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BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQU

BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule 73 Équipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d´eau Avril 2003 Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule 73 Équipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d´eau En collaboration avec le ministère de l´Économie, des Finances et de l´Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule et de la spécification technique s´adresser : • soit à la Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet, 6, rue Louise-Weiss 75703 Paris cedex, • soit au secrétariat du GPEM/TMO, Conseil Général des Ponts et Chaussées (3e section), Tour Pascal B 92055 La Défense cedex. Avril 2003 Ressaisie DTRF BULLETIN O f f i c i e l − I − SOMMAIRE pages Extraits de l´arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules III Circulaire n° 2003-30 du 4 février 2003 relative à la modification du fascicule n° 73 du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux Fascicule 73 : Table des matières 3 Annexes 1 : Guide de rédaction du CCTP 41 Spécification technique pour l´équipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d´eau 65 Composition des membres du groupe de révision des fascicules 73 et 81 titre I 83 V Ressaisie DTRF .......................................................................................................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................................................... .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .................................................................................................................................................................................................... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF − III − Extrait de l´arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Journal officiel du 11 janvier 2003) Article 1er Sont approuvés les fascicules modifiés suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux. Fascicules applicables au génie civil Fascicule 73 : Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d´eau. Article 3 Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté. Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF Direction des Affaires Economiques et Internationales −V− Circulaire n° 2003-30 du 4 février 2003 relative à la modification du fascicule 73 « Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d´eau » et du fascicule 81, titre Ier, « Construction d´installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d´eaux usées domestiques, d´effluents industriels ou d´eaux de ruissellement ou de surface » du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR : EQUE0310075C Le Ministre de l´Equipement, des Transports et du Logement, du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in fine Texte(s) source(s) : Arrêté (ECOM0200084A) du 3 janvier 2003 (JO du 11 janvier 2003) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 73 du CCTG-Travaux Fascicule 81, titre Ier du CCTG-Travaux Mots clés : CCTG Mots clés libres : Ressaisie DTRF −VI − DESTINATAIRES : Pour attribution : Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales de l´équipement; centres d´études techniques de l´équipement de Méditerranée, du Sud- Ouest, de Nord-Picardie, de Lyon, de l´Ouest et de Normandie-Centre ; services de la navigation du Nord-Est, du Nord-Pas-de-Calais, Rhône-Saône, de la Seine, de Strasbourg et de Toulouse ; services maritimes et de navigation de Gironde, du Languedoc-Roussillon et à Nantes ; services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est, du Sud-Ouest et de l´lle-de-France) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales de l´équipement ; direction de l´équipement de May otte et de Saint-Pierre- et-Miquelon ; services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais, du Nord [Dunkerque], de la Seine-Maritime [Le Havr e et Rouen], et des Bouches-du-Rhône [Marseille] ; services spéciaux des bases aériennes du Sud-Ouest, du Sud-Est et de l´lle-de-France ; ports autonomes de Dunkerque, Le Havre, Rouen, Nantes, Saint-Nazaire, Bordeaux, Marseille, Strasbourg, Paris et la Guadeloupe ; services de l´aviation civile de Nouméa, Papeete et Moroni) ; Messieurs les directeurs des services techniques centraux ; Monsieur le directeur général d´Aéroports de Paris ; Monsieur le directeur général de la SNCF ; Monsieur le directeur général d´EDF-GDF. Pour information : Mesdames et Messieurs les directeurs et chefs de service de l´administration centrale ; Monsieur le vice-président du conseil général des ponts et chaussées ; Messieurs les coordonnateurs des missions d´inspection générale territoriale, des circonscriptions d´inspection des services de la navigation, des circons- criptions d´inspection des services maritimes, de la mission d´inspection spécialisée des ouvrages d´arts ; Messieurs les inspecteurs généraux des services techniques centraux. Ressaisie DTRF −VII − Le fascicule 73 « Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d´eaux d´alimentation et à usages industriels ou agricoles » a été approuvé par décret n° 83-905 du 7 octobre 1983. Le fascicule 81, titre Ier, du CCTG-Travaux (Construction d´installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées) a été approuvé par décret n° 87-253 du 8 avril 1987. Leur mise en révision, décidée par le GPEM/TMO en 1995, vise à répondre aux évolutions intervenues dans les matériels et plus particulièrement dans les normes qui leur sont applicables. Les fascicules 73 et 81, titre Ier du CCTG-travaux traitent de sujets très proches, à savoir les stations de pompage destinées pour les unes aux eaux d´ali- mentation, pour les autres aux eaux usées. C´est pourquoi leur révision, menée conjointement, a abouti à des textes extrêmement similaires. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES FASCICULES 73 ET 81, TITRE Ier Le plan de ces fascicules a été revu assez notablement, même si beaucoup d´articles des anciens fascicules trouvent leur équivalent dans le fascicule révisé correspondant : Titre I : Indications générales et description des ouvrages ; Titre II : Qualité des matériaux et fournitures ; Titre III : Mode d´exécution des travaux, divisé en une partie A, « Travaux préalables à l´installation », et une partie B, « Travaux d´installation » ; Titre IV : Réception. Chacun des fascicules proprement dits est complété par une spécification technique, à caractère contractuel, et un guide de rédaction du CCTP, à caractère d´annexe informative. Le recours à une spécification technique permet, suivant une orientation adoptée par le GPEM/TMO, d´alléger le fascicule de dispositions à caractère tech- nique, qui pourront ainsi être mises à jour sans nécessiter de décret ou d´arrêté ministériel. POINTS PARTICULIERS Sans vouloir retracer le détail des nombreux points des uploads/Finance/ fascicule-ndeg73-pdf.pdf