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A mes chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacrifices qu

A mes chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacrifices qu'ils ont consentis pour notre éducation et notre bien être afin que nous puissions réaliser nos objectifs. A mes frères et ma soeur, Pour l'amour, la grande affection et le respect qu'ils nous ont toujours témoignés. A mes ami(e)s et tous ceux qui nous sont chers, Pour leurs soutiens, leurs compréhensions et leurs dévouements continus. Hommage vous est rendu par ce travail, acceptez le comme marque de notre amour toujours croissant et notre reconnaissance jamais interrompue. REMERCIEMENTS La réalisation de ce rapport doit beaucoup à l'aide précieuse et aux conseils reçus de mon professeur encadrante Mme. Khadija ANGADE, pour le soutien, l'aide et la clairvoyance qu'elle m'a apportés lors de l'élaboration de ce rapport. Je tiens à exprimer mes sincères remerciements à M, Hicham IMMEL, mon maître de stage, pour son écoute, ses conseils, ainsi que son chaleureux accueil. Je tiens particulièrement à présenter mes vifs remerciements à mon cousin, M. M'barek NAIT NADIR, pour ses conseils précieux et son aide pendant toute la période de stage. Je tiens aussi à exprimer mes plus profonds remerciements à mes chers parents pour leur soutien moral et financier, et tout le confort qu'ils m'ont garantis pour réaliser ce présent projet de fin d'étude. Mes remerciements s'adressent également au corps professoral et administratif de l'ENCG et de la FSJES d'Agadir, ainsi qu'aux membres du jury qui me font l'honneur de bien vouloir évaluer mon travail. Enfin, dans l'impossibilité de citer tous les noms, je présente à tous ceux qui ont contribués de près ou de loin à ce travail, ma profonde reconnaissance. Dans le cadre de la formation « Offshoring » dispensée par l'école nationale de commerce et de gestion, j'ai eu l'occasion et la chance de passer de la théorie à la pratique, grâce au stage de fin de formation. J'ai effectué le stage au sein d'un cabinet d'expertise comptable, durant la période du 01/04/08 au 30/05/08. Le thème choisi concerne le passage aux normes comptables internationales IASIFRS et impacts financiers, qui présentent jusqu'à l'heure, des difficultés énormes autant pour les groupes que leurs filiales. AvANT PROPOS Ce stage constituera donc une étape très importante dans ma vie professionnelle. Il était une occasion qui va me permettre d'approfondir mes connaissances en Normes comptables internationales « IAS - IFRS » ainsi que leurs applications sur le plan réel. Cette expérience me permettra ainsi d'acquérir une approche globale concernant le processus de travail au sein d'un cabinet d'expertise comptable. Dédicaces 1 Remerciement. 2 Avant propos 3 Sommaire 4 Introduction Générale .6 Partie I : Le cadre conceptuel de la normalisation internationale IAS-IFRS Introduction 10 Chapitre 1 : L'adoption des normes IAS-IFRS Section I : Les référentiels comptables existants 11 Section II : Normes Comptables Internationales IAS - IFRS 19 Section III : Objectifs du choix du référentiel IAS-IFRS 21 I- Objectifs et Enjeux 21 II- Choix du référentiel IAS-IFRS ..23 Section IV : Le passage aux normes IAS-IFRS/ Une révolution comptable .24 SOMMAIRE Chapitre 2 :Le cadre conceptuel de présentation des normes et états financiers : Section I : Présentation des normes IAS-IFRS ..27 Section II : Présentation des états financiers et hypothèses de base de la Comptabilité IASB . 48 Chapitre 3: Analyse comparative entre les normes IFRS et les normes marocaine Section I : Différences générales ...54 Section II : Divergences de principes 55 Section III: Différences de traitement comptable ..... ..57 Section IV: Différences de présentation des états de synthèse ..61 Conclusion ...63 Partie II : Le passage des normes comptables Marocaines aux normes IAS/IFRS : Introduction 65 Chapitre I : Cadre de la mission : Section I : Fiche technique de stage ..66 Section II : Les Objectifs du stage 67 Chapitre II : Présentation de l'établissement d'accueil et de la société « GO SPA » Agadir. Section I : Métier d'expertise Comptable au Maroc 69 Section II : Présentation de l'établissement d'accueil : « Bureau Immel et Associés » 71 Section III : Présentation de la société « GO SPA Agadir » 72 Chapitre III : Traitement des cas particuliers liés à la société « GO SPA Agadir » selon le CGNC, la réglementation Française, et les normes comptables internationales. Section 1 : Traitement des terrains domaniaux .74 Section II : Amortissement des constructions bâtis sur des terrains domaniaux...80 Section III : Traitement des licences d'adhésion à un réseau : Droit d'entrée .81 Section IV : Traitement des marques pris gratuitement du réseau ...85 Section V : Etude de l'approche par composant 88 Section VI : Traitement de crédit bail ..92 