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Droit bancaire Nour Fatih Dissertation : Intro : La banque, est un acteur essen

Droit bancaire Nour Fatih Dissertation : Intro : La banque, est un acteur essentiel pour le développement de n’importes quelle pays. Il participe dans cette optique à allouer des ressources économiques à des entreprises qui vont constituer l'assise d'un marché en pleine croissance. Vue l'importance de ses interactions et ses opérations économiques, il est important d'entretenir de bons rapports banque–entreprise. Un argument avancé par la théorie bancaire qui soutien « l’intermediation financiére », insiste sur le rôle positif des banques, en ce qui concerne le financement des entreprises, surtout en adoptant un système de gouvernance orienté banque. Puisqu'il dépassait celui de l’accord de crédit ou la gestion des dépôts à un mécanisme de contrôle et de gouvernement d’entreprises, qui avance que cette relation permet en effet à l’entreprise partenaire de bénéficier d’une meilleure performance, puisque grâce à un accès plus faciliter aux informations privées, la banque créancière peut exercer un contrôle plus efficace sur l’entreprise cliente en intervenant dans sa gestion, grâce à un accès simplifier aux informations privées, la banque créancière peut exercer un contrôle plus efficace sur l’entreprise cliente en intervenant dans sa gestion. Mais, cet accès aux informations prives et importantes entraîne aussi l’intervention opportuniste de la banque qui pourrait nuire à la performance de l’entreprise. Selon la littérature bancaire, la banque est considéré comme « des apporteurs en terme de ressources, bénéficiant d'un avantage informationnel et disposant d'un fort pouvoir de négociation à l'égard des entreprises ». Nombreux croient qu’on a légiférer dans le mauvais sens etant donné que le faite de renforcer les droits de la banque permet de limiter toute abus de la part des entreprises, néanmoins il augmente le risque d’ingérence et d’abus de la banque elle-même. Donc pour mettre en place une legislation efficase, il faudrais pretté attention à préserver de liens étroits et favorable entre la banque et l'entreprise. Mais comment peut-on arriver à créer une législation qui ne met ni l'une ni l'autre dans la précarité, tout en garantissant sa pérennité ? Je suppose que pour répondre à cette problématique, il serait plus judicieux d'aborder dans un premier temps les différentes formes d’abus réalisé par la banque (I), pour ensuite à l'aide d'une étude comparative évaluer les différences constatées (II), et enfin essayer de mettre en évidence les risques juridiques adoptant et système de gouvernance orienté banque (III). I. Les differents formes d’abus de la banque envers l’entreprise : En évaluant la nature des interactions banque–entreprise, deux modes relationnels ont été constaté, on a dans un premier temps le financement relationnel qui se caractérise par l'instauration d'une relation à long terme et multi-produit qui va permettre à la banque d'accumuler des informations sur le client. D'un autre côté on a le financement à l’acte où on est sur une relation plus distancié et sur un échange d’information modéré entre les deux parties. Chacun de ses systèmes a pu présenter des avantages et des inconvénients. Bien que dans un système d'intermédiation financière, les deux parties sont gagnantes puisque la banque tout en consolidant ses liens avec l'entreprise, celle-ci se voit accorder un traitement avantageux, et un accès plus facile au crédit. Mais récemment des critiques ont vu le jour qui avance que cette relation étroite avec la banque, peuvent mener celle-ci à avoir un comportement abusif envers l'entreprise cliente. A/ Une banque creancière opportuniste : La banque autent que creancière, detient sur l’entreprise certains pouvoirs, qui sont consentre essentielement autour de l’information privé qu’elle detient sur l’entreprise et son statut prioritaire en cas de faillite. Certains leur reproche leur incapacité à produire de l'information, d'autres pensent que ces informations pourrait créer un comportement opportuniste de la part des banques, c’est un débat essentielement controversé. Ses abus peuvent prendre différentes formes, notamment en exploitant le monopole qui est là sur l'information, Ou l'expropriation des Droit bancaire Nour Fatih partenaires commerciaux de l'entreprise pour détourner une partie de la richesse des clients, le risque de « Holdup » est également important comment pour les paiements qui sont les plus exposés, elles ont tendance à concentrer leurs endettement auprès des petites banques. En ce qui concerne son statut de créanciers privilégiés, et les garantis prevus par le contrat de crédit qui lui confère des pouvoirs de transfert de richesse, qui peut proceder a une renégociation favorable de ses termes, des l‘appartition des premiers signes de diffcultes, qui rend assez difficile de trancher sur le sujet. Une première approche soutien que l’orsque la