Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Consolidation des comptes de Groupe Animé par: M. Kamal. ABOU EL JAOUAD Animé p

Consolidation des comptes de Groupe Animé par: M. Kamal. ABOU EL JAOUAD Animé par: M. Kamal. ABOU EL JAOUAD Année: 2018/2019 Introduction Le développement des entreprises se fait de plus en plus au travers d'entités dépendantes mais distinctes juridiquement, soit par créations de filiales, soit par prises de participations dans d'autres sociétés. Il se constitue ainsi des ensembles de sociétés étroitement liées entre elles qui forment ce qu'on appelle des groupes lorsqu'elles dépendent d'une même unité de contrôle, appelée société-mère. Les grands groupes sont par ailleurs souvent multinationaux, c'est à dire grands groupes sont par ailleurs souvent multinationaux, c'est à dire composés d'entreprises de nationalités différentes. Chaque société d'un groupe tient une comptabilité indépendante. Mais l'examen des documents comptables des différentes sociétés du groupe ne donne pas une image claire de la situation économique et financière de l'ensemble. Il faut pour cela disposer de comptes de groupe, c'est-à-dire de comptes consolidés, constitués d'un bilan, d'un compte de résultat et d'un tableau de financement unique. Généralités sur la consolidation La consolidation des comptes concerne les établissements faisant partis d’un même groupe. Qu’est ce qu’un groupe? Ensemble de sociétés juridiquement distinctes financièrement dépendantes. Intérêt de la consolidation: Du moment que les activités industrielles, commerciales ou financières d’un groupe sont exercées par différentes filiales, les comptes individuels ne groupe sont exercées par différentes filiales, les comptes individuels ne peuvent pas donner une information financière satisfaisante sur l’ensemble du groupe. Que représentent les comptes consolidés? Comptes établis à l’initiative de la société mère regroupant les comptes de toutes les sociétés faisant parties du périmètre de consolidation. Ils comportent: -Le bilan consolidé. -Le C.P.C consolidé. -L’ETIC consolidé. Entreprises concernées par la consolidation - Obligation d’établissement des comptes consolidés: •En France: + Article L 233-16 du code de commerce: Entreprise qui contrôle d’une manière exclusive ou conjointe une ou plusieurs autres entreprises ou qu’elle exerce une influence notable sur celles-ci. - Exceptions: + Société mère de sous groupe n’émettant pas d’actions cotées. + Société mère de sous groupe n’émettant pas d’actions cotées. + Société mère de groupe de petite taille: Total des bilans : 15 000 000 €. Total des chiffres d’affaires : 30 000 000 €. Nombre de salariés permanents : 250. • Au Maroc: La consolidation des comptes est une pratique libre de certains groupes de sociétés. Des obligations boursières sont appliquées , elles imposent des comptes consolidés des groupes cotés en bourse de Casablanca, ainsi que les filiales étrangères installées au Maroc Détermination du périmètre de consolidation L’intégration des comptes d’une société dépend du degré de contrôle qu’exerce la société mère sur cette société Distinction à faire Pourcentage de contrôle: Pourcentage d’intérêt: Il correspond à l’ensemble des droits de vote détenus par la société mère directement ou indirectement dans les sociétés placées sous contrôle exclusif de la société mère. Pourcentage d’intérêt: Il correspond à la fraction du patrimoine de la filiale revenant directement ou indirectement à la société mère. C’est le taux de contrôle qui sert à déterminer le périmètre de consolidation Il sert à partager le patrimoine des filiales pour déterminer les intérêts majoritaires et les intérêts minoritaires A quoi servent les taux de contrôle et les taux d’intérêt La détermination des taux de contrôle et d’intérêt est indispensable à chaque consolidation, pour limiter le périmètre de consolidation et déterminer la méthode de consolidation à adopter. Taux de contrôle et taux d’intérêt Taux de contrôle: Taux d’intérêt: Taux de contrôle: Il se dégage du rapport des titres à droit de vote de la consolidante sur le total des titres à droit de vote de la consolidée. En cas de participation indirecte le contrôle de la sous-filiale n’est assuré que lorsque La 1ère filiale est contrôlée par la consolidante. Rôles: - Déterminer si la société est consolidable ou non. - Préciser quel est le type du contrôle et déterminer la méthode de consolidation à utiliser pour la Consolidation de ladite société. Taux d’intérêt: Il se dégage du rapport de toutes les actions détenues par la consolidante dans le capital de la consolidée. Difficultés de détermination des