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1 ntrod uction à la comptabilité 2015/2016 L'essentiel en fiches Charlotte DISL

1 ntrod uction à la comptabilité 2015/2016 L'essentiel en fiches Charlotte DISLE Agrégée d'économie et gestion Docteur en sciences de gestion Maître de conférences à l'IAE Université Pierre Mendès-France de Grenoble et membre du CERAG EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE DUNOD Collection « Express Expertise comptable» DCG • J.-F. Bocquillon, M. Mariage, Introduction au droit, DCG 1 • L. Siné, Droit des sociétés DCG 2 •V. Roy, Droit social DCG 3 • E. Disle, J. Saraf, Droit fiscal DCG 4 • J. Langatte, P. Vanhove, tconomie DCG 5 • F. Delahaye, J. Delahaye, Finance d'entreprise DCG 6 • J.- L. Charron, S. Sépari, Management DCG 7 • J. Sornet, Systèmes d'information de gestion DCG 8 • C. Disle, Introduction à la comptabilité DCG 9 • R. Maéso, Comptabilité approfondie DCG 10 • F. Cazenave, Anglais DCG 12 DSCG • H. Jahier, V. Roy, Gestionjuridique,fiscaleet sociale DSCG 1 •P. Barneto, G. Grégorio, Finance DSCG 2 •S. Sépari, G. Solle, Management et contrôle de gestion, DSCG 3 • R. Obert, Fusion-Consolidation, DSCG 4 Le pidogramme qui figure ci-contre d'enseignement supérieur, provoquant une mérite une explication. Son objet est baisse brutale des achats de livres et de d'alerter le lecteur sur la menace que revues, au point que la possibilité même pour représente pour l'avenir de l'écrit, les auteurs de créer des œuvres particulièrement dans le domaine DANGER nouvelles et de les faire éditer cor de l'édition technique et universi- ® rectement est aujourd'hui menacée. taire, le développement massif du Nous rappelons donc que toute photocopillage. reproduction, partielle ou totale, Le Code de la fJropriété intellec- de la présente publication est tuelle du 1er juillet 1992 interdit LE Pl«JTC'.QRJ.AG E interdite sans autorisation de en effet expressément la photoco· TUE LE LIVRE l'auteur, de son éditeur ou du pie à usage collectif sans autori- Centre français d'exploitation du sation des ayants droit. Or, cette pratique droit de copie (CFC, 20, rue des s'est généralisée dans les établissements Grands-Augustins, 75006 Paris). © Dunod, 2015 5 rue Laromiguière, 75005 Paris www .dunod.com ISBN : 978-2-10-072563-2 Table des matières Fiche 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité 1 Fiche 2 Réglementation et normalisation de la comptabilité 5 Fiche 3 La méthode comptable : écritures et documents comptables 11 Fiche4 La classification comptable : actif, passif, charge, produit 17 Fiche 5 La TV A 23 Fiche 6 Les achats et les ventes 30 Fiche 7 Les réductions sur les achats et sur les ventes 37 Fiche 8 Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes 43 Fiche 9 Les immobilisations incorporelles et corporelles 50 Fiche 11 Les règlements 60 Fiche 12 Les arr hes, avances et acomptes 64 Fiche 13 Les charges de personnel 70 Fiche 14 Les opérations de financement 75 M fiche 15 Le financement par subvention 83 "'O § tl Fiche 16 Les emballages 89 " " ... -. a fiche 17 L'évaluation des stocks à l'inventaire 98 !!l fiche 18 L'amortissement des immobilisations 104 = ·i Fiche 19 La dépréciation des immobilisations incorporelles "'O b et corporelles 111 fiche 20 La dépréciation des autres éléments d'actif 116 1 "'O 0 § iche 21 Les provisions 122 Cl @ Ill Table des matières Fiche22 Le traitement des opérations en devises 127 Fiche23 Les cessions d'éléments d'actif 132 Fiche24 Les autres opérations de régularisation 138 Fiche25 Les documents de synthèse 143 Fiche26 Systèmes et traitements comptables 148 Fiche27 Contrôle comptable 151 IV Histoire, définition 1 et rôle de la comptabilité U Le rôle de la comptabilité fi La comptabilité et les autres sciences de gestion PRINCIPES CLÉS • La comptabilité est une technique permettant de refléter les opérations de l'entreprise et sa situation. • De manière opérationnelle, la comptabilité consiste en : - la collecte et l'organisation de l'information f"mancière ; - la saisie, le traitement, le classement et l'enregistrement de l'information financière ; - la production de documents comptables. • La comptabilité doit fournir des informations aux acteurs et partenaires de 1' entre prise. Elle peut être: - un élément de preuve ; - un instrument de contrôle ; - une aide à la prise de décision ; - une base de calculs. • La comptabilité est aux frontières d'autres disciplines de gestion : - l'économie et - le droit. 