Document de référence / 2006 LE GROUPE BANQUE POPULAIRE 1 2 3 4 5 6 7 sommaire

Document de référence / 2006 LE GROUPE BANQUE POPULAIRE 1 2 3 4 5 6 7 sommaire Présentation du Groupe Banque Populaire 3 Message du Président 6 Profil, chiffres clés 2006 et notations 7 Gouvernement d’entreprise 11 Le conseil d’administration 12 Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration 19 Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires 26 Les responsables du contrôle des comptes 30 Les mécanismes financiers internes au Groupe 32 Organisation du Groupe 33 Préambule 34 Principaux actionnaires 35 Organigramme du Groupe 36 L’historique du Groupe 37 Faits marquants 2006 38 Le sociétariat, « force vive » de la coopération 41 Les Banques Populaires 44 La Banque Fédérale des Banques Populaires 52 Le Groupe dans le monde 56 Natixis 57 Activité du Groupe 63 Les particuliers 64 Les professionnels 69 Les entreprises 73 Les institutionnels 81 Les établissements bancaires et financiers 82 Développement durable 85 L’engagement du Groupe Banque Populaire 86 Les Ressources Humaines 88 L’environnement et la solidarité 94 Le mécénat et le sponsoring 100 Éléments financiers 2006 103 Rapport de Gestion 104 Évolutions récentes et perspectives 132 États financiers consolidés au 31 décembre 2006 134 Notes et annexes consolidées 142 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 245 Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne 247 Organisation générale 248 Les procédures de suivi et de contrôle des risques 251 Les procédures de contrôle interne relatives à l’information financière et comptable 260 Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne 264 Éléments complémentaires 265 Personne qui assume la responsabilité du document de référence 266 Attestation du responsable du document de référence 266 Communication financière 266 Documents accessibles au public 267 Table de concordance 268 Contacts 270 Document de référence 2006 - Le Groupe Banque Populaire  Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 avril 2007 conformément à l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document de référence a été établi par le Groupe Banque Populaire et engage la responsabilité de ses signataires. Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de la Banque Fédérale des Banques Populaires Le Ponant de Paris, 5, rue Leblanc, 75511 Paris Cedex 15. Ce document est également disponible sur le site www.banquepopulaire.fr à la rubrique « Communication financière ». Le Groupe Banque Populaire Document de référence 2006  Document de référence 2006 - Le Groupe Banque Populaire Document de référence 2006 - Le Groupe Banque Populaire  SOMMAIRE Présentation du Groupe Banque Populaire Présentation du Groupe Banque Populaire Une organisation en trois dimensions 4 Des fondations coopératives et régionales 5 Des choix de gouvernance en rapport avec les valeurs du Groupe 5 Une stratégie de conquête et d’alliances 5 Un engagement au service de tous 6 Message du Président 6 Profil, chiffres clés 2006 et notations 7 Profil 7 Chiffres clés et notations 7  Document de référence 2006 - Le Groupe Banque Populaire Présentation du Groupe Banque Populaire Le Groupe Banque Populaire propose des produits et services bancaires, financiers et d’assurance à une large clientèle de particuliers, artisans, commerçants, agriculteurs, entreprises et établissements bancaires et financiers. ➤ Il se définit comme une grande banque universelle multienseigne. L’activité de banque de proximité (ou banque de détail) est menée sous une enseigne principale, « Banque Populaire » et des enseignes complémentaires : CASDEN Banque Populaire pour les personnels de l’Éducation nationale, de la Recherche et de la Culture, Crédit Coopératif pour l’économie sociale et solidaire, les ACEF (Associations pour le Crédit et l’Épargne des Fonctionnaires) pour les fonctionnaires, les SOCAMA, Sociétés de Caution Mutuelle pour les artisans et commerçants, le Crédit Maritime Mutuel pour les métiers de la pêche, les cultures marines et l’économie du littoral. Les métiers de financement, d’investissement et de services aux entreprises et institutionnels sont exercés par Natixis, ex-Natexis Banques Populaires, véhicule coté du Groupe Banque Populaire jusqu’au 16 novembre 2006. En effet, le 17 novembre 2006, était créé Natixis (1), issu du rapprochement des activités de banque de financement, d’investissement et de services du Groupe Banque Populaire et du Groupe Caisse d’Épargne. Cette société est devenue commune aux deux organes centraux des groupes bancaires, Banque Fédérale des Banques Populaires et Caisse Nationale des Caisses d’Épargne (CNCE). Chacune est actionnaire à parité de 34,4 % de cette structure cotée sur l’Eurolist Paris, compartiment A. Natixis est dorénavant un acteur clé de l’industrie bancaire en Europe. Il dispose d’un portefeuille d’activités diversifié avec des expertises métiers fortes, des bases