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UNIVERSITE DE TUNIS Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales d

UNIVERSITE DE TUNIS Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales de Tunis Département Finance – Comptabilité Cours de THEORIE DE LA COMPTABILITE FINANCIERE 3e année sciences comptables Préparé par Mohamed Faker KLIBI Année universitaire 2006 - 2007 I Plan du cours THEORIE DE LA COMPTABILITE FINANCIERE INTRODUCTION GENERALE……………………………………………….. CHAPITRE I : EVOLUTION DE LA PENSEE COMPTABLE……………. Introduction ………………………………………………………………………. Section I : Les premières formes de la comptabilité : la comptabilité préhistorique et antique…………………………………………………………………………. I.1. Le comptage préhistorique ………………………………………………….. I.2. La comptabilité à travers les civilisations de l’Antiquité …………………… I.2.1. La comptabilité sumérienne………………………………………………… I.2.2. La comptabilité pharaonique ………………………………………………. I.2.3. La comptabilité grecque …………………………………………………… 1.2.4. La comptabilité romaine………………………………………………….. Section II. La comptabilité au moyen – âge (12e et 13e siècle)…………………… Section III : l’ouvrage de Luca Paciolo (1447 - 1517)…………………………... Section IV : L’évolution de la comptabilité et la révolution industrielle (19e siècle)……………………………………………………………………………… Section V : L’évolution de la comptabilité à l’époque contemporaine…………… CHAPITRE II : HISTOIRE CONTEMPORAINE DE LA COMPTABILITE TUNISIENNE…………………………………………………………………… Introduction…………………………………………………………………….. Section I. Evoluation du marché financier depuis sa création…………………… I.1- Les années 80 : la relance de la bourse……………………………………… I.2 - Les années 90: Une place de choix pour le marché financier……………… Section II. Le paysage comptable tunisien lors de ces 20 dernières années……. II.1- Aperçu historique…………………………………………………………… II.2- Le paysage comptable tunisien durant les années 80………………………. II.3- Le paysage comptable tunisien durant les années 90……………………….. CHAPITRE III : LA THEORIE COMPTABLE…………………………….. Section I. Qu’est ce qu’une théorie comptable ?................................................... I.1. La notion de théorie : Généralités………………………………………….. I.2. Définition d’une théorie comptable………………………………………… I.3. Utilité d’une théorie comptable…………………………………………….. 1 3 3 4 4 5 5 6 7 8 8 9 11 12 14 14 15 15 16 18 18 18 19 20 20 20 20 20 II Section II. Méthodologie pour la formulation d’une théorie comptable………….. II.1. Approche pragmatique (non théorique)…………………………………….. II.2. Approches scientifiques (théoriques)……………………………………….. II.2.1. Approche déductive……………………………………………………… II.2.2. Approche inductive……………………………………………………… Conclusion ………………………………………………………………………. CHAPITRE IV : LA NORMALISATION COMPTABLE…………………. Introduction……………………………………………………………………… Section I : Définition et objectifs de la normalisation comptable………………. I.1. Définition……………………………………………………………………. I.2. Les objectifs………………………………………………………………… I.2- 1. Vis-à-vis des préparateurs des états financiers………………………….. I.2- 2. Vis-à-vis des contrôleurs des états financiers ………………………….. I.2- 3. Vis-à-vis des utilisateurs des états financiers……………………………. I.2- 4. Vis-à-vis de l’entreprise…………………………………………………. Section II : Développement des principes comptables……………………………. II.1. Phase de contribution des dirigeants des entreprises (1900 – 1933)……….. II.2. Phase de contribution de la profession comptable (1933 – 1973)…………… II.3. Phase politique (1973 – jusqu’à nos jours)…………………………………. Section III : Les approches de la normalisation comptable……………………… III.1. La théorie du marché libre…………………………………………………. III.2. La réglementation par le secteur privé……………………………………. III.3. la réglementation par le secteur public…………………………………….. III.4. l’approche mixte…………………………………………………………… CHAPITRE V : LE CADRE CONCEPTUEL DE LA COMPTABILITE FINANCIERE………………………………………………………………….. Introduction……………………………………………………………………… Section