité d’amortissement 3-2-1-2-5 - Taux d’amortissement 3-2-1-2-6 - Cumul des amortissements 3-2-1-2-7- Valeur nette d’amortissements 3-2-1-3– Plan d’amortissement 3-2-1-3-1- Définition 3-2-1-3-2 – Immobilisation acquise au début de l’exercice 3-2-1-3-3 – Immobilisation acquise en cours d’exercice Modèle de plan d’amortissement selon le mode constant Période Valeur d’entrée Annuité Amortissement s cumulés Valeur nette d’amortissement 3-2-2 Amortissement dégressif 3-2-2-1 – Loi 3-2-2-2 – Taux d’amortissement 3-2-2-3 – Annuité d’amortissement 3-2-2-4 – Plan d’amortissement 3-2-2-4-1– Cas d’une immobilisation acquise au début de l’exercice 3-2-2-4-2 – Cas d’une immobilisation acquise en cours d’exercice -2-1 Amortissement linéaire ou constant 3-2-1-1 – Principe 3-2-1-2 – Terminologie 3-2-1-2-1 - Valeur d’entrée : VE 3-2-1-2-2 – Début de calcul de l’amortissement 3-2-1-2-3 - Durée de vie probable 3-2-1-2-4 - Annuité d’amortissement 3-2-1-2-5 - Taux d’amortissement 3-2-1-2-6 - Cumul des amortissements 3-2-1-2-7- Valeur nette d’amortissements 3-2-1-3– Plan d’amortissement 3-2-1-3-1- Définition 3-2-1-3-2 – Immobilisation acquise au début de l’exercice 3-2-1-3-3 – Immobilisation acquise en cours d’exercice Modèle de plan d’amortissement selon le mode constant Période Valeur d’entrée Annuité Amortissement s cumulés Valeur nette d’amortissement 3-2-2 Amortissement dégressif 3-2-2-1 – Loi 3-2-2-2 – Taux d’amortissement 3-2-2-3 – Annuité d’amortissement 3-2-2-4 – Plan d’amortissement 3-2-2-4-1– Cas d’une immobilisation acquise au début de l’exercice 3-2-2-4-2 – Cas d’une immobilisation acquise en cours d’exercice اﻻمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا : اﻹطار المرجعي ﻻختبار مادة المحاسبة الرياضيات المالية : شعبة العلوم اﻻقتصادية و التدبير :مسلك علوم التدبير المحاسباتي - 2010 - مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين اﻷكاديميات- المركز الوطني للتقويم و اﻻمتحانات الهاتف52 / 0537.71.44.53 – الفاكس : 0537.71.44.09 البريد اﻻلكتروني : cne@men.gov.ma ص4 من18 Modèle de plan d’amortissement selon le mode dégressif Période V.N.A en début de période Taux retenu Annuité Amortissements cumulés V.N.A en fin de période Taux dégressif Taux constant 3-2-3 – Amortissement de l’immobilisation en non-valeurs Précisions :  Calcul de l’amortissement : À partir du premier jour du mois d'acquisition ou de production des biens. Toutefois, lorsqu'il s'agit de biens qui ne sont pas utilisés immédiatement, l’entreprise peut différer leur amortissement jusqu'au premier jour du mois de leur utilisation effective (mise en service).  Amortissement dégressif : - Consultation de la circulaire n°699 relative à l’application de la loi de finances de 1994 - Immobilisation neuve ou d’occasion - Calcul proportionnel au nombre de mois aussi bien pour le premier exercice que pour le dernier exercice.  Pour les immobilisations en non-valeurs : - l’annuité d’amortissement doit être calculée proportionnellement au nombre d’années ; quelque soit le mois d’engagement de l’immobilisation en non-valeurs. - les immobilisations en non valeur sont retirées du bilan à l’expiration de l’amortissement. Modèle de plan d’amortissement selon le mode dégressif Période V.N.A en début de période Taux retenu Annuité Amortissements cumulés V.N.A en fin de période Taux dégressif Taux constant 3-2-3 – Amortissement de l’immobilisation en non-valeurs Précisions :  Calcul de l’amortissement : À partir du premier jour du mois d'acquisition ou de production des biens. Toutefois, lorsqu'il s'agit de biens qui ne sont pas utilisés immédiatement, l’entreprise peut différer leur amortissement jusqu'au premier jour du mois de leur utilisation effective (mise en service).  Amortissement dégressif : - Consultation de la circulaire n°699 relative à l’application de la loi de finances de 1994 - Immobilisation neuve ou d’occasion - Calcul proportionnel au nombre de mois aussi bien pour le premier exercice que pour le dernier exercice.  Pour les immobilisations en non-valeurs : - l’annuité d’amortissement doit être calculée proportionnellement au nombre d’années ; quelque soit le mois d’engagement de l’immobilisation en non-valeurs. - les immobilisations en non valeur sont retirées du bilan à l’expiration de l’amortissement. 3.3. Comptabilisation  Amortissement constant  Amortissement dégressif L’amortissement dégressif est à comptabiliser comme l’amortissement constant pour des raisons pédagogiques et de simplifications  Amortissement constant  Amortissement dégressif L’amortissement dégressif est à comptabiliser comme l’amortissement constant pour des raisons pédagogiques et de simplifications اﻻمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا : اﻹطار المرجعي ﻻختبار مادة المحاسبة الرياضيات المالية : شعبة العلوم اﻻقتصادية و التدبير :مسلك علوم التدبير المحاسباتي - 2010 - مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين اﻷكاديميات- المركز الوطني للتقويم و اﻻمتحانات الهاتف52 / 0537.71.44.53 – الفاكس : 0537.71.44.09 البريد اﻻلكتروني : cne@men.gov.ma ص5 من18 3.4. Cession, échange et retrait 3-4-1- Cession des immobilisations amortissables 3-4-2 – Échange des immobilisations 3-4-3- Retrait des immobilisations 3-4-3-1- Cas d’une immobilisation totalement amortie 3-4-3-2- Cas d’une immobilisation partiellement amortie  L’annuité complémentaire de l’exercice de cession doit être calculée depuis le début de l’exercice jusqu’au mois de cession (quelque soit le jour de cession).  Ne pas traiter la régularisation de la TVA en cas de cession.  Retrait : sans traitement de l’indemnité d’assurance dans les cas d’un vol, d’incendie ou de destruction. 3-4-1- Cession des immobilisations amortissables  L’annuité complémentaire de l’exercice de cession doit être calculée depuis le début de l’exercice jusqu’au mois de cession (quelque soit le jour de cession).  Ne pas traiter la régularisation de la TVA en cas de cession. 4. PROVISIONS 4.1. Généralités 4-1-1 – Principe de prudence 4-1-2 – Définition 4-1-3 – Provision pour dépréciation 4-1-4 – Provisions pour risques et charges 4.2. Provisions pour dépréciation 4.2.1. Immobilisations 4.2.2. Stocks 4.2.3. Créances 4.2.4. Titres et valeurs de placement 4-2-1 Immobilisations 4-2-1-1 – Création et ajustement de la provision 4-2-1-2 Immobilisations autres que financières 4-2-1-3– Immobilisations financières (Titres uploads/Finance/ cadre-de-rc3a9fc3a9rence-compta-sgc.pdf