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ETUDES DE CAS CAS 1 « LA PERLE » La société « LA PERLE», constituée le 05/01/19

ETUDES DE CAS CAS 1 « LA PERLE » La société « LA PERLE», constituée le 05/01/1995 a pour objet la production, l’importation et la commercialisation de jouets. Elle vous communique les renseignements et les documents suivants : 1. Balance par soldes au 31/12/2000 avant inventaire. N°s COMPTES SD SC 1111 1140 1152 1481 2321 2332 2352 2832 2833 2835 3121 3150 3421 3424 34552 3942 4411 4456 5141 5161 6121 6125 6130/6140 6160 6170 6386 6582 71211 7127 7385 7585 Capital social Réserve légale Réserves facultatives Emprunts auprès des établissements de crédit Bâtiments Matériel et outillage Matériel de bureau Amortissements des Bâtiments Amortissements du matériel et outillage Amortissements du matériel de bureau Stocks de matières premières Stocks de produits finis Clients Clients douteux ou litigieux Etat – TVA récupérable sur les charges Provisions pour dépréc. Des clients et comptes rattachés Fournisseurs Etat – TVA due Banque Caisse Achats de matières premières Achats non stockés de matières et de fournitures Autres charges externes Impôts et taxes Charges de personnel Escomptes accordés Rappel d’impôts Ventes de produits finis Ventes et produits accessoires Produits nets sur cessions de TVP Rentrées sur créances soldées 250000 176000 ? 179255 160489 111750 26880 33100 130000 44976 170000 13500 80700 8300 24000 8500 7200 600000 60000 140000 10000 ? ? ? 21000 78000 16875 223000 15375 32500 5400 OFPPT ISGI MARRAKECH Travaux d’inventaire S. Elazzaoui Page 1 2. Tableau relatif aux immobilisations aux amortissements et aux cessions. Imm obilis ation s Dates D’acquisition Valeurs D’entrée Durées D’utilisation Date de cession Prix de cession 1eramortis sement Dotations De 1999 Cumul des amts fin 99 Bâtiments Matériel et outil Matériel de bureau 05/01/95 10/07/95 09/04/95 250000 176000 ? ? ? 5ans - - 28/12/00 - - 1750 ? 11000 4500 25000 ? ? ? ? ? La cession de la totalité du matériel de bureau a été encaissée contre chèque mais, aucune écriture n’a été constatée. 3. Etat des clients douteux. Créance TTC Provisions 1999 Encaissements en 2000 Observations IDRISSI ZERHOUNI 26400 17880 12000 9000 17400 - Pour solde Insolvable Le recouvrement de la créance sur le client FATHI (5400 DH TTC) est incertain. Il est prudent de constituer une provision de 40%. Le taux de TVA sur les créances clients est de 20 %. 4. L’inventaire extra-comptable a fait ressortir ce qui suit :  Le stock de matières premières est de 175000 DH  Le stock de produits finis est de 170000 DH Travail demandé : 1. Passer les écritures de régularisation, de regroupement et de détermination du résultat net. 2. Présenter le CPC, le bilan et l’ESG 3. Présenter l’ETIC. OFPPT ISGI MARRAKECH Travaux d’inventaire S. Elazzaoui Page 2 CAS 2 : ENTREPRISE BADR Durée : 3heures La balance avant inventaire de l’entreprise BADR pour l’exercice 2002 se présente comme suit : Numéro Comptes SD SC 11171 1481 1486 15 2340 2350 2352 241 2834 2835 28352 3111 3421 3424 3911 350 395 2942 4411 4415 5141 5161 6111 6119 613/614 616 617 631 70111 7127 7129 7386 Capital individuel Emprunt auprès des établissements de crédits Fournisseurs d’immobilisation Provisions pour risques et charges Matériel de transport Mobilier de bureau Matériel de bureau Prêts Amortissements du matériel de transport Amortissements du mobilier de bureau Amortissements du matériel de bureau Marchandises Clients Clients douteux ou litigieux Provisions pour dépréciation des stocks T.V.P Provisions pour dépréciation des T.V.P P.P.D des clients et comptes rattachés Fournisseurs Fournisseurs – effet à payer Banque Caisse Achats de marchandises R.R.R.O/ achats de marchandises Autres charges externes Impôt et taxes Charges du personnel Charges d’intérêt Ventes de marchandises Ventes de produits accessoires R.R.R.A par l’Ese sur ventes de marchandises Escomptes obtenus 550.000 150.000 280.000 150.000 194.500 65.400 25.000 50.000 39.000 10.550 304.700 17.500 22.840 151.810 27.430 2.750 100.000 200.000 120.000 68.000 140.000 105.000 82.500 4.000 2.500 18.500 65.500 20.000 14.850 925.850 172.280 2.500 TOTAL 2 041 480 2 041 480 On vous fournit les renseignements suivants : 1) Les taux d’amortissement linéaires pratiqués sont : - Matériel de transport 10% - Matériel de bureau 10% - Mobilier de bureau à calculer 2) Le matériel de transport comprend 2 véhicules V1 et V2 achetés respectivement le 1/7/98 et le 1/1/2000 3) Le matériel de bureau comprend : OFPPT ISGI MARRAKECH Travaux d’inventaire S. Elazzaoui Page 3 - Un matériel M2 acheté le 1 janvier 1999 - Un matériel M3 acheté le 1 juillet 2002, en replacement d’un matériel M1, pour une valeur de 120.000. Le matériel M1, acquis le 1 juillet 1998 a été cédé le 31/3/2002 pour une valeur de 90.000. Le comptable s’est contenté de créditer le compte matériel de bureau par le débit du compte «banque» du montant de la cession. 