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Comptabilité Pluri moné tairé. PLAN DU COURS DE COMPTABILITE PLURIMONETAIRE 1/

Comptabilité Pluri moné tairé. PLAN DU COURS DE COMPTABILITE PLURIMONETAIRE 1/ Introduction 2/ Méthode de l’intégration directe (dite mono monétaire) 3/ Méthode de l’intégration différée (dite de la comptabilité fractionnée ou méthode pluri monétaire) 4/ Méthode de l’intégration mixte 5/ Cas d’Application BIBLIOGRAPHIE Droit Comptable & système comptable OHADA. Page 349 Section 19 (opérations et problèmes spécifiques) INTRODUCTION Compte tenu du développement des échanges économiques, les entreprises sont amenées à faire des opérations en dehors de leur zone monétaire (achat, vente, prestations de service, rémunération d’intermédiaires…). Ces opérations posent le problème de la conversion en F CFA de la monnaie étrangère dans laquelle elles sont réalisées ou de la conversion en monnaie étrangère des F CFA leur servant d’unité de mesure. Les mouvements en monnaie étrangère seront souvent suivis de façon distincte en comptabilité. Le nombre de monnaies en cause et la fréquence des opérations conduiront à utiliser l’une des 3 méthodes retenus par le SYSCOHADA : - La méthode de l’intégration directe - La méthode de l’intégration différée (fractionnée ou pluri monétaire) - La méthode de l’intégration mixte. II- Méthode de l’intégration directe ou méthode dite mono monétaire. Cette méthode est utilisée lorsqu’il n’y a qu’un petit nombre d’opérations réalisées dans une seule monnaie étrangère. A- Principe. La comptabilité n’est tenue qu’en FCFA. Deux solutions sont possibles pour la conversion des opérations en devises. 1- Toutes les sommes en monnaie étrangère sont immédiatement converties sur la base du cours du jour de la devise à la date de l’opération. 2- Toutes les sommes en monnaie étrangère sont immédiatement converties sur la base d’un cours fixe choisi pour toute une période (Cours Standard). Dans les deux cas, le solde en devises à la clôture de l’exercice est ajusté en fonction du dernier cours officiel de chacune de ces devises. Lorsque l’opération avec l’étranger est terminée et réglée, on peut calculer le résultat de cette opération en retenant la perte de change (Compte 676) ou le gain de change (Compte 776) apparu du fait de la variation de la devise entre la date de la naissance de l’opération et la date du règlement ou la date de couverture de change le cas échéant. B- Illustration. Comptabilisation d’opérations faites avec l’étranger par application de la méthode de l’intégration directe : 1- Le 03 mars 20N, Achat de marchandises à la firme PRINCETON-USA pour une valeur de 1000 $, payable fin mai par traite (cours du dollar = 520 FCFA). 2- Le 30 Avril 20N, Vente au comptant des marchandises ci-dessus pour 800 000 FCFA. 3- Le 18 Mai 20N, Achat de 1000 dollars au cours de 517 FCFA. 4- Le 31 Mai 20N, Règlement de la traite (cours du dollar = 522 FCFA). Arrêt en FCFA du Compte Dollar. T.A.F. : Passer les écritures pour l’arrêté des comptes au 31/05/20N dans les 2 options possibles. Solution : Cours du jour 03/03/20N Dr 601 Achats de Marchandises 520 000 Cr Fournisseur Princeton 520 000 Facture Princeton n*… 03/03/20N Dr 401 Fournisseurs Princeton 520 000 Cr 402 Fournisseurs, Effets à payer 520 000 Règlement Fournisseur par Traite 30/04/20N Dr 52 Banque, Compte en FCFA 800 000 Cr 701 Ventes de Marchandises 800 000 Ventes au comptant 18/05/20N Dr 5212 Banque, Compte en $ (1000$) 517 000 Cr 5211 Banque, Compte en FCFA 517 000 Achat de Devises 31/05/20N Dr 402 Fournisseurs EAP 522 000 Cr 5212 Banque, Cpte en $ (1000 $) 522 000 Paiement Traite en devises d* Dr 5212 Banque Cpte en $ 5 000 Cr 776 Gains de Change 5 000 Clôture du compte en dollar d* Dr 676 Perte de Change 2 000 Cr 402 Fournisseurs EAP 2 000 Perte sur compte Fournisseur en devises Détermination du résultat : Éléments Montants Ventes 800 000 Gains de Change 5 000 Total 805 000 Achats (m'ses) 520 000 Perte de Change 2 000 Total 522 000 Résultat (bénéfice) 283 000 Hypothèse cours fixe de 507 FCFA pour 1 $ US pendant le premier semestre 20N. Cours Fixe 03/03/20N Dr 601 Achats de Marchandises 507 000 Cr Fournisseur Princeton 507 000 Facture Princeton n*… 03/03/20N Dr 401 Fournisseurs Princeton 507 000 Cr 402 Fournisseurs, Effets à payer 507 000 Règlement Fournisseur par Traite 30/04/20N Dr 52 Banque, Compte en FCFA 800 000 Cr 701 Ventes de Marchandises 800 000 Ventes au comptant 18/05/20N Dr 5212 Banque, Compte en $ (1000 $) 517 000 Cr 5211 Banque, Compte en FCFA 517 000 Achat de Devises 31/05/20N Dr 402 Fournisseurs EAP 507 000 Cr 5212 Banque, Cpte en $ (1000 $) 507 000 