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CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 1 / 5 OP4.1 ACTIONS CORRECTIVES Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites ACTIONS CORRECTIVES Fonction Nom Rédacteur MRQ Henri GOLAUD Approbateur Directeur Pierre MAÇON Date de diffusion Version Type de mise à jour 30.09.2011 01 Première édition 01.10.2015 02 Révision de conformité avec l’ISO 9001-2015, 14001-2015 et 45001-2016 Copie N°......... Destinataire : Nom.............................. Fonction....................................... Date: ................... Copie: Contrôlée Non contrôlée Cette procédure est la propriété de CZERKA SARL qui a le droit exclusif de sa diffusion et de sa reproduction totale ou partielle. Date d’application : 01.10.2015 CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 2 / 5 OP4.1 ACTIONS CORRECTIVES Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites 1. Contenu Contenu Termes et définitions Objet Domaine d’application Responsabilités et autorités Description des activités/flow chart Enregistrements Annexes CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 3 / 5 OP4.1 ACTIONS CORRECTIVES Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites 2. Termes et définitions Selon Annexe 1 du Manuel de Management 3. Objet Cette procédure précise les modalités d’identification des écarts et l’engagement d’action corrective, ainsi que les modalités d’identification des non conformités potentielles et l’engagement d’actions pour les éviter. 4. Domaine d’application Cette procédure est applicable à tous les services au sein de l’organisation, pour toutes les activités, y compris pour les audits internes et les revues de direction. 5. Responsabilités et autorité Chaque responsable au sein de l’organisation, selon ses fonctions, a la responsabilité de détecter les incohérences et mettre en place des actions correctives. La détection de non-conformités et l’identification de leurs causes incombent au responsable concerné. 6. Description des activités/flow chart 6.1 Action corrective Pour chaque NC identifiée, une action corrective doit être mise en œuvre immédiatement. Les actions décidées doivent traiter les causes réelles de la non-conformité. Quand une NC est identifiée, une analyse de la(les) cause(s) est réalisée. Le le RMQ et le responsable sont impliqués dans le processus d'analyse selon le type de NC et le lieu d'apparition. Une NC peut être identifiée lors: - du fonctionnement d’un processus - de la vérification de la conformité légale - de la revue de direction - d’un audit interne - de la collaboration avec les clients - d’une inspection externe - d’un incident/accident SST ou environnemental - de l’apparition d’une situation d’urgence, etc. Le traitement d’une NC est réalisé de la manière suivante : CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 4 / 5 OP4.1 ACTIONS CORRECTIVES Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites Les actions sont enregistrées afin de pouvoir en vérifier et tracer leur efficacité. Avant la mise en œuvre d’une action SST ou environnementale, son risque ou impact est réévalué. CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 5 / 5 OP4.1 ACTIONS CORRECTIVES Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites 6.2 Enquêtes après incident SST Chaque employé est tenu d’informer son supérieur direct de tout incident SST (situation dangereuse), qui en informe la direction. La direction donne ordre (à l’écrit ou à l’oral selon la situation) de réaliser une enquête. Le RMSST convoque le CHSCT pour réaliser l’enquête, analyser la nature et les causes de l’accident. Les employés du lieu de l’incident sont interviewés. La description du problème et la décision du CHSCT sont documentées. Les résultats de l’enquête sont transmis aux parties intéressées. Toutes les étapes de l’enquête doivent être documentées selon le protocole du CHSCT. Les enregistrements de ces enquêtes sont une donnée d’entrée de la revue de direction. Les incidents sont enregistrés et analysés conformément à la législation. 7. Enregistrements 8. ANNEXES Néant ID Titre Rédaction/ modification Durée d’archivage Lieu / d’archivage Type de support ОD 4.1-2 Proposition d’action préventive (RMQ, RMSST RME) 2 ans Archive Papier ОD 4.1-3 Registre des actions correctives et préventives (RMQ, RMSST RME) 2 ans Archive Papier, ficher informatique ОD 2.1-4 Fiche de demande d’amélioration (RMQ, RMSST RME) 2 ans Archive Papier uploads/Finance/ fr-op-4-1-actions-correctives.pdf