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SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : COURS Chapitre 1 : Opérations courantes (révision) p

SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : COURS Chapitre 1 : Opérations courantes (révision) page 2 - 15 Chapitre 2 : Amortissements page 15- 34 Chapitre 3 : Provisions , page 34 - 48 Chapitre 4 : État de Rapprochement page 49 - 55 Chapitre 5 : Régularisations des comptes de charges et de produits..…page 55 - 59 DEUXIEME PARTIE : EXERCICES COMPTABILITE GENERALE Page 2 CHAPITRE 1 : LES OPERATIONS COURANTES LECON 0 : GENERALITES I. LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX Les principes comptables fondamentaux structurent la représentation comptable de l’entité. Ce sont les postulats et conventions comptables qui sont couramment regroupés sous le terme générique de principes comptables. Les postulats définissent le champ du modèle comptable SYSCOHADA. Il s’agit du : 1. POSTULAT DE L’ENTITE Une entité est un ensemble organisé d’une ou plusieurs personnes physiques ou morales et d’éléments corporels ou incorporels permettant l’exercice d’une activité économique en vue de produire des biens et des services dans un but lucratif ou non. 2. POSTULAT DE LA COMPTABILITE D’ENGAGEMENT Les effets des transactions et autres événements sont pris en compte dès que ces transactions et événements se produisent et non pas au moment des encaissements ou paiements. Ils sont enregistrés dans les livres comptables. 3. POSTULAT DE LA SPECIALISATION DES EXERCICES (article 59) Les exercices comptables étant découpés suivant une période annuelle, il convient d’imputer à chaque exercice tout ce qui s’y rattache uniquement. Exemple : les régularisations des charges et des produits en fin d’exercices. 4. POSTULAT DE LA PERMANENCE DES METHODES (articles9 ; 10 ; 40) Pour permettre une bonne comparaison dans le temps, les états financiers doivent être élaborés selon les mêmes formes, les mêmes méthodes d’évaluation et de présentation que les années précédentes. Exemple : évaluation des stocks (coût moyen pondéré après chaque entrée…) 5. POSTULAT DE LA PREEMINENCE DELA REALITE ECONOMIQUE SUR L’APPARENCE JURIDIQUE Ce postulat n’est pas accepté par bon nombre de pays. Pour que ce postulat soit pertinent il est nécessaire que les transactions et autres événements soient enregistrés et présentés en accord avec leur substance et la réalité économique et non pas seulement selon leur forme juridique. Le SYSCOHADA opte pour une application limitée de ce postulat. 6. CONVENTION DU COUT HUSTORIQUE (article 35 ; 36) Les biens entrent dans le patrimoine de l’entité à leur coût d’achat ou de production sans tenir compte de l’inflation ou de la déflation (opération en monnaie étrangère). 7. CONVENTION DE PRUDENCE (article 3 ; 6) Ce principe se définit comme une appréciation raisonnable des faits afin d’éviter le risque de transfert sur l’avenir d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l’entité. Les produits ne sont comptabilisés que s’ils sont définitivement acquis. Exemple : la plus value latente n’est pas comptabilisée. 8. CONVENTION DE LA TRANSPARENCE (articles 6 ; 8 ; 10 ; 11) C’est ma transposition des concepts de régularité et de clarté de l’information. Exemple : la règle de non compensation des dettes et créances. 9. CONVENTION DE LA CORRESPONDANCE BILAN D’OUVERTURE-BILAN DE CLÔTURE (article 34) C’est le principe de l’intangibilité du bilan qui dispose que les comptes de bilan clôturé en fin d’exercice N doivent être identiques à l’ouverture N+1 COMPTABILITE GENERALE Page 3 10. CONVENTION DE L’IMPORTANCE SIGNIFICATIVE (article 33) Ce principe renvoie à la notion de seuil signification qui se définit comme le montant à partir duquel des omissions ou inexactitudes isolées ou cumulées auraient pour effet de modifier ou d’influencer le jugement des utilisateurs. II. LES MASSES DU BILAN LE BILAN A l’actif : 3 Masses - Actif immobilisé - Actif circulant - Trésorerie -actif Au passif : 3 Masses - Ressources stables - Passif circulant - Trésorerie –passif ACTIF Actif immobilisé Emplois durables nécessaires à l’exploitation économique et financière de l’entreprise. Ce sont les immobilisations incorporelles, corporelles et financières. Actif circulant Il est composé des stocks et des créances du circuit d’exploitation. La partie HAO est noyée dans les autres postes. Trésorerie –actif Il est composé des titres de placement négociables, de la banque, de la caisse et des CCP PASSIF Capitaux propres et ressources assimilées (Ressources stables)  Capitaux propres et ressources  Subventions