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D 17 ak j 1 COMPTABILITÉ FINANCIÈRE A A MODULE Principes généraux de l'analyse comptable Chapitre Introduction à la comptabilité générale Chapitre L'enregistrement comptable Chapitre L'organisation des travaux comptables PLAN DU CHAPITRE L'ORGANISATION DE

COMPTABILITÉ FINANCIÈRE A A MODULE Principes généraux de l'analyse comptable Chapitre Introduction à la comptabilité générale Chapitre L'enregistrement comptable Chapitre L'organisation des travaux comptables PLAN DU CHAPITRE L'ORGANISATION DES TRAVAUX COMPTABLES INTRODUCTION I LES SOURCES LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES DE L'ORGANISATION COMPTABLE II L'ORGANISATION COMPTABLE AVEC JOURNAL UNIQUE Schéma Les pièces justi ?catives Le livre journal Le grand-livre La balance Le livre d'inventaire III L'ORGANISATION COMPTABLE AVEC DIVISION DU JOURNAL IV LES CHANGEMENTS ORGANISATIONNELS LIÉS À L'INFORMATISATION DE LA COMPTABILITÉ V EXERCICE DE SYNTHÈSE Cours comptabilité ?nancière David Lempernesse Page sur CCHAPITRE L'ORGANISATION DES TRAVAUX COMPTABLES Le droit comptable oblige l'entreprise à mettre en place une organisation qui permette la saisie l'enregistrement et la conservation des données sur des registres comptables - le contrôle de l'exactitude des données et des procédures de traitement - la production des états ?nanciers nécessaires La généralisation de l'informatique comme outil de tenue d'une comptabilité a conduit le législateur à assouplir les conditions de forme I LES SOURCES LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES DE L'ORGANISATION COMPTABLE Le code du commerce à travers la loi comptable du indique Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l'enregistrement comptable des mouvements a ?ectant le patrimoine de son entreprise ces mouvements sont enregistrés chronologiquement Elle doit contrôler par inventaire au moins une fois tous les douze mois l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l'entreprise Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l'exercice au vu des enregistrements comptables et de l'inventaire Ces comptes comprennent le bilan annuel le compte de résultat et une annexe ils forment un tout indissociable Les documents comptables sont établis en franc et en langue française Les documents comptables et les pièces justi ?catives sont conservées pendant dix ans Les documents comptables relatifs à l'enregistrement des opérations et à l'inventaire sont établis et tenus sans blanc ni altération d'aucune sorte ? Le décret d'application du précise Tout commerçant tient obligatoirement un livre-journal un grand-livre et un livre d'inventaire Le livre journal et le livre d'inventaire sont côtés et paraphés dans la forme ordinaire et sans frais par le gre ?er du tribunal de commerce ou le cas échéant du tribunal de grande instance statuant en matière commerciale au registre duquel le commerçant est immatriculé Chaque livre reçoit un numéro d'identi ?cation répertorié par le gre ?er sur un registre spécial Par dérogation à l'alinéa précédent des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de livre-journal et de livre d'inventaire dans ce cas ils doivent être identi ?és numérotés et datés dès leur établissement par des moyens o ?rant toute garantie en matière de preuve Un document décrivant les ? procédures et l'organisation comptable est établi par le commerçant dès lors que ce document est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles Cours comptabilité ?nancière David Lempernesse Page sur CCe document est conservé aussi longtemps qu'est exigé la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte Les mouvements a