Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Spécialité CMP comptabilité Module Etude du système comptable financier Chapitr

Spécialité CMP comptabilité Module Etude du système comptable financier Chapitre 2. Les immobilisation Rappel : Tous les biens meubles et immeubles dont l’entreprise est propriétaire constituent des immobilisations. 1- Immobilisations incorporelles. « Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire sans substance physique contrôlé et utilisé par l’entité dans le cadre de ses activités ordinaires ». A- 203 Frais de recherche et de développement. Ici aussi, il s'agit de charges qui correspondent à l'effort de l'entreprise dans ce domaine. Elles peuvent être enregistrées à l'actif, si les projets ont de sérieuses chances de réussite et de rentabilité. Elles feront l'objet elles aussi d'amortissement sur 5 ans. On les inscrit donc au débit du compte : 203 "Frais de recherche et de développement" Seules, sont prises en considération les dépenses relatives à la recherche développement et non les dépenses de recherche fondamentale. Conditions exigées «Les coûts de développement peuvent être comptabilisés à l’actif s’ils se rapportent à des projets nettement individualisés, ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale … et à condition d’évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation…» B- 204 Logiciel informatique et assimilés Ce compte est utilisé pour les logiciels acquis dissociés du matériel informatique (logiciels d’application : logiciel de gestion). C- 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques , Ce poste représente les dépenses d’investissement engagées pour l'obtention d'un brevet ,licences et marque en vue de leurs utilisation industrielle et commerciale. L’amortissement est possible sur la durée probable de vie du brevet. Ces dépenses sont inscrites au débit du compte : 205 "Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques D- 207 Ecart d’acquisition < goodwill>, Il enregistre les écart d’acquisition résultant d’un regroupement d’entreprises dans le cadre d’une acquisition, d’une fusion ou d’une consolidation. E- 208 Autres immobilisation incorporelles, Il représente la valeur des éléments incorporels du fonds de commerce (clientèles ,droit au bail, enseigne et nom commercial) 2- Immobilisations corporelles. A « Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué à des tiers, soit à des fins de gestion interne et dont l’entité attend qu’il soit utilisé au-delà de l’exercice en cours. » Elles regroupent de nombreux éléments. A- 211 Terrains. La valeur des terrains dont l’entreprise est propriétaire (nus, aménagés, sous-sols, sursols, bâtis) est inscrite au débit du compte : 211 Terrains B- 212 Agencements, aménagements de terrains. Ces dépenses sont inscrites au débit du compte : 212 Agencements, Aménagements de terrains C- 213 Constructions. Il s’agit des constructions dont l’entreprise est propriétaire et qui peuvent être des Bâtiments des ateliers … D- 215 Installations Techniques, Matériels et Outillages Industriels (ITMOI) sont inscrits au débit des comptes : 215 Installations Techniques, matériels et outillages industriels F- 218 Autres immobilisations corporelles. Les achats d’autres biens immobilisés sont inscrits au débit des comptes : 218 Autres immobilisations corporelles 2181 Installations générales, agencements, aménagements divers sur des constructions dont l'entreprise n'est pas propriétaire 2182 Matériel de transport 2183 Matériel de bureau et matériel d'informatique (matériel et logiciel indissocié c’est à dire le logiciel ou système d’exploitation : Windows 2184 Mobilier 2186 Emballages récupérables 3 - 23 Les immobilisations en cours. Il s’agit des immobilisations créées par l'entreprise elle même, pour ses besoins propres et des immobilisations construites par des tiers et inachevées à la date de l’inventaire (en fin d’exercice). L'évaluation est effectuée à la clôture de l'exercice en fonction de l'avancement des travaux. • 232 Immobilisations corporelles en cours (bâtiment) • 237 Immobilisations incorporelles en cours (logiciels, études, ...) Remarques relatives aux paiements partiels lors des acquisitions d’immobilisations : • 238Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations Remarques relatives aux paiements partiels lors des acquisitions d’immobilisations Ces comptes sont débités lors du versement des avances ou acomptes par le crédit d’un compte de trésorerie. Ils doivent être soldés, lors de l’enregistrement de la facture ou lors du règlement du solde. 4- Les immobilisations financières. Définition. Les immobilisations financières représentent des placements durables, sur du long terme, sous différentes formes : titres, créances, fonds. Sur le plan juridique, on distingue deux principales catégories de titres : • les actions qui constituent des titres de propriété d’une fraction du capital d’une société de capitaux. Ces titres confèrent à leur détenteur, la qualité d’associé qui perçoit chaque année une fraction de bénéfices, les dividendes, variables selon les résultats réalisés. Chaque actionnaire est responsable de son apport et dispose d’un droit de vote par action. • les obligations représentatives de droit de créances sur une société. L’obligation représente une fraction d’emprunt. En contrepartie de son prêt, l’obligataire, créancier de la société émettrice de l’emprunt, perçoit chaque année, un intérêt fixe calculé par application d’un taux sur la valeur nominale du titre. Actions. Selon les cas, l’entreprise devra comptabiliser les titres acquis et conservés durablement, en vue d’une rentabilité à long terme, dans l’un des comptes suivants : •A- 26 titre de participation Pour les actions acquises en vue de participer à la gestion, d’exercer une influence ou d’assurer le contrôle de la société émettrice et dont le nombre représente au moins 10 % de son capital •B- 271 Titres immobilisés (droits de propriété) Pour les actions représentant moins de 10 % du capital de la société émettrice •C- 273 Titres Immobilisés Pour les actions détenues pour leur rentabilité par certaines sociétés spécialisées : de l’Activité de Portefeuille (TIAP) . Obligations 272 Titres immobilisés (droits de créances : peuvent être acquises soit par souscription à l’émission d’un emprunt dit « emprunt obligataire » auprès des établissements financiers soit sur le marché financier lors d’appel public à l’épargne. Elles seront enregistrées au débit du compte 272 . Autres immobilisations financières. Le compte 274 Prêts : est débité pour des prêts à moyen ou long terme accordés par l'entreprise à des tiers ou de créances durables. Ils dégagent des produits financiers. Le compte 275 Dépôts et Cautionnements versés est débité du montant des fonds versés à titre de garantie pour certaines opérations (location de biens meubles ou immeubles, contrat de crédit bail). Remarque : les frais d’acquisition, soumis à la TVA, des titres doivent être enregistrés au débit de comptes de charges : 627 Services bancaires et assimilés ou 6271 Frais sur titres (achat, vente). uploads/Finance/ chapitre-2-les-immobilisation.pdf