Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Melle. ZAAFRANE Mansouria L’audit et le contrôle des risques dans le milieu ban

Melle. ZAAFRANE Mansouria L’audit et le contrôle des risques dans le milieu bancaire Cadre de référence des banques algériennes Revue les cahiers du POIDEX N°06 / Septembre 2016 5 L’audit et le contrôle des risques dans le milieu bancaire Cadre de référence des banques algériennes Melle. ZAAFRANE Mansouria Résumé : Les banques et établissements financiers exercent leurs activités dans un milieu à changement rapide et perpétuel, le but de ce papier est de définir le rôle de l’audit bancaire en matière de détection et prévention des risques bancaires qui sont de nature inhérente et complexe. Ainsi, ce papier évoque l’évolution de la règlementation algérienne en matière d’extension de l’activité bancaire et la gestion des risques dans cette structure, tout en démontrant la contribution de l’audit bancaire à l’amélioration de l’exercice bancaire. Mots clé : Audit, audit bancaire, contrôle interne, les risques bancaires, Bâle. Abstract : Banks and financial institutions exercise their activities in an environment with fast and perpetual change, the purpose of this paperis to define the role of the banking audit regarding detection and prevention of banking risks which are of inherent and complex nature. So, this paper evokes the evolution of the Algerian regulations regarding extension of the banking activity and the risk management in this structure, while demonstrating the contribution of the banking audit to the improvement of the banking exercise. Keywords : Audit, banking audit, internal control, the banking risks, Basel. Introduction : Depuis très longtemps l’audit fait l’objet d’une mission de contrôle, cette mission reflète l’image fidèle de l’entreprise soumise à l’audit. Dans le monde des marchés financiers, et plus particulièrement les banques et établissements financiers, l’audit peut faire la perle des contrôles vu la sensibilité de ce secteur. La banque est une institution financière qui représente le vecteur moteur de la croissance économique et de la création de richesse des nations. Toutefois, le secteur bancaire est censé des détournements et malversations des fonds, le blanchiment d’argents, ainsi des moments de crises vu l’internationalisation du financement et des échanges financiers. L’environnement bancaire est complexe et sujette d’évolution en matière de réglementation et de normalisation, un milieu concurrentiel et plein de risques tant au niveau local qu’international. La banque joue un rôle économique très important par le biais de l’intermédiation bancaire et les opérations sur les marchés financiers. Au niveau interne cette entité offre des prestations de services diverses et exerce des opérations multiples et compliquées, notamment dans la présence de l’outil informatique et les nouvelles technologies.  Doctorante, Université de Mostaganem, Algérie Melle. ZAAFRANE Mansouria L’audit et le contrôle des risques dans le milieu bancaire Cadre de référence des banques algériennes Revue les cahiers du POIDEX N°06 / Septembre 2016 6 Le système bancaire algérien a connu depuis le début des années 90 une série de métamorphoses, caractérisant différentes étapes d'une réforme et une mise en conformité avec les standards internationaux. Les banques algériennes de leur part ont connu une évolution et une modernisation importante, et en conséquence l’activité bancaire est devenu de plus en plus compliqué et porteuse des risques. Face à l’environnement de la banque socioéconomique caractérisé de multiplicité des risques, l’audit bancaire, sert à une évaluation permanente ou périodique des opérations bancaires et du contrôle interne de la banque. Il mettre en exergue un examen critique sur la situation financière de la banque et ses activités opérationnelles et commerciales. Il est à rappeler que la majorité des banques dans le monde sont soumises à une réglementation internationale de Bâle, leur exige des normes de contrôle bancaire et de gestion des risques. Par conséquent, le but des autorités bancaires est de minimiser les risques et leurs impacts dans les banques et établissements financiers et de veiller à garantir la gouvernance de ces derniers. Cependant, un audit est toujours recommandé pour définir la politique financière dans une banque et les différentes opérations et services relevant son activité vis-à-vis des lois et règlements, mais aussi des accords et normes internationales. A ce stade, notre question principale est : « quel est le rôle de l’audit bancaire en matière de prévention des risques ? ». Pour répondre à cette problématique, ce papier s’articule sur trois (03) axes de recherche, il s’agit de : -La banque et les activités bancaires ; - Le contrôle interne et l’audit bancaire; -L’audit et le contrôle des risques bancaires. 1. La banque et les activités bancaires : un perçu sur le système bancaire algérien Loin d’évoquer l’historique de la banque qui est une entité plus vielle et ancienne depuis des milliers d’ans. Le mot banque vient de l’italien banco, qui désignait un banc couvert d’une nappe de couleur verte, utilisé il y’a des siècles par les banquiers de Florence1. La banque est chargée de plusieurs tâches commerciales financières, on peut définir les banques comme : « établissements financiers qui collectent des dépôts d’argent puis les utilisent sous forme d’investissements ou de crédits accordés aux entreprises et aux ménages »2. Cette définition apparait plus traditionnelle vu le développement des marchés financiers et des activités bancaires qui sont largement diversifiées et variées, tenant compte des nouvelles technologies et besoins de la clientèle dans un contexte de mondialisation. 1 John Hull et Christophe Godlewski, (2010), « Gestion des risques et institutions financières », Pearson Education, France, p : 23. 2http://www.banque-credit.org consulté le 23/05/2016 à 18 :25. Melle. ZAAFRANE Mansouria L’audit et le contrôle des risques dans le milieu bancaire Cadre de référence des banques algériennes Revue les cahiers du POIDEX N°06 / Septembre 2016 7 Une deuxième définition de (Frederic S. Mishkin; 2010) : « les banques sont des institutions financières qui acceptent les dépôts et qui font des crédits et qui sont inclues sous le terme de banques, les banques commerciales, les sociétés de crédit immobilier et les caisses d’épargnes »1. Néanmoins, l’objectif principal de la banque est resté toujours la recherche de profit par l’octroi de crédit, on peut résumer cette opération comme l’indique le schéma suivant : Figure 01 : l’intermédiation financière de la banque Source : https://www.iconomix.ch , consulté le 20/05/2016 à 17 : 00. De plus, le rôle de la banque consiste à trois ordres d’opérations : -La collecte des fonds auprès du public ; -Financement de l’économie en octroyant des crédits ; -Gérer les différents moyens de paiement. On peut donc, définir le rôle de la banque dans le schéma ci-dessous, comme outil de financement de l’économie et élément de développement économique: Figure 02 : Le rôle de la banque au financement de l’économie FINANCE DIRECTE FINANCE INDIRECTE Source: DovOgien, (2014), « Comptabilité et audit bancaire: Normes françaises et IFRS », DUNOD, Paris, p : 11. 1 Frederic S. Mishkin, (2010), « Monnaie, banque et marchés financiers », Pearson Education France, p : 08. Epargnant Preneur de crédit Banque Dépôts d’épargne auprès de la banque Intérêt Octroi d’un crédit à l’emprunter Intérêts Besoins de Financement Titreprim aires Emprunts Ressources de Financement Titreprim aires Monnaie MARCHES FINANCIERS Créances Dépôts BANQUES Melle. ZAAFRANE Mansouria L’audit et le contrôle des risques dans le milieu bancaire Cadre de référence des banques algériennes Revue les cahiers du POIDEX N°06 / Septembre 2016 8 Historiquement, les banques sont connues par leur rôle d’intermédiaire financier le plus présent dans l’économie, communément connues à travers leur activité d’intermédiation traditionnelle de bilan1. La banque joue le rôle de l’intermédiation financière de deux manières donnant lieu à deux visions différentes de la firme bancaire, d’une part considère la diversification des actifs financiers et d’une seconde part considère l’évaluation des actifs financiers2. Dans le contexte algérien, et pour financier le développement économique le système bancaire et financier plus particulièrement les banques et les établissements financiers publics, ce dernier est largement composé d’opérateurs privés et étrangers à partir de la fin des années 1960. Au terme de la période, le secteur devient en exclusive public et spécialisé3. Depuis les années 1988, le secteur bancaire et financier a connu une modification et restructuration en vue des grands changements de la nature et de la forme juridiques des grandes entreprises algériennes4 incluant les banques5. De même, la loi n°90-106 le pilier du nouveau système algérien, en déterminant de différentes réformes et mesures de ce secteur.Et depuis, plusieurs réformes se poursuivent notamment avec l’ouverture des entreprises publiques économiques aux capitaux privés nationaux ou étrangers. En outre l’ordonnance n°03-11, porte d’objectif la consolidation du système bancaire et abroge la loi sur la monnaie et le crédit de 1990. Cette ordonnance consolide le régime déjà établis par la loi 1990 en introduisant de nouveaux principes et/ou en les définissant plus précisément : le secret professionnel, les changes et les mouvements de capitaux, la protection des déposants. L’objectif de la présente ordonnance est de renforcer la sécurité financière, améliorer nettement le système de paiement et la qualité du marché7. Par la suite, l’Algérie vise à améliorer l’activité bancaire par le partenariat comme modalité d’implantation des investissements étrangers qui figuré dans la loi de finances complémentaire pour 2009. Et par conséquent, l’ordonnance n°03-11 relative à la monnaie et au crédit a été modifiée et complétée en uploads/Finance/ l-x27-audit-et-le-controle-des-risques-dans-le-milieu-bancaire-cadre-de-reference-des-banques-algeriennes.pdf