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1 UNIVERSITE IBN TOFAIL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALE

1 UNIVERSITE IBN TOFAIL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES - KENITRA Comptabilité des groupes (SEG 5) Exercices corrigés Pr.Abdelmoumen BERJAOUI 2 Exercice n° 1 La société MIK détient 4500 actions de 100 DH de la société FOX, depuis la constitution de cette dernière société. Au 31 décembre N, les bilans et comptes de résultats des deux sociétés se présentent sous la forme simplifiée suivante : Travail à faire Présenter les comptes consolidés (CPC en cascades) dans chacune des hypothèses suivantes : 1. La société MIK contrôle exclusivement FOX (les autres actionnaires sont de très nombreux petits porteurs) et les administrateurs des deux sociétés sont les mêmes. 2. La société MIK contrôle FOX conjointement avec la société TIR qui détient également 45% des actions. MIK et TIR ont désigné par moitié les administrateurs de FOX. 3. La société MIK exerce une influence notable sur la gestion de l’activité de FOX. NB : l’utilisation du « tableau d’affectation des capitaux propre, du résultat et de l’élimination des titres de participation » et le « tableau des capitaux du groupe » est obligatoire. Bilan société MIK Actif Montant Passif Montant Immob.Corp. 3 250 000 Capital 2 000 000 Immob.financière (1) 450 000 Réserves 900 000 Actif circulant 2 300 000 Résultat 300 000 Dettes 2 800 000 Total 6 000 000 6 000 000 (1) Actions FOX Bilan société FOX Actif Montant Passif Montant Immob.Corp. 2 000 000 Capital 1 000 000 Actif circulant 1 500 000 Réserves 700 000 Résultat 200 000 Dettes 1 600 000 Total 3 500 000 3 500 000 CPC MIK Charges MT Produits MT Charges d'expl. 8 700 000 Pdts d'exploi. 9 000 000 Charges fin. 800 000 Pdts financiers 600 000 Charges non coura. 200 000 prdts non cour. 400 000 Résultat 300 000 Total 10 000 000 Total 10 000 000 CPC FOX Charges MT Produits MT Chg. d'expl. 6 000 000 Pdts d'exploi. 6 400 000 Chg. fin. 400 000 Pdts financiers 100 000 Charges non coura. 100 000 prodts non cour. 200 000 Résultat 200 000 Total 6 700 000 Total 6 700 000 NB. Durant l'exercice, aucune opération n'est intervenue entre les deux sociétés. 3 Correction exercice n°1 1. L’affectation des KP et des résultats ainsi que l’élimination des TP Eléments Total Part du groupe 45% Part des actionnaires minoritaires 55% Capital et réserves de FOX 1 700 000 765 000 935 000 Valeur comptable des titres FOX -450 000 Différence de consolidation 315 000 Ou réserves de consolidation Résultat de FOX 200 000 90 000 110 000 Les capitaux du groupe sont constitués par - Le capital de la société mère: 2 000 000 - Les réserves du groupe : * les réserves propres de M 900 000 * réserve de consolidation 315 000 - Les résultats du groupe : * le résultat propre de M 300 000 * part de M dans le résultat de F 90 000 - Par des intérêts minoritaires : * dans les réserves 935 000 * dans le résultat 110 000 Bilan consolidé Actif Montant Passif Montant Immob.Corp. 5 250 000 Capital 2 000 000 Réserves consolidées 1 215 000 Int. Min / Rés 935 000 Actif circulant 3 800 000 Résultat consolidé 390 000 Int. Min / R 110 000 Dettes 4 400 000 Total 9 050 000 9 050 000,00 4 CPC consolidé au 31/12/N Produits d’exploitation 15 400 000 Charges d’exploitation 14 700 000 Résultat d’exploitation 700 000 Produits financiers 700 000 Charges financières 1 200 000 Résultat financier -500 000 Résultat courant 200 000 Produits non courants 600 000 Charges non courantes 300 000 Résultat non courant 300 000 Résultat avant impôt 500 000 Impôts sur le résultat 0 Résultat net 500 000 Ré. net revenant aux intérêts min. 110 000 Ré.net revenant à la société mère 390 000 2. L’affectation des KP et des résultats ainsi que l’élimination des TP Eléments Total Part du groupe 45% Part des actionnaires minoritaires 55% Capital et réserves de FOX 1 700 000 765 000 Valeur comptable des titres FOX -450 000 Différence de consolidation 315 000 Ou réserves de consolidation Résultat de FOX 200 000 90 000 Les capitaux du groupe sont constitués par - Le capital de la société mère: 2 000 000 - Les réserves du groupe : * les réserves propres de M 900 000 * réserve de consolidation 315 000 - Les résultats du groupe : * le résultat propre de M 300 000 * part de M dans le résultat de F 90 000 - Par des intérêts minoritaires : * dans