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Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor COMPTABILITE BANCA

Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor COMPTABILITE BANCAIRE UEMOA Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor PLAN SECTION I- LES OPERATIONS DE CAISSE SECTION II- LES OPERATIONS DE CREDIT SECTION I Le Ratio de solvabilité (Taux de couverture ou Ratio Cooke) I- Le Ratio de liquidité SECTION II Le Coefficient de Couverture des Emplois à Moyen et Long Terme par les Ressources Stables SECTION III. La division des risques SECTION I- ETATS DECADAIRES SECTION III - ETATS TRIMESTRIELS SECTION IV - ETATS SEMESTRIELS SECTION V. LES ETATS ANNUELS SECTION VI. ETATS DE CALCUL DES RATIOS PRUDENTIELS (DEC 2060 – 2074) I – OBJECTIFS - Comprendre la comptabilité bancaire - Connaître et comprendre les principes comptables bancaires - Connaître et comprendre les états comptables bancaires II- BIBLIOGRAPHIE - Plan comptable bancaire de l'UMOA. Volume 1 & 2 : cadre réglementaire général BCEAO 1994 - Stucki W. / Walther H., Comptabilité bancaire, Payot - 1953 - Ogien-D, Comptabilité et Audit bancaire, Dunod - 2008 - Sardi, Antoine, Pratique de la comptabilité bancaire, Afges 1992 Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor INTRODUCTION GENERALE Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor La comptabilité bancaire peut se définir comme l'ensemble des méthodes et techniques d'enregistrement comptable des opérations d'un établissement bancaire ou à caractère bancaire. Ainsi, la connaissance des principes et techniques de la comptabilité d'entreprise, est un atout certain pour la compréhension et/ou la pratique de la comptabilité bancaire. Mieux encore, cet avantage facilite une perception rapide des opérations effectuées par une banque. Parmi ces opérations, il faut distinguer les opérations de nature purement bancaire des autres opérations. Les premières concernent principalement la collecte des dépôts et la distribution du crédit ainsi que certaines opérations de trésorerie et de portefeuille. Mais comme toute entreprise commerciale ou industrielle, la banque emploie également du personnel, gère des immobilisations, paye des taxes, etc. Dans une banque, toutes ces opérations vont se traduire par un enregistrement de type comptable. Toutefois, la comptabilité de la banque est organisée de manière à faire ressortir ce qui distingue l'activité d'une banque de celle des autres entreprises commerciales, à savoir les opérations de banque. Evidemment, une telle organisation n'est pas naturelle. En l'absence d'une action harmonisatrice de l'autorité de tutelle, il y aurait au niveau du système bancaire une diversité de techniques et de terminologies, de plans de comptes internes et de modes d'enregistrements des opérations, etc. Dans l'UMOA, la première réglementation spécifique remonte à septembre 1963, mais ne concernait que la production par les banques de deux situations mensuelles et de documents de fin d'exercice (bilan et comptes de résultats), pour les besoins d'information de la Banque Centrale. La réforme des institutions de l'UMOA en 1975 a donné lieu, entre autres, à la mise en place, à compter du 1er octobre 1979, de nouveaux états périodiques accompagnés d'une "Instruction aux banques". Bien que fournissant des principes et règles comptables plus précis et plus étendus, cette réglementation ne permettait pas une harmonisation des méthodes et informations comptables de base. En effet, une telle harmonisation ne peut être obtenue qu'avec l'introduction d'un règlement comptable assorti tout au moins d'une liste des comptes et de leur contenu. Au regard de ces besoins, la BCEAO a élaboré un plan comptable appelé "Plan Comptable Bancaire de l'UMOA" (PCB) dont la date d'application a été fixée au 1er janvier 1996. Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor Les traits caractéristiques de ce plan comptable seront examinés dans la première partie. Le PCB constitue certainement une avancée significative dans la voie de la normalisation des méthodes et pratiques en matière de comptabilité bancaire dans la zone. Toutefois, il ne concerne que la comptabilité générale. A cet égard, il a prévu la liste des comptes à utiliser et défini de façon précise leur contenu. Ce faisant, il a largement couvert le domaine d'intervention d'un plan comptable. En effet, la description et l'analyse des modes d'enregistrement comptable des opérations relève davantage d'un domaine complémentaire : la comptabilité bancaire. Ainsi, pour assurer un enregistrement cohérent et satisfaisant des opérations, faut- il disposer d'un plan de comptes et connaître les techniques et méthodes d'utilisation de ces comptes. Les méthodes de comptabilisation des opérations d'une banque, tant avec sa clientèle que dans le cadre de sa gestion et de son fonctionnement courant, seront décrites dans la deuxième partie du cours, mais dans une approche opérationnelle. Il s'agira notamment de mettre l'accent sur la démarche ou la logique qui sous-tend l'enregistrement des opérations, en faisant appel aux principes