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La Gestion des salaires La Gestion des salaires Pr MAGHNI AHMED www.tifawt.com

La Gestion des salaires La Gestion des salaires Pr MAGHNI AHMED www.tifawt.com 1 • La rémunération comprend: le salaire de base Avantages Majorations pour heures supplémentaires, Remboursement des frais professionnels Remboursement des frais professionnels Etc….. • Cependant, toutes n’ont pas le caractère de salaire en ce sens qu’elles ne visent pas nécessairement à rémunérer la prestation de travail. www.tifawt.com 2 Plan du chapitre • Nous allons savoir: 1. Comment calculer le salaire brut ? 2. Comment déterminer l’assiette des cotisations de la CNSS ? de la CNSS ? 3. Comment déterminer l’assiette des cotisations de la CIMR, Mutuels, Ass. Maladie... 4. Comment calculer l’impôt sur le revenu salarial? 5. Comment déterminer le net à payer? 6. Comment remplir les déclarations CNSS? www.tifawt.com 3 Salaire de base • Le salaire de base constitue la rémunération perçue par le salarié en contrepartie de sa prestation de travail. • Il correspond généralement à un montant mensuel. mensuel. • Il est donc calculé en fonction soit du temps effectif travaillé • S.B. = nombre d’heures normales X taux horaire normal www.tifawt.com 4 Exemple • M. HATIMI travaille dans une entreprise où les salaires sont payés quotidiennement. • Le taux horaire normal est de 13.50 Dh. • Le salaire de base de M. HATIMI pour un jour • Le salaire de base de M. HATIMI pour un jour ouvrable de 8 h de travail est de: • 8 h X 13,5Dh www.tifawt.com 5 Cadre réglementaire du SB • La garantie d’un Salaire Minimum : Dans l’industrie, le commerce et les professions libérale est de 12,24 Dhs /heure . Dans le Secteur agricole et forestier: 63, 39 Dhs/H Dans le Secteur agricole et forestier: 63, 39 Dhs/H • L’égalité des salaires hommes/femmes • L’égalité des salaires sur le plan national www.tifawt.com 6 Réglementation du SB • Lieu paiement du salaire: • L’employeur est libre de fixer ce lieu • Sans qu’il soit fixé de manière qui oblige le salarié à un grand déplacement. salarié à un grand déplacement. • En pratique, le paiement est effectué au siège de l’entreprise, de l’établissement ou au lieu même où s’effectue la prestation du service www.tifawt.com 7 Réglementation du SB Périodicité de paiement • La périodicité courante est le mois pour le personnel permanent, • la quinzaine, la semaine ou la journée pour les occasionnels. • la quinzaine, la semaine ou la journée pour les occasionnels. • L’employeur étant passible de sanctions pécuniaires en cas de non respect de son obligation de paiement, après constatation de l’infraction par les agents de l’inspection du travail. www.tifawt.com 8 MAJORATIONS • Avantages • Primes • Heures supplémentaires • Indemnités • Indemnités • Allocations familiales www.tifawt.com 9 1-Les heures supplémentaires • L’heure supplémentaire est celle e ectuée au-delà de la duré légale du travail. www.tifawt.com 10 Application • M. FILLALI travaille dans une entreprise où les salaires sont payés à la fin de chaque semaine. • Le taux horaire normal est de 13 Dh. • M. FILLALI a travaillé de 52 heures de travail pendant la semaine • Les heures supplémentaires ont été e ectués un jour ouvrable de 23 h à 3h • Les heures supplémentaires ont été e ectués un jour ouvrable de 23 h à 3h • Salaire de base ............................44h X 13 Dh = 572 Dh Heures supplémentaire ...... 8h X ( 13 Dh X 1,5 ) = 156 Dh • Taux horaire supplémentaire = Taux horaire normal X (1 + Taux de Majoration www.tifawt.com 11 2- Les avantages • Ce sont des rémunérations en argent ou en nature aJribuées à une parKe ou à l’ensemble nature aJribuées à une parKe ou à l’ensemble du personnel de l’entreprise, en plus des rémunérations proprement dites: Avantages en nature Avantages en argent www.tifawt.com 12 Les avantages en nature (A.E.N) • Les avantages en nature sont des biens ou des prestations accordés aux salariés en complément du salaire: Le logement appartenant à l’employeur ou loué par lui et affecté à titre gratuit à un salarié; Les dépenses d’eau, d’électricité, de chauffage et de téléphone; Les dépenses de domesticité (chauffeur, Jardinier, Les dépenses de domesticité (chauffeur, Jardinier, Cuisinier, Gardien, Femme de chambre, Nurse, etc.) Les dépenses relatives aux voitures de services affectées à titre permanent à un employé; La nourriture et habillement (exception vêtement de travail) Les dotations en produits fabriqués ou vendus par l’employeur • Le montant des avantages en nature doit figurer sur le bulletin de paie. www.tifawt.com 13 Règles d’évaluation des avantages en nature • l’évaluation de l’A.N. est faite d’après leur valeur réelle, c.