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La Comptabilité Approfondie Prof : ELBAZI Mohamed L’entrée des immobilisations

La Comptabilité Approfondie Prof : ELBAZI Mohamed L’entrée des immobilisations a. L’acquisition Cas 1 : Le 04 avril 2014 : la société ABC a acquis un matériel industriel pour 300.000dh HT auprès de la société équipements du Sud remise 5% escompte 2% TVA 20% facture n°136 règlement moitié par chèque bancaire n° 148700, le reste dans trois mois amortissable linéairement sur 10ans Le 04/06/2014 : règlement du reste par virement bancaire n° 135680 TAF : Passer au journal les écritures du 04/04/2014, du 04/06/2014 et du 31/12/2014 Correction La facture n°136 Equipements du sud Facture n° : 136 Doit : ABC Le 04/04/2014 Matériel HT Remise 5% : 300.000 15.000 Net commercial Escompte 2% 285.000 5.700 Net financier HT TVA 20% 279.300 55.860 Net à payer TTC 335.160 Règlement : moitié par chèque le reste dans 90 jours 04/04/2014 2332 34551 5141 4481 Matériel et outillage Etat TVA récupérable sur immobilisations Banque Dettes sur acquisition des immobilisations Facture n° 136 et chèque n° 148700 279.300 55.860 167.580 167.580 04/06/2014 4481 5141 Dettes sur acquisition des immobilisations Banque Virement bancaire n° 135680 167.580 167.580 31/12/2014 6193 28332 DEA des immobilisations corporelles Amortissements du Matériel et outillage Dotation l’exercice 2014 20.947,5 20.947,5 279.300x10%x9/12= 20.947,5 Cas 2 : Le 01/07/N on a importé une machine industriel pour 80.000 euro (1Euro = 9,50dh) , amortissable sur 5ans dégressif fiscal , payable moitié par chèque n° 135478 le reste le 16/09/N facture n° 1479 La quittance de douane : - Taxe de douane : 75.000dh - Prélèvement fiscale (PFI) : 225.000 - TVA 20% : 212.000 - Total payé par chèque n° 135480 : 512.000dh Frais de transport payé par chèque n° 135481 à un transporteur - Service de transport HT : 40.000 - TVA 14% : 5.600 - Total TTC : 45.600 Note du notaire chargé de la rédaction de l’acte d’achat payé par chèque n° 135479 - Honoraire HT : 18.000 - TVA 20% : 3.600 - Total TTC : 21.600 Les droits d’enregistrement de l’acte payés en espèce (pièce de caisse n° 1458) : 9.400dh Le 16/09/N : règlement du reste de la dette envers le fournisseur par virement bancaire n° 238650, un euro = 9,65dh commission bancaire 980dh HT TVA 10% Travail à faire 1. Calculer la valeur d’entrée de la machine 2. Etablir le tableau d’amortissement dérogatoire de la machine 3. Enregistrer ces opérations dans le journal Correction 1. La valeur d’entrée de la machine = 80.000x9,5+75.000+225.000+40.000= 1.100.000dh 2. Le tableau d’amortissement dérogatoire Années Amortissement économique Amortissement fiscal Dotations Reprises N (6) 110.000 220.000 110.000 N+1 (12) 220.000 352.000 132.000 N+2 (12) 220.000 211.200 8.800 N+3(12) 220.000 126.720 93.280 N+4 (12) 220.000 126.720 93.280 N+5 (6) 110.000 63.360 46.640 Total 242.000 242.000 3. Les écritures comptables 01/07/N 2332 34551 5141 4481 Matériel et outillage Etat TVA récupérable sur immobilisations Banque Dettes sur acquisition des immobilisations Facture n° 1479, Chèque n°135478, n° 135480, n°135481 1.100.000 217.600 937.600 380.000 6136 61671 5141 5161 Rémunérations d’intermédiaires et honoraires Droits d’enregistrement et de timbre Banque Caisse Chèque n° 135479 et pièce de caisse n° 1458 21.600 9.400 21.600 9.400 16/09/N 4481 6147 34552 6331 5141 Dettes sur acquisition des immobilisations Services bancaires Etat TVA récupérable sur charges Perte de change propre à l’exercice Banque Virement bancaire n° 238650 380.000 980 98 6.000 387.078 31/12/N 6193 2832 DEA des immobilisations corporelles Amortissements du matériel et outillage Dotation de l’exercice 110.000 110.000 65941 1351 DNC pour amortissements dérogatoires Provisions pour amortissements dérogatoires Dotation exceptionnelle de l’exercice N 110.000 110.000 Examen ACSI Correction 1. Le coût du matériel importé Le coût d’entrée du matériel = 500.000x9,055 + 1.800+1.200+128.570+64.900+8.500x10,78=4.815.600 2. Les écritures d’importation 06/06/N 2332 34551 1481 4481 4488 5141 Matériel et outillage Etat TVA récupérable sur immobilisations Emprunt auprès des établissements de crédit Dettes sur acquisition des immobilisations Divers créanciers Banque 4.815.600 944.788 2.716.500 1.811.000 91.630 1.141.258 3. L’écriture de règlement des honoraires 01/07/N 6136 34552 5141 Rémunérations d’intermédiaires et honoraires Etat TVA récupérable sur charges Banque 6.500 1.300 7.800 4. L’écriture de règlement du transporteur 15/07/N 4488 6174 34552 5141 7331 Divers créanciers Services bancaires Etat TVA récupérable sur charges Banque Gain de change propre à l’exercice 91.630 840 84 92.384 170 5. L’écriture de règlement du fournisseur 20/07/N 4481 6174 34552 6331 5141 Dette sur acquisition des immobilisations Services bancaires Etat TVA récupérable sur charges Perte de change propre à l’exercice Banque 1.811.000 1.240 124 1.400 1.813.764 6. les autres écritures 31/12/N 6193 28332 DEA des immobilisations corporelles Amortissements du matériel et outillage Dotation de l’exercice N 240.780 240.780 6311 4439 Intérêts des emprunts et dettes Intérêts courus et