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MAZZINE Mohammed Université IBN ZOHER Centre universitaire de Guelmim Année uni

MAZZINE Mohammed Université IBN ZOHER Centre universitaire de Guelmim Année universitaire 2014/2015 Semestre - I - La comptabilité générale CHAPITRE PRÉLIMINAIRE qu’est ce qu’une une entreprise ?; T ypologie des entreprises et critères de distinction La comptabilité générale : c’est quoi ? La comptabilité générale :Pour quoi et pour qui ? Les principes de la comptabilité générale L’entreprise L ’entreprise ? Une entreprise est un groupement humain hiérarchisé qui met en œuvre des moyens intellectuels, physiques et financiers pour produire, former et distribuer les richesses conformément a des buts définis pour réaliser un profit. L’entreprise est une unité de production de b/s mais aussi de répartition de richesses L’entreprise unité de production Entrants « Inputs » Extrants « ouputs » entrepri se Facteurs de production Biens et services L’entreprise unité de répartition Production Production Vente = VA Vente = VA Richesses Richesses Le personnel Le personnel L’Etat organismes sociaux L’Etat organismes sociaux Les prêteurs Les prêteurs L’entreprise L’entreprise Les porteurs de capital Les porteurs de capital Agents rémunérés Agents rémunérés Type de la rémunération Type de la rémunération Salaires Salaires Impôts et cotisations Impôts et cotisations Intérêts Intérêts Dividendes Dividendes Le reste Le reste Les principales dimensions de l’entreprise En tant qu’organisation, l’entreprise relève de quatre dimensions principales : Economique (produit, technologie, marché, …) ; Financière (ressources et charges financières, résultat, …) ; Juridique (statut de l’entreprise, patrimoine, …) ; Humaine (gestion du personnel, contraintes sociales, …). Les environnements de l’entreprise Entrepri se Concurrentie l Concurrentie l Financier Financier Institutionne l Institutionne l Technique Technique Les finalités d’une entreprise Humains Humains Economiques Economiques Sociétales Privée / publique Sociétales Privée / publique Finalités Finalités Croissance Produire Distribuer Profit Ambitions des dirigeants Epanouissement du personnel Services à la société Nationalités T ypologies des entreprise Pour quoi ? Représentation du tissu économique national; Comparaison spatio-temporelle des entreprise; Permettre aux entreprises de situer leurs performances par rapport aux unités de même nature et classe; T ypologie Critères Critères Critère de dimension Critère de économiqu e Critère juridique Petites entreprise Grandes entreprises Secteur primaire Secteur secondaire Secteur tertiaire Entreprise publique Entreprise semi-publique Entreprise Privée L’entreprise, réseau de partenaires Entreprise Fournisseur « F » Client « C » Règlement Règlement Commande Commande Livraison Livraison Clients nationaux ou étrangers Clients nationaux ou étrangers AMONT AVAL PRODUCTION COMMERCIALISATI ON RECETTES DEPENSES ENTREPRISE Règlement Biens et services Bailleurs de fonds Fournisseurs Ménages Etat Etranger Prestations financières Intérêts Import/Export Règlement Prestations publiques Impôts Salaire T ravail Biens et services Règlement Les opérations d'échange de l'entreprise 1- Les opérations d'investissement -financement Pour réaliser ses objectifs économiques, une entreprise doit acquérir des biens d'équipement durables (T errains, constructions, matériels...). On appelle investissement l'acquisition de ces biens. On désigne par immobilisation ces biens d'équipement. 2- Les opérations d'exploitation Ces opérations concernent l'achat de marchandises, de matières premières, les ventes de marchandises ou de biens produits, les règlements d'une dette, les paiements des salaires,...Elles sont liées à un seul cycle d'exploitation. La comptabilité générale C.G : Un peut d’histoire : Égypte antique, il y a environ 3700 ans Sumer – pour faire face aux défaillances de la mémoire; 19eme siècle – Sambart # Brodel : CG et capitalisme 1494 : Luca pacioli « traité du mathématique » La partie double C’est quoi la C.G ? C’est l’ensemble des techniques permettant de codifier et de conserver une traces des opérations réalisées pour une entreprise dans le cadre de son activité Information brutes (pièces justificatifs) Information brutes (pièces justificatifs) Information adaptés (Etats de synthèse ) Information adaptés (Etats de synthèse ) Comptabilit é Comptabilit é La comptabilité générale est donc un système d'information permettant : de classer, saisir et traiter des informations, en vue de prendre des décisions. Sur la base de cette définition, on peut se poser plusieurs questions : de quelles informations s'agit-il ? en quoi consiste le traitement des informations ? quels sont les destinataires des informations traitées ? comptabilité générale pour quoi ? Un instrument de gestion (décisions courantes/ décisions stratégiques) Moyen de preuve Détermine l’assiette fiscale Moyen d’information CG pour qui ? Pour les chefs d’entreprises : Résultats / décisions / gestion / prévisions Pour les pouvoir publics : Impôts et taxes / jugements par les tribunaux Pour les partenaire de l’entreprise : Revenu pour ouvriers / dividendes pour associés Pour les créanciers : Capacité de remboursement/ niveau de crédit La source des obligations comptables La CG est obligatoire