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Ce document est une initiative du Programme de développement de droit commercial (CLDP) Financé par l’Initiative du partenariat du Moyen-Orient (MEPI) du département d’État des États-Unis JANVIER 2020 PRÉFACE Pour le guide d’exportation des produits de l’artisanat marocains vers les Etats Unis Madame, Monsieur, C’est un honneur et un plaisir de préfacer ce guide sur l’exportation des produits de l’artisanat marocain vers les Etats Unis. Le thème du guide s’inscrit dans le cadre de la stratégie adoptée par le Ministère du Tourisme, de l’Artisanat, du Transport Aérien et de l’Economie Sociale du Royaume du Maroc, par le biais de la Maison de l’Artisan, qui consiste à s’ouvrir sur une panoplie de marchés domestiques, régionaux et internationaux dont notamment le marché américain, en vue de véhiculer une image d’excellence pour l’artisanat national et d’en promouvoir et encourager la commercialisation. Je profite de cette occasion pour exprimer mes sincères remerciements au peuple des Etats Unis d’Amérique ainsi qu’à leur gouvernement pour leur soutien et appui technique, contribuant au développement du secteur de l’artisanat dans notre pays. Mes remerciements s’adressent également au parterre d’experts et aux intervenants qui ont contribué au développement du présent guide, lequel sera, nous l’espérons, un support efficace du partage et de l’échange d’information ainsi que des connaissances relatives à l’activité d’exportation. Je suis honoré de constater qu’aujourd’hui, l’entreprise marocaine de l’artisanat a démontré qu’elle est capable de se tailler une place au niveau du marché américain à très haute concurrence, et qui représente un énorme potentiel pouvant ouvrir de vastes horizons pour cet important créneau de l’économie nationale qu’est le secteur de l’artisanat. Plusieurs facteurs sont favorables à un meilleur positionnement de l’Artisanat marocain sur le marché américain, notamment, le savoir-faire, le génie et la dextérité dont font preuve les artisans marocains et la qualité indéniable au niveau de la production. Ce guide sur les exportations de l’artisanat marocain aux Etats Unis vise à répondre aux différents besoins d’information concernant les aspects logistiques, techniques et de design, les difficultés et obstacles rencontrés par les artisans, les entreprises d’artisanat et les coopératives structurées, lors de l’exercice d’exportation vers le marché américain. Je salue cette initiative et vous souhaite une bonne lecture. Abdallah AADNANI Directeur Général Maison de l’Artisan 4 GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS AVANT-PROPOS Les liens qui unissent le Maroc et les Etats-Unis demeurent spéciaux et uniques, depuis 1777, lorsque le Maroc est devenu la première nation à reconnaître l’indépendance de l’Amérique. Ces liens se sont renforcés au cours des deux siècles et demi suivants, ce qui a généré la relation exceptionnelle que nous entretenons aujourd’hui, étant donné l’épanouissement du commerce et du tourisme entre nos deux pays et l’étroite collaboration entre nos gouvernements dans les domaines de la diplomatie et de la sécurité. Le Maroc et les Etats-Unis sont devenus des partenaires fiables et indispensables dans de nombreux domaines importants. Les programmes du Programme pour le Développement du Droit Commercial (Commercial Law Development Program - CLDP) du Département américain du Commerce en constituent un excellent exemple. Le CLDP soutient l’esprit d’entreprise, réduit les barrières immatérielles au commerce et crée des environnements juridiques propices au déroulement efficace des affaires et à la croissance économique. Le CLDP œuvre en étroite collaboration avec le gouvernement du Maroc depuis 2004, lorsqu’il avait invité des fournisseurs marocains de pièces automobiles aux Etats-Unis pour des consultations. Depuis lors, les projets du CLDP se sont élargis pour fournir une assistance technique sur une multitude de questions, y compris un effort échelonné sur trois années visant à promouvoir l’exportation de l’artisanat marocain. Le secteur de l’artisanat joue un rôle irremplaçable dans la création d’emplois, l’incubation d’un environnement propice à la croissance des petites et moyennes entreprises et la promotion du développement régional. L’industrie emploie près de 2,3 millions de