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La comptabilité au Japan 1. Les normes comptables Les normes comptables japonai

La comptabilité au Japan 1. Les normes comptables Les normes comptables japonaises ("Japanese GAAP") sont élaborées par l'Accounting Standards Board of Japan (ASBJ), qui a été créé en 2001. En vertu d'un accord conclu en août 2007 entre l'ASBJ et l'International Accounting Standards Board (IASB), connu sous le nom d'Accord de Tokyo, l'ASBJ s'est efforcé de faire converger les exigences des normes comptables japonaises avec les normes internationales d'information financière (IFRS). Les sociétés nationales et étrangères peuvent choisir l'un des quatre cadres d'information financière reconnus: les normes IFRS, les normes comptables japonaises (GAAP japonais), les normes internationales modifiées du Japon (JMIS) (version modifiée des normes IFRS) et les normes US GAAP. Les PME utilisent généralement le GAP japonais comme cadre d'information financière. - Les normes IFRS (International Financial Reporting Standards) Depuis 2010, les sociétés qui répondent à certains critères sont autorisées à appliquer volontairement les normes IFRS pour leurs états financiers consolidés au Japon. En 2013, la FSA (Financial Services Agency) a révisé ses ordonnances relatives au Cabinet et a supprimé certaines exigences afin de renforcer l'application des normes IFRS au Japon. En conséquence, le nombre de sociétés éligibles à l’application des normes IFRS a été augmenté et pratiquement toutes les sociétés cotées en bourse et les sociétés non cotées sont autorisées à utiliser les normes IFRS pour les états financiers consolidés. - Les normes comptables japonaises (GAAP japonais) : Les normes comptables sont élaborées par le Conseil des normes comptables du Japon (ASBJ : Accounting Standards Board of Japan) et sont désignés comme les normes comptables japonaises par l'Agence des services financiers du Japon. Au Japon, les entreprises cotées aux normes peuvent actuellement choisir de déposer leurs états financiers consolidés. Les GAAP japonais font partie des "normes comptables de haute qualité reconnues internationalement" mentionnées dans la déclaration du G8 en Juin 2003. - Les normes internationales modifiées du Japon (JMIS) : il s’agit d’une version modifiée des IFRS avec des suppressions ou des ajouts tels que définis par le normalisateur japonais. Il existe deux normes de modifications par l’ASBJ, concernent la comptabilisation du goodwill et des autres éléments du résultat global. Les JMIS ont été initialement publiés en juin 2015 à la suite de l'approbation initiale des IFRS couvrant les normes IFRS publiées par l'IASB au plus tard le 31 décembre 2012. - Les normes US GAAP : permettant aux entreprises de faire un rapport financier de leurs activités en fonction des normes en cours aux États-Unis les sociétés cotées au Japon peuvent actuellement choisir d’utiliser pour déposer leurs états financiers consolidés. L’application de ces normes est Sous réserve de l'autorisation de la Commission de l'Agence des Services financiers. - Le GAP japonais : il est utilisé par les PME comme cadre d’information financière. 2. Etats financiers  bilan,  compte de résultat,  état des flux de trésorerie,  l'état de l'évolution de l'actif net,  les annexes connexes. Les sociétés japonaises sont tenues de présenter deux ensembles d'états financiers : les états financiers consolidés et les états financiers individuels pour les sociétés mères seulement. Et sont établis, en principe, conformément aux principes comptables généralement admis au Japon (J GAAP) tels qu'ils sont publiés par l'ASBJ. Pour les états financiers consolidés des sociétés cotées, l'utilisation des normes IFRS des normes internationales modifiées du Japon (JMIS) et des US GAAP est également autorisée. JMIS est le nouvel ensemble de normes comptables inauguré par l'ASBJ en 2015 et développé sur la base du processus d'approbation des normes comptables et des interprétations publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB). Avec l'introduction du JMIS, il existe quatre référentiels comptables que les sociétés cotées au Japon peuvent utiliser, mais l'application volontaire des normes IFRS est en constante expansion.  Une société japonaise sélectionne son exercice au début de ses activités au Japon - l'année d'imposition peut être l'année civile ou une autre période n'excédant pas 12 mois. Une succursale doit généralement adopter la même année fiscale que celle utilisée par son siège social.  Le Code de commerce détaille les exigences relatives pour la préparation d'un rapport annuel et d'une annexe par les sociétés à responsabilité limitée (Kabushiki Kaisha). Le rapport annuel doit être soumis à l'Assemblée générale des actionnaires et inclure le bilan et le compte de résultat.  