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 Identification de l'Entreprise :  Moyens de l'Entreprise o Moyens humains o

 Identification de l'Entreprise :  Moyens de l'Entreprise o Moyens humains o Moyens matériels o Locaux occupés par l'entreprise o Capacités financieres o Sous-traitance  Qualifications demandées par l’Entreprise Formulaire DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION Direction de l’Irrigation et de l’Aménagement de l’Espace Agricole AV.Hassan II-B.P 1069-Rabat Tél. : 0 5 30 103 178 Fax : 0 5 37 297 544 Rubriques: Identification du Document Référence Date de dernière mise à jour Rédaction et vérification Version Classification Nombre de pages MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME DIRECTION DE L’IRRIGATION ET DE L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE AGRICOLE DIVISION DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE ROYAUME DU MAROC SYSTEME DE QUALIFICATION ET CLASSIFICATION DES ENTREPRISES INTERVENANT DANS LE SECTEUR DE L'AMENAGEMENT DE L’ESPACE AGRICOLE DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION 2 I - Identification de l'entreprise : Nom ou raison sociale de l'entreprise : Sigle usuel : Adresse du siège sociale : Ville : N° de téléphone : N° de Télex : N° de Téléfax : Forme Juridique1 : Date de création : Capital : Part marocaine dans le capital en % : N° du registre de commerce2 : N° de CNSS : 1.1 Branches d'activités et qualifications de l'entreprise : - Activité(s) principale(s)3 : ..................................................................................... 1 SA, SARL, entreprise individuelle, autre forme 2 Voir liste des pièces et documents à fournir 3 Par ordre décroissant du Chiffre d'Affaires de l'année précédente (voir branches d'activités et qualifications définies par le recueil des qualifications) DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION Activités Qualifications - 1ère activité - 2ème activité - 3ème activité 1.2 PRINCIPAUX DIRIGEANTS DE L'ENTREPRISE (PDG, DG. Adm. Gérant) Nom Fonction - - - - - - - - II - Moyens de l'entreprise A - Moyens humains 4: A1 - Personnel d'encadrement : - Liste à fournir selon le modèle de tableau objet de l'annexe 1 A2 - Personnel d'exécution : 2010 2011 2012 2013 Nombre moyen annuel d'ouvriers qualifiés permanents Nombre moyen annuel de manœuvres permanents Nombre moyen annuel de manœuvres occasionnels B - Moyens matériels: Fournir la liste du matériel opérationnel accompagnée des pièces justificatives. - Appartenant à l’entreprise : Voir annexe 2 - En leasing : Voir annexe 3 - En location éventuellement : Voir annexe 4 4 Fournir : - La liste avec noms et qualifications professionnelles des ingénieurs, conducteurs de travaux, adjoints techniques, chefs de chantiers suivant modèle annexe 1. - Le Curriculum-Vitae et copie des diplômes des ingénieurs, cadres , techniciens, conducteurs de travaux et adjoints techniques. DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION P C - Locaux occupés par l'entreprise: - Superficie couverte : - Destination : - Superficie non couverte : - Destination: D - Usines de fabrication : Indiquer les usines et/ou atelier de fabrication dont dispose l'entreprise (voir annexe 5) E - Capacités financières : Année Montant chiffre d'affaires (TTC) Montant salaire 2011 2012 2013 Joindre la répartition en % du chiffre d'affaires global par branche d'activité et par qualification demandée de l'entreprise (voir recueil des qualifications ci-joint) selon le modèle ci-après. Branches Qualifications CA 2011 CA 2012 CA 2013 100% 100% 100% 100% DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION F – Sous-Traitance : Citer les travaux habituellement sous-traités par votre entreprise : - - - - - - - DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION II - Qualifications demandées par l'entreprise Mentionner les n° des qualifications demandées en consultant le recueil ci- joint. A TITRE DEFINITIF A TITRE PROVISOIRE Liste des pièces et documents à fournir par l'entreprise - Un extrait du certificat d'immatriculation de l'entreprise au registre du commerce; - Une attestation délivrée par la Caisse Nationale de Sécurité Sociale mentionnant la masse salariale qui lui a été déclarée par l'entreprise durant les trois derniers exercices ou depuis la création de l'entreprise si cette dernière existe depuis moins de trois ans ; - Le bordereau de la CNSS des trois derniers mois ; - Une attestation délivrée par les services des impôts directs et taxes assimilées mentionnant le chiffre d'affaires réalisé durant les trois dernières années ou depuis la création de l'entreprise si cette dernière existe depuis moins de trois ans; - La liste du personnel de maîtrise et d'encadrement , en précisant leurs qualifications professionnelles (CV + diplômes légalisés) (annexe 1) ; - La liste des matériels de l'entreprise en mentionnant les dates et les valeurs d'achat (cf. (annexe 2), (annexe 3) et (annexe 4)). - Les références techniques de l'entreprise en précisant notamment la nature et le montant des travaux exécutés, leur lieu et date d'exécution ainsi que les noms et adresse des maîtres d'ouvrages qui ont bénéficié desdits travaux et des hommes de l'art qui les ont supervisés (à récapituler en annexe 6 ; - Répartition des chiffres d’affaires par branche d’activité et par année (cf. annexe 7). DEMANDE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION 5 Préciser s'il s'agit d'ingénieurs, conducteur de travaux, gestionnaire, topographe, dessinateur, métreur... Catégories Noms Qualification5(s) Fonction(s) Nationalité (1) Cadres supérieurs diplômés, ingénieurs - - - - - (2) Cadres Administratifs (3) Techniciens (4) Agents de Maîtrise ANNEXE 1 : PERSONNEL D'ENCADREMENT AU SERVICE DE L'ENTREPRISE Principales caractéristiques (Nature, marque, tonnage, puissance) Année de mise en service Valeur d'achat actualisée (à estimer) ANNEXE 2 : LISTE DU MATERIEL APPARTENANT A L'ENTREPRISE Caractéristiques du matériel Année de mise en service Coût moyen de la location pour les 3 dernières années ANNEXE 3 : LISTE DU MATERIEL EN LEASING Caractéristiques du matériel Année de mise en service Coût moyen de la location pour les 3 dernières années ANNEXE 4 : LISTE DU MATERIEL EVENTUELLEMENT LOUE PAR L’ENTREPRISE Nature (Usine/Atelier/Autre) Année de mise en service Coût de Construction Coût des équipements ANNEXE 5 : LISTE DES USINES ET/OU ATELIER DE FABRICATION 6 Joindre les attestations de références délivrées par les maîtres d'ouvrages ou maîtres d'oeuvre. ANNEE DESIGNATIO N DES TRAVAUX6 MONTANT DELAI D'EXECUTION DESIGNATION DES MAITRES D'OUVRAGES ET DES MAITRES D'OEUVRE - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - ANNEXE 6 : RECAPITULATIF DES REFERENCES TECHNIQUES DES TRAVAUX REALISES PAR L'ENTREPRISE. Branches Qualifications CA 2011 CA 2012 CA 2013 100% 100% 100% uploads/Finance/ formulaire-demande-vf-1.pdf