d’investissement  Provisions réglementées  Fractions d’impôts latents Dettes financière (passif circulant)  Dettes  Dettes de crédit-bail  Comptes bloqués d’associés  Crédits bancaires renouvelables  Fraction à – 1 an + intérêts Trésorerie – passif  Crédit de trésorerie (avances, concours bancaires)  Les découverts  Les crédits d’escompte correspond au montant des effets escomptés restant en cours c'est-à-dire avant la constatation de la bonne fin LECON 1 : LA FACTURE DE « DOIT » La facture de « doit » est composée de réductions subdivisée en réduction commerciale (rabais, remise et ristourne) et réduction financière (escompte), de majorations (TVA ; transport : port avancé, port payé, port récupéré, port forfaitaire et port facturé ; emballages consignés) et de l’avance. COMPTABILITE GENERALE Page 4 I. PRESENTATION Avec port facturé ou forfaitaire F/SEUR date Fact. N° doit client Montant brut - Remise % X X Net ccial 1 - Rabais % X X Net ccial 2 - Ristourne % X X Dernier net ccial - Escompte % X X Net financier + Port X X Montant HT + TVA X X Montant TTC + Emb. consignés - Avance X X X NAP X Avec port payé, récupéré ou avancé F/SEUR date Fact. N° doit client Montant brut - Remise % X X Net ccial 1 - Rabais % X X Net ccial 2 - Ristourne % X X Dernier net ccial - Escompte % X X Net financier ou MT HT + TVA X X Montant TTC + Port + Emb. consignés - Avance X X X X NAP X Application : L’entreprise DOUMEX vend des marchandises le 05/01/N à SACI d’un montant de 100 000 F, remise 5% et 2%, escompte 2%. TAF : Établir les factures F105 et F106 dans les cas suivants : Cas n°1 : le transport est assuré par le fournisseur à hauteur de 10 000 F (F105) Cas n°2 : le transport est assuré par un transporteur à hauteur de 10 000 F (F106) II. SCHEMA D’ECRITURE 1) Achat de marchandises Chez le F/seur 411 673 4191 701 ou702 4431 7071 4194 TVA/Vte NAP Escpte Avce DNC TVA Port Emb.cons Chez le Client 601 ou602 4452 6015 4094 401 773 4091 TVA/ach DNC TVA Port Emb.cons NAP escpte Avce Avec la venue du SYSCOHA révisé un grand nombre de numéro de compte ont du disparaitre pour laisser la place à de nouveaux comptes notamment le 611 : transport/achat est remplacé par :  6015 Frais sur achats de marchandises  6025 Frais sur achats de matières 1ere et fournitures liées  6045 Frais sur achats de matières 1ere et fournitures consommables  6085 Frais sur achats d’emballages. L’entité peut créer des sous comptes pour les frais accessoires : douane, fret, assurance sur commissions, courtages sur achats et transit. COMPTABILITE GENERALE Page 5 Application : Comptabiliser les factures F105 et F106 2) Acquisition d’immobilisation NB : la TVA sur mobilier de bureau et sur matériel de transport de tourisme dont la puissance fiscale excède 12 chevaux, n’est pas récupérable. Ces biens entrent dans le patrimoine à leur coût d’achat T.T.C. Si la TVA n’est pas récupérable sur ces biens, elle ne sera pas non plus récupérable sur leurs pièces de rechange et leur entretien et réparation. Chez le F/seur 411 673 4191 701 4431 TVA/Vte NAP Escpte Avce Coût d’acq TVA Chez le Client 2….. 4451 481 773 25… TVA/Immo Coût d’acq TVA NAP escpte Avce NB : le coût réel d’acquisition d’une immobilisation est formé : - du prix d’achat définitif net de remises et de rabais commerciaux, d’escompte de règlement et de taxes récupérables ; - des charges accessoires rattachables directement à l’opération d’achat (frais de douane, de transit, de transport sur achat, d’assurance du bien lors de la livraison, de magasinage lors de l’achat, etc) - des frais d’acquisition notamment les droits d’enregistrement, les honoraires, les commissions, les frais d’actes, après déductions des taxes récupérables. - des charges d’installation qui sont nécessaires pour mettre le bien en état d’utilisation ; Sont à exclure : - toutes les charges non directes (coûts de maintenances, de formation, administratifs et généraux) - toutes les charges en aval de l’achat - les différences induites par les modalités de paiement. Application : KESYCorp vend à DOUMEX des ordinateurs à 1 000 000 F, des imprimantes à 200 000 F et des papiers listing 118 000 F TTC le 10/01N, KESYCorp fournit l’installation à 118 000 F TTC. Le 11/01/N AMOBLA vend des bibliothèques et des chaises de bureau respectivement à 800 000F et 200 000F, port payé 40 000 F. TAF : Comptabiliser toutes les opérations 3) Prestation de service Chez le F/seur 411 706 4432 TVA/Svce NAP MT HT TVA Chez le Client 6….. 4454 401 TVA/Svce MT HT TVA NAP Application : CFAO motors s’occupe de la réparation de la 607 puissance fiscale 12 cv du uploads/Finance/ generale-tle-g2.pdf