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Les contrats à long terme : 1- Généralités : A- Définitions Les contrats à long

Les contrats à long terme : 1- Généralités : A- Définitions Les contrats à long terme sont des opérations partiellement exécutées à la clôture visées à l’article 171 de la loi 09-88 qui prévoit la possibilité d’une comptabilisation du bénéfice à l’avancement ; Selon Mémento « Francis Lefebvre » :  Aucune durée précise n’est fournie, la seule condition étant que le contrat s’étale sur une durée généralement longue, dont l’exécution s’étend sur au moins deux périodes comptables ou exercices, et dont les dates de démarrage et d’achèvement des opérations se situent généralement dans deux périodes comptables ou deux exercices différents. B- Les différents types de contrats à terme :  Les contrats à prix de vente ferme  contrat à forfait  l’entrepreneur accepte un prix fixe ou un taux fixe par unité de production ;  Contrats en régie  remboursement des coûts autorisés ou autrement définis, plus un pourcentage de ces coûts ou une rémunération fixe ; 2- L’évaluation du résultat prévisionnel d’un contrat à terme : A- Conditions d’application de la méthode du bénéfice à l’avancement : Pour l’application de l’article 17 de la loi 09-88, à savoir la prise en compte d’un bénéfice à l’avancement des travaux  Il faut être en mesure d’estimer le bénéfice global d’une manière suffisamment fiable, c’est-à-dire :  Le prix de vente doit être connu avec suffisamment de certitude en tenant en compte de toutes les probabilités de baisse susceptibles d’intervenir ;  Le coût de revient comprend à la fois les coûts directs & indirects jusqu’au stade ultime de l’exécution. Ainsi, que ces coûts sont calculés en tenant compte de toutes les probabilités de hausse susceptibles d’intervenir ; B- Produits rattachables à un CLT : Le prix de vente peut être libellé en devise  l’évaluation du prix de vente est réactualisée à chaque arrêté des comptes, compte tenu du cours de clôture. En cas de couverture de change  nous utilisons le cours à terme pour l’évaluation du prix de vente. 1 Seuls les bénéfices réalisés à la clôture d'un exercice peuvent être inscrits dans les états de synthèse. Cependant, peut également être inscrit le bénéfice réalisé sur une opération partiellement exécutée, lorsque sa durée est supérieure à un an, sa réalisation certaine et qu'il est possible d'évaluer avec une sécurité suffisante le bénéfice global de l'opération. C- Charges afférentes aux CLT : Les charges directes :  Coûts de matériaux et fournitures utilisés ;  Coûts de la sous-traitance ;  Coûts de conception & d’assistance technique (honoraires de géomètre, d’architecte, etc.) ;  Coût de la MOD y’compris l’encadrement ;  L’amortissement du matériel mis en œuvre dans le cadre du contrat ;  Coût d’amenée et de repliement du matériel nécessaire à l’exécution ;  Coût de location des équipements utilisés ;  Frais d’approche ;  Coûts issus des réclamations provenant des tiers ;  Coûts estimés de rectification et des travaux effectués au titre de la garantie2 ;  Frais financiers3 ;  Frais de R&D4 ; Les charges indirectes  leur répartition se fera grâce à la comptabilité analytique  Assurance ;  Etude de conception & d’assistance technique ;  Frais financiers des capitaux empruntés pour l’ensemble de l’activité de l’entreprise (durée sup. à 12 mois) ;  MOD indirecte du service technique & d’approvisionnement ;  Amortissements ;  Entretien ;  Frais de gestion & d’administration de la production ; Les charges non incorporables :  Frais de direction et du personnel et d’administration générale ;  Frais de siège : loyers, assurance et entretien des locaux, etc. ;  Pertes & gaspillages : Il s’agit notamment de la matière et de la MOD anormalement perdues ;  Les coûts de matériaux livrés aux chantiers sans être utilisés ou consommées ;  Les frais de R&D non rattachés spécifiquement à un contrat ; Les produits venant en déduction des coûts incorporables :  Les produits accessoires : revenus de la cession des équipements et matériaux à la fin du contrat ; 2 Les dépenses pouvant survenir entre la réception provisoire & celle définitive. 3 Le CGNC n’est pas explicité quant au traitement des frais financier affectant un CLT. Néanmoins, les charges financières relatives à dettes contractées pour le financement spécifique de production dont le cycle normal d’élaboration est supérieur à (12) mois peuvent être incluses dans les coûts de production. 