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Declaration sur l x27 honneur

DECLARATION SUR L ? HONNEUR Mode de passation appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N JZN du à H passé en application de l ? article de l ? alinéa paragraphe de l ? article et ? de l ? article et alinéa ? de l ? article du règlement relatif aux conditions et forme de passation des marchés de la Société Jardin Zoologique National Objet du marché FOURNITURE ELECTRIQUE A- Pour les Personnes Physiques ou l ? auto-entrepreneur Je soussigné nom prénom et qualité Numéro de tél numéro du fax ? ? ? ? adresse électronique ? ? ? ? ? ? agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte Adresse du domicile élu A ?lié à la CNSS sous le n Inscrit au registre du commerce de localité sous le n n de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? N du compte courant postal-bancaire ou à la TGR RIB B- Pour les personnes morales petite et moyenne entreprise nationale les coopératives ou union des coopératives Je soussigné nom prénom et qualité au sein de l'entreprise Numéro de tél numéro du fax Adresse électronique Agissant au nom et pour le compte de raison sociale et forme juridique de la société au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société Adresse du domicile élu A ?liée à la CNSS sous le n Inscrite au registre du commerce localité sous le n N de patente N du compte courant postal-bancaire ou à la TGR RIB en vertu des pouvoirs qui me sont conférés Déclare sur l'honneur - m'engager à couvrir dans les limites ?xées dans le cahier des charges par une police d'assurance les risques découlant de mon activité professionnelle - que je remplie les conditions prévues à l'article du Règlement des Achats de la Société Jardin Zoologique National - Etant en redressement judiciaire j'atteste que je suis autorisé par l'autorité judiciaire compétente à poursuivre l'exercice de mon activité - m'engager si j'envisage de recourir à la sous-traitance à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l'article du Règlement des Achats de la de la Société Jardin Zoologique National précité que celle-ci ne peut dépasser du montant du marché ni porter sur les prestations constituant le lot prévues dans le cahier des prescriptions spéciales ni sur celles que le maitres d'ouvrage a prévues dans ledit cahier - m'engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les di ?érentes procédures de passation de gestion et d'exécution du présent marché - m'engage à ne pas faire par moi-même ou par personne interposées des promesses des dons ou des présents en vue d'in uer sur les di ?érentes procédures de conclusions du présent marché - atteste que je remplis les conditions prévues par l'article er du dahir n -