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Cost and Freight (CFR) ANNÉE UNIVERSITAIRE : 2020/2021 PLAN Introduction 1.Défi

Cost and Freight (CFR) ANNÉE UNIVERSITAIRE : 2020/2021 PLAN Introduction 1.Définition de CFR 2.L'évolution des incoterms 3.Comment calculé CFR 4.Les obligations entre le vendeur et l’acheteur Conclusion INTRODUCTION Avec la globalisation de l'économie, de plus en plus d'entreprises ont accès aux différents marchés du monde entier. Des marchandises de plus en plus variées sont vendues dans un nombre accru de pays et en quantités plus importantes. Cette augmentation du volume et de la complexité des ventes internationales engendre une augmentation des risques de malentendus et de nombreux litiges coûteux lorsque les contrats de vente ne sont pas correctement rédigés. Afin d'essayer de simplifier la gestion du commerce international, la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a établi en 1936 une série de règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux. Contraction d'International Commercial Termes, les incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat-vente international. Une référence aux incoterms 2000 dans un contrat de vente assure une définition précise des obligations respectives des parties, ce qui réduit le risque de complications juridiques. 1.DÉFINITION DE CFR CFR - Cost and Freight (Coût & Fret). Le vendeur (exportateur) est responsable du dédouanement de la marchandise à l'exportation, de sa livraison à bord du navire, et du paiement du fret international. L'acheteur assume le risque de perte ou de dommage une fois que la marchandise est à bord du navire au port d'embarquement et doit contracter une police d'assurance, décharger la marchandise, la dédouaner, et payer son transport jusqu'à sa destination finale. 2.L’ÉVOLUTION DES INCOTERMS Depuis 1990, les Incoterms sont révisés tous les 10 ans, soit une actualisation en 2000 puis en 2010. Ces révisions ont lieu afin de coller au plus près aux différentes lois en vigueur. La dernière révision est appliquée le premier janvier 2020 et vient affecter les habitudes des importateurs et exportateurs. L'évolution des incoterms en 2020 Certains des nouveaux points et des changements dans la nouvelle édition des Incoterms 2020 sont : A. DAT changera pour devenir DPU. DAT signifie « Delivered-At-Terminal » (livré au terminal) et sera remplacé par DPU, qui veut dire « Delivery-At-Place Unloaded » (livraison déchargée sur place). DPU signifie que le vendeur livre les marchandises et transfère les risques à l’acheteur une fois les marchandises déchargées au lieu de destination convenu. Le dédouanement à l’importation et les frais afférents restent à la charge de l’acheteur. DPU est essentiellement un DAP livré sur place, avec déchargement. La référence au terminal a été supprimée pour la rendre plus générale. B. Changement d’assurance concernant les CIP/CIF. Le coût, assurance et fret (Cost of Insurance and Freight, CIF) signifie que le vendeur livre au transporteur et paie le transport et l’assurance jusqu’à la destination désignée et ce, pour n’importe quel mode de transport. Pour 2020, les mêmes exigences en matière d’assurance s’appliquent, mais le Port payé assurance comprise (Carriage and Insurance Paid, CIP) a augmenté l’assurance requise en vertu de cette clause. La raison est que le CIF est généralement utilisé pour les produits en vrac (voies navigables uniquement) et le CIP (multimodal) est souvent utilisé pour les produits manufacturés Cette disposition a été révisée pour tenir compte de la nécessité d’une certaine souplesse en fonction du type et du transport des marchandises. C. Clarification des coûts Les Incoterms 2020 ont toutes les obligations de coût pour l’acheteur et le vendeur. Le principe est que le vendeur est responsable des frais jusqu’au point de livraison et l’acheteur, pour les frais au-delà de ce point. Ce changement fait suite aux commentaires reçus au sujet du nombre croissant de différends au sujet de la répartition des coûts, en particulier ceux qui surviennent à l’intérieur ou à proximité du port de livraison. D. Exigences en matière de sécurité La sécurité des transports est devenue la nouvelle norme (exemple : contrôle obligatoire des conteneurs). Les Incoterms 2020 placent les exigences liées à la sécurité au premier plan dans chaque Incoterm aux points A4 et A7 de chaque règle et les coûts sont indiqués sous les points A9/B9 de chaque règle. E. FCA et FOB Le terme FOB est généralement utilisé