I : Cadre général de l’utilité de l’information financière ……………….. Section II : Cadre conceptuel : utilité et éléments constitutifs……………………. II.1. Utilité du cadre conceptuel………………………………………………….. II. 2. Les éléments constitutifs d’un cadre conceptuel ………………………….. CHAPITRE VI : ETUDE DU CADRE CONCEPTUEL TUNISIEN……… Section I : Objectif du cadre conceptuel, utilisateurs et objectifs des états financiers ……………………………………………………………………….. I. 1. Objectif du cadre …………………………………………………………… 21 21 22 22 22 23 24 24 24 24 25 25 25 26 26 26 27 28 28 29 30 31 32 33 33 34 35 35 36 37 37 37 III I.2. Les utilisateurs des états financiers …………………………………………. I.3. Objectifs des états financiers………………………………………………… Sections II. Les caractéristiques qualitatives de l’information financière.............. II.1. Définition ………………………………………………………………….. II. 2. L’intelligibilité …………………………………………………………… II.3. La pertinence ………………………………………………………………. II.4. La fiabilité …………………………………………………………………. II. 5. La comparabilité …………………………………………………………… II.6. Les contraintes à prendre en considération …………………………………. II. 7. Arbitrage entre les caractéristiques qualitatives …………………………… Section III. Les hypothèses sous-jacentes ………………………………………… III. 1. La continuité de l’exploitation …………………………………………….. III.2. La comptabilité d’engagement ……………………………………………… Section IV. Les conventions comptables…………………………………………. IV.1. Convention de l’entité …………………………………………………….. IV.2. Convention de l’unité monétaire …………………………………………… IV.3. Convention de la périodicité ……………………………………………….. IV.4. Convention du coût historique ……………………………………………… IV.5. Convention de réalisation du revenu ……………………………………….. IV.7. Convention de l’objectivité ……………………………………………….. IV.8. Convention de la permanence des méthodes ………………………………. IV.9. Convention l’information complète ………………………………………… IV.10. Convention de prudence …………………………………………………. IV.11. Convention de l’importance relative ……………………………………… IV12. Convention de la prééminence du fond sur la forme ……………………… CHAPITRE VII : LA THEORIE POSITIVE DE LA COMPTABILITE…… Introduction ……………………………………………………………………… Section I : Les origines de la théorie positive de la comptabilité …………………. Section II : L’utilité de l’information financière dans le cadre de la théorie. Positive.................................................................................................................... II.1. Construction de l’utilité de l’information comptable : Approche normative. II.1.1 Pertinence de l’information financière ……………………………………. II.1.2 Fiabilité de l’information financière……………………………………. II.1.3 Fiabilité, pertinence et l’ambivalence de l’utilité de l’information comptable………………………………………………………………………… II.2. Construction de l’utilité de l’information comptable : Approche empirique 37 38 38 38 39 39 39 40 40 40 40 40 41 41 42 42 42 42 42 43 43 43 43 43 44 45 45 45 46 47 48 48 49 IV (positive)…………………………………………………………………………… II.2.1 La valeur – pertinence de l'information comptable………………………… II.2.2 Le contenu informationnel………………………………………………… II.3. Utilité ou utilisation de l'information comptable ? Le rôle de l'hypothèse de l'efficience des marchés financiers………………………………………………. II.4. Conclusion ………………………………………………………………… Section III : La théorie politico – contractuelle…………………………………… III.1. Positionnement de la gestion des résultats comptables……………………. III.1.1.Le lissage comptable…………………………………………………….. III.1.2. Le nettoyage des comptes………………………………………………. III.1.3. La comptabilité créative………………………………………………… III.1.4. Définition de la gestion des résultats comptables ……………………….. III.2 Gestion des résultats et typologie des motivations des dirigeants …………. III.2.1. Les motivations contractuelles …………………………………………… III.2.2. Les motivations liées aux coûts politiques ……………………………….. III.2.3. Les motivations boursières………………………………………………. BIBLIOGRAPHIE………………………………………………………………… 