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Rapport annuel D O C U M E N T D E R É F É R E N C E 2 0 0 7 Présentation de Cr

Rapport annuel D O C U M E N T D E R É F É R E N C E 2 0 0 7 Présentation de Crédit Agricole S.A. 3 Message du Président et du Directeur général 4 Chiffres clés 2007 8 Données boursières 2007 10 Gouvernance et contrôle interne 15 Rapport du Président du Conseil d’administration à l’Assemblée générale des actionnaires du 21 mai 2008 sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil et sur les procédures de contrôle interne 16 Rapport des Commissaires aux comptes 34 Informations sur les mandataires sociaux 35 Composition du Comité exécutif 49 Crédit Agricole S.A. en 2007 51 Historique 52 L’organisation du groupe Crédit Agricole et de Crédit Agricole S.A. 53 Les faits marquants de l’année 2007 54 Les métiers de Crédit Agricole S.A. 56 » » » Rapport de gestion de Crédit Agricole S.A. 69 Activité et résultats du groupe Crédit Agricole S.A. 70 Comptes de Crédit Agricole S.A. (société mère) 97 Facteurs de risques 106 Informations sociales, sociétales et environnementales dans le groupe Crédit Agricole S.A. 136 États financiers 167 Comptes consolidés au 31/12/2007 arrêtés par le Conseil d’administration de Crédit Agricole S.A. en date du 4 mars 2008 et soumis à l’approbation de l’Assemblée générale des actionnaires en date du 21 mai 2008 168 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 274 Comptes individuels au 31 décembre 2007 - en normes françaises - arrêtés par le Conseil d’administration de Crédit Agricole S.A. en date du 4 mars 2008 276 Rapport général des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 321 Informations générales 323 Renseignements concernant la Société 324 Renseignements concernant le capital 342 Renseignements complémentaires 345 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 346 Assemblée générale de Crédit Agricole S.A. du 21 mai 2008 348 Personne responsable du document de référence 361 Table de concordance 363 » » » 1 Sommaire 3 2 3 4 5 6 Crédit Agricole S.A. I Document de référence 2007 I 1 Profil Présent dans tous les métiers de la finance, le Crédit Agricole se place parmi les tout premiers acteurs de la banque de proximité en Europe. Son ambition : construire un leader européen, à dimension mondiale, de la banque et de l’assurance, dans le respect des principes du Pacte mondial des Nations unies. Au sein du Crédit Agricole, Crédit Agricole S.A. assure la cohérence du développement stratégique du Groupe, ainsi que son unité financière. Dans une démarche qui unit les Caisses régionales et ses filiales spécialisées par métier, Crédit Agricole S.A. met en œuvre une stratégie de croissance durable et rentable. Une présence renforcée à l’international 3 marchés domestiques : France, Italie, Grèce 44 millions de clients particuliers* plus de 11 000* agences dans 20 pays présence dans 58 pays en banque de financement et d’investissement. Un acteur responsable et engagé Adhésion au Pacte mondial des Nations unies (2003) et à la Charte de la Diversité (2008) Adoption des Principes Équateur par Calyon Signature des Principes pour l’Investissement Responsable par Crédit Agricole Asset Management. * Y compris les Caisses régionales. 3 n n n n n n n Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 20 mars 2008 sous le numéro D. 08-0140 , conformément à l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers. Rapport annuel Document de référence 2007 2 I Crédit Agricole S.A. I Document de référence 2007 Crédit Agricole S.A. I Document de référence 2007 I 3 1 Message du Président et du Directeur général 4 Chiffres clés 2007 8 ÉVOLUTION DU RÉSULTAT 8 MODÈLE ÉQUILIBRÉ ENTRE LES PÔLES MÉTIERS 8 STRUCTURE FINANCIÈRE 9 NOTATIONS DES AGENCES DE RATING 9 EFFECTIFS FIN DE PÉRIODE 9 Données boursières 2007 10 DONNÉES RELATIVES À L’ACTION 10 COMPOSITION DU CAPITAL AU 31 DÉCEMBRE 2007 10 L’ACTION CRÉDIT AGRICOLE S.A. 11 AGENDA 2008 DE LA COMMUNICATION FINANCIÈRE 13 CONTACTS 13 Présentation de Crédit Agricole S.A. 4 I Crédit Agricole S.A. I Document de référence 2007 RAPPEL_T1 1 PRÉSENTATION DE CRÉDIT AGRICOLE S.A. 1 Message du Président et du Directeur général Message du Président et du Directeur général NOUS ÉVOLUONS DANS UN MONDE BANCAIRE AUX HORIZONS INSTABLES » Une histoire de croissance. Depuis sa création, Crédit Agricole S. A. vit une histoire de croissance. Une croissance forte qui aboutit, au-delà du changement de dimension, à une transformation en profondeur. Notre modèle a prouvé sa résistance, dans le contexte difficile d’une crise financière internationale d’ampleur inégalée. Nous continuerons à situer notre action dans une vision de long terme, où s’allient confiance et prudence. Un horizon mondial en proie à un profond bouleversement Le monde a plongé en août 2007 dans la première grande crise financière du XXIe siècle. Quelques mois seulement avant son éclatement, les marchés pariaient encore sur une croissance mondiale forte. Le retournement de la conjoncture financière a été précoce, et surtout plus brutal que prévu. Au-delà des effets macro-économiques, qui vont ramener durablement les marchés à plus de raison en matière de valorisation du risque, les conséquences seront nécessairement lourdes pour le secteur bancaire. À l’heure où les leaders du secteur ont dû faire appel à des fonds souverains pour rétablir leur structure financière, où des difficultés conjoncturelles d’origines diverses ont ébranlé des acteurs reconnus, la propagation de la crise est difficilement prévisible. En ce début d’année 2008, la lumière reste à faire sur le montant des pertes à supporter par des acteurs économiques divers et la confiance n’est pas rétablie. Crédit Agricole S.A. n’est pas resté à l’écart de ces perturbations. Notre filiale de banque de financement et d’investissement, Calyon, avait acquis des positions commerciales importantes sur les marchés des produits structurés de crédit, sur lesquels ses compétences sont reconnues. Face à la dégradation du marché du résidentiel américain, la Banque avait cessé toute activité nouvelle de structuration dès février 2007. Mais les actifs en cours de structuration restant en portefeuille ont dû être dépréciés, en 3 plusieurs étapes suivant la dégradation continue des marchés et les effets de contagion. Nous avons souffert aussi de l’incident de trading survenu en septembre dans notre succursale de New York. Pour regrettable qu’elle soit, la perte a été limitée, les sanctions et dispositions nécessaires ont été prises. Ainsi, les effets de la crise occultent les très bonnes performances enregistrées par la plupart des autres métiers de Calyon : c’est le cas notamment de ses domaines d’excellence que sont les financements structurés et les activités de courtage, dont les revenus progressent respectivement de 14 et 21 %. Le modèle diversifié développé par Crédit Agricole S.A. a démontré alors sa pertinence . Le résultat net, en baisse de 16,8 %, reflète la bonne résistance du Groupe, grâce à la solidité du modèle fondé sur un équilibre entre les trois lignes métiers. L’impact négatif de la crise sur les revenus de la banque des marchés a été compensé par le dynamisme de tous les autres métiers : le produit net bancaire augmente de 3,6 % ; hors impacts de la crise, il aurait progressé de 25,5 % et le résultat brut d’exploitation serait en hausse de 30,5 %. Un horizon européen qui se structure Sous l’action conjuguée d’initiatives politiques, législatives et réglementaires, l’unification du marché bancaire européen est en marche. La MIF , Bâle II, Solvency II et le SEPA… autant de réglementations paneuropéennes qui définissent un nouveau cadre unifié pour notre marché. Alors que le secteur financier est resté longtemps protégé par son arsenal réglementaire national, les frontières ne sont plus un rempart face à la concurrence, les barrières à l’entrée s’érodent. La dynamique de consolidation du secteur s’intensifie, et cette consolidation est structurante. Bien d’autres industries ont été concernées auparavant, on en voit aisément les conséquences dans la sidérurgie, la pharmacie ou encore la construction informatique ou automobile. 3 2001 n 14 décembre : introduction en Bourse de Crédit Agricole S.A. À la cotation, la capitalisation boursière est de 16 milliards d’euros. 2002 n 14 décembre : un an jour pour jour après la cotation, dépôt d’une offre publique sur le Crédit Lyonnais, dont le Crédit Agricole détenait 10 % depuis la privatisation. LES ÉTAPES CLÉS DU DEVELOPPEMENT Crédit Agricole S.A. I Document de référence 2007 I 5 1 RAPPEL_T1 1 PRÉSENTATION DE CRÉDIT AGRICOLE S.A. Message du Président et du Directeur général Pour Crédit Agricole S.A., loin d’être une menace, cette évolution est une opportunité. C’est même une chance historique pour le leader que nous sommes déjà en France, l’un des plus grands marchés bancaires du continent. L’Europe est bien notre nouveau marché domestique. Depuis 2 ans, nous avons franchi des étapes décisives en transformant en réseau contrôlé majoritairement, les positions minoritaires stratégiques que nous avions prises en Grèce et en Italie dans les années 90. Après les phases d’acquisition puis d’intégration menées dans des délais très brefs, nous valorisons les acquis uploads/Finance/ credit-agricole-dr-2007.pdf