généraux qui fondent la comptabilité et cela indépendamment des règles de droit qui régissent lesdites opérations. En effet, les méthodes comptables en matière bancaire reposent au plan international, sur des principes de plus en plus similaires, mais pas identique. Les différences qui peuvent caractériser la comptabilité bancaire d'un espace juridique à l'autre sont essentiellement liées aux règles de droit qui régissent les opérations bancaires et financières dans chacun de ces espaces. CHAPITRE I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE BANCAIRE DE L’UMOA (PCB) Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor De façon générale, le cadre comptable définit la présentation minimale de l'information financière à travers les principaux documents à produire et les rubriques (postes ou comptes) qu'ils doivent comporter. Au niveau de l'UMOA, le cadre comptable général bancaire est basé depuis le 1er janvier 1996 sur le plan comptable adopté par le Conseil d'Administration de la BCEAO et le Conseil des Ministres de l'UMOA au cours de leurs sessions respectives des 9 et 11 avril 1994. Les objectifs, les caractéristiques et le contenu de ce plan sont présentés ci-après. Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor SECTION I. MOTIFS ET OBJECTIFS DE LA RÉFORME COMPTABLE Les textes réglementaires antérieurs à l'entrée en vigueur du PCB ne contiennent que peu de précisions quant à l'organisation des comptabilités bancaires. En effet, "l'instruction aux banques" qui définissait les conditions de production des documents de synthèse (notamment situation mensuelle DEC 612 M) par les banques, ne comportait ni liste des comptes, ni contenu des comptes ; de même, les règles de comptabilisation des opérations n'étaient généralement pas précisées. Par ailleurs, les plans comptables utilisés par les banques de l'Union, étaient caractérisés par une grande diversité et souvent par des insuffisances notoires induisant des difficultés à servir la situation mensuelle DEC 612 M. Ces difficultés ajoutées à des négligences comptables de certains établissements de crédit ont engendré au niveau des documents produits un manque de fiabilité qui n'a pas toujours permis notamment aux Autorités de contrôle, de prendre à temps la mesure de la dégradation de la situation financière et des résultats de ces établissements. En outre, l'environnement du système bancaire de l'UMOA a connu une évolution notable, impulsée par ailleurs par les mutations enregistrées au plan international. Enfin, les dispositions de "l'instruction aux banques" n'étaient applicables qu'aux seules banques alors que le deuxième alinéa de l'article 39 de la loi portant réglementation bancaire fait obligation aux établissements de crédit c'est-à-dire aux banques et aux établissements financiers d'arrêter leurs comptes conformément aux dispositions comptables définies par la Banque Centrale. Il est donc apparu nécessaire d'opérer une réforme de l'organisation comptable bancaire dans l'UMOA, qui devrait dès lors répondre aux principales préoccupations ci-après :  la volonté des Autorités de l'UMOA de contribuer au renforcement de l'intégration économique des Etats membres, à travers une normalisation des méthodes et pratiques bancaires ainsi que de l'information financière produite par les établissements de crédit de la zone ;  le souci de prendre en compte les besoins de toutes les parties concernées tels qu'ils sont consignés dans "les termes de référence pour l'étude d'un règlement comptable bancaire" ;  la nécessité de prendre en compte les évolutions observées au plan international en ce qui concerne les techniques bancaires et financières, les nouveaux systèmes d'information bancaires ainsi que les normes, méthodes et pratiques comptables. Cours de Mr Koné Abdoul-Wahab Inspecteur Principal du Trésor A- EXPOSE DES MOTIFS L'élaboration du plan comptable bancaire répond notamment aux motifs suivants : 1 - Dispositions de la loi bancaire L'article 39, alinéa 2 de la loi bancaire fait obligation aux établissements de crédit d'arrêter leurs comptes conformément aux dispositions comptables définies par la Banque Centrale. L'élaboration d'un plan comptable bancaire est conforme également à l'esprit de l'article 22 du Traité du 14 novembre 1973 constituant l'UMOA et qui dispose que les Gouvernements conviennent d'adopter une réglementation uniforme dont les dispositions sont arrêtées par le Conseil des Ministres, concernant les règles générales d'exercice de la profession bancaire et des activités s'y rattachant. 2. - Volonté de normalisation des méthodes et pratiques en matière de comptabilité bancaire Face à l'hétérogénéité des plans et méthodes comptables en vigueur dans les établissements de crédit de la zone, l'élaboration d'un plan comptable bancaire unique marque la volonté des Autorités de l'UMOA de contribuer au renforcement de l'intégration économique des Etats membres, à travers une normalisation des méthodes et pratiques bancaires ainsi que de l'information financière produite par les établissements de uploads/Finance/ cours-de-comptabilite-bancaire-uemoa.pdf