Résultat consolidé N = résultat de la mère N + résultat de la fililale Soit le

Résultat consolidé N = résultat de la mère N + résultat de la fililale Soit le groupe composé de A et B, A détient 60% dans B (taux de contrôle), dans les comptes de A, on note : Client : 41 940 Vente de produit accessoire : 270 000 (A a vendu à B un produit accessoire) Dans les comptes de B, on note : Fournisseur : 17 940 Rémunération d’intermédiaire : 250 000 B a contesté la dernière facture de A sur une opération de courtage dont le montant est de 20 000 (il y a un conflit entre A et B sur une facture dont le montant de 20 000) Donc dans la comptabilité du groupe on doit ajuster, On aura deux choix soit s’aligner à la position de A ou celle de B ! On doit s’ajuster en s’alignement sur la position de l’émetteur de la facture (le fournisseur qui est A) B n’a pas comptabilisé Donc on doit corriger dans la comptabilité de consolidation au nom de B Je veux constater la charge de 20 000 car il n’a pas été comptabilisé chez B ! Correction : NB : parfois les opérations entre la mère et la fille ne sont pas réciproque donc on procède premièrement au réajustement de cette opération, la rendre réciproque et ensuite les éliminer Il faut poser la question pourquoi les comptes ne sont pas réciproques La différence entre le produit et charge est : 20 000 Différence entre la créance et dette : 20 000 Article compte de résultat : 6136 3455 3458 1198 1488 6701 88 Rémunération d’intermédiaire (1) TVA à régulariser (5) Créance d’impôt différé (7) Résultat consolidé (13800*60%) (8) IM résultat (13800*40%) (9) L’impôt sur le résultat (2) Résultat après impôt (4) Fournisseurs (6) 20 000 4000 6200 8280 5520 6200 13800 24 000 (1) Constatation d’une charge (différence)  c a d débiter la classe 6  c a d il y aura un impact sur le résultat avant impôt  c a d il aura également incidence sur l’impôt luit même (2) Je fais l’hypothèse que le résultat de la société est supérieur à 1MDH et donc on applique le taux 31% (20 000 * 31%) (3) Normalement le résultat est mise dans le crédit, et puisque la constatation de la charge diminue le résultat donc on le met dans le débit  différence entre la rémunération et l’impôt = 13 800 (4) Il faut équilibrer avec le compte résultat après impôt c’est pourquoi on l’a mis dans le crédit (5) Dans la comptabilité individuelle la TVA doit s’accompagner avec la charge (20 000*20%) (6) Fournisseurs = Charge + TVA (7) Car on a pas une dette d’impôt au contraire l’impôt a diminué donc il faut constater la créance sur impôt différé (8) Le résultat net de la société B est partagé entre le groupe à hauteur de 70% avec les minoritaitres L’impôt différé : est la constatation de l’impact d’une charge éventuelle sur l’impôt mais cet impôt n’est pas encaissé ni décaissé Elimination des comptes réciproques : FRS 41 940 Client 41 940 Vente de produit accessoire 270 000 Rémunération des intermédiaires 270 000 Elimination des résultats internes du groupe : L’objectif final de la mère est de réaliser le maximum de bénéfice, donc elle va demander des dividendes cela veut dire il doit comptabiliser une écriture à passer (chercher la réponse) On passe tout d’abord l’écriture d’engagement de la filiale pour nous verser le dividende et ensuite comptabiliser l’opération du versement effectif On crédit : revenu des titres de participation On débite : la classe 3 L’objectif de cette élimination est de donner à l’entreprise une vision unique Exemple : soit le groupe composé de A (mère), B (filiale 70%) et C (filiale 55%) A a reçu au cours de 2018, 100 000 dh de dividende en provenance de B, B a reçu en 2018, 500 000 en provenance de C Travail à faire : Eliminer les résultats intragroupes : 7321 Revenus des TP (1) Créance d’ID (3) Résultat consolidé (69 000*100%)(5) Impôt sur résultat (2) Résultat après impôt (4) Réserves consolidés (6) Pour A 100 000 31 000 69 000 31 000 69 000 100 000 Revenus des TP (1) Impôt sur résultat (2) Résultat après impôt (3) Créance d’impot Résultat consolidé (345 000*70%) IM résultat (345 000*30%) Réserves consolidés (500 000 * 70%) IM Réserves (500 000*30%) Pour B 500 000 155 000 241 500 103 500 155 000 345 000 350 000 150 000 Pour A : (1) : on a éliminé le produit (dividende)  c’est pourquoi on l’a mis dans le débit (2) : le produit diminue  le résultat diminue  l’impôt diminue (3) On a créance d’impôt car l’impôt a diminué (4) 100 000 – 31 000 (5) Le groupe détient 100% dans A donc il n y a pas de minoritaire (6) Le dividende distribué cette année sont déjà intégrés dans le résultat de l’année précédente, donc puisque on élimine les dividendes, il faut diminuer les réserves du meme montant (les réserves = résultat de l’année précédente) On ne distribue pas les résultats internes dans le groupe donc la contrepartie est Réserves consolidés (à 100%) Pour B : La même chose que A sauf la particularité suivante : B est une filiale et non pas la mère donc ce revenue sera partagé entre la mère (A) et intérêts minoritaires que ce soit au niveau du résultats ou de réserves uploads/Finance/ elimination-des-resultats-intragroupe.pdf

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  • Publié le Jan 18, 2021
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
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