4) Tout le mobilier a été acheté le 1 juillet 1998 5) L’état des clients douteux au 31/12/2001 se présentait comme suite : Clients Créances T.T.C Prov. au 31/12/01 Règlements en 2002 Observation Aziz Jamal Khaled 15.000 22.000 9.000 4.500 8.000 6.000 9.000 12.000 Néant Pour solde Porter la prov. à 60%du restant dû Insolvable Totaux 46.000 18.500 21.000 6) Le client Jawad qui doit à l’entreprise 14 400 est en difficulté et l’entreprise n’espère récupérer que 40 % de cette créance. Le client Mustapha qui doit à l’entreprise 8400 est définitivement insolvable. 7) En 2001, l’entreprise avait constitué une provision de 30000 pour grosses réparations estimées à 120000 (à répartir sur 4 ans) et une provision de 38000 pour dommages et intérêts réclamés par un fournisseur. L’entreprise a dû verser en 2002 : 32000 DH (déjà payés et comptabilisés au crédit du compte « banque » 8) Le 1er novembre, l’entreprise avait payé 3000 de loyer couvrant une période de 6 mois à compter du 1er novembre. 9) Les intérêts de la 1ère année sur le prêt octroyé au personnel par l’entreprise le 1er avril 2002 au taux de 12 % seront encaissés au 31 mars 2002. 10)Le fournisseur Omar a promis à l’entreprise une ristourne de 13200. 11)Au 31 décembre, la facture relative à une vente de marchandises de 25000 HT n’est pas encore établie, alors que les marchandises ont été livrées au client. 12)Le stock de marchandises au 31/12/2002 s’élève à 213800. dans ce stock figure un lot de 35700 qui s’est déprécié de 10 %. 13)Le 1/12/2002, l’entreprise a cédé les TVP (50) à 1200 l’un à crédit. Aucune écriture n’a été passée par le comptable. Travail demandé : 1. Passer au journal les écritures de régularisation 2. Etablir le CPC OFPPT ISGI MARRAKECH Travaux d’inventaire S. Elazzaoui Page 4 3. Etablir le bilan au 31/12/2002 CAS 3 : ENTREPRISE SAADANI En vue d’effectuer certains travaux d’inventaire, vous disposez des informations suivantes sur l’entreprise "SAADANI" au 31/12/97, date de clôture de l’exercice. A/ CREANCES : La situation des créances douteuses de l’entreprise "SAADANI" se présente ainsi : Noms des clients Créances T.T. C Provision au 31/12/96 Sommes encaissées courant 97 Observation au 31/12/97 Ancienne créance douteuse : MATOUR 3 415, 68 1 110 1 224 Solde définitivement irrécouvrable. Ancienne créance douteuse : BAROUDI 1 627,20 -- -- On espère récupérer 45% de la créance Par ailleurs, NADIR qui doit 2 040 DH T.T.C est totalement insolvable et la créance est considérée comme définitivement perdue. NB : Taux de TVA= 20%. B/ TITRES : Le portefeuille des titres de l’entreprise "SAADANI" comprend les titres suivants : Nature des titres Situation au 31/12/96 Provision constituée au 31/12/96 Cession au 31/12/97 Cours en bourse au 31/12/97 Nombre Prix Unitaire d’achat Nombre Prix Unitaire Titres de participation : Actions SAMIR 900 340 18 000 300 350 295 T.V.P. : Actions BMCI 130 260 -- 80 220 255 NB : - Agios retenus par BMCI sur cession des titres = 617,36 Dh TTC, TVA 7%. - Aucune écriture n’a été passée à la date de cession des actions. C/ STOCKS : Les valeurs des stocks et leurs provisions de présentent comme suit : Éléments Au 31/12/96 Au 31/12/97 Stocks provisions Stocks provisions Matières premières Produits finis 24 000 -- 1 200 -- -- 72 000 -- 2 400 Aucune écriture concernant les comptes de stocks n’a été passée pendant l’exercice. D/ PROBLEMES DIVERS : - Accordé au 30 décembre 97 un rabais de 540 DH à un client, la facture d’avoir n’a pas encore été établie. - Évalue à 1 020 DH la consommation électrique du mois de décembre 97. OFPPT ISGI MARRAKECH Travaux d’inventaire S. Elazzaoui Page 5 - Le loyer payé le premier décembre 97 concerne les mois : Décembre 97, Janvier et Février 98, Montant total = 18 000 DH. - L’entreprise a souscrit le premier mars 97 un emprunt de 60 000 DH remboursable en 5 ans, le premier mars de chaque année par annuités constantes, taux d’intérêts annuel = 14%. - L’entreprise avait lancé au cours de l’année 96 des travaux de ravalement es façades, le coût de l’opération a été estimé à 27 000 DH, à étaler sur les exercices 96, 97 et 98. TRAVAUX A EFFECTUER : 1- Remplir les tableaux de calculs (a) uploads/Finance/ etudes-de-cas.pdf