banque bénéficie de fortes garanties, elle limite son pouvoir de surveillance. D'autres constate que le créancier Senior devrait le plus être incité à exercer son pouvoir de surveillance pour accélérer le processus de liquidation, et donc minimiser les risques de perte. Ses deux courants de pensée, se basent en vérité que sur des hypothèses de départ qui se base sur la structure d’endettement de temps et la dépréciation de la valeur de liquidation de l’entreprise. Quand la créance est donc risqué on remarque que la banque à intérêt a mettre en œuvre la liquidation, dans le cas contraire elle va être victime de ce risque. À l'inverse l’orsque la créance bancaire presente un risque faible, la banque ainsi que l'entreprise a exercé une réévaluation de la situation de facon à éviter la liquidation, mais dans ce cas la principale victime sont le créancier est donc l'entreprise en question. On peut conclure que la priorité de contrôle augmente pour des emprunteurs de faible qualité et diminue pour des emprunteurs de qualité intermédiaire., Mais ce comportement est surtout dû à la clientèle, quand on passe d'une relation institutionnel et professionnelle entre débiteur et créanciers à une relation personnelle entre les deux parties, car tout simplement la banque va relâcher sa vigilance et préfère adopter un comportement passif dans l’espoir de remettre l'entreprise dans une bonne santé financière. Ce qui nous permet de retenir que les comportements opportunistes d'une partie ou de l'autre peuvent surgir selon la qualité et la nature de la relation entre la banque et l'entreprise, en prenant en compte évidemment des facteurs extérieurs qui se joue sur le risque de la dette essentielement. B/ Conflits d’interet : Le modèle de banque ou la relation de crédit est renforcée par des relations en capital entre la banque et l'entreprise, et vivement contesté aujourd’hui. Cependant, le double rôle joué par les banques comme actionnaires et créancières présenter plusieurs avantages, puisqu'il permet de réduire l’asymétrie d'information entre les deux parties, comme est le cas pour les banques japonaises qui adoptent ce système, puisque celle-ci soutient les entreprises en difficulté ou la banque est impliqué dans son capital, puisqu'il permet aussi de limiter les conflits des agences et renforce la crédibilité et réputation de la banque, quand celles-ci soutient ses entreprises en difficulté financière. Cependant ça peut accroître les conflits d’intérêts ce qui peut affaiblir l'efficacité des banques comme moniteurs et entraîner la destruction de la valeur des entreprises partenaires, ce qui peut être démontré toujours par le modèle Japonnais, ou on peut constater un laxisme des banques en persistant à financer ses entreprises en plein déclin et donc on se retrouve dans une situation de sur-investissement. Ses relations étroites entraine dans certains cas le renouvellement des dirigeants, et à l'application de taux d'intérêt non concurrentiel, ou même selon des études mentionné par l'auteur, ou il y a carrément la nomination d'administrateur bancaire qui vont défendre l'intérêt des créanciers. Et concernant le modèle américain une autre nature lie la banque avec son entreprise en l'occurrence la présence d'un banquier au sein du conseil d'administration, ce qui peut présenter plusieurs avantages évidemment, mais la réelle question posée et doit-il agir dans l'intérêt des actionnaires de l'entreprise ou celle de son employeur qui est la banque ? D'après ce qui a été constaté selon des études menées, on peut remarquer un alignement des banques actionnaires avec les propositions du management qu'il privilégie au détriment des actionnaires, qui évidemment dans ces situations de conflit d'intérêt dans lequel se trouve un administrateur bancaire surtout quand l'entreprise, vit des moments difficiles. Ce qui nous démontre un changement dans la littérature bancaire qui veiller à limiter toute tentative d'opportunisme de la part du débiteur sans pour autant se prévaloir de celle de la banque créancières. C/ Le risuque juridique supporté par les banques : Droit bancaire Nour Fatih Selon le système législatif adoptée, la responsabilité juridique de la banque diffère. En ce qui concerne les législations pro-débiteurs et leur fait prendre un risque considérable est donc en cours des sanctions judiciaires, alors que pour les pays qui a adopté des legilsations pro- créanciers de telle sanctions n'existe pas. Pour le modele americain (pro-debiteurs), c’est répréhensible le comportement d'une banque qui profite de sa position stratégique pour obtenir des avantages au détriment de l'emprunteur. Puisqu'elle se verra sanctionné de deux manières. Lorsque l'action est engagée par le débiteur, la banque devra verser des dommages et intérêts représentant le profit perdu du à la liquidation provoquée par la banque. D'un autre côté si l'action est engagée par les autres créanciers, la banque risque uploads/Finance/ disserte-dr-bancaire-legislation-pdf.pdf