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La banque islamique par Rachid El aatmi Université mohammed 5-Suissi faculté de

La banque islamique par Rachid El aatmi Université mohammed 5-Suissi faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Salé Traductions: Original: fr Source: sommaire suivant Avant propos Le secteur bancaire au Maroc connaît ces dernières années une prospérité sans égale, il a pu désormais conquérir toutes les classes sociales marocaines, alors que son activité était jusqu'à lors limitée au salariés et au fonctionnaire. La concurrence de l'état, tantôt par de nouvelles dispositions législatives, tantôt par la participation effective, en garantissant certaines couches sociales pour les prêts qu'ils contractent auprès des banques a joué un rôle primordial dans cette montée en puissance de l'industrie bancaire. Cependant il faut bien rappeler que les banques oeuvrant jusqu'à maintenant au Maroc sont des banques dont les activité principales sont basées sur l'intérêt voir l'usure prohibé par le droit musulman. Ce travail cible ainsi un double objectif : · Le premier étant de rappeler la stricte interdiction de l'usure dans le droit musulman. · Et le deuxième est de faire une brève présentation d'une alternative qui a belle et bien réussi à concurrencer, voir remplacer les banques à intérêt. cette alternative est la banque islamique. D'une part La banque islamique est conforme aux prescriptions du droit musulman, et d'autre part elle présentent une variété de produits qui se sont montrés plus avantageux, non seulement aux banques et aux clients, mais aussi pour les économies qui l'ont accueilli, d'où s'impose la question suivante : pourquoi ne sont-elles toujours pas autorisée à s'établir au Maroc ? Introduction Dans les années soixante les banques islamiques ne constituaient qu'un épiphénomène du marché financier, qui a suscité quelques recherches et des études portant le plus souvent sur sa viabilité... De nos jours avec plus de trois cents établissements, la présence des banques islamiques est immuable, une présence pesante et signifiante dans le marcher du moment qu'entre 40% et 50% des épargnants musulmans font confiance à ces institutions (1), ce qui leur fait au moins deux cents milliards de dollars de dépôts (2). Devant une telle situation beaucoup de banques traditionnelles occidentale se sont trouvé dans l'obligation d'introduire des produits bancaires islamiques dans leurs circuits afin de préserver leur clientèle arabo musulmane. A l'origine de ce phénomène, le boom pétrolier des années soixante-dix qui a entraîner une grande disponibilité de pétrodollars et de ce fait la création du premier grand établissement islamique de financement : la Banque Islamique de Développement d'Arabie Saoudite, à l'initiative de l'organisation de la conférence islamique. Un autre phénomène pas moins important que le premier, le fort mouvement qui existe dans le monde musulman en faveur de la création d'institutions financières islamiques, (El Naggar Ahmed)(3). Ce phénomène n'est qu'une manifestation d'un autre beaucoup plus large, celui de la renaissance de l'islam et de ces valeurs. (Constantin François et Coulon Christian, 1977). (1) la revue ÇáæÚí ÇáÅÓáÇãí N° 440 Juin 2002 (2) Idem (3) EL NAGGER AHMED secrétaire général de l'association internationale des banques islamiques (AIBI) de sa création en 1977 à mai 1991, et pionnier de la finance islamique en Egypte. La première expérience a eu lieu en Egypte entre 1963 et 1967, sous la forme des caisses d'épargne rurales du Mit-Ghamr un petit village (delta du Nil) procurant des micros crédit au villageois qui n'acceptaient pas le rapport créancier /débiteur celui imposé par les banques conventionnelles, et qui cherchaient des relations répondant aux normes prescrites par leur religion. Cette expérience s'est soldée par un échec dû principalement à des raisons politiques. Elle fut néanmoins riches d'enseignements pour les expériences ultérieurs telles que la Nasser Social Bank en 1971, première banque à caractère social pour les groupes sociaux à bas revenus. (1) L'activité bancaire islamique proprement dite a commencé avec la création de la banque de DubaÏ en 1975. Ce fut une initiative populaire qui a été suivie par la création de la banque islamique de développement à Djedda, établissement international, groupant les pays membres de l'Organisation de la Conférence Islamique. (2) D'autres banques islamiques virent le jour au cour de la décennie 70 tel que le groupe « DAR AL AMAL AL ISLAMI », « AL BARAKA », le rythme de la création va s'accélérer dans beaucoup de pays arabes à savoir le KOWEÏT, QUATAR, JORDANI,...on voit naître également des guichets d'opérations bancaires islamiques au sein de banques traditionnelles, notamment au ETATS-UNIS et en suisse. (3) D'autre pays tel que l'Iran, et lors de la montée des islamistes au pouvoir, on adopter intégralement un programme de restructuration de leurs institutions dans le