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Mise en contexte Le manuel du code international de déontologie pour les expert

Mise en contexte Le manuel du code international de déontologie pour les experts comptables est organisé en quatre parties et dans chacune de ces parties on trouve des sections. La première traite « La conformité au code, aux principes fondamentaux et au cadre conceptuel » ; la deuxième traite « Les experts comptables salariés » ; la troisième qui parle « des experts Comptables exerçant en cabinet » et la quatrième qui est divisée en deux sous-section, de la sauvegarde de l’indépendance dans le cadre des missions d’audit et d’examen , et de la sauvegarde de l’indépendance dans le cadre des missions d’assurance autres que les missions d’audit et d’examen. Présentation de l’IFAC La fédération internationale des Comptables et la fédération globale de la profession Comptable fondée en 1977 à Munich, crée à la suite du congrès international de Sydney en 1972, à 175 institutions membres et associées dans 130 pays, représentant plus de 3 millions de Comptables employés dans les services ; l’industrie et le commerce ; la comptabilité publique et de son enseignement. Son siège social est à New York. Introduction • De la détention d’intérêt financier Il est d'intérêt général exigée par le code que l’expert-comptable exerçant en cabinet soit indépendant Laurent des missions d'audit. Les cabinets sont tenus de se conformer aux principes fondamentaux définis par le cadre conceptuel tout en évitant les menaces pesant sur leur indépendance Détenir un intérêt financier chez un client peut créer une menace liée à l'intérêt personnel. C’est intérêt peut être détenue directement ou indirectement à travers un intermédiaire tel qu'un organisme de placement collectif, une succession ou une fiducie oui lorsqu'un bénéficiaire Effectif contrôle les terminé d'hier ou à la capacité des influencer ses décisions d'investissement, le code définit cet intérêt financier comme état direct. • Des prêts et garanties Un cabinet le cabinet du réseau, un membre buts l'équipe d'audit ou des membres de sa famille immédiate nul doit disposer d'au dépôt ni compte de courtage. Il ne doit non plus accepter un prêt ni une garantie d'un prêt, moi qui l'ai eu de clients d'audit qui est une banque, un courtier ou une institution similaire, sourcil le ou la garantie est faite sur les procédures termes et conditions habituelles du prêt. Bah exemple, les emprunts hypothécaires, les découverts bancaires, les prêts automobiles et les soldes des cartes de crédit. • Les relations d’affaires Cette section contient des références au caractère significatif d’un intérêt financier et à l’importance d’une relation d’affaire étroite découlant d’une relation commerciale ou d’un intérêt financier. Tel que : 1. la détention d’un intérêt financier dans une entreprise conjointe avec le client qui exerce des activités de direction pour ce client. 2. Les accords pour associer un ou plusieurs services ou produits du cabinet à un ou plusieurs services ou produits du client et commercialise le package en référant aux deux parties. 3. Les accords de distributions ou de commercialisation en vertu desquels le cabinet distribue les produits ou services du client. • Relations d’affaires entre un cabinet, un cabinet de réseau, un membre de l’équipe d’audit ou la famille immédiate Une menace liée à l’intérêt personnel ou à l’intimidation peut être créée s’il existe une relation d’affaire étroite entre le client de l’audit ou sa direction et la famille immédiate de l’équipe d’audit sauf si aucun intérêt financier n’est significatif et que la relation d’affaire est de peu d’importance pour le client et le cabinet • Intérêt commun dans des entités étroitement contrôlé Lorsqu’un client d’audit détient une participation dans une entité quelconque, il n’a pas le droit d’avoir une relation d’affaire impliquant la détention d’un intérêt dans une entité étroitement contrôlé avec un membre de l’équipe ou l’un des membres de sa famille immédiate, sauf si : a) La relation d’affaire est de peu d’importance pour le cabinet et le client. b) L’intérêt financier n’est pas significatif pour l’investisseur ou le groupe d’investisseur. c) L’intérêt financier ne donne pas à l’investisseur la capacité de contrôlé l’entité détenue. • Achat de biens ou de services L’achat de biens et de service auprès d’un client d’audit par un cabinet ne constitue généralement pas une menace pesant sur l’indépendance si la transaction se déroule normalement et sans lien de dépendance. Toutefois pour éviter on doit diminuer ou réduire l’ampleur de la transaction et annulation de la personne de l’équipe d’audit. • Relation familiale et personnelle, famille immédiate ou proche de l’équipe