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SYSTÈME DE MANAGEMENT DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL SELON LE REFERENTIEL OHSA

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL SELON LE REFERENTIEL OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety assessment Series) La Sécurité d’abord 1 Health and Safety assessment Series) ENJEUX HUMAINS Diminuer les AT et leurs conséquences ( atteintes physiques et morales ) Diminuer les MP 2 Améliorer les conditions de travail Améliorer la culture sécurité et de prévention dans l’entreprise ENJEUX ECONOMIQUES Coûts de cotisation Coûts liés aux dommages Coûts liés aux ressources humaines 3 Coûts liés aux ressources humaines Coûts liés aux infractions (amendes-..) Perte de rentabilité ENJEUX REGLEMENTAIRES ET JURIDIQUES Amendes et pénalités a cause de non respect de la réglementation Dommage et intérêt civil 4 Frais juridiques Image de l’entreprise auprès de l’administration ENJEUX SOCIAUX Maintenir un bon climat de travail Réduire l’ampleur des dégâts pour l’individu et la société en évitant les catastrophes liées aux manques de sécurité au travail 5 sécurité au travail TERMES ET DEFINITIONS 6 TERMES ET DEFINITIONS DANGER : Sources, situation ou acte ayant un potentiel de nuisance en terme de préjudices personnel ou d’atteinte à la santé ou une combinaison de ces éléments (3.5 OHSAS 18001) SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL SST : conditions et facteurs qui affectent ou pourraient affecter la santé et la sécurité des employés ou d’autres 7 PERFORMANCE SST: Résultats mesurables du management des risques pour la SST par un organisme (3.15 OHSAS 18001) ou pourraient affecter la santé et la sécurité des employés ou d’autres Travailleurs ( y compris les travailleurs temporaires et le personnel détaché Par un sous-traitant ,des visiteurs ,ou de toute autre personne présente sur Le lieu de travail ( 3.12 OHSAS 18001) SITUATION DANGEREUSE : Situation ou il y’a une exposition à un phénoméne dangereux PHENOMENE DANGEREUX : Source potentielle de dommage EVENEMENT DANGEREUX : déclencheur faisant passer de la situation dangereuse à l’accident 8 PHENOMENE DANGEREUX : Source potentielle de dommage Apparition d’un dommage Situation de travail Danger n° 1 Situation de travail Danger n° 1 Danger n° 2 Danger n° 1: installation électrique, câble dénudé, etc. Danger n° 2: sol est glissant Danger n° 2 Situation dangereuse Situation dangereuse et accident de travail Situation dangereuse et accident de travail Cas Pratique Cas Pratique Danger? Situation dangereuse? Evènement dangereux? Conséquence? Dommage? Situation dangereuse et accident de travail Situation dangereuse et accident de travail Danger: magasin de stockage de pièces de rechange avec une partie du plancher cassé, abîmé Situation dangereuse: passage au niveau de la partie du sol endommagée Evènement dangereux: Cassure du plancher Conséquence: chute de plain pied Dommage: Fractures (tête ou membres) Situation dangereuse et accident de travail Situation dangereuse et accident de travail Danger? Situation dangereuse? Evènement dangereux? Conséquence? Dommage? Situation dangereuse et accident de travail Situation dangereuse et accident de travail Danger: Travail en hauteur Situation dangereuse: changement des ampoules en hauteur (situées au plafond) Evènement dangereux: difficulté d’accès aux points les plus en hauteur; perte d’équilibre Conséquence: chute de hauteur Dommage: Fractures (tête ou membres) Combinaison de la probabilité de la survenue d’un ou plusieurs événements dangereux ou exposition à un ou à de tels «événements et de la gravité du préjudice personnel ou de l’atteinte à la santé que cet événement ou cette/ces exposition(s) peuvent causer Risque que cet événement ou cette/ces exposition(s) peuvent causer (3.21 OHSAS 18001) ZOOM sur QHSAS 18001 Système de management de la santé et de la sécurité au travail –Exigences 15 4: Exigences en matière de système de management de la SST 4.1: Exigences générales 4.2: politique SST 4.3: Planification 4.3.1: Identification des dangers, évaluation des risques et mesure des contrôles 4.3.2: Exigences légales et autres 4.3.3: Objectifs et programmes 4.4: Mise en œuvre et fonctionnement 4.4.1: Ressources, rôles, responsabilités ,obligation de rendre compte et autorités 4.4.2: compétence, formation et sensibilisation 4.4.3: Communication ,participation et consultation 16 4.4.3: Communication ,participation et consultation 4.4.4 : Documentation 4.4.5 : Contrôle des documents 4.4.6 : Contrôle des opérations 4.4.7 : Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir 4.5: Vérification 4.5.1 : Mesure et surveillance de performance 4.5.2 : Evaluation de conformité 4.5.3 : Recherche d’incidents, non-conformité , actions correctives et préventives 4.5.4 : Maitrise des enregistrements 4.5.5 : Audit interne 4.6: Revue de direction 4.1 : Exigences générales Un système SST établi et mis à jour Amélioration