de clientèle étendues et une large implantation internationale. Ses activités sont organisées autour de cinq métiers : la Banque de Financement et d’Investissement, la Gestion d’actifs, le Capital Investissement et la Gestion Privée, les Services et le Poste clients. La banque de détail contribue également aux performances de Natixis, directement à travers la participation de 20 % (2) que Natixis détient dans le capital des Banques Populaires et des Caisses d’Épargne, et indirectement par la vente de produits et services Natixis dans les agences de ces deux réseaux qui représentent ensemble environ 25 % du marché de la banque de proximité en France. Le Groupe Banque Populaire se distingue dans le monde bancaire par une organisation spécifique, par des fondations reposant sur la coopération et par des choix de gouvernance en relation avec ses valeurs. Ces trois grandes caractéristiques sont mises au service d’un développement fort qui s’appuie sur une croissance interne soutenue, des acquisitions ciblées et des partenariats de long terme. (1) Natixis a été créé le 17 novembre 2006 lors de l’assemblée générale mixte qui a approuvé notamment l’augmentation de capital par apport en nature, au profit de Natexis Banques Populaires, d’un ensemble d’actifs de la Caisse Nationale des Caisses d’Épargne (notamment IXIS CIB et IXIS AM) et de la Banque Fédérale des Banques Populaires, ainsi que la nouvelle dénomination sociale (Natixis se substituant à Natexis Banques Populaires). (1) Natixis a été créé le 17 novembre 2006 lors de l’assemblée générale mixte qui a approuvé notamment l’augmentation de capital par apport en nature, au profit de Natexis Banques Populaires, d’un ensemble d’actifs de la Caisse Nationale des Caisses d’Épargne (notamment IXIS CIB et IXIS AM) et de la Banque Fédérale des Banques Populaires, ainsi que la nouvelle dénomination sociale (Natixis se substituant à Natexis Banques Populaires). (2) La détention par Natixis de Certificats Coopératifs d’Investissement (CCI) représentant 20 % du capital de chacune des Banques Populaires et de chacune des Caisses d’Épargne (à l’exception des Caisses d’Épargne et de Prévoyance de Martinique et de Nouvelle-Calédonie) lui permettra de consolider par mise en équivalence 20 % des résultats des Banques Populaires et des Caisses d’Épargne. (2) La détention par Natixis de Certificats Coopératifs d’Investissement (CCI) représentant 20 % du capital de chacune des Banques Populaires et de chacune des Caisses d’Épargne (à l’exception des Caisses d’Épargne et de Prévoyance de Martinique et de Nouvelle-Calédonie) lui permettra de consolider par mise en équivalence 20 % des résultats des Banques Populaires et des Caisses d’Épargne. Une organisation en trois dimensions Les 18 Banques Populaires régionales, la CASDEN Banque Populaire et le Crédit Coopératif De statut coopératif et profondément ancrées dans la réalité de leur territoire et de leur domaine d’activité, elles sont les maisons mères du Groupe et actionnaires de la Banque Fédérale des Banques Populaires. Autonomes, elles exercent tous les métiers de la bancassurance dans une relation de proximité avec leurs clientèles. Dimension coopérative La Banque Fédérale des Banques Populaires Elle est l’organe central du réseau des Banques Populaires et du Crédit Maritime Mutuel dit « Crédit Maritime ». Depuis le 2 avril 2007, elle est également, conjointement avec la Caisse Nationale des Caisses d’Épargne (CNCE), l’organe central de Natixis. Enfin, elle assure à la fois le rôle de contrôle, de stratégie, de coordination et d’animation de l’ensemble du Groupe Banque Populaire. Dimension fédérale Document de référence 2006 - Le Groupe Banque Populaire  Présentation du Groupe Banque Populaire Natixis Coté sur l’Eurolist Paris, Natixis est la société commune du Groupe Banque Populaire et du Groupe Caisse d’Épargne. Il intervient dans cinq grandes activités : la banque de financement et d’investissement, la gestion d’actifs, le capital investissement et la gestion privée, les services et la gestion du Poste clients. Dimension capitalistique Des fondations coopératives et régionales Fidèle à ses valeurs coopératives fondatrices, le Groupe Banque Populaire accorde une place importante à la proximité et l’ancrage régional. Il accompagne dans la durée tous ceux qui entreprennent, en France comme à l’étranger. Les Banques Populaires, banques coopératives, s’inscrivent dans une relation moderne et spécifique avec leurs 7 millions de clients. Parmi ces clients, 3,2 millions sont sociétaires de leurs banques garantissant ainsi leur indépendance et leur donnant les moyens de se développer. Le développement international du Groupe est essentiellement porté par Natixis et sa filiale Coface uploads/Finance/ de-ref-gbp-2006-fr.pdf

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• Détails
• Publié le Jui 22, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
• Taille du fichier 3.9635MB