Paiement Traite en devises d* Dr 676 Perte de Change 10 000 Cr 5212 Banque, Cpte en $ (1000 $) 10 000 Clôture du compte en dollar $ Détermination du résultat : Éléments Montants Ventes 800 000 Total 800 000 Achats (m'ses) 507 000 Perte de Change 10 000 Total 517 000 Résultat (bénéfice) 283 000 CONCLUSION : On constate donc que le choix de la comptabilisation selon le cours du jour ou selon un cours fixe est neutre sur le résultat des opérations, mais il ne l’est pas quant à la répartition de la valeur sur les éléments composants du résultat (ici achat et différence de change). III- Méthode de l’intégration différée (dite également méthode de la comptabilité fractionnée ou Méthode pluri monétaire.) Elle est conseillée lorsque les opérations avec l’étranger prennent une certaine ampleur. (Plusieurs monnaies étrangères en cours et de nombreuses opérations) A. Principe Cette méthode s’apparente à celle utilisée pour la comptabilité des succursales. Outre la comptabilité normale en FCFA, l’entreprise tient autant de comptabilité auxiliaire distincte qu’il y a de catégories de monnaie étrangère. La tenue de plusieurs comptabilités conduit à créer pour assurer les relations entre les comptabilités en monnaie différente, deux ou plusieurs comptes de liaison : - Dans les comptabilités en monnaie étrangère, ce compte de liaison s’intitulera « Comptabilité FCFA » ; - Dans la comptabilité en FCFA, ces comptes de liaison s’intituleront « Comptabilité Dollar », « Comptabilité Livre Sterling », « Comptabilité Yen » etc… Les opérations ne faisant jouer que des comptes en FCFA, sont comptabilisées à l’ordinaire dans la comptabilité en FCFA. Les opérations faites avec l’étranger n’ayant pas de contrepartie immédiate en FCFA, i.e. les opérations correspondant à une entrée ou à une sortie de monnaies étrangères et ne faisant pas jouer directement la comptabilité en FCFA, sont enregistrées dans la comptabilité en monnaies étrangères. Les opérations faisant intervenir la comptabilité en FCFA et une comptabilité en monnaies étrangères, sont enregistrées en partie double dans les deux comptabilités. La liaison entre les deux comptabilités est assurée par : - le compte de liaison "comptabilité en FCFA" dans la comptabilité en monnaies étrangères ; - le compte de liaison "comptabilité devises" dans la comptabilité en FCFA. Il est suggéré l’utilisation des sous comptes du compte 185. En fin d'exercice, les comptabilités en monnaies étrangères sont intégrées dans la comptabilité en FCFA. Les comptes tenus en monnaies étrangères sont préalablement convertis en FCFA sur la base des cours au jour de l'inventaire. Ce sont ces soldes convertis qui figurent dans la balance de vérification avant l’écriture d'inventaire. Mais, on peut également procéder à l’intégration d’une comptabilité en monnaie étrangère en cours d’année, si l’on veut déterminer le résultat de l’opération faite avec l’étranger. B. Illustration. Application de cette méthode de l’intégration différée à l’exercice précédent. Journal de la Comptabilité en Dollar ($). Intégration différée Compta $ 03/03/20N Dr 601 Achats de Marchandises 1 000 Cr 401 Fournisseur Princeton 1 000 Facture Princeton n*… d* Dr 401 Fournisseurs Princeton 1 000 Cr 402 Fournisseurs, Effets à payer 1 000 Règlement Fournisseur par Traite 18/05/20N Dr 5212 Banque, Compte en $ (1000$) 1 000 Cr 1853 Comptabilité en FCFA 1 000 Achat de Devises 31/05/20N Dr 402 Fournisseurs EAP 1 000 Cr 5212 Banque, Cpte en $ (1000 $) 1 000 Paiement Traite en devises Journal de la comptabilité en FCFA. Compta FCFA 30/04/20N Dr 5211 Banque, Compte en FCFA 800 000 Cr 701 Ventes de Marchandises 800 000 Ventes au comptant 18/05/20N Dr 1852 Comptabilité en Dollar 517 000 Cr 5211 Banque, Compte en FCFA 517 000 Achat de Devises 31/05/20N Dr 601 Achat de m'ses 522 000 Cr 1853 Comptabilité en FCFA 522 000 Transfert de Comptabilité en Dollar $ d* Dr 1853 Comptabilité en FCFA 522 000 Cr 1852 Comptabilité en Dollar 517 000 776 Gains de Change 5 000 Pour Solde des Comptes de liaison Détermination du résultat : En fin de période, les comptabilités en Devises sont intégrées dans la comptabilité en FCFA. Ici, la comptabilité en dollar est transférée dans la comptabilité en FCFA (transfert des soldes des comptes tenus en monnaies étrangères, traduit en FCFA en utilisant le cours de fin de période [fin MAI]). Compte de résultat. Éléments Montants Ventes 800 000 Gains de Change 5 000 Total 805 000 Achats (m'ses) 522 000 Total 522 000 Résultat (bénéfice) 283 000 CONCLUSION : Le résultat obtenu est évidemment identique à celui calculé dans le uploads/Finance/ comptabilite-plurimonetaire-2012-2013.pdf