sens islamique en interdisant complètement aux banques de percevoir ou de verser des intérêts. (1) GERARD VERNA et AB CHOUIKH étude sur le fonctionnement des banques islamiques université LAVAL Québec juin 1989. (2) « une banque originale la banque islamique » MALIKA KETTANI p 16. (3) Idem Les banques islamiques ont déjà d'importantes réalisations dans leur actif. Elles ont ainsi réintégrer dans le circuit économique mondial plus d'une quinzaines de milliards de dollars, soit environ le tiers du pactole thésaurisé dans les pays arabes, et ce grâce à la relation originale q'elles entretiennent avec leurs clients entrepreneurs/emprunteurs en effet la banque islamique joue le rôle d'un partenaire partageant les bénéfices aussi bien que les risques, la banque n'est donc plus perçue comme un simple pourvoyeur d'argent intéressé seulement par les garanties. Le principe du rejet du prêt à intérêt est une caractéristique fondamentale du système bancaire islamique, or, l'octroi de crédit avec intérêt est l'activité principale des banques occidentale, il a fallu donc développer un concept islamique du crédit afin de remplir l'un des rôles principaux de la banque, tout en respectant les prescriptions islamiques. Nous examinerons dans une première partie : la conception islamique de la profession bancaire, et dans une deuxième partie : Les Opérations bancaires islamiques Première partie : Le concept islamique de la profession bancaire. La religion musulmane englobe tous les aspects de la vie spirituelle comme de la vie sociale du croyant, instituant des principes aussi bien pour le rapport de l'homme à Dieu qu'en ce qui concerne ses rapports sociaux et notamment les transactions commerciales. (Al-Inani Hassan, 1981) L'économie de la péninsule arabe du VII ème siècle reposait en effet sur des tribus marchandes vivant dans un environnement hostile. Du fait de leur isolement, elles souffraient le plus souvent d'un manque de liquidités qui favorisait l'usure et la thésaurisation. Les préceptes islamiques visèrent à refréner ces phénomènes sociaux indésirables. Car si les taux d'intérêts appliqués aux négociants se déplaçant de ville en ville étaient trop élevés, cela décourageait le commerce et augmentait considérablement le coût des marchandises. (1) Sous la perception islamique s'est développée alors une économie purement islamique, inspirée du coran de la sunna et des autres sources, une économie ni capitaliste, ni communiste, ni même positive, mais par son indépendance, ses caractéristiques, et ses fondements, c'est une véritable structure dotée de tous les produits offerts par les autres économies dont la banque islamique qui s'est avérée plus efficace que son homologue occidentale du moment que ses services sont basés sur un partage plus équitable des risques et des bénéfices, et qu'elle se veut associer de l'emprunteur entrepreneur et non un simple créancier pesant dans son passif et intéressé seulement par les garanties financière offertes par lui. Les banques islamiques a développé un concept propre a elle qui tire sa spécificité de l'application des règles du droit musulman qui interdisent l'intérêt et ne donne à l'argent aucune valeur propre, c'est-à-dire que si sa circulation ne traduit pas une activité économique réelle, il serait illicite qu'elle rapporte quelque prime que se soit. Aussi force est de constater que le système bancaire islamique diffère, au niveau de sa gestion et de son organisation, des banques conventionnelles. L'étude de l'interdiction de l'intérêt dans le droit musulman est nécessaire. Elle fera l'objet de notre première section. Dans une deuxième section nous présenterons l'organisation des banques islamiques. (1) Gérard Verna et Ab. Chouick ÉTUDE SUR LE FONCTIONNEMENT DES BANQUES ISLAMIQUES Département de Management, Université Laval, Québec juin 1989 Section 1 :L'interdiction du prêt à intérêt dans le droit musulman L'activité des banques occidentales est basée sur l'intérêt, or l'intérêt est formellement interdit par le droit musulman, pour des raisons d'égalité et de justice entre les parties contractantes. Cette interdiction trouve sa source dans le Coran, ainsi que dans la sunna, visant à anéantir l'usure, qui conduit inévitablement à l'appauvrissement des pauvres et l'enrichissement des riches du moment que l'emprunteur est un pauvre que le besoin a assujetti aux conditions du riche. D'autre part l'analyse minutieuse de la prohibition de l'usure, démontre qu'elle veut rétablir un équilibre moral, économique, et social. Il faut noter aussi que le Coran et la sunna ne se limitent guerre à poser l'interdiction, mais ils pénalisent la violation de la prescription, faisant d'elle l'un des grand pêchés sévèrement sanctionné. Sous section1 : La critique du prêt à intérêt dans l'histoire A. L'usure et le prêt à intérêt L'intérêt est la somme que le débiteur paie au créancier en rémunération de l'usage de l'argent prêté. (1) ; l'usure quant uploads/Finance/ la-banque-islamique.pdf