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Professeur : DOURD BOUBAKER Lycée IS ERROUDANI PARTIE II : LES OPÉRATIONS COURA

Professeur : DOURD BOUBAKER Lycée IS ERROUDANI PARTIE II : LES OPÉRATIONS COURANTES (I) Chapitre II : Les emballages I - Définition : Les emballages sont des objets qui servent à contenir, ou à conserver (conditionner) les produits ou les marchandises vendus aux clients. II - Classification des emballages : Le matériel d’emballage : Se sont des emballages qui servent aux seuls besoins internes de l’E/se, ils ne sont pas destinés à être livrés aux clients. Exemples : citerne de stockage ; Les emballages commerciaux : Se sont les emballages qui sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu (M/ses ou produits), ainsi on distingue : 1. Les emballages perdus à faible valeur unitaire, tel que cartons, sachets en plastique ou en papier …, leur valeur est incluse dans le prix de ce qu’ils contiennent ; 2. Les emballages récupérables que l’E/se peut les récupérer des clients dont on distingue entre :  les emballages récupérables non identifiables comme les bouteilles en verre, les palettes…qu’on ne peut pas les identifier.  Les emballages récupérable identifiables unité par unité se sont des emballages dont les caractéristiques techniques les rendent reconnaissables individuellement. Exemples : citernes, conteneurs… Les emballages mixtes : qui sont destinés à être utilisés indifféremment comme perdus ou récupérables. III – Les opérations sur les emballages A – Les achats des emballages : 1.Exemples : L’E/se « Huile Maroc » a réalisé les opérations suivantes : 05/02/2008 : Achat de 20 000 bouteilles en plastiques à 0.60Dhs l’unité, TVA : 20 %, facture n°212 payable fin de mois. 09/02/2008 : Acquisition de 6 citernes à 3 500.00 Dhs l’unité, destinées au stockage des huiles, TVA : 20% facture n° 720 payable dans 6 mois. 13/02/2008 : Achat de 200 caisses à 75.00 Dhs l’unité, destinées à être livrées aux clients et récupérées par la suite (dont 20 caisses sont numérotés) TVA 20%. Facture n° 314 payable par chèque bancaire. Les emballages Compta et MF 1 Emballages Emballages commerciales Matériel d’emballages Emballages perdus Emballages Récupérables Emballages mixtes Emballages Récupérables non identifiables Emballages Récupérables identifiables Professeur : DOURD BOUBAKER Lycée IS ERROUDANI TAF : 1) Faites le décompte des factures n°212,720et 314 ; 2) Passer au journal de l’E/se « Huile Maroc » ces opérations. Correction : Le décompte des factures : Enregistrement comptable : 61231 34552 4411 05/02/08 Achats d’emballages perdus Etat TVA récupérables/charges Fournisseurs Facture n° 12 12 000,00 2 400,00 14 400,00 2332 34551 4481 09/02/08 Matériel et outillage Etat TVA récupérable sur immobilisations Dettes sur acquisition d’immobilisations Facture n° :720 21 000,00 4 200,00 25 200,00 2333 34551 61231 34552 13/02/08 Emballages récupérables identifiables Etat TVA récupérable sur immobilisation Achats d’emballages récupérables non identifiables Etat TVA récupérable/charges Banques Facture n° 314 13 500,00 2 700,00 1 500,00 300,00 18 000,00 B- La consignation des emballages 1. Définition : La consignation des emballages est assimilée au prêt d’emballages, moyennement un dépôt de garantie (somme d’argent) versé et qui serais remboursé au moment du retour des emballages. Le prix de consignation est généralement supérieur à la valeur réelle des emballages, ce qui décourage le client à les conserver. Les emballages Compta et MF 13/02/2008 Facture n°:314 Doit MB (caisses non numérotées) : 180*75 MB (caisses numérotées) :20*75 TVA 20% sur caisses non numérotées TVA 20% sur caisses numérotées 13500,00 1500,00 2700,00 300,00 Net à payer TTC 18000,00 2 05/02/2008 Facture n°:212 Doit MB TVA 20% 20000*0.60 12000,00 2400,00 Net à payer TTC 14400,00 09/02/2008 Facture n°:720 Doit MB (3500*6) TVA (20%) 21000,00 4200,00 Net à payer TTC 25200,00 Professeur : DOURD BOUBAKER Lycée IS ERROUDANI 2. Exemple : Le 18/02/2008, la Sté SBGS a vendu des produits finis à son client Supermarché TADART. Facture n° 41/08, MB : 14 000.00 Dhs, remise 5%, escompte 2%, TVA 20%, emballages consignés 300 caisses à 25 Dhs l’une. Facture payable dans un mois. TAF : 1. Présenter la facture n° 41/08, 2. Enregistrer la chez le fournisseur et chez le client Correction : La facture n° 41/08 Enregistrement comptable : Chez le fournisseur (SBGS) : 3421 3686 7121 4455 4425 18/02/08 Clients Escomptes accordés Ventes de biens produits Etat, TVA facturée Clients, Dettes pour emballages et matériel consignés Facture n° 41/08 23 140.80 266.00 13 300.00 2 606.80 7 500.00 Chez le client (Supermarché TADART) : 6111 34552 3413 4411 7386 18/02/2008 Achat de M/ses Etat, TVA récupérables/Charges Frs, créances pour emballages et matériel à rendre Fournisseurs Escomptes obtenus Facture n° 41/08 13 300.00 2 606.80 7 500.00 23 140.80 266.80 3. Remarque :  Le montant de la consignation constitue une dette conditionnelle pour le fournisseur à l’égard du client inscrite au crédit du compte : 4425 Clients, Dettes pour emballages et matériel consignés ;  Il est une créance conditionnelle pour le client à l’égard du fournisseur inscrite au débit du compte : 3413 Frs, créances pour emballages et matériel à rendre. Les emballages Compta et MF 18/02/2008 Facture n°: 41/08 Doit MB Remise 5% Net commercial Escompte 2% Net financier TVA 20% Emballages consignés (300 * 25.00) 14 000.00 700.00 13 300.00 266.00 13 034.00 2 606.80 7 500.00 Net à payer TTC 23 140.80 3 Professeur : DOURD BOUBAKER Lycée IS ERROUDANI C- La restitution ou retour des emballages consignés (Cas normal) 1. Principe : La restitution ou le retour des emballages consignés est l’opération par laquelle le client rend les emballages au fournisseur, entraînant une extinction de sa dette envers lui. Plusieurs cas peuvent se présenter :  La restitution normale : Prix de reprise = Prix de consignation ;  La restitution où : Prix de reprise < Prix de consignation ;  La restitution totale ;  La restitution partielle.  La non restitution. Dans ce point, nous étudierons uniquement le cas normal (Prix de consignation = Prix de reprise). 2. Exemple Le 22/02/2008, Le client Supermarché TADART a retourné la totalité des emballages consignés au prix de reprise de 25.00 Dhs. Facture Avoir n° 20 TAF : Enregistrer l’écriture chez le client et chez le fournisseur Correction : Chez le fournisseur : 4425 3421 22/02/2008 Clients, Dettes pour emballages et matériel consignés Clients Facture n° 20 7 500.00 7 500.00 Chez le client : 4411 3413 22/02/2008 Fournisseurs Frs, créances pour emballages et matériel à rendre Facture n° 20 7 500.00 7 500.00 Remarque : La restitution des emballages par le client fait l’objet d’une facture Avoir Les emballages Compta et MF 4 uploads/Finance/ emballages-r.pdf