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n°391 du 21 janvier 2019 La comptabilité de l’EPLE : éléments de comptabilité p

n°391 du 21 janvier 2019 La comptabilité de l’EPLE : éléments de comptabilité publique en EPLE Service académique des établissements publics locaux d’enseignement LA COMPTABILITE DE L’EPLE : ELEMENTS DE COMPTABILITE PUBLIQUE EN EPLE Destinataires : Tous destinataires Dossier suivi par : M. MONCHAMBERT - Mme KAMARUDIN - Tel : 04 42 91 72 88 Vous trouverez ci-joint un guide intitulé « La comptabilité de l’EPLE : Eléments de comptabilité publique en EPLE ». Ce guide explique les mécanismes comptables nécessaires à la gestion des établissements publics locaux d’enseignement en abordant successivement les éléments fondamentaux de la comptabilité générale, les opérations courantes réalisées tout au long de l’exercice comptable, les opérations de fin d’exercice ainsi que les principes de l’analyse financière. La fonction comptable est une fonction partagée entre l’ordonnateur et le comptable et la comptabilité d’un établissement ne se limite pas aux seules opérations passées par le comptable mais intègre l’ensemble des opérations comptables et financières. La qualité comptable qui permet notamment de suivre l’efficience de l’utilisation des crédits dont dispose un établissement passe par la formation de tous les acteurs des chaines comptables. Ce guide a pour objectif premier de compléter les formations dispensées en présentiel aux comptables, techniciens comptables, fondés de pouvoir et adjoints gestionnaires, mais il s’adresse également aux chefs d’établissement ordonnateurs et à toute personne intéressée par la gestion financière d’un EPLE. Signataire : Pour le Recteur et par délégation, Pascal MISERY, Secrétaire Général de l'Académie d'Aix-Marseille Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019 LA COMPTABILITE DE L’EPLE Éléments de comptabilité publique en EPLE SA EPLE – AIDE ET CONSEIL – RECTORAT AIX-MARSEILLE Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019 Page 2 SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille Ce guide ‘’ La comptabilité de L’EPLE ‘’ explique les mécanismes comptables nécessaires à la gestion des établissements publics locaux d’enseignement. Il revient donc sur les éléments essentiels de la gestion financière d’un EPLE en abordant successivement les éléments fondamentaux de la comptabilité générale, les opérations courantes réalisées tout au long de l’exercice comptable et les opérations de fin d’exercice. Il aborde les principes de l’analyse financière, compte de résultat, soldes intermédiaires de gestion, (SIG), capacité d’autofinancement (CAF), bilan fonctionnel, tableau de financement, tableau des flux de trésorerie, fonds de roulement mobilisable et vise à donner les clés de lecture des documents financiers. Les annexes de ce guide reprennent trois annexes de l’instruction codificatrice des EPLE, l’instruction M9-6 : La nomenclature comptable, La justification des comptes, Les planches comptables. Ce guide ‘’ La comptabilité de L’EPLE ‘’ vise notamment à faire taire une vieille croyance qui voit souvent en établissement public local d’enseignement la comptabilité de façon restrictive : la comptabilité est quelque chose de très compliquée qui ne concerne que le seul comptable. ➔ La comptabilité ne se limite pas aux seules opérations passées par le comptable. La fonction comptable est une fonction partagée entre l’ordonnateur et le comptable ; elle traverse les structures de l’EPLE et intègre l’ensemble des opérations comptables et financières, assurées par des acteurs et des moyens informatiques et matériels associés déterminés. Elle débute par l’origine de l’information comptable et se termine par la validation définitive de l’écriture comptable. Et l’origine de l’information se trouve chez l’ordonnateur. Le périmètre de la fonction comptable va ainsi s’identifier à la cartographie des cycles et processus. Elle se concrétisera dans le processus. À l’heure des regroupements comptables, la culture comptable doit plus que jamais être partagée, cette culture doit vivre ; la formation à la comptabilité des EPLE devient indispensable pour tous les acteurs des chaînes comptables, et tout particulièrement pour les adjoints gestionnaires. ➔ L’amélioration de la qualité comptable des EPLE passe par la formation de tous les acteurs qui interviennent sur les chaines comptables. Ce guide ‘’ La comptabilité de L’EPLE ‘’ répond à plusieurs objectifs et s’adresse à des publics variés. Ce guide vient tout d’abord en complément de la formation académique à l’emploi en présentiel des fondés de pouvoir, des techniciens comptables et des nouveaux adjoints gestionnaires ; en revenant sur des notions abordées en présentiel, il permet aux stagiaires de mieux appréhender ces notions, de se les approprier, et de les approfondir en renvoyant à d’autres thématiques. Dans le cadre du contrôle interne comptable et financier, ce guide permettra également à l’agent comptable d’avoir un ouvrage, une base et un socle réglementaire, pour, dans le cadre de gestion des ressources humaines, assurer la formation des agents du groupement comptable et remédier à certains risques. Enfin, ce guide ‘’ la comptabilité de L’EPLE ‘’ est destiné aux ordonnateurs, au personnel des EPLE et à toute personne intéressée par ces questions. Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019 Page 3 SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille Sommaire ➔ Cliquez dans la colonne ‘’ lien ‘’ sur ‘’ Fiche ‘’ pour accéder aux thèmes ou aux fiches. Lien Fiches ou thèmes Page La comptabilité Présentation de la comptabilité Fiche I A 01 Présentation de la comptabilité 13 Fiche I A 02 La notion de flux 13 Fiche I A 03 La partie double 14 Fiche I A 04 Débit – Crédit 16 Fiche I A 05 Les catégories de comptes 16 Fiche I A 06 L’organisation de l’exercice comptable 17 Fiche I A 07 Les documents comptables 18 Fiche I A 08 Le plan comptable général 22 La comptabilité des EPLE Fiche I B 01 La comptabilité des EPLE 27 Fiche I B 02 Une comptabilité d’exercice 27 Fiche I B 03 Définition de la comptabilité publique 28 Fiche I B 04 Les règles comptables propres à l’EPLE 29 Fiche I B 05 Les différentes comptabilités 29 Fiche I B 06 La comptabilité générale 30 Fiche I B 07 Les grands principes de la comptabilité 31 Fiche I B 08 Les normes comptables 35 Fiche I B 09 L’écriture comptable – la comptabilisation 37 Les comptes de gestion Fiche II A 01 Les charges 41 Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019 Page 4 SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille Fiche II A 02 Les produits 45 Les comptes de bilan Fiche III A 01 Les immobilisations 50 Fiche III A 02 Les immobilisations financières 52 Fiche III A 03 Les participations 52 Fiche III A 04 Les dépôts et cautionnements versés 53 Fiche III A 05 Les immobilisations corporelles et Immobilisations incorporelles 54 Fiche III A 06 Les principales caractéristiques des immobilisations 54 Fiche III A 07 Immobilisations corporelles 55 Fiche III A 08 Immobilisations incorporelles 60 Fiche III A 09 L’entrée du bien 64 Fiche III A 10 Les critères de comptabilisation 64 Fiche III A 11 Les principes généraux 64 Fiche III A 12 Les critères de comptabilisation de l’évaluation initiale 64 Fiche III A 13 Les cas particuliers 66 Fiche III A 14 Les immobilisations antérieures non comptabilisées 66 Fiche III A 15 Les actifs mis à disposition 66 Fiche III A 16 Les actifs contrôlés conjointement 66 Fiche III A 17 La comptabilisation des immobilisations décomposables (la comptabilisation par composants) 67 Fiche III A 18 Le bien à la clôture de l’exercice 69 Fiche III A 19 1 l’évaluation à la date de clôture 69 Fiche III A 20 2 L’amortissement et le plan d’amortissement 70 Fiche III A 21 3 La perte de valeur à la date de clôture ; la dépréciation 73 Fiche III A 22 Les modalités de comptabilisation des dépenses ultérieures 78 Fiche III A 23 La sortie du bien 79 Fiche III A 24 Le maintien au bilan d’actifs détenus bien que non utilisés 80 Fiche III A 25 Le financement des biens 81 Fiche III B 01 Les stocks 90 Bulletin académique spécial n° 391 du 21 janvier 2019 Page 5 SA EPLE – Aide et conseil Rectorat Aix-Marseille Fiche III B 02 Présentation 90 Fiche III B 03 Définition 90 Fiche III B 04 Critères de classement des stocks 91 Fiche III B 05 Date d’inscription en comptabilité 92 Fiche III B 06 L’obligation d’une comptabilité auxiliaire 92 Fiche III B 07 La tenue de la comptabilité auxiliaire 92 Fiche III B 08 Les comptes de stocks 94 Fiche III B 09 Modalités d’évaluation des stocks 96 Fiche III B 10 Les opérations de fin d’exercice : la comptabilisation de la variation des stocks 98 Fiche III C 01 Les créances de l’actif circulant 103 Fiche III C 02 Définition 103 Fiche III C 03 Champ d’application 103 Fiche III C 04 Principes généraux 103 Fiche III C 05 o Critères – date 103 Fiche III C 06 o Contrepartie 104 Fiche III C 07 o Les événements survenant dans la vie des créances de l’actif (cas particuliers) 104 Fiche III C 08 o Les décisions d’admission en non-valeur 105 Fiche III C 09 o Les remises gracieuses 105 Fiche III C 10 o Extinction de la créance de l’actif circulant et sortie du bilan 105 Fiche III C 11 o Les règles d’évaluation de la créance uploads/Finance/ compa-publique-eple-marseille0219.pdf