Seules les sociétés cotées en bourse doivent publier leurs comptes. Selon la loi des titres transférables et la loi des échanges, les entreprises enregistrées doivent déposer des rapports annuels et biannuels auprès du Ministère des Finances, ainsi qu'une copie du marché des changes étranger où des titres transférables sont inscrits. es entreprises sont tenues de faire appel à un commissaire aux comptes pour effectuer un audit annuel de la santé financière de leur organisation. Les sociétés dont le capital social est supérieur à 500 millions JPY ou les passifs sont supérieurs ou égaux à 20 milliards JPY sont tenues de nommer un auditeur externe (un expert-comptable public) ou une société d'audit et doivent être soumises à un audit fondé sur le droit des sociétés, comme doit une société cotée sur les marchés boursiers japonais. 3. Les organismes comptables  BAC : Conseil de la Comptabilité Commerciale  ASBJ : Comité japonais des normes de comptabilité (site en anglais)  JICPA : Institut japonais des experts-comptables agréés  FASF : La fondation des normes de la comptabilité financière Pour conclure, on trouve que la plupart des règles dans la comptabilité japonaise sont retenus dans des lois, décrets ministériels ou ordonnances, on peut en tirer qu’elle a une orientation juridique. Les principaux outils de comptabilité ont tous des statuts juridiques comme le code du commerce, ces lois forment avec les « Principes comptables commerciaux » la base réglementaire de la comptabilité japonaise. La comptabilité en chine 1. Les normes comptables Le système comptable chinois est basé principalement sur les Chinese Accounting Standards (CAS), qui sont perçues comme les concurrents directs des normes internationales IFRS. Promulguées par le Ministère des Finances (MOF) sont entrées en vigueur depuis le 1er juillet 1993. Toutes les sociétés constituées en Chine, y compris les sociétés à capitaux étrangers, doivent préparer des états financiers en conformité avec les normes comptables chinoises (« Chinese Accounting Standards » « CAS »), pour remplir leurs obligations comptables et fiscales. En vertu des normes CAS,  L’année fiscale chinoise commence le 1er janvier, et se termine le 31 décembre de la même année.  Les entreprises chinoises sont obligées de publier annuellement leurs états financiers, dans un rapport d’audit contenant un paragraphe « tâche » et un paragraphe d’opinion, qui sert à établir si les comptes ont été réalisés selon les lois en vigueur.  Toutes les entreprises doivent suivre la même configuration en ce qui concerne le plan comptable, mais elles ont la liberté d’établir des sous-comptes selon leurs besoins commerciaux spécifiques  Les entreprises en Chine doivent préparer les factures, les livres de comptes et rapports financiers en chinois pour toutes leurs déclarations statutaires locales  La monnaie de comptabilité doit être le RMB et non les devises étrangères. Cependant, l’entreprise peut effectuer une conversion pour son rapport financier et choisir un taux de conversion  les pièces comptables doivent être classées avec les documents justificatifs. Cela veut dire Les reçus et bordereaux de banque associés doivent être attachés aux justificatifs de comptabilité, et à la fin du mois, ces reçus doivent être attachés ensemble selon le numéro de série du reçu dans un ordre chronologique, et cet ordre ne peut être modifié par la suite.  la différence entre les entreprises qui vendent des biens et celles qui vendent des services, car il n'y a pas de TVA sur les services qui sont soumis à la taxe sur le chiffre d'affaires (business tax). 2. Etats financiers  Les relevés des comptes financiers doivent comporter un bilan,  les profits et les pertes,  un rapport de marge brute d’autofinancement,  des notes concernant les comptes,  un compte d’appropriation de profits et pertes. Pour des informations plus précises, Ces états financiers doivent être fait en conformité avec les normes comptables chinoises (« Chinese Accounting Standards »), conservés pendant au moins 15 ans, et utilisés pour le calcul de l’Impôt sur le Revenu des Entreprises (« Enterprise Income Tax » ou « EIT ») et des profits distribuables.  Toute transaction commerciale réalisée en Chine doit faire l’objet d’une facture écrite, rédigée en chinois et visée avec les sceaux officiels du fournisseur (« Fapiao »). Une Fapiao n’est pas uniquement un simple justificatif officiel, il s’agit également d’une note fiscale, permettant au gouvernement chinois la collecte de certaines taxes. Une proportion significative de petites et moyennes entreprises chinoises réalisent des opérations de vente « sous la table » et préfèrent éviter l’émission de Fapiaos, de manière à réduire leur imposition. Il n’est pas recommandé de procéder ainsi. En outre, pour récupérer la TVA acquittée en amont, il est indispensable de fournir les Fapiaos correspondantes.  Les états financiers annuels doivent être audités et certifiés par un expert-comptable chinois indépendant. Cet audit a pour uploads/Finance/ la-comptabilite-en-chine.pdf