à.d. la valeur MARCHANDE, NORMALE & ACTUELLE du service dont bénéficie le salarié. bénéficie le salarié. • Voici quelques exemples: www.tifawt.com 14 Logement: • 1 CAS: lorsque le logement affecté gratuitement à un employé, appartient à l’employeur, l’avantage est représenté par la valeur locative normale et actuelle dudit logement. • 2 CAS: lorsque le logement affecté gratuitement est pris en location par l’employeur, l’avantage est représenté par le montant du loyer fixé par le contrat de location • 3 CAS: le logement n’est pas affecté entièrement à titre • 3 CAS: le logement n’est pas affecté entièrement à titre gratuit: l’avantage est représenté par la différence entre la valeur réelle et la retenue sur salaire au titre de la location • IMPORTANT: l’avantage représenté par le logement doit être augmenté des frais normalement à la charge du salarié et supporté par l’employeur ( Syndic, entretien, etc.) www.tifawt.com 15 Eau, électricité, chauffage, téléphone • L’avantage est représenté par le montant des quittances de paiement et le prix d’achat des produits livrés à l’employé. • Les frais correspondant aux postes téléphoniques installés aux domiciles de téléphoniques installés aux domiciles de certains cadres, sont considérés comme avantage à concurrence de 50% de leur montant: www.tifawt.com 16 Voiture de service • Les dépenses réelles de carburant, d’assurance, d’entretien, de vignette-au tarif appliqué au personnes physiques- ainsi que la dotation annuelle d’amortissement sont considérées comme avantages. comme avantages. • A l’exclusion: 1. de celles relatives à la voiture affectée à la direction générale. 2. Celles relatives aux voitures affectées de façon permanente à des salariés pour les besoins de leur fonction. www.tifawt.com 17 Nourriture: • La nourriture constitue un avantage en nature lorsqu’elle est servie au personnel sans que les conditions de travail exige de celui-ci de prendre un repas dans le lieu de travail: • Exemple: travail continu, travail sur un chantier éloigné du lieu habituel du travail. éloigné du lieu habituel du travail. • En principe la nourriture est retenue pour sa valeur réelle. www.tifawt.com 18 Avantages en argent • Ce sont des allégements de dépenses personnelles du salarié prise en charge par l’employeur: Loyer du logement personnel, généralement avancé par le salarié et remboursé par l’employeur; Les frais de voyage et de séjours particuliers; Les frais de voyage et de séjours particuliers; Les primes personnelles d’assurances vie, maladie, maternité, invalidité, vieillesse et décès; Les impôts personnels du salarié; Les cotisations salariales de sécurité sociales; Etc. www.tifawt.com 19 Les primes et gratifications • Les primes, très variées, peuvent être liées : à la présence du salarié dans l’entreprise (Exemple prime d’assiduité, prime de présence) ; à la délité dans l’entreprise (Exemple prime d’ancienneté) ; à l’effort foruni par le salarié (Exemple prime de à l’effort foruni par le salarié (Exemple prime de rendement) ; aux conditions de travail (Exemple prime pour salissure, prime de risque, prime de pénibilité) ; à la situa?on personnelle du salarié (Exemple prime de mariage, prime de naissance). Etc. www.tifawt.com 20 Prime de présence • Exemple du secteur portuaire (France) www.tifawt.com 21 Application • L’entreprise a observé une présence de M Filali de l’ordre de 1752 heures pendant l’année passée. • Salaire de base mensuel ......................4572 • Salaire de base mensuel ......................4572 Dh • Calculer la Prime de présence www.tifawt.com 22 Prime d’ancienneté • Tout salarié doit bénéficier d’une prime d’ancienneté dont le montant est fixé à (Art. 350 du Code du travail): 350 du Code du travail): 5% du salaire versé après 2 ans de service; 10% après 5 ans de service; 15% après 12 ans de service; 20% après 20 ans de service; 25% après 25 ans de services et plus. www.tifawt.com 23 Prime d’ancienneté • Pour le calcul de la prime d'ancienneté, sont pris en compte: le salaire proprement dit, ses accessoires (avantages) ses accessoires (avantages) les majorations pour heures supplémentaires. www.tifawt.com 24 Exemple • Mr Fadili a été embauché le 1.02.2009 • Il perçu 4000 dhs les 3 premiers mois d’essai • Une fois titularisé, càd à partir du 4ème mois, 4500 dhs • A la date du 01.02.2011, Mr Fadili a touché pour 24 mois, la somme de: • 4000 x 3 + 4500 x 21 = 106540 • SALAIRE MOYEN : 106540/24= 4439,16 • Prime = 4439,16 X 5% = 221,95 Dhs www.tifawt.com 25 Prime de rendement: méthode Bedeau • L’activité d’un opérateur correspond à son taux d’efficacité dans l’exécution du travail pendant une période (journée, semaine, mois, etc.) • Elle permet de juger le rendement d’un opérateur et de uploads/Finance/ gestion-salaire.pdf