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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l’Enseignement Sup

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU Faculté des sciences Economiques, commerciales et de Gestion Département des sciences Economiques Master : Banque et Marchés Financiers Mémoire En vue de l’obtention du diplôme de master En Sciences Economiques Option : Banque et Marchés Financiers THEME Réalisé par : Encadré par : Mr. ABDOU Lounas Mme. AMIAR Lila Mr. DJENNAD Nassim Année Universitaire 2014/2015 Le financement du commerce extérieur par crédit documentaire : Cas d’une opération d’importation initiée par l’ENIEM, exécutée par la BEA REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier tous ceux qui ont contribué à la réalisation de ce travail notamment Notre promotrice Mme Amiar lila enseignante à la faculté des sciences économiques et gestion de l’université Mouloud Maameri de Tizi-Ouzou pour son aide et assistance. Le directeur comptable et financier de l’ENIEM. Mr Mouazer ainsi que Mme Larid pour leur accueil chaleureux et leur soutien Le chef d’agence de la BEA Site ENIEM Mr Ameriou Ainsi que notre encadreur Mr DJENNAD pour tous les efforts fournis dans le but de nous familiariser avec cette technique de paiement étudiée Les membres du jury qui ont accepté de lire et d’évaluer notre mémoire DEDICACES Je dédie ce modeste travail : A mes très chers parents qui m’ont guidé durant les moments les plus pénibles de ce long chemin. A mon cher frère SALIM A ma chère sœur YASMINE A tous mes Amis particulièrement Hafidh, Cylia, Dyhia, Lily et Zola En fin, je remercie mon ami et binôme LOUNAS pour tous les efforts Fournis à la réalisation de ce modeste travail. DJ.Nassim DEDICACES Je dédie ce modeste travail : A mes très chers parents qui m’ont guidé durant les moments les plus pénibles de ce long chemin. A MA TRES CHERE LYLIA A mon cher frère Lyes A mes chères oncles et tantes : KARIM./FARIDA./NOUARA./FATIMA et Leurs familles A tous mes Amis particulièrement D. Massi ,Z. Lamara,F.MASSI Hafidh, Cylia, Dyhia, Lily, Zola et tous les autres. En fin, je remercie mon ami et binôme NASSIM pour tous les efforts Fournis à la réalisation de ce modeste travail. AB.LOUNAS sommaire Introduction générale………………………………………………………….....………….01 Partie 1 : Notions générales du financement du commerce internation……………………………………………...…………………………………….04 Introduction partie 1…………………………………………..……………………………04 Chapitre 1 : Cadre théorique relatif au commerce international………..………...…….…….05 Introduction du chapitre 1 ………………..…………….……………...……….......05 Section 1 : Origine et évolution du commerce international………………..….…...06 Section 2 : Les instruments et techniques de paiement à l’importation…................11 Conclusion du chapitre 1……………………………………………………………..……..25 Chapitre 2 : mécanismes généraux du crédit documentaire………………………………..26 Introduction chapitre 2……..…………………………………………………………….26 Section 1 : Généralités sur le crédit documentaire……………………….…………………26 Section 2 : Typologie de crédit documentaire et les Documents exigés…………….………30 Conclusion chapitre 2.……………………………………………………………..………43 Conclusion partie 1 …..……………………………………………………………………...44 Partie 2 : Financement d’une opération de crédit documentaire initiée par l’ENIEM et exécutée par la BEA ………………………………………………………………………..45 Introduction partie 2 ……………………………………..………………………………….45 Chapitre 3 : La mise en œuvre du crédit documentaire……………………………….……46 Introduction chapitre 3..........……………………………………………………….............46 Section 1 : Déroulement et exécution du Credoc……………………………………….…...46 sommaire Section 2 : Les incoterms, risques, garanties du crédit documentaire………….…………..59 Conclusion chapitre 3………………………...………………………………….…………..73 Chapitre 4 : Cas pratique : Déroulement d’un crédit documentaire initié par L’ENIEM exécuté par la BEA ……………………………….………….……………………………...74 Introduction chapitre 4 …………………………………………...…………………............74 Section 1 : Présentation de l’Entreprise ENIEM et de la banque BEA………….…….…..75 Section 2 : Etude d’un crédit documentaire à l’importation au sein de l’ENIEM Agence BEA 098 de Tizi-Ouzou..……………………………………………………………………80 Conclusion chapitre 4………………..…………………………………...............................89 Conclusion partie 2………………..………………..………………………………………….……...90 Conclusion générale…………………………………………………………………..…...91 Bibliographie Annexes Table des matières Introduction générale Introduction Générale 1 Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, les échanges internationaux connaissent un essor extraordinaire et le contexte de crises financières dans lequel se déroulent ces échanges commerciaux (Crises Asiatique en 1996, Argentine en 1998, bancaires en Russie et Turquie en 2000 et 2002) ont rendu impératif le recours à des instruments de garantie, de paiement et de financement offrant le maximum de sécurité aux vendeurs et acheteurs de biens et services lesquels, dans la majorité des transactions conclues se connaissent peu ou pas du tout, ce qui empêche le renseignement avec exactitude sur l’honorabilité et la solvabilité de l’une ou l’autre des parties. La mondialisation produit, actuellement, un environnement qui, en dépit d’ajustement souvent douloureux, se traduit aussi par de grandes opportunités. Exploiter ces opportunités est une question essentielle. La formidable croissance des pays émergents contribue, en effet, à une croissance forte et régulière des échanges internationaux. Cette situation est une chance non seulement pour les grands groupes, mais aussi pour le tissu de PME exportatrices qui vendent à l’étranger. Face à cette nouvelle donne économique et aux exigences croissantes de rentabilité imposées par les financiers (actionnaires, investisseurs, banquiers,…), les exportateurs cherchent à concilier la sécurisation financière de leurs contrats avec le légitime souci des acheteurs de bénéficier de protection équivalente. Il est vrai que l’activité bancaire constitue la pierre angulaire de l’économie d’une collectivité donnée (pays ou groupement régional) consistant notamment par l’octroi de crédits à destination d’agents économiques, tout corps confondu. Cependant, l’acte de crédit présente une panoplie de risques, d’où la nécessité d’une gestion rigoureuse de ces derniers afin de s’en prémunir. C’est pour ce besoin de sécurité qu’est né le crédit documentaire. Il réduit de toute évidence, les risques et les difficultés que présente la vente commerciale internationale. L’objectif de ce moyen de paiement universel est de réaliser un équilibre aussi harmonieux que possible entre les intérêts de l’acheteur et ceux du vendeur Introduction Générale 2 Le crédit documentaire par sa souplesse et son adaptation à chaque transaction, facilite les règlements internationaux et donne la possibilité à l’exportateur de mobiliser sur place ses créances et à l’importateur d’accroître ces achats à l’étranger, car il lui fournit le fond de roulement nécessaire en suppléant une insuffisance de fonds propres. Malgré sa qualité de moyen de garantie, de paiement et de financement, bon nombre d’hommes d’affaires ne comