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MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons MAARON BUSINESS SCHOOL Douala – Cameroun MASTER COMPTABILITE CONTROLE AUDIT CCA 2 PAR : WANDJI Augustin Rond point Deido, Immeuble College Alfred Saker, Douala Bp : 3185 Tel : 233421838/696209963 Mail : training@maarontraining.com Web : www.maarontraining.com Page 1 sur 144 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons INTRODUCTION GENERALE La concentration des capitaux et leur internationalisation, la complexification des modes de financement ont fait apparaître des problèmes nouveaux auxquels les concepteurs de systèmes comptables ont dû faire face : par exemple, au cours des vingt dernières années, les nouveaux contrats commerciaux comme le crédit-bail ou la montée des éléments immatériels. Les technologies informatiques sur lesquelles s’appuient aujourd’hui les producteurs de comptes en ont par ailleurs bouleversé les conditions de fabrication et transformé les conditions de travail dans toute la chaîne de production. Le système comptable constitue la base de toute la production de l’information économique dont disposent les agents économiques. Il apporte une forme de représentation des entités économiques et de leurs transactions. Ce n’est pas parce que la loi comptable invite les producteurs de comptes à fournir une «image fidèle » de la situation et des résultats de l’entreprise qu’il faut tomber dans la naïveté consistant à croire qu’il existerait une vérité comptable, fournie par les chiffres, détachée des contingences sociales et de toute arrière-pensée stratégique de la part des dirigeants d’entreprise. Un minimum de connaissances et un peu d’habitude de lecture des comptes de sociétés permet de comprendre que la dernière ligne d’un compte de résultat n’est pas un simple solde arithmétique, supposé objectif, mais le résultat de constructions, de choix d’évaluation pouvant conduire à des chiffres différents ; ceci apparaît, aux yeux de tous, lorsqu’une société est amenée à établir et à publier ses comptes dans plusieurs pays dont les systèmes comptables sont différents. Il ne peut donc exister de « vérité comptable » parce que la représentation apportée par un système comptable dépend de principes, de normes, de conventions, de règles susceptibles de combinaisons infinies et surtout, d’être modifiées au gré des exigences des acteurs et des volontés politiques, des nécessités des évolutions économiques ou de l’inventivité des comptables. La comptabilité d’entreprise actuelle qui privilégie une connaissance de l’enrichissement matériel, à travers la formation d’un excédent financier et de son accumulation, n’est d’ailleurs que l’un des modes de représentation possibles. Elle est au service depuis quelques siècles d’un système économique : le capitalisme qui se caractérise par le profit et l’accumulation du capital. Les principes et les conventions en vigueur varient selon les pays et les époques. Tous les pays ne connaissent pas simultanément le même stade de développement capitaliste et chacun, selon sa culture, son histoire économique et sociale, apporte des solutions spécifiques à un moment donné. Ils traduisent ainsi des points de vue différents d’acteurs et mettent l’accent sur une préoccupation plutôt qu’une autre. On oppose ainsi souvent d’une part les pays anglo-saxons, portés vers une connaissance privilégiant la substance économique à la forme juridique (principe dit substance over form) destinée à faciliter les choix des investisseurs, et d’autre part, les pays Rond point Deido, Immeuble College Alfred Saker, Douala Bp : 3185 Tel : 233421838/696209963 Mail : training@maarontraining.com Web : www.maarontraining.com Page 2 sur 144 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons européens continentaux adeptes d’une comptabilité patrimoniale à forte empreinte juridique, plus sensibles à la protection des intérêts des créanciers et accordant la priorité au principe de prudence. Mais, avec le temps, ces divergences de points de vue ont aussi eu tendance à s’estomper et les efforts de «réconciliation» aboutissent à des rapprochements certains. La comptabilité est source d’enjeux entre quatre grandes catégories d’acteurs qui ont des attentes et des rôles différents par rapport à l’information comptable. En premier lieu, on distingue généralement les producteurs et les utilisateurs. Les producteurs sont principalement des mandataires tenus par des obligations légales ou contractuelles de « rendre des comptes », c’est-à-dire de fournir aux tiers (leurs mandants, mais pas uniquement) des informations permettant à ceux-ci de se faire une opinion sur la gestion des biens qui leur ont été confiés ; leur intérêt est donc de légitimer leur activité et d’apporter des éléments de nature à donner confiance aux tiers. Les utilisateurs les plus concernés par la reddition de comptes sont bien sûr les mandataires (apporteurs de capitaux actuels ou à venir), mais ils ne sont pas les seuls et, en théorie, la liste des destinataires éventuels peut être longue. La question de l’apport de confiance étant essentielle dans la relation entre producteurs et utilisateurs, le recours à une troisième catégorie d’acteurs est exigée : ce sont les auditeurs (légaux) qui, grâce à leurs compétences et leur probité présumée, viennent garantir et crédibiliser les comptes présentés. La garantie apportée par les auditeurs ne serait pas suffisante sans le travail d’une quatrième catégorie d’acteurs que sont les normalisateurs, c’est-à-dire ceux qui, en amont de tout le processus comptable, en édictent les principes, les conventions et les règles. En effet, la comptabilité ne se contente pas d’enregistrer de simples transactions monétaires qui ne présentent guère de difficultés lorsque les pièces justificatives existent et que les délais de règlement sont proches des dates de livraison, mais elle doit appréhender des phénomènes qui nécessitent des évaluations, c’est-à-dire des estimations, des anticipations, voire des spéculations : amortissements des immobilisations, dépréciations des stocks, pour ne citer que les exemples les plus connus. Il s’agit d’attribuer des valeurs à des opérations ou à des phénomènes, ce qui requiert une certaine capacité de jugement et conduit à une sélection de choix arbitraires pouvant s’avérer discutables et contestés, d’autant plus qu’ils auront des conséquences sur des parties dont les intérêts ne sont pas nécessairement convergents. Pour que ces évaluations présentent le maximum de gage de rigueur il a été mis sur pied les normes comptables internationales appelées : normes IAS/IFRS (International Accounting Standards/International Financial Reporting Standards). Rond point Deido, Immeuble College Alfred Saker, Douala Bp : 3185 Tel : 233421838/696209963 Mail : training@maarontraining.com Web : www.maarontraining.com Page 3 sur 144 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons OBJECTIFS PEDAGOGIQUES Ce cours vise à rendre l’étudiant capable de :  Maitriser les normes comptables internationales IFRS/IAS et leur applications sur le terrain ;  Tenir une comptabilité générale dans le respect des normes internationales ;  Etablir et publier les états financiers conformes aux normes IFRS ;  Maitriser les divergences et les convergences entres les normes IFRS/IAS et le référentiel comptable OHADA ;  Maitriser le cadre conceptuel et le champ d’application des normes comptables internationales ;  Maitriser les qualités d’une bonne information financière ;  Connaitre les organismes responsables de l’édition des normes IFRS et leur publication. PLAN DU COURS Il s’organise en16 modules : Module 1 : Normalisation comptable internationale Module 2 : Etude comparative entre les normes IFRS et OHADA Module 3 : Etats financiers en IFRS Module 4 : Evaluation des stocks en IFRS Module 5 : Méthode comptable, changements d’estimation comptables et erreurs Module 6 : Evénement postérieurs à la période de reporting Module 7 : Informations sectorielles Module 8 : Traitement des immobilisations corporelles Module 9 : Contrat de location Module 10 : Produits des activités ordinaires Module 11 : Effets de variation des cours de monnaies et prix Module 12 : Coût d’emprunt Module 13 : Résultat par action Module 14 : Dépréciation des actifs Module 15 : Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Module 16 : Immobilisations incorporelles Module 17 : Impôts sur le résultat Cas pratiques Rond point Deido, Immeuble College Alfred Saker, Douala Bp : 3185 Tel : 233421838/696209963 Mail : training@maarontraining.com Web : www.maarontraining.com Page 4 sur 144 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons REFERENCES BIBIOGRAPHIQUES Richard J., Christine C., Comptabilité générale, système français et normes IFRS, Dunod, Paris, 2008 ; Hinard M., « Suffit-il d’être sincère pour être fidèle ? », dans Comptabilité et décision, AFC, 1984 ; Gelard G., « La prééminence de l’image fidèle : une disposition inutile », Revue de droit comptable, n°96.2, pp.47- 56 Dupuy Y., « Le comptable, la comptabilité et la conception des systèmes d’information », RFC n°215, 1990, pp. 75- 81 Colasse B., Les fondements de la comptabilité, La Découverte, 2007 Capron M., Les normes comptables internationales instruments du capitalisme financier, La Découverte, 2005 Robert O., Pratiques des normes IAS/IFRS : 40 cas d’application, Dunod, Paris, 2005 Eric T., Exercices sur les normes comptables internationales IAS/IFRS, avec corrigés détaillés, Les Zooms, 2006 Site internet : www.ifrs.org Rond point Deido, Immeuble College Alfred Saker, Douala Bp : 3185 Tel : 233421838/696209963 Mail : training@maarontraining.com Web : www.maarontraining.com Page 5 sur 144 MAARON TRAINING Business School – Law School – International Qualificatons MODULE 1 LA NORMALISATION COMPTABLE INTERNATIONALE Une norme comptable est un document qui définit des exigences, des spécifications, des lignes directrices pour assurer l’image fidèle du patrimoine, du résultat et la situation financière. I- LES NORMES COMPTABLES IFRS/IAS Les normes comptables uploads/Finance/ cours-normes-ifrs.pdf