Chapitre IV : Etudes de l'impact financier des retraitements effectués Section I : Impact financier du traitement des terrains domaniaux ..98 Section II : Impact financier du traitement des licences d'adhésion au réseau 99 Section III : Impact financier du traitement des marques pris gratuitement du réseau .100 Section IV : Impact financier du traitement de l'approche par composant 101 Section V : Impact financier du traitement de crédit bail 104 Conclusion .107 Conclusion générale 108 Bibliographie 110 Annexe 111 INTRODUCTION G~N~RALE e développement des marchés financiers a montré les limites de l'individualisation des référentiels comptables nationaux : - Pas d'existence formelle d'un système de normes unifiés pour les entreprises qui lèvent des capitaux sur les marchés internationaux ; - Absence d'homogénéité de l'information financière fournie aux investisseurs ; - Investissement en temps important pour les directeurs financiers de sociétés afin de présenter l'information financière selon les différents référentiels. C'est précisément pour ces raisons qu'il est indispensable de pouvoir comparer les états et résultats financiers des différentes entreprises du monde entier, d'où l'idée de l'uniformisation des normes IAS/IFRS. En effet, en 1973, des organisations de professionnels de la comptabilité ont décidé de créer un organisme privé dans le but de promouvoir l'harmonisation comptable internationale. L'International Accounting Standard Commitee (IASC) est ainsi devenu la référence mondiale de la normalisation comptable et les IAS (International Accounting Standards) sont adoptés dans un nombre grandissant de pays et d'entreprises. C'est ainsi qu'à partir de 2005, les groupes européens cotés en bourse sont obligés de produire des états consolidés conformes aux nomes IAS/IFRS. Et par ricochet, toutes les filiales de ces groupes européens, y compris celles sur le sol marocain, doivent faire remonter des états financiers selon les normes IAS. Actuellement le normalisateur international (IASB, International accounting standard board) est en train de mettre en place un référentiel simplifié destiné aux petites et moyennes entreprises. Au Maroc, Les grandes structures entreprenariales se sont mises l'une après l'autre, à adapter leur management financier aux normes internationales IFRS pour gagner, avant qu'ils ne soient trop tard, leur part du marché international et à partir du 1er janvier 2008, ce standard deviendra obligatoire pour les comptes consolidés des banques marocaines. La plupart ont déjà entamé le chantier pour permettre la production d'un bilan et d'un compte de résultat comparatif de l'exercice 2007. Donc le Maroc s'adapte au langage international sur les marchés internationaux surtout après l'obligation de conversion vers les normes IFRS pour les comptes bancaires consolidés. · Problématique de projet : Les groupes européens cotés en bourse ont été obligés de produire des états consolidés conformes aux normes IAS- IFRS, et par conséquence toutes les filiales de ces groupes européens y compris celles sur le sol Marocain sont amenées à convertir leurs états financiers selon les normes internationales IAS-IFRS. La conversion aux normes IAS impose des retraitements qui peuvent être de simple reclassement de compte à compte, mais le plus souvent ils corrigent des divergences radicales dans les principes comptables qui ont un impact sur le résultat ou la situation nette de la société. La société « GO SPA Agadir » qui fera l'objet de l'étude est une SRAL, créée récemment à Agadir en janvier 2007, ayant pour activité principale la remise en forme et SPA. Donc ce travail consiste à traiter des cas particuliers rencontrés par la société « GO SPA Agadir » et ceux dans le référentiel, Marocain, français, et international ; et voir l'impact financier des retraitements effectués. Afin de répondre à notre problématique, nous allons suivre la méthodologie suivante : Dans la première partie on va aborder le cadre conceptuel de la normalisation international, son historique, son objectif, ses convergences et divergences avec le référentiel marocain. Puis dans la deuxième partie on s'intéressera au traitement comptable et financier des cas particuliers rencontrés par la société « GO SPA » lors de son implantation sur le territoire marocain, afin de déceler l'impact de ce traitement sur l'image fidèle de la situation patrimoniale et financière de la société, et ceux à travers les référentiels suivants : · Marocain selon le CGNC ; · Français selon CRC et CNC. · International (IAS IFRS). Les cas étudiés sont les suivants : - Traitement du terrain domanial : la société « GO SPA Agadir » à pour objet principal, l'exploitation d'un grand centre de remise en forme et de SPA. Elle avait présenté son projet au centre régional d'investissement d'Agadir, et s'est vue uploads/Finance/ comparaison-ifrs-cgnc.pdf