continue du système de management de la SST Champ d’application documenté 17 Champ d’application documenté 4.2 : Politique SST Objectif : Fixe le niveau de responsabilité vis-à-vis de Expression formelle par la direction à son plus haut niveau de ses intentions générales et des orientations d’un organisme relatifs à sa performance SST 18 Fixe le niveau de responsabilité vis-à-vis de la santé et sécurité au travail Fixe le niveau de performance SST requis Sert comme guide Lors de l’établissement des objectifs et cibles Trois engagements dans la politique SST La politique SST doit présenter : Un engagement d’amélioration continue du management SST et de la performance SST 19 management SST et de la performance SST Un engagement envers la prévention des préjudices personnels et atteintes à la santé Un engagement de conformité aux exigences Légales et réglementaire en vigueur La politique doit être: Documentée –adaptée-comprise-visible Diffusée auprès de toutes les personnes travaillant 20 Diffusée auprès de toutes les personnes travaillant sous le contrôle de l’organisme Mise à la disposition de toutes les parties intéressés Revue de manière régulière POLITIQUE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Considérant que le personnel de TOUTEBON constitue son principal actif Considérant l’ensemble des lois et règlements portant sur la santé et la sécurité en milieu de travail Considérant nos obligations de diligence raisonnable en matière de santé et sécurité; La direction de TOUTEBON, s’engage à mettre en œuvre une politique de santé et de sécurité au travail et à mettre en place un système de management qui poursuit les objectifs suivants : Se conformer aux exigences légales et réglementaires applicables à nos activités, Réduire les accidents de travail et les risques de lésions professionnelles associées aux tâches et aux conditions de travail du personnel et, lorsque possible, les éliminer à la source; Contribuer à l’amélioration des conditions de travail et de la, performance sécurité de l’entreprise Cette politique et ce système de management seront mis en œuvre selon les principes et exigences définis au niveau de la norme OHSAS 18001. La Direction de TOUTEBON s’engage à soutenir le Responsable de la sécurité dans l’accomplissement des missions qui lui sont confiées dans le cadre de ce système. Fait à ……. Le Directeur Général EXERCICE Auditer la politique SST mise à votre disposition , et soulever les Anomalies s’il existent . Anomalies s’il existent . plan do check act 23 4.3 Planification 4.3.1 : Identification des dangers, évaluation des risques et mesure de contrôle 4.3.2 : Exigences légales et autres 4.3.3 : Objectifs et programmes • plan do check act 24 4.3 Planification 4.3.1 : Identification des dangers, évaluation des risques et mesure de contrôle 4.3.2 : Exigences légales et autres 4.3.3 : Objectifs et programmes • EN QUOI CONSISTE LA METHODE EN QUOI CONSISTE LA METHODE D’EVALUATION DES RISQUES? D’EVALUATION DES RISQUES? Une étape fondamentale: Doit être la plus détaillée possible! Doit être méthodique Doit être revue et actualisée L’Analyse des Risques Doit être revue et actualisée L’Analyse des Risques 1- Niveau de Risque Brut 3-Niveau de Risque Résiduel 2- Mesures de maîtrise en place 5- Reprendre l’analyse Oui Non Résiduel TOLERABLE ? 4-Mettre en place ou renforcer la maîtrise Surveiller Procédures et Instructions Information/ Signalisation Maitrise Technique Analyse des Risques Analyse des Formation/ Sensibilisation Inspection/ Maintenance Exigences Conformité Evaluation des risques professionnels Evaluation des risques professionnels METHODE en 4 étapes METHODE en 4 étapes Méthode d’évaluation des risques Préparer l’évaluation des risques Identifier les risques professionnels prévoir ce qu’il faut faire faire tout ce qui a été prévu P D Méthode d’évaluation des risques Identifier les risques professionnels Classer les risques professionnels Proposer des actions de prévention mesurer les résultats et améliorer ce qui a été prévu vérifier tout ce qui a été fait D C A Evaluation des risques professionnels Evaluation des risques professionnels Exercice en 4 étapes Exercice en 4 étapes Composer les Groupes de travail Composer les Groupes de travail Groupe 1 Electricien : Electricien entrain de Groupe 2 Souder: réalisation des opérations Evaluation des risques professionnels Evaluation des risques professionnels Exercice en 4 étapes Exercice en 4 étapes Electricien : Electricien entrain de changer des ampoules suspendues au toit du département production Souder: réalisation des opérations de soudure dans un espace confiné Evaluation des risques professionnels Evaluation des risques professionnels Unité de travail: Poste ou activité: Nombre de travailleurs concernés: Date d'élaboration: ●Liste des documents utilisés pour l'évaluation Documents Commentaires Qui le détient? ●Liste des membres de l'équipe Noms & uploads/Finance/ exigences-de-la-norme-ohsas-18001.pdf