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i REPUBLIQUE TOGOLAISE Travail ?? Liberté - Patrie Caisse Nationale de Sécurité Sociale CNSS Travaux de construction de villas à Kara pour le compte de la CNSS Dossier d ? Appel d ? O ?res International Ouvert CNSS DG Source de ?nancement Fonds Propres gestion Aout CPRINCIPALES ABREVIATIONS ET ACRONYMES AAOIO Avis d ? Appel d ? O ?res International Ouvert AOIO Appel d ? O ?res International Ouvert CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières CCTG Cahier des Clauses Techniques Générales CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CMP Code des Marchés Publics DAOIO Dossier d ? Appel d ? O ?res International Ouvert DPAOIO Données Particulières de l ? Appel d ? O ?res International Ouvert IC Instructions aux Candidats CSommaire Le présent DTAO pour la passation des marchés publics s ? applique aux procédures de passation des marchés de travaux Le DTAO comporte les parties suivantes Dossier d ? appel d ? o ?res ouvert pour la Passation des marchés de travaux PREMIÈRE PARTIE ??PROCÉDURES D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT Section I Avis d ? Appel d ? O ?res International Ouvert Cette Section fournit à l ? Autorité contractante des Avis types d ? appel d ? o ?res Appel d ? O ?res ouvert ouvert avec ou sans pré quali ?cation ? pour servir de modèle Section II Instructions aux candidats IC Cette Section fournit aux candidats les informations utiles pour préparer leurs soumissions Elle comporte aussi des renseignements sur la soumission l ? ouverture des plis et l ? évaluation des o ?res et sur l ? attribution des marchés Les dispositions ?gurant dans cette Section II ne doivent pas être modi ?ées Section III Données particulières de l ? appel d ? o ?res International Ouvert DPAOIO Cette Section énonce les dispositions propres à chaque passation de marché qui complètent les informations ou conditions ?gurant à la Section II Instructions aux candidats Section IV Formulaires de soumission Cette Section contient les modèles des formulaires que les candidats devront utiliser pour préparer leur o ?re le formulaire d ? o ?re et ses annexes le bordereau des prix et de détail quantitatif et estimatif les formulaires de proposition techniques les formulaires de quali ?cation et le modèle de garantie de soumission DEUXIÈME PARTIE ?? SPECIFICATIONS DES TRAVAUX Section V Cahier des Clauses techniques et plans Dans cette Section ?gurent les Spéci ?cations techniques et les plans décrivant les travaux devant être réalisés TROISIÈME PARTIE ?? MARCHÉ CSection VI Cahier des Clauses administratives générales CCAG Cette Section contient les dispositions générales applicables à tous les marchés La formulation des clauses de cette Section ne doit pas être modi ?ée Section VII Cahier des Clauses administratives particulières CCAP Cette Section énonce les clauses propres à chaque marché et modi ?e ou complète la Section VI Cahier des Clauses administratives générales Section VIII Formulaires du Marché Cette Section contient le modèle de Lettre de noti ?cation d ? attribution et le