personnes, constituant 20% de la main-d’œuvre et 7% du PIB marocain. Les femmes rurales en particulier, qui ont par ailleurs des perspectives limitées de générer des revenus, bénéficient de leur travail dans la création de produits d’artisanat. Les Etats-Unis soutiennent ces artisans depuis de nombreuses années, comme lors du premier compact de 697 millions de dollars entre la Millennium Challenge Corporation (MCC) et le gouvernement du Maroc, qui comprenait des programmes de développement des compétences pour les artisans marocains, et lors du deuxième compact en cours de 450 millions de dollars, qui appuie le développement d’un nouveau modèle de formation professionnelle en association avec le secteur privé dans les centres artisanaux d’Ain Nokbi et de Meknès. Le secteur de l’artisanat maintient vivante une riche tradition artisanale qui remonte à des siècles. Il existe un réel désir et une appréciation manifeste pour cette tradition aux Etats-Unis et ailleurs, comme en témoigne la demande croissante des produits d’artisanat marocain. La signature de l’accord de libre-échange américano-marocain, entré en vigueur en 2006, a ouvert davantage le marché américain aux produits artisanaux marocains. C’est donc un grand plaisir que de voir la publication de ce guide pratique, un outil indispensable pour les exportateurs marocains de l’artisanat. Le guide est conçu pour aider les artisans, les femmes artisanes et les entreprises à se préparer à l’exportation et à accroître leurs chances de réussite commerciale durable sur les marchés étrangers. Ce guide à l’exportation se distingue dans la longue histoire de coopération entre le Maroc et les Etats-Unis, et je salue en particulier les avantages qui en résulteront en faveur du secteur de l’artisanat marocain et du climat des affaires en général, les opportunités entrepreneuriales qu’il offrira aux femmes marocaines et aux petites entreprises marocaines, et, évidemment, l’aide utile qui permettra aux beaux produits marocains à trouver leur chemin dans les foyers américains. David GREENE Chargé d’Affaires Ambassade des Etats-Unis au Maroc 6 GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS SOMMAIRE INTRODUCTION ………………………………………………………………………………….………………….…………….……01 CHAPITRE I: APERÇU DES MARCHÉS AMÉRICAINS……………………………………………………03 1. Aperçu des importations de l’artisanat des États-Unis…………………………………............…………03 2. Aperçu des chaines de distribution…………………………………………………………………………............……05 2.1 Importateurs en gros……………………………………………………………………………………………………05 2.2 Chaînes de détail à importation directe…………………………………………………………………07 2.3 salons professionnels internationaux…………………………………………………………………………08 2.4 Petits détaillants…………………………………………………………………………………………………………….10 2.5 Vendre directement au consommateur…………………………………………………………………...11 3. Attentes de l’acheteur……………………………………………………………………………………………………………...12 CHAPITRE II: DÉVELOPPER UNE STRATÉGIE D’EXPORTATION ………………………………13 1. Apprenez à connaître votre marché……………………………………………………………………………………13 2. Identifiez votre marché cible……………………………………………………………………………………………………16 2.1 Acheteurs……………………………………………………………………………………………………………………….16 2.2 Marchés porteurs …………………………………………………………………………………………………...18 CHAPITRE III: PRODUITS ET TENDANCES DU MARCHÉ…………………………………………………20 1. Stratégie de produit…………………………………………………………………………………………………………………20 2. Tendances…………………………………………………………………………………………………………………………………21 CHAPITRE IV: DETERMINER LES COUTS ET LES PRIX………………………………….…………...25 1. Stratégie de fixation des coûts et des prix………………………………………………………………………….25 2. Guide de fabrication des produits axée sur le prix……………………………………………………………26 2.1 Simplifier…………………………………………………………………………………………………………………………26 2.2 Réduire les coûts du travail…………………………………………………………………………………………27 2.3 Matériaux en gros……………………………………………………………………………………………………….29 2.4 Assurance de la qualité et systèmes de contrôle……………………………………………………29 2.5 Lignes de produits ………………………………………………………………………………………………………30 CHAPITRE V: SERVICE CLIENT……………………………………………………………………………………………33 1. Partenariat…………………………………………………………………………………………………………………………………33 2. De bonnes capacités de communication……………………………………………………………………………33 3. Accords d’exclusivité…………………………………………………………………………………………………………………34 4. Respect des échéances……………………………………………………………………………………………………………34 5. Étiquetage……………………………………………………………………………………………………………………………………35 GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS 6. Matériaux restreints ………………………………………………………………………………………………………………36 7. Gestion financière……………………………………………………………………………………………………………………27 8. Échantillons, avances et rétro facturation………………………………………………………………………37 9. Agents de l’acheteur…………………………………………………………………………………………………………………38 10. Cycles du marché……………………………………………………………………………………………………………………39 CHAPITRE VI: LA MARQUE…………………………………………………………………………………………………..40 1. Identité et intégrité……………………………………………………………………………………………………………………40 2. Créer une identité p o u r v o t r e marque……………………………………………………………………………40 2.1 Choisir un nom…………………………………………………………………………………………………………….40 2.2 Carte de visite………………………………………………………………………………………………………………41 2.3 Logos………………………………………………………………………………………………………………………………42 2.4 Matériaux promotionnels…………………………………………………………………………………………43 CHAPITRE VII : LES NORMES À RESPECTER……………………………………………………………………44 1. Introduction………………………………………………………………………………………………………………………………44 2. Normes officielles……………………………………………………………………………………………………………………...44 3. Normes imposées par le marché………………………………………………………………………………………………47 CHAPITRE VIII : COMMENT PRÉPARER SON EXPÉDITION……………………………………50 1. Introduction……………………………………………………………………………………………………………………………….50 2. Différents types d ’expédition………………………………………………………………………………………………..51 3. Emballage…………………………………………………………………………………………………………………………………...53 4. Documentation d’expédition…………………………………………………………………………………………………58 CHAPITRE IX: LE CONTRAT DE VENTE À L’EXPORT………………………………………………….62 1. Introduction………………………………………………………………………………………………………………………………62 2. Les documents contractuels……………………………………………………………………………………………………62 3. Les clauses principales du contrat…………………………………………………………………………………………64 4. Conclusion……………………………………………………………………………………………………………………………………68 CHAPITRE X: LES PROCÉDURES DOUANIÈRES D’ENTRÉE AUX ETATS UNIS………………………………………………………………………………………………………………………...69 1. Introduction……………………………………………………………………………………………………………………………...69 2. Parties Prenantes……………………………………………………………………………………………………………………...69 2.1 Les Agences Gouvernementales………………………………………………………………………………69 2.2 Les Courtiers en Douane……………………………………………………………………………………………..69 2.3 L’importateur Officiel….…………………………………………………………………………………………………70 3. Les Documents de Dédouanement……………………………………………………………………………………….70 3.1 Aperçu de Documents Pertinents……………………………………………………………………………..70 GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS 3.2 Dédouanement immédiat…………………………………………………………………………………………….71 4. Etablissement de la Valeur en Douane……………………………………………………………………………..72 4.1 Aperçu de l’Evaluation en Douane………………………………………………………………………………72 4.2 La Hiérarchie de L’Evaluation…………………………………………………………………………………..72 4.3 Méthodes d’évaluation………………………………………………………………………………………………73 5. Classements Douaniers et Taux de Droit………………………………………………………………………………74 5.1 Informations Générales sur le Système Harmonisé (« HS) et le HTSUS……………..74 5.2 La Structure du HTSUS………………………………………………………………………………………………...75 6. Marquage………………………………………………………………………………………………………………………………….77 6.1 Les Règles de Marquage…………………………………………………………………………………………….77 6.2 Marquage Trompeur ou Déroutant…………………………………………………………………………..79 6.3 Les règles d’origine………………………………………………………………………………………………………79 7. Révision du Processus de Décisions………………………………………………………………………………………83 ANNEXES……………………………………………………………………………………………………………………………………...87 1. Annexe 1: Liste sélective des acheteurs professionnels de produits artisanaux aux Etats Unis ………………………………………………………………………………………………………………...87 2. Annexe 2: Exemples de fiches de produit (en anglais et en français)…………………………91 10 GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS 1 GUIDE PRATIQUE D’EXPORT DE L’ARTISANAT MAROCAIN VERS LES ÉTATS-UNIS INTRODUCTION Ce guide a été conçu pour aider les artisans marocains à comprendre les réalités des marchés internationaux et du marché américain en particulier. Il comprend un aperçu du marché américain, sa structure et ses attentes. Il explique comment développer une stratégie d’exportation et offre les moyens d’appréhender les tendances de ce grand marché à travers de nombreux exemples et illustrations. Il aborde également les aspects du contrat de vente à l’export ainsi que les modalités et formalités d’entrée uploads/Finance/ guide-final-fp.pdf