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Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. Filière : Economie et

Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. Filière : Economie et gestion Semestre : 6 Module : Travaux de fin d’études Mémoire de fin d’études sous le thème : Préparé par : Mlle. Firdaous Elajroudi Sous la direction du professeur : M. Elkebir Elakry Numéro d’inscription : 43708 Année universitaire 2 Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. 2009/2010 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier mon professeur de m’avoir encadré pour réaliser mon projet de fin d’études. Mes remerciements vont ainsi à : Mes parents, sans qui je ne serais pas ce que je suis aujourd’hui ; Mes sœurs Ikram et Abir qui ont contribué à taper quelques pages dans ce mémoire ; Mon amie Manal qui m’a offert des documents très intéressants pour achever mon travail ; Je remercie aussi tous ceux qui ont participé de près ou de loin à ce travail. 3 Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. SOMMAIRE Remerciements 2 Sigles et abréviations 4 Introduction générale 5 Chapitre 1: Le contexte de la normalisation comptable internationale 7 Section 1 : L’harmonisation comptable internationale : Défis et enjeux 8 Paragraphe 1. La nécessité d’une harmonisation comptable internationale 8 Paragraphe 2. Les enjeux et les défis de la normalisation comptable internationale 14 Section 2 : Les principes comptables fondamentaux: 16 Paragraphe 1. L’IASB: Rôle, fonctionnement, et structure. 16 Paragraphe 2. Le cadre conceptuel de la présentation des états financiers 23 Chapitre 2 : La transition du CGNC aux normes IAS/IFRS : 32 Section 1 : Intérêt de l’adoption des IAS / IFRS au Maroc : 33 Paragraphe 1. Les liens économiques avec l’Europe 33 Paragraphe 2. Les facteurs d’attrait des normes IAS/IFRS 34 Paragraphe 3. L’impact de « l’internationalité » de la comptabilité sur la normalisation comptable marocaine 34 Section 2 : Les principales différences entre IAS/IFRS et le CGNC : 35 Paragraphe 1. Les raisons des divergences 35 Paragraphe 2. Analyse des divergences entre les deux référentiels 36 Paragraphe 3. Les problèmes perçus de la mise en œuvre des retraitements 45 Chapitre 3 : étude de cas de la SONASID : 48 Section 1 : Une présentation générale de la SONASID : 49 Paragraphe 1. Historique de la SONASID 49 Paragraphe2. Le positionnement sur le marché 49 Section 2 : L’adoption des IFRS au sein de la SONASID : 50 Paragraphe 1. Le contexte de publication 50 Paragraphe 2. Présentation des normes et interprétations appliquées 51 Conclusion générale 59 Bibliographie 60 Table des matières 62 SIGLES ET ABREVIATIONS 4 Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. INTRODUCTION GENERALE : AFS Available For Sale ASB Accounting Standards Board CAP Committee on Accounting Procedures CGNC Code Général de Normalisation comptable CMUP Cout Moyen Unitaire Pondéré CNC Conseil National de la Comptabilité CPC Compte de Produits et Charges D-B DAILMER-BENZ ED Exposure Draft FASB Financial Accounting Standards Board FIFO First In First Out IAS International Accounting Standards IASB International Accounting Standards Board IASC International Accounting Standard Committee IASCF International Accounting Standard Committee Foundation IFAC International Federation of Accountants IFRAG International Financial Reporting Adversory Group IFRIC International Financial reporting interpretation committe IFRS International Financial Reporting Standards En français (Normes Internationales d’Information Financière) ISCAE Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprise LIFO Last In First Out OICV Organisation internationale des Commissions des Valeurs Mobilières SAC Standards Advisory Concil SEC Security and Exchange Commission SIC Standing Interpretations Committe SONASID Société Nationale de SIDérurgie SNI Société Nationale d’Investissement TVP Titre et Valeur de Placement UGT Unité Général de Trésorerie US GAAP United States Generally Accepted Accounting Principles 5 Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. La mondialisation s’avère une réalité inévitable englobant des défis réels, des opportunités, et assurant des menaces dans un monde de plus en plus mouvant, où les flux de l’information et de ressources se voient être accélérés. De ce fait, l’ouverture des marchés des capitaux et la libre circulation des investissements que le monde a connu ces dernières décennies, ont été le résultat de la grande révolution de l’information financière. Cette information financière révèle en fait la situation économique et financière des sociétés d’un groupe afin que les intervenants sur le marché soient en mesure d’analyser et comparer des sociétés qui leurs permettent d’optimiser la rentabilité de leurs capitaux dans un marché international. Cependant, une telle initiative d’investir devient de plus en plus complexe vu la multitude des paramètres et choix qui rentrent en jeu et qui