d’audit. Il peut y avoir une menace lorsqu’un membre de la famille immédiate au proche d’un membre de l’équipe d’audit est dans la possibilité d’exercer une influence notable sur la situation financière, les résultats financiers ou les flux de trésorerie du client. Pour diminuer une telle menace, on doit tout d’abord, retirer la personne de l’équipe d’audit et ensuite structurer les responsabilités de l’équipe d’audit de telle sorte que le membre n’a pas à traiter de questions relevant de sa responsabilité. Pour qu’une personne fasse partie d’une équipe d’audit, elle ne doit pas avoir des membres de sa famille qui soit : a) Un administrateur ou dirigeant du client d’audit b) Un employé en mesure d’exercer une influence notable sur la préparation des registres comptables du client. c) Dans cette position pendant toute la période couverte par la mission ou les états financiers. • Autres relatons étroite d’un membre de l’équipe d’audit Un membre de l’équipe d’audit dirait se référer aux différents politiques et procédures du cabinet s’il partage une relation étroite avec un membre qui n’est pas de sa famille proche ou immédiate mais qui est un administrateur, un dirigeant ou un employé qui peuvent être en mesure d’influencer les données sur lesquelles l’équipe donnera son opinion. • Relations des associés et des employés du cabinet S’ils sont au courant d’un lien personnel ou familial, les associés et les employés doivent se référer à leurs politiques et procédures afin de réduire toute influence potentielle sur la mission d’audit dans le but de structurer les responsabilités de l’associé ou l’employé et de passer par un examen des travaux d’audit concernés. • Du service récent avec un client d’audit • Service pendant la période couverte par le rapport d'audit Une personne qui avait servi aux dirigeants de clients d’audit où a été un employé une mesure d'exercer une influence notable sur la préparation des registres comptables, n'a pas le droit d'être dans l'équipe d'audit si la période est couverte par le rapport d'audit • Service avant la période couverte par le rapport d'audit Même avant la période couverte par le rapport d'audit, une personne qui avait servi en tant qu'administrateur dirigeant ou employé nous devrait ne pas être dans l'équipe d'audit. Encore une menace liée à l'intérêt personnel et autre peut créer. Dans le but d'éviter ces menaces, il faut faire une évaluation et demander à un examinateur approprié d'examiner les travaux effectués par les membres de l'équipe d'audit. • Des fonctions d’administrations ou de dirigeant d’un client d’audit Les cabinets sont tenus de se conformer aux principes fondamentaux, d'être indépendant et d'appliquer le cadre conceptuel afin d'identifier, dévalués il d'utilité les menaces qui pourront impacter l'indépendance. une associé ou un employé du cabinet ou des cabinets du réseau ne doit pas être administrateur ou dirigeant d'un client d'audit du cabinet par le fait que les fonctions d'administrateur ou de dirigeant génèrent des menaces liées à l'auto évaluation et à l'intérêt personnel. Il est formellement été dit que l'associé ou un employé du cabinet ou un cabinet réseau soit secrétaire ou un client d'audit. Sauf si: a) les tâches exercice limité à des tâches de routines et administratives comme la rédaction et la conservation de procès-verbaux. b) la direction prend toutes les décisions pertinentes ici les spécifiquement autorisées par une législation. • De l’emploi avec un client d’audit Les relations de travail avec un client d'audit peuvent créer une menace liée à l'intérêt personnel et à la familiarité à l'intimidation. Le cabinet doit avoir la certitude qu'il n'existe plus aucun lien entre le cabinet ou un cabinet du réseau est un ancien associé ou membre qui a rejoint le client d'audit en tant qu'administrateur ou employé. Dans le cas où c'est personne n'a droit à aucune prestation de la part du cabinet il n'existe aucun lien. Une menace liée à la familiarité ou à l'intimidation peut toujours créer si un ancien associé du cabinet réseau rejoint une entité pour ce poste et que l'entité devient par la suite un client d'audit du cabinet. Comme facteur pertinent pour évaluer les menaces, on peut prendre la position que la personne occupe chez le client. Des sauvegardes peuvent être comme la modification du plan d'audit. Par contre, avec le regroupement d'entreprise l'indépendance n'est pas compromise, sauf s'il est associé d'audit principal et associés dirigeants. • De l’affectation de personnel temporaire Le prêt personnel à un client d'audit peut créer une menace liée à l'auto évaluation et à la représentation ou à la familiarité plusieurs exemples de mesures peuvent être adoptées en vue de se protéger contre les menaces uploads/Finance/ expose-ethique.pdf