les réserves * dans le résultat 5 Bilan consolidé Actif Montant Passif Montant Immob.Corp. 4 150 000 Capital 2 000 000 Réserves consolidées 1 215 000 Actif circulant 2 975 000 Résultat consolidé 390 000 Dettes 3 520 000 Total 7 125 000 7 125 000,00 CPC consolidé au 31/12/N Produits d’exploitation 11 880 000 Charges d’exploitation 11 400 000 Résultatd’exploitation 480 000 Produits financiers 645 000 Charges financières 980 000 Résultat financier -335 000 Résultat courant 145 000 Produits non courants 490 000 Charges non courantes 245 000 Résultat non courant 245 000 Résultat avant impôt 390 000 Impôts sur le résultat 0 Ré.net revenant à la société mère 390 000 3. On évalue les TP en fonction des droits du groupe sur les KP y compris le R de l’exercice Eléments Total Part du groupe 45% Valeur réélle 1 900 000 855 000 Valeur comptable des titres FOX -450 000 Différence de valeur des titres 405 000 Part du groupe dans le résultat de l’exercice 90 000 Fraction correspond aux réserves consolidés 315 000 6 Bilan consolidé Actif Montant Passif Montant Immob.Corp. 3 250 000 Capital 2 000 000 TP mis en équivalence 855 000 Réserves consolidées 1 215 000 Actif circulant 2 300 000 Résultat consolidé 390 000 Dettes 2 800 000 Total 6 405 000 6 405 000,00 CPC consolidé au 31/12/N Produits d’exploitation 9 000 000 Charges d’exploitation 8 700 000 Résultat d’exploitation 300 000 Produits financiers 600 000 Charges financières 800 000 Résultat financier -200 000 Résultat courant 100 000 Produits non courants 400 000 Charges non courantes 200 000 Résultat non courant 200 000 Résultat avant impôt 300 000 Impôts sur le résultat 0 Quote-part du résultat net des entreprises associées 90 000 Résultat net consolidé 390 000 7 Exercice n° 2. 1. La société SALMON est la société mère d’un groupe de 8 sociétés et, à ce titre, construit des comptes consolidés. L’organigramme du groupe avec le pourcentage de prise de participation est le suivant : Répondez aux questions ci-après sachant que le pourcentage de contrôle et le pourcentage d’intérêt de SALMON sur C sont de 51,43% et 42% respectivement et que B est administrée conjointement par SALMON et trois autres entreprises. Travail à faire : Déterminer, en utilisant un tableau, pour chaque entreprise : Le pourcentage de contrôle et le pourcentage d’intérêt de la société mère, le type de contrôle exercé par la société mère et la méthode de consolidation à retenir. 2. La société anonyme ATLASS, spécialisée dans la fabrication mécanique, a pris le contrôle de la société SARRA qui est son principal fournisseur. Les bilans des deux sociétés du groupe au 31.12.20N et des informations complémentaires sont proposés ci-après. Travail à faire Procéder aux opérations de consolidation et présenter le bilan consolidé. (1) Titres de participation : 12 600 action de société SARRA de 1 260 KDH. (2) Stocks : matières premières : 3 700 KDH, produits finis : 8 300 KDH. - Les stocks de matières premières proviennent à 20% de SARRA. Les stocks de produits finis contiennent 10% de matières premières achetés à SARRA au cours de l'exercice. - Les stocks initiaux étaient les suivants : matières premières : 2 500 KDH, dont 10% provenaient de SARRA. Produits finis : 6 000 KDH, ce stock contenait 20% de matières premières qui avaient été achetées à SARRA. SARRA a appliqué un taux de marge de 20% du prix des ventes à ATLASS. (3) Dettes d'exploitation: SARRA : 2 625 KDH, hors groupe : 16 008 KDH. (4) Les créances d’exploitation : ATLASS : 2 625 KDH, hors groupe : 1 200 KDH. 8 Correction exercice n°2 1. % de contrôle % d'intérêt Type de contrôle Méthode de consolidation A 80% 80% Contrôle exclusif Intégration globale B 25% 25% Contrôle conjoint Intégration proportionnelle C 51,43% 42% Contrôle exclusif Intégration globale D 15% 12,00% Pas de contrôle Non consolidé E 25% 14,10% Influence notable Mise en équivalence F 53,00% 37,56% Contrôle exclusif Intégration globale G 0 9,60% Pas de contrôle Non consolidé 2. Profit inclus dans le stock Bilan CPC Résultat 98 Var stock M 1ere 98 Résérves 50 Résultat 98 Stock M 1 ere 148 Bilan CPC Résérves 240 Résultat 74 Stock de PF 166 Var stock de PF 74 Résultat 74 Dettes et créances Bilan Bilan Dettes d'exploitation 2625 Créances d'explo. 2625 Affectation des capitaux propres Eléments Total Part du groupe 70% uploads/Finance/ exercices-corriges-consolidation-1.pdf