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Haut du document 1. Première partie - les opérations courantes 1.1. INTRODUCTIO

Haut du document 1. Première partie - les opérations courantes 1.1. INTRODUCTION 1.1.1. GÉNÉRALITÉS 1.1.1.1. Définition 1.1.1.2. L'analyse 1.1.1.3. La classification 1.1.1.3.1. Les comptes de situation 1.1.1.3.2. Les comptes de gestion 1.1.1.3.3. Principes d'enregistrement. 1.1.1.4. La synthèse 1.1.2. L'ENTREPRISE D'ASSURANCE 1.1.2.1. Définition de l’entité 1.1.2.2. Les éléments de l'opération d'assurance 1.1.2.3. Le cycle industriel 1.1.2.4. Le système d'information 1.1.3. LE CADRE RÉGLEMENTAIRE 1.1.3.1. Le contrôle de l'Etat 1.1.3.2. Le cadre comptable 1.1.3.3. La norme générale comptable 1.1.4. Le plan comptable des assurances (PCA) 1.2. PRODUCTION 1.2.1. ORGANISATION DE LA PRODUCTION 1.2.1.1. La présentation des opérations d'assurance 1.2.1.2. La réalisation des opérations d'assurance 1.2.1.3. Le paiement des primes 1.2.2. COMPTABILITÉ DES OPERATIONS 1.2.2.1. Principes 1.2.2.2. La "Comptabilité Primes" 1.2.2.3. L'émission de primes 1.2.2.4. L'encaissement des primes 1.2.2.5. Les impayés 1.2.2.3. Les annulations de primes 1.2.3. ETATS ET REGISTRES 1.2.3.1. Relevés mensuels 1.2.3.2. Registre des actes 1.2.3.3. Statistiques 1.3 PRESTATIONS 1.3.1. ORGANISATION DU SYSTÈME 1.3.1.1. Définitions 1.3.1.2 Les registres obligatoires. 1.3.1.3 Le "Dossier sinistre" 1.3.2.1. Principes 1.3.2.2 Le jeu d'écritures 1.3.2.2.1 Prestations payées 1.3.2.2.3. les "recours CID" 1.3.2.2.4. Constitution des rentes 1.3.3. ETATS ET REGISTRES 1 Haut du document 1.3.3.1. Relevés mensuels 1.3.3.2. Registre des sinistres 1.4. PLACEMENTS 1.4.1. GENERALITES 1.4.1.1 Introduction 1.4.1.2 Réglementation des placements 1.4.2. COMPTABILITÉ DES OPÉRATIONS 1.4.2.1. Les différentes formes de la valeur 1.4.2.2. Évaluation à la date d’entrée 1.4.2.3 Évaluation à la Sortie 1.4.3. ETAT ET REGISTRES 1.4.3.1. Inventaire des placements 1.5. REASSURANCE 1.5.1. DÉFINITION 1.5.1.1. Réassurance 1.5.1.2. Formes de réassurances 1.5.1.2.1. Traités proportionnels 1.5.1.2.2 Traités non-Proportionnels 1.5.2. Règlementation de la réassurance 1.5.2.1 - Registres 1.5.2.2. Plan de réassurance 1.5.2.3. Dispositions techniques 1.5.3. COMPTABILITÉ 1.5.3.1. Terminologie 1.5.3.2. Établissement des comptes 1.5.3.2.1 Traités en quote-part 1.5.3.2.2 Traités en excédents de pleins 1.5.3.2.3.Le portefeuille primes 1.5.2.2.4 Le portefeuille de sinistres 1.5.3.2.5 Participation aux bénéfices 1.5.3.2.6 Traités non proportionnels 1.5.3.3.7 Les dépôts 1.5.3.4. Transcription comptable 1.5.3.4.1. Les opérations techniques 1.5.3.4.2.Les opérations financières 2.1. PRODUITS 2.1.1 Principes 2.1.2 Primes à annuler 2.1.2.1 Définition des primes à annuler 2.1.2.2 Comptabilité des primes à annuler 2.1.3 Primes à émettre 2.1.3.1 Définition des primes à émettre 2.1.3.2 Comptabilité des primes à émettre 2.1.3.3 Application 2.1.4 Provision pour primes non acquises 2.1.4.1 Définition de la provision pour primes non acquises 2.1.4.4 Comptabilité des P.P.N.A. 2 Haut du document 2.1.5 Provision pour risques en cours 2.1.5.1. Définition 2.1.5.2 Application : 2.1.6. Provision pour fluctuation de sinistralité 2.1.6.1 Définition 2.1.7. Autres régularisations 2.1.7.1 Frais d’acquisition précomptés 2.2. CHARGES 2.2.1. Principes 2.2.2. Assurances sur la vie 2.2.2.1. Provision mathématique 2.2.2.2. Provision de gestion 