taux d’intérêt en cas de participation indirectes et circulaires. Rôles: -Permet de déterminer la part du patrimoine d’une société revenant à la société mère. -Permet de partager les capitaux propres des filiales en part du groupe et part hors groupe (Intérêts minoritaires) Nature des liens entre la société mère et ses filiales M F 1 M F 1 M F 1 M F 2 F 1 Participation directe F 1 Participation indirecte F 2 F 1 Participation réciproque ou croisé F 1 Participation circulaire Taux de contrôle: Participation directe • Actions ordinaires: Le taux de contrôle se dégage par le rapport des actions détenues sur le nombre total des actions qui forment le capital social. Exemple: Le portefeuille des titres de participation de la société Mère « M » comprend: - 16 000 titres de la filiale F1 - 16 000 titres de la filiale F1 - 4 800 titres de la filiale F2 - 3 000 titres de la filiale F3 - 600 titres de la filiale F4 Le capital social est formé respectivement des actions toutes ayant un droit de vote unique de 20 000 titres pour F1, 12 000 titres pour F2, 8 000 titres pour F3 et 6 000 titres pour F4. Présenter l’organigramme du groupe. Déterminer les taux de contrôle de M sur ses différentes filiales? • Actions particulières: Le capital d’une société peut comprendre des actions particulières, soit sans droit de vote: Actions prioritaires sur les dividendes, soit des actions à droit de vote multiples. Reprenons l’exemple précédent: - Supposons que le capital de la filiale F1 est composé de 15 000 actions ordinaires et 5 000 autres actions prioritaires sur les dividendes sans droit ordinaires et 5 000 autres actions prioritaires sur les dividendes sans droit de vote et que les titres possédés par M comprennent 2 500 actions sans droit de vote. - Supposons que le capital de la filiale F2 est composé de 10 000 actions ordinaires et 2 000 actions à droit de vote double et que les titres détenues par M comprennent 1 500 actions à droit de vote double et 3 300 actions ordinaires. Déterminer les taux de contrôle de M sur F1 et F2 Taux de contrôle: Participation indirecte En présence d’une participation indirecte, le taux de contrôle sur les sous-filiales s’observe par transitivité, si le contrôle est assuré sur la filiale, celui-ci est transmis à la sous-filiale, si la mère ne contrôle pas une filiale, elle ne peut contrôler la sous-filiale. Exemple: Reprenons l’exemple 1: Toutes les actions sont ordinaires - F1 détient 6 000 actions du capital de la sous-filiale F’1. - F1 détient 6 000 actions du capital de la sous-filiale F’1. - F2 détient 7 500 actions du capital de la sous-filiale F’2. - F3 détient 5 500 actions du capital de la sous-filiale F’3. - F4 détient 8 000 actions du capital de la sous-filiale F’4. Le capital social de chacune des sous-filiale est composé de 10 000 actions ordinaires. M détient directement: - 1 000 actions dans le capital de F’2 - 1 500 actions dans le capital de F’3. Déterminer le taux de contrôle de M sur les sous-filiales. Le Taux d’intérêt: Taux de participation Le taux d’intérêt exprime la part qui revient à la société mère sur le partage de patrimoine et des résultats de ses filiales. Il sert à partager les capitaux propres des filiales consolidées pour déterminer la part du groupe et la part des associés minoritaires. Le taux d’intérêt s’obtient du rapport des actions détenues par M dans le capital de chacune des filiales, sans accorder aucune dans le capital de chacune des filiales, sans accorder aucune importance à la nature des actions. (Le taux reste inchangé que les titres soit ordinaires ou particulières) • Les taux d’intérêt en cas des actions ordinaires se confondent avec les taux de contrôle. ( En ce qui concerne le 1 palier de consolidation) • Les taux d’intérêt sont différents des taux de contrôle en présence d’actions particulières. Exercice 1 : Liaisons simples La société M, détient 6 000 actions de la filiale F1, 5 000 actions dans F2 et 1 750 dans F3. – Le capital de F1 : 10 000 actions – Le capital de F2 : 10 000 actions – Le capital de F3 : 5 000 actions – Le capital de F3 : 5 000 actions Une société F4 détient également 5 000 actions dans F2 TAF: Présenter l’organigramme du Groupe et déterminer le taux de contrôle et d’intérêt. Exercice 2 : Liaisons multiples La société M, détient 7 000 actions de la filiale F1, 3 000 actions dans F2 , 5 500 dans F4 et 100 dans F3. Les sociétés F1,F2 et F4 détiennent chacune 50 actions dans la société F3. Enfin , la société F3 détient 300 actions dans F5. – Le capital de M : 10 000 actions – Le capital de M : 10 000 actions – Le capital uploads/Finance/ encgc-support-consolidation-des-comptes.pdf