pour les expéditions de conteneurs. À ce titre, le vendeur prend des risques car il perd le contrôle du conteneur à son arrivée au port et reste responsable jusqu’au chargement du conteneur, ce qui l’expose aux coûts et risques. Le FCA a été modifié pour permettre aux parties de convenir que l’acheteur ordonne au transporteur d’émettre le connaissement de bord au vendeur. En 2020, l’acheteur peut donner instruction au transporteur d’émettre un connaissement de bord après avoir fait le chargement au vendeur. Le vendeur sera tenu de remettre le connaissement à l’acheteur. Lorsque cette option est utilisée, le vendeur n’assume aucune obligation envers l’acheteur en ce qui concerne les conditions du contrat de transport. Dans les Incoterms 2020, les notes explicatives de chaque Incoterm ont été modifiées pour fournir plus de détails et des images utiles. Il est important d’utiliser l’Incoterm approprié pour chaque contrat. Les Notes d’orientation qui étaient auparavant au début de chaque Incoterm individuel ont été modifiées dans la nouvelle publication des Incoterms 2020 pour devenir la section Notes explicatives pour les utilisateurs. 3.COMMENT CALCULÉ CFR CALCUL DE LA PRIME D’ASSURANCE MARITIME Explication du calcul de la prime d’assurance Le calculer de la prime d’assurance maritime nécessite la prise en compte de deux éléments : la valeur d’assurance maritime et le taux de la prime d’assurance maritime. Commençons par la valeur d’assurance. 3.1 Valeur d’assurance Elle est la valeur pour laquelle on assure une marchandise. Cette valeur est plus que la valeur de e la marchandise. Par exemple, la valeur CIF majorée de x%. Il s’agit du montant maximum d’indemnisation à réclamer à la compagnie d’assurance en cas d’avaries. La compagnie d’assurance maritime fixe le montant d’indemnisation si l’assuré apporte la preuve que le préjudice subi atteint ce montant. Cette valeur est généralement égale à la valeur : – CIF majorée de 10% ou CIF + 10%CIF – CFR majorée de 20% ou CFR + 20%CFR Il existe une limite légale. Elle est CIF majoré de 20%. On ne doit pas dépasser cette limite. Attendez la suite : taux de la prime d’assurance maritime 3.2 Le taux de la prime d’assurance maritime Ce taux est fonction des éléments suivants : Le type de police sollicité Je vous présente les quatre polices : au voyage, à alimenter, d’abonnement et tiers-chargeur. Le taux varie en fonction de votre choix. La nature des marchandises Pour certains types de marchandises, le taux est plus élevé. Nous avons les marchandises dangereuses, produits périssables et les animaux vivants. Le mode et moyen de transport Le taux est moins cher en transport aérien qu’en maritime. En effet, le transport maritime est plus risqué que le transport aérien. L’itinéraire emprunté Le taux est plus élevé pour les trajets dangereux. L’itinéraire emprunté Le taux est plus élevé pour les trajets dangereux. L’emballage des marchandises, Le taux est faible pour les marchandises conteneurisées. Le conteneur assure une grande protection. Les risques à couvrir Le taux de la prime est plus élevé pour une couverture assez large. Par exemple, prenons la garantie tous risques. Vous voyez, nous avons expliqué les deux notions utiles pour le calcul de la prime d’assurance maritime. 4.LES OBLIGATIONS ENTRE LE VENDEUR ET L’ACHETEUR Le vendeur : Livrer la marchandise (emballée et marquée) au port de départ convenu Dédouaner à l’export Prouver la livraison des marchandises au transporteur Payer les frais de chargement Signer le contrat de transport et payer le fret Supporter les frais de déchargement à l’arrivée s’ils sont inclus dans le prix du transport L’acheteur : Réceptionner les marchandises au port convenu Payer les frais de déchargement s’ils ne sont pas inclus dans le fret Supporter le risque de transport à partir du moment où les marchandises ont été livrées à bord du navire désigné selon les usages du port. CONCLUSION Pour conclure, les Incoterms sont des règles utilisées par l’ensemble des acteurs du commerce international afin de faciliter leurs échanges. Ces règles constituent un standard international et permettent de prévoir, dès la conclusion d’une transaction commerciale, les obligations et responsabilités respectives du vendeur et de l’acheteur ainsi que matière de coûts, de transfert de risques, de transport, d’assurance et de formalités douanières à accomplir. Les mécanismes de transferts des risques concernant les marchandises et la répartition des différents coûts. uploads/Finance/ incoterm.pdf