en vertu de loi marocaine La CG au Maroc est régit par le code général de normalisation comptable (CGNC) appliqué et généralisé sur les entreprises marocaines depuis 1994. CGNC: La norme générale comptable et Le plan comptable général des entreprises. Le domaine d’application des obligations comptables La loi impose aux entreprises d’enregistrer comptablement, dans l’ordre chronologique, les mouvements affectant leur patrimoine; Ces obligations s’appliquent aux commerçants quelle que soit la forme juridique de leur entreprise (entreprise individuelle ou société; Dans tous les cas, la comptabilité s’intéresse aux opérations qui affectent immédiatement le patrimoine de l’entreprise. La nature des obligations comptables Les obligations comptables découlent du code de commerce qui impose notamment : L’enregistrement chronologique des mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise, La tenue d’un inventaire annuel, L’établissement des Etats des synthèse, Le respect des principes comptables, La tenue de livres comptables obligatoires. La normalisation comptable La normalisation c’est l’établissement des règles communes dans le double but d’uniformiser et de rationaliser la présentation des informations comptables susceptibles de satisfaire les besoins présumés de multiples utilisateurs. L’objectif c’est : l’harmonisation et à l’amélioration des pratiques comptables comparaisons spatiotemporelles La notion de normes comptables l’ensemble des règles à appliquer par les entreprises dans la préparation et la présentation des états financiers ainsi que dans la tenue de leur comptabilité: la forme de l’information comptable: le vocabulaire à l’origine d’un langage commun, la définition des concepts utilisés ou le nom des comptes et leur classification le fond c’est-à-dire le contenu de l’information : les critères et les modalités d’évaluation, le traitement comptable des opérations à enregistrer ou les procédures à respecter. Pour quoi la normalisation comptable Pour l’entreprise normaliser la CG c’est : faciliter l’enregistrement des opérations commerciales et financières a travers un ensemble de codes normalisés et partagés par l’ensemble des acteurs économiques; Uniformiser l’élaboration des docs et faciliter la lecture et la comparaison; Le CGNC permet aux autorités fiscales de déterminer l’assiette fiscale et facilite le contrôle. Le code général de la normalisation comptable La norme générale comptable: Regroupe l’ensemble des articles définissant l’objet, le choix directeur et les principes de base régissant la comptabilité générale au Maroc Le plan comptable général des entreprises : Dispositif d’application de la norme générale comptable aux unités économiques autres que ceux des établissements financiers; les banques et les assurances. Les modèles du plan comptable Deux modèles : Modèle normal : Pour les ese de grande taille (CA⋝10 millions dhs) Elles sont obligées de publier 5 Etats de synthèse : bilan, CPC,ESG,TF ,ETIC Modèle simplifié : Pour les PME (CA ≺ 10 millions de dhs) Les PME ne sont obligées de présenter que deux Etats : bilan et CPC. Architecture et codification PC Chiffre 1 : classe Chiffre 2 : rubrique Chiffre 3 : poste Chiffre 4 : poste principal Chiffre 5 :compte divisionnaire Chiffre 6 : sous compte Exemple : 2321 bâtiments Classe 2: Actif Immobilisé Rubrique 23 : immobilisations corporelles Poste 232 : constructions Compte 2321: bâtiments Les sept principes de la C.G Les principes comptables sont la base de la comptabilité générale, ce sont des règles à respecter pour garantir la fiabilité des comptes et leur cohérence. Les états financiers d’une société doivent représenter de manière fidèle l’activité et le patrimoine de l’entreprise. principe de continuité d’exploitation L’entreprise est présumée poursuivre ses activités (99 ans). Incidence : les actifs/ les produits / les charges Impact : principe de la permanence des méthodes 1 principe d’indépendance des exercices : )La vie de l’entreprise est découpée en périodes de 12 mois, appelées « exercices » comptables. Le compte de résultat récapitule les produits et les charges de l’exercice écoulé, sans tenir compte de leur date de paiement ou de facturation. )Le but : donner une image fidèle : régularisation )4 éléments a régulariser 2 Attention Charges à payer : charges concernant l’exercice mais dont les factures seraient envoyées après la clôture de l’exercice. Produits à recevoir : produits concernant l’exercice mais dont les factures seront émises après la clôture de l’exercice. Charges constatées d’avance : charges concernant l’exercice suivant mais comptabilisée sur l’exercice en cours. Produits constatés d’avance : produits concernant l’exercice suivant mais comptabilisée sur l’exercice en cours principe de prudence :  L’entreprise ne doit pas reporter sur les exercices futurs, des incertitudes présentes susceptibles de diminuer son patrimoine ou son résultat. Il faut donc être prudent 4 éléments auxquels il faut faire attention 3 Attention  comptabiliser une charge sans attendre la réalisation effective du risque.  En revanche, s’il existe un espoir de gain (produits) futur, il faut attendre que sa réalisation soit certaine pour le comptabiliser.  les moins-values qui apparaissent à uploads/Finance/ comptabilite-generale-s1-chapitre-introdulctive.pdf