non échus à payer 61.161,75 61.161,75 2720 1481 Augmentation des dettes de financement Emprunts auprès des établissements de crédit 1.800 1.800 6393 1516 Dotations aux provisions pour risques et charges financières Provisions pour perte de change 1.800 1.800 01/01/N +1 4439 6311 Intérêts courus et non échus à payer Intérêts des emprunts et dettes 61.161,75 61.161,75 1481 2720 Emprunts auprès des établissements de crédit Augmentation des dettes de financement 1.800 1.800 01/07/N +1 1481 6311 6331 514 Emprunt auprès des établissements de crédit Intérêts des emprunts et dettes Perte de change propre à l’exercice Banque 679.125 122.364 675 6.802.164 b. La Production 1. La production des immobilisations incorporelles (les brevets) Le 01/01/N la société a décidé d’inventer un brevet concernant un équipement électronique médical très sophistiqué et réserve un enveloppe de 2.000.000dh sur 3ans et afin d’éviter les conséquence en cas ou les recherche n’ont pas abouties elle décide d’amortir les frais de recherche sur 10ans en attendant l’achèvement de ses laboratoire de recherche , au courant N , ses laboratoires on dépensé 700.000dh, au courant N+1 : 800.000dh et en N+2 : 500.000dh , et en octobre N+1 les recherches ont été achevées ayant données lieu un matériel d’expérience en marche, et la société peut commencer à louer son brevet à 25.000dh HT par mois payable par banque et d’amortir le brevet sur 20ans TAF enregistrer ay journal toutes les écritures comptable jusqu’au 31/12/N+3 L’exercice N Charges par nature Banque 700.000 700.000 Immobilisations en recherches et développement Immobilisations incorporelles produites par l’entreprise pour elle-même 700.000 700.000 DEA des immobilisations incorporelles Amortissements des immobilisations en recherche et développement 70.000 70.000 L’exercice N+1 Charges par nature Banque 800.000 800.000 Immobilisations en recherches et développement Immobilisations incorporelles produites par l’entreprise pour elle-même 800.000 800.000 DEA des immobilisations incorporelles Amortissements des immobilisations en recherche et développement 150.000 150.000 L’exercice N+2 Charges par nature Banque 500.000 500.000 Brevets marques droits et valeur similaires Amortissements des immobilisations en recherches et développement Immobilisations en recherche et développement Immobilisations incorporelles produites par l’entreprise pour elle-même 1.780.000 220.000 1.500.000 500.000 Encaissement des loyers Banque Redevance de brevet marques droits et valeur similaires Etat TVA facturée 30.000 25.000 5.000 La dotation de l’exercice N DEA des immobilisations incorporelles Amortissements de brevet marques droit et valeurs similaires 89.000 89.000 2. La production des immobilisations corporelles Cas n°1 : Le 01/01/N : la société a commencé les travaux de construction d’un magasin de stockage sur son terrain il vous communique les informations suivantes - Les dépenses de l’exercice N : 350.000dh - Les dépenses de l’exercice N+1 : 250.000dh - Les dépenses de l’exercice N+2 : 400.000dh - Les travaux ont été achevés le 25/10/N+2 et la société décide d’amortir le magasin sur 25ans linéaire TAF enregistrer ay journal toutes les écritures comptable jusqu’au 31/12/N+2 Correction L’exercice N Charges par nature Banque 350.000 350.000 Immobilisations corporelles en cours Immobilisations corporelles produites par l’entreprise pour elle-même 350.000 350.000 L’exercice N+1 Charges par nature Banque 250.000 250.000 Immobilisations corporelles en cours Immobilisations corporelles produites par l’entreprise pour elle-même 250.000 250.000 L’exercice N+2 Charges par nature Banque 400.000 400.000 Bâtiments Etat TVA récupérable sur immobilisations Immobilisations corporelles en cours Immobilisations corporelles produites par l’entreprise pour elle-même Eta TVA facturée 1.000.000 200.000 400.000 600.000 200.000 DEA des immobilisations corporelles Amortissements des bâtiments 10.000 10.000 Cas n°2 : Le 01/01/N : la société a acheté une épave d’une machine pour 360.000dh par chèque , dans ses atelier elle a procédé à la réparation et la mise à nouveau de la machine ce qui a coûté des charges de 140.000dh de plus , le 05/07/N le travaux de mise à nouveau et réparation ont été achevé et la société a pu avoir le matériel opérationnel que la société a décidé de l’amortir sur 4ans linéaire cette machine sera utilisé pour la production de deux sortes de produit l’un ouvre droit à la déduction et l’autre sans droit à la déduction le prorata applicable en N est de 90% TAF enregistrer ay journal toutes les écritures comptable jusqu’au 31/12/N L’exercice N+2 Immobilisations corporelles en cours Banque 360.000 360.000 Charges par nature Banque 160.000 160.000 Matériel et outillage Etat TVA récupérable sur immobilisations Immobilisations corporelles en cours Immobilisations corporelles produites par l’entreprise pour elle-même Etat TVA facturée 510.000 90.000 360.000 160.000 100.000 DEA des immobilisations corporelles Amortissements du matériel et outillage 63.750 63.750 c. Le Virement Le 03/10/N : La société ABS a reçu de uploads/Finance/ entree-sortie-des-immobilisations-et-operations-en-monnaie-etragnere.pdf