dûmes essentiellement à l’hétérogénéité des systèmes comptables qui nuit aux comparaisons des performances entre entreprises, ce qui introduit le doute chez l’investisseur et bloque par la suite la fluidité de l’offre et de la demande en favorisant une communication financière trompeuse. D’ailleurs, les scandales financiers qui ont touché des multinationales de grandes renommés cotées en bourse, notamment « l’affaire Enron »1, et beaucoup d’autre, ont remis en cause l’utilisation de l’information financière, c’est autant les modes de gestion que la confiance des investisseurs à travers le monde, et fait prendre conscience à la communauté financière, de la nécessité d’aller vers une convergence mondiale de l’information financière. Pour faire face à cette situation, les normes internationales ont vu le jour il y a déjà plusieurs années, permettant ainsi de répondre aux besoins des investisseurs grâce à une information financière plus économique, plus transparente, et surtout plus homogène. Cette harmonisation leur permettra notamment d’accéder à tous les marchés financiers sans avoir à établir un jeu de compte particulier pour chaque place financière ainsi favorisera l’unification des conditions de concurrence entre les différents pays. A compter du début 2005, en adoptant les normes comptables internationales, l’Europe a pris une initiative majeure dans le processus mondial de l’harmonisation financière. En effet, cette décision a affecté le contexte financier au Maroc à plus d’un titre, ainsi plusieurs entreprises marocaines seront concernées par la présentation d'états 1 Société américaine parmi les plus importantes qui a cessé ses paiements en décembre 2001, alors que les comptes consolidés de l’exercice 2000 dégageait un résultat positif plus substantiel de celui des deux années précédentes, des capitaux propres conséquents et un actif courant supérieur à un passif courant. 6 Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. de synthèses établis selon les normes IFRS. Ces entreprises peuvent être catégorisées comme suit :  Les sociétés filiales de Groupes cotées en Europe;  Les sociétés tenues de présenter à leurs sociétés mères un reporting financier établi selon les normes IFRS;  Les sociétés marocaines souhaitant recourir aux marchés financiers européens ou internationaux (souscription d’emprunts, ouverture de leur capital social);  Et les sociétés marocaines faisant appel public à l’épargne ayant des filiales et qui ont pris la décision de présenter leurs comptes consolidés selon les normes IFRS. Le marché des capitaux au Maroc ne pouvait à cet effet ignorer ce mouvement de normalisation et doit, pour sa part, s’aligner sur les nouvelles normes comptables internationales. De ce fait, ce mémoire exposera en premier temps la cause de naissance des normes IAS/IFRS et les organismes institutionnels qui en sont élaborateurs, ainsi que les considérations prises en compte lors de leur préparation ; Ensuite, il va traiter les divergences existantes entre la normalisation comptable marocaine et celle internationale, non seulement en terme de principes, mais aussi en terme de la comptabilisation. Ainsi que les difficultés rencontrées lors de la conversion d’un référentiel local à un autre internationale ; Et enfin, une présentation d’une étude de cas d’une société Marocaine est de droit pour l’assimilation des points déjà traités. 7 Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. Chapitre 1 : Le contexte de la normalisation Comptable internationale 8 Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. Les systèmes de gouvernement d'entreprise diffèrent très nettement d'un pays à l'autre, reflétant des disparités majeures dans la pratique de la présentation de l’information financière, traduits par les chevauchements et motivations spécifiques pour chacun des pays, ce qui donne naissance à des complexités considérables pour ceux qui préparent, interprètent et, vérifient les états de synthèses. Or, pourquoi les pratiques diffèrent-elles si considérablement d'un pays à un autre en matière de gouvernement d'entreprise ? En répondant à cette question, on va traiter les mobiles principaux justifiant une telle harmonisation, en mettant en lumière les enjeux et les limites constituant un obstacle devant sa réussite. Section 1:L’harmonisation comptable internationale : Défis et enjeux. Paragraphe 1 : La nécessité d’une harmonisation comptable : 1. Hétérogénéité des normes nationales 1.1. La situation actuelle : Il existe à l’heure actuelle une très grande hétérogénéité des référentiels comptables. Ces divergences peuvent porter sur la forme ou sur le fond comme il est précisé par le schéma suivant2 : 2 Schéma extrait du colloque autour de l’IAS intitulé : Normalisation comptable internationale, Septembre 2004 9 E n v ir o n n e m e n t s d if f é r e n t s , N o r m e s c o m p t a b le s d if f é r e n t e s ( S o u r c e : C . N O B E S ) uploads/Finance/ la-transition-du-cgnc-aux-ifrs 1 .pdf