2.2.2.3 Provisions pour capitaux et rentes à payer 2.2.2.4 Provisions pour participation des assurés aux bénéfices vie. 2.2.2.5 Provision pour aléas financiers : 2.2.3. Assurances accidents du travail 2.2.3.1 Provision mathématique 2.2.3.2 Provision pour arrérage échus 2.2.3.3 Provision pour sinistres à payer 2.2.3.4 Provision pour appareils de prothèse : 2.2.4.1. Méthodes d'évaluation 2.2.4.2. Estimation des tardifs 2.2.4.3 - Méthode du coût moyen 2.2.4.4 - Méthode de la cadence de règlement 2.2.4.5 Complément 2.2.5. Autres opérations d’assurances dommages 2.2.5.1 Provision mathématique des rentes 2.2.5.2 Provisions pour sinistres à payer 2.2.5.3 Provision pour risques en cours et pour sinistres inconnus : 2.2.5.4. Provision pour risques croissants : 2.2.5.5. Enregistrement en comptabilité 2.3. PLACEMENTS 2.3.1. Règles d'évaluation 2.3.2.1. Valeurs à revenu fixe 2.3.3.2. Autres éléments d'actifs 2.3.3.3. Contrats en unités de comptes 2.3.3.4. Evaluation des valeurs déposées 2.3.2. Provision pour risque d'exigibilité Exemple 2.3.3. Réévaluation de l'actif 2.3.4. Provision de capitalisation 2.3.5. La régularisation des revenus 2.3.6. LISTE DES PLACEMENTS 2.4. INVENTAIRE 2.4.1. Analyse des opérations 3 Haut du document 2.4.2. Dossier des opérations d'inventaire 2.4.3. Répartition des charges et produits Comptabilité placement Exercice d'application 1.1. INTRODUCTION 1.1.1. GÉNÉRALITÉS 1.1.1.1. Définition La comptabilité est "une technique dont l'objectif principal est, à partir d'une situation initiale dressée de l'entreprise, d'enregistrer en unités monétaires les mouvements modifiant cette situation, afin d'établir une situation finale" [1]. De cette définition il ressort : - que la comptabilité a pour objectif de saisir des faits et de les quantifier en unités monétaires. 4 Haut du document - que ces faits sont des mouvements, d’où la notion de point de départ et point d’arrivée ; - que les mouvements enregistrés doivent mettre en évidence les modifications d’une situation à moment donné par rapport à une situation antérieure. La notion de «situation» ne se confond pas avec celle de «patrimoine» personnel des propriétaires (personnes physiques dans les entreprises individuelles, actionnaires ou associés dans les sociétés) ; elle se limite au patrimoine commercial considéré comme une «universalité» distincte appartenant à une entité économique appelée «entreprise». La description de la situation patrimoniale d’une entreprise est établie à l’aide d’un état appelé « bilan » qui présente l’inventaire des biens et des droits dont elle est propriétaire et l’ensemble des ses obligations et dettes à l’égard des tiers. La différence entre ces deux éléments permet de dégager la « situation nette » de l’entreprise qui correspond à sa richesse propre. La situation patrimoniale d’une entreprise peut être schématisée ainsi : Ensemble des droits et biens dont elle est propriétaire Situation nette Ensemble de ses obligations et dettes Si l’on appelle : A = l’ensemble des droits et biens dont l’entreprise est propriétaire ; D = l’ensemble des ses dettes ; S = sa situation nette. Le bilan se présentera ainsi : A S D Nous pouvons donc poser l’égalité suivante : S = A – D Ou encore : A - D - S = 0 Ou A= S + D En termes économiques cette égalité permet de mettre en évidence les notions « d’emplois » (A) et de « ressources » (S+D). Les ressources financières de l’entreprise (richesse propre ou dettes contractées) sont employées en biens et droits qui constituent son actif. La présentation comptable du patrimoine de l’entreprise se présente par deux éléments : - Un passif, c’est à dire les ressources dont elle dispose ; - Un actif, représentant les emplois qu’elle en a fait. Par définition le total des emplois (Actif) est égal aux ressources (Passif) permettant de présenter le bilan ainsi : 5 Haut du document Actif Passif A S D La comptabilité va donc observer et enregistrer tous les mouvements qui peuvent modifier ou affecter chacun des trois éléments (A, D, S). Ces mouvements sont des « faits économiques » que l’entreprise va connaître avec son environnement extérieur. (Achats, ventes, paiements, encaissements, etc.). On peut distinguer : · des mouvements qui en modifient la structure ou la composition (variation de nature ou de grandeur) ; Par exemple : - L'achat d’une machine se traduit par une sortie d’argent et une entrée d’un bien ; - l’encaissement d’une créance se traduit par une entrée d’argent et la disparition d’une créance. · des mouvements qui affectent leurs dimensions respectives. Par exemple : la vente d’un bien avec un bénéfice (B) se traduit par la sortie d’une valeur (V) et par l’entrée d’une somme d’argent égale (V+B). Si l’on se limite uniquement à la comptabilité des éléments constituant le patrimoine de l’entreprise, la notion de résultat (bénéfice ou perte) peut donc être dégagée en comparant la valeur de « S » entre deux dates déterminées, par exemple : Au 31 décembre 1993 : S1 = 150 - 120 = 30 Au 31 décembre 1994 : S2 = 165 - 130 = 35 Résultat de l’année 1994 = S2 - S1 = 35 - 30 = 5 (Bénéfice) En partant de l’égalité A = D + S on constate que les modifications internes à chacun de ses trois éléments et qui ne rompent pas l’équilibre ne sont pas génératrices de résultat. A l’inverse, les mouvements affectant « S » par une interaction sur « D » ou « A » sont générateurs de résultat. La comptabilité pourra ainsi faire connaître, à tout instant, d’une part, la composition du patrimoine de l’entreprise et, d’autre part, le niveau de ce patrimoine par rapport à la situation initialement observée. Pour atteindre cet objectif, la comptabilité doit être organisée en un système de saisie et de traitement des données comptables en vue d'obtenir des documents de synthèse permettant de dresser de telles situations. L’organisation de la comptabilité consiste à définir « un système comptable » qui est constitué par un ensemble de supports d'informations et des procédés d'enregistrement et de traitement. Un système comptable est caractérisé par : 6 Haut du document · Le mode de saisie des données : comment les faits économiques vont être définis comme étant des faits comptables et selon quelles règles ces faits comptables seront enregistrés, · La définition des supports : sur quel type de documents ? · Le mode de traitement (classement, calcul, regroupement). : quelles sont les méthodes de calcul et de classement permettant d’obtenir les informations recherchées ? Pour ce faire, la comptabilité a été érigée en un système qui repose sur un processus à trois phases qui constituent les fondements de la technique comptable à savoir : - L'analyse des opérations au moyen d'un journal, - La classification de ces opérations dans des comptes, - La synthèse des opérations à uploads/Finance/ comptabilite-des-assurances-rizk 2 .pdf