4 Le CGNC ne donne pas de précision particulière concernant le traitement des frais de R&D. Cependant, les frais de R&D sont exclus ces frais du coût de production des stocks, sauf conditions spécifiques de l’activité à justifier dans l’ETIC. 3- Traitement comptable des contrats à terme : - Selon Mémento Maroc : nous distinguons trois méthodes dans la comptabilisation des CLT :  Méthode à l’achèvement des travaux  Méthode de droit commun  Méthode du bénéfice à l’avancement des travaux ;  Méthode du chiffre d’affaires à l’avancement des travaux ; 3.1) Méthode à l’achèvement : Au niveau de cette méthode, nous prenons en considération les produits se rattachant au CLT, que lors de la livraison du bien ou service  lors du transfert de propriété (aucune conditions n’est requises pour l’application de cette méthode) ;  Le schéma comptable : - En cours d’exécution des travaux, les dépenses supportées par la société sont comptabilisées dans les charges ; - Constatation d’encours de production à la clôture, valorisé selon le cout de production (voir ci- dessus) ; - Le produit total se rattachant au contrat est comptabilisé lors du transfert de propriété ; Avantages Inconvénients Comptabilisation fidèle aux obligations de l’entreprise ; Cette méthode ne permet de retracer fidèlement l’activité de l’entreprise. Minimise les risques de réajustement des résultats antérieurement dégagés - En cas de contrat déficitaire : - Lorsque le résultat est déficitaire  l’obligation de constituer une provision indépendamment de l’avancement. En effet, dès que la perte devient probable, cette dernière être comptabilisée par la constitution d’une provision. Ainsi, la perte globale probable est provisionnée dès qu’elle est connue, que l’entité applique une méthode à l’achèvement ou une méthode à l’avancement. A cet effet, il faut au préalable estimer le résultat à terminaison. Pour s’y faire :  Possibilité d’identifier clairement le montant total des produits du contrat (existence d’éléments contractuels précisant les droits & obligations des parties, le prix ainsi que les modalités de règlement) ;  La possibilité d’identifier clairement le montant total des coûts imputables au contrat (en cours & restant à encourir) ; Article 17 de la loi 09-88  Le pourcentage d’avancement est déterminé en utilisant les modalités qui permettent de mesurer de façon fiable, selon leur nature, les travaux ou services exécutés et acceptés % d 'avancement= Coût destravaux∧services exécutés Coût total destravaux oudesservices(horsfrais dedistribution) Pertestotale=Prix deventesglobal−¿) - Cette perte est à comptabiliser en deux parties : En dépréciation des travaux en cours d’une part ; En provision au passif (pour R&C) pour la différence entre la perte à terminaison et la dépréciation des en-cours ; - Pour déterminer le montant à comptabiliser en dépréciation, deux solutions peuvent être retenues5 : 1 ère solution : imputer la perte en priorité sur les travaux en cours et sans tenir compte du pourcentage d’avancement des travaux ; 2 ème solution : Déprécier les travaux en cours en tenant en compte du pourcentage d’avancement  cette seconde solution conduit à ne déprécier l’encours qu’à hauteur de la perte qu’il a générée, le complément étant relatif à des travaux restant à réaliser et constituant donc une provision pour perte sur contrat ; Ainsi, la provision pour dépréciation de l’encours à la clôture de l’exercice : Provision pour dépréciation=Pertetotale estimé ×%d ' avancement  À concurrence de la valeur comptable des stocks d’encours à la clôture de l’exercice ; Provision pour risques∧charges=Pertes globale−Provision pour dépréciaitonet R∧C  L’excédent de la perte probable ; 3.2) Méthode du bénéfice à l’avancement : - Selon cette méthode, il convient de rattacher à chaque exercice sa quote-part dans le résultat à terminaison (produit net partiel) ; - Selon le CGNC, cette méthode ne peut pas être appliqué lorsque : Le bénéfice global ne peut être estimé avec une sécurité suffisante ; En cas de perte prévisionnelle ;  Schéma comptable : - Comptabilisation des charges supportées ; - Constatation d’un encours de production à la clôture ; - Constatation d’un produit net partiel à la clôture ; 5 Mémento « Francis Lefebvre » page 185. Produit net partiel=Bénéfice globalestimé × Coût destravauxréalisés Coûttotal estimé(horsfrais dedistribution) Bénéficeglobal estimé=Prix de venteglobale−(coût destravauxréalisés+coût destravauxrestants ) En fin du contrat  le chiffre d’affaires facturé est constaté et les bénéfices partiels comptabilisés antérieurement sont annulés ; 3.3) méthode du chiffre d’affaires à l’avancement : - Cette méthode consiste à constater à la clôture de chaque exercice l’ensemble des charges de production & les produits afférents au CLT ;  Schéma comptable : Comptabilisation des charges supportées ; A la clôture de l’exercice, l’estimation du CA ; Chiffre d 'affaires partiel=chiffred ' uploads/Finance/ clt-ye.pdf