0 Le rôle de la comptabilité Rôle de la comptabilité Moyen de preuve Preuve entre les commerçants Instrument de contrôle Contrôle de la santé et de la performance de l'entreprise Contrôle de l'assiette d'impôt Contrôle des charges sociales ... Aide à la prise de décision Prise de décisions par les partenaires (exemple : octroi d'un emprunt) Prise de décisions des acteurs de l'entreprise (exemple : étude de la réalisation du chiffre d'affaires) Matière première pour la Définition de statistiques nationales (exemple : produit national brut) production d'indicateurs et Définition d'un plan d'investissement, d'indicateurs financiers d'outils de gestion 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité 0 La comptabilité et les autres sciences de gestion a. La comptabilité et l'économie La comptabilité est le reflet des relations économiques de l'entreprise avec ses parte naires : Fournisseurs Etat et administrations -----t Clients La comptabilité est donc une source d'informations sur différents marchés, par exemple : - le marché des biens et services : informations comptables sur les achats et ventes de biens et données sur les prestations de services ; - le marché financier : information sur une introduction en bourse ou une augmenta tion de capital ; - le marché du travail : inf ormation sur les salaires versés. b. La comptabilité et le droit • La comptabilité est réglementée. Il existe un droit comptable. 2 Source du droit comptable • Code du commerce • Règlements et lois comptables nationaux • Recueil des normes comptables (voir f iche 2) • Jur1sprudence • Doctrine • Directives et règlements européens • Droit comptable international (normes US GAAP, normes IAS/IFRS, voir fiche 2) Histoire, définition et rôle de la comptabilité • Le droit comptable nourr it et se nourr it d'autres droits. Le droit comptable à la confluence d'autres droits Exemple: -TVA calculé à partir d'informations complables -TVA calculée selon des dispositions fiscales Droit comptable Droit du travall Exemple: - informations comptables nécessaires au calcul des charges sociales -salaires calculés selon le droit du travail Droit des sociétés Exemple: -définition de l'affectation du résultat des sociétés selon le droit des sociétés -définition d'une entreprise en diff iculté selon les états financiers Dans quelle mesure peut-on dire que la comptabilité adopte une approche davantage écono mique et financière depuis le milieu des années 1 980? Ø Corrigé § Les échanges économiques se multiplient et se modifient (globalisation). De ce fait, la comptabilité il évolue : développement de la comptabilité de groupe (consolidation) et des normes internatio ] naias (normes IAS / IFRS). , Les critères de performance et de bonne gestion évoluent aussi. Sont ainsi considérés la gouver × nance d'entreprise, la responsabilité sociale, le développement durable. De ce fait, la comptabilité c: produit ces différentes informations (rapport intégré). ·B De plus, le marché financier a pris une place grandissante parmi les acteurs économiques. Cette 1 tendance se retrouve dans l'évolution de la comptabilité. L'information comptable (souvent, en i:: outre, désignée à travers le terme d'information financière) est définie selon le point de vue et a pour l'utilité d'un utilisateur privilégié : l'investisseur. L'approche économique prime sur l'approche ,-6 juridique, et l'information comptable se veut avant tout une information pertinence, reflet de la § réalité économique. 0 @ 3 Histoire, définition et rôle de la comptabilité Approche comptable et financière se rejoignent, cependant la concomitance entre la finance et la comptabilité peut être décriée. La comptabilité, alors reflet de la surévaluation de la valeur, serait un catalyseur de la bulle financière. La condamnation de la comptabilité ne semble cependant pas fondée. En effet, la comptabilité n'est qu'un système d'information permettant de traduire une réalité économique. Pour utiliser une métaphore, ce n'est pas le thermomètre qui cause la fièvre ... Il convient alors d'être conscient des règles de traduction et de production de l'information comp table. C'est l'objet de ce présent ouvrage. 4 i5 ..., § ii ., .... 1 8 + .g Réglementation et normalisation 2 de la comptabilité U Enjeux de la normalisation comptable H Normes et principes comptables en France PRINCIPES CLÉS •Les normes comptables permettent de définir un cadre pour la traduction comp table de la réalité économique des entreprises. La normalisation comptable vise à codifier le langage comptable. Afin de partager un langage commun entre les utilisateurs et les différents pays, l'harmonisation vise à rendre compatible les différentes normes et pratiques comptables. •Les normes comptables défmissent les qualités visées de l'information comp table : pertinence, fiabilité, comparabilité, signi:ficativité. Le cadre comptable précise également les principes comptables sous-jacents à la production de l'in formation comptable. •Les normes comptables françaises1 sont définies par l' ANC et influencées par l'IASB. L'ensemble des textes comptables émis par les institutions en charge de la normalisation comptable, dont le Plan comptable général (PCG), est rassemblé dans le recueil des normes uploads/Finance/ charlotte-disle-dcg-9-introduction-a-la-comptabilite-2015-2016-l-x27-essentiel-en-fiches-dunod-2015.pdf