49 51 51 52 54 54 56 56 56 57 57 58 58 58 59 60 1 INTRODUCTION GENERALE La comptabilité financière peut-elle avoir des soubassements théoriques ? Autrement dit, est – il possible de mettre en place une théorie comptable ? Selon Hendriksen (1977) et McDonald (1972) le développement d’une théorie comptable pourrait être possible. McDonald pense qu’une théorie doit être basée sur trois éléments essentiels : 1. Codifier le phénomène (comptable) en une représentation symbolique, 2. le concevoir selon des règles et 3. le considérer comme un modèle régissant la pratique. Dans ce cours de théorie de la comptabilité financière, nous adoptons la vision de Cormier, Magnan et Tremblay (1993) qui considère que traditionnellement dans l’enseignement de la comptabilité, on met l’accent sur les techniques, les procédures et les méthodes de préparation des états financiers. Dans ce cas, la comptabilité est considérée comme une technique plutôt que comme une sphère de connaissance. En restreignant la nature et l’étendu de la comptabilité à un inventaire de technique ou de procédures comptables, l’on évite de fournir une compréhension appropriée de ces techniques dans le cadre des problèmes auxquels les comptables font face quotidiennement. De plus, cette vision nous amène à faire abstraction des changements économiques et sociaux qui ont un effet direct sur ces problèmes. Enfin, l’on entretien l’idée répandue que l’enseignement reçu est celui des vérités absolues, une telle vision constitue alors un frein à l’évolution de la comptabilité. Ce cours de théorie de la comptabilité financière vise à atteindre les objectifs suivants : • Connaître les origines des premières formes de la comptabilité et reconstituer l’évolution de la pensée comptable ; • Saisir la notion de « théorie comptable » et connaître les différentes approches qui mènent à sa formulation ; • Identifier l’utilité de la normalisation comptable ; • Saisir l’importance du cadre conceptuel dans le processus de normalisation et • Se familiariser avec les apports de la théorie positive de la comptabilité Pour atteindre ces objectifs, le cours sera structuré autour des chapitres suivants : 2 Chapitre I : Evolution de la pensée comptable Chapitre II : Histoire de la comptabilité tunisienne Chapitre III : Théories comptables Chapitre IV : La normalisation comptable Chapitre V : Le cadre conceptuel de la comptabilité financière Chapitre VI : Structure du cadre conceptuel tunisien Chapitre VII : Théorie positive de la comptabilité financière 3 CHAPITRE I : EVOLUTION DE LA PENSEE COMPTABLE (Histoire de la comptabilité) Introduction L’objectif de ce chapitre est de tracer l’évolution de la pensée comptable à travers les siècles. Dans ce chapitre nous montrons que la comptabilité a évolué d’un simple instrument de comptage permettant de rafraîchir la mémoire humaine à un puissant instrument permettant d’orienter la prise de décision effectuée par les investisseurs financiers. Dans ce cadre, nous insistons sur le fait que s’il est vrai que l’histoire de la comptabilité remonte à des époques lointaines, la mise en place d’une théorie comptable explicitement développée et reconnue par les différents « individus » intéressés de loin ou de prés par l’entreprise n’a été éprouvé que récemment. Comme le prévoit Cormier, Magnan et Tremblay (1993), la construction et la compréhension de l’histoire des sciences comptables ne sauraient se concevoir sans une constante référence à l’évolution générale des sociétés. Peut – être même le domaine de la comptabilité est-il, parmi tous les domaines de recherche historique, celui qui a les rapports les plus étroits avec l’état politique, la situation économique, l’organisation sociale, ainsi qu’avec le niveau culturel du pays et l’époque. Un élément de continuité ressort de l’étude des changements apportés à la comptabilité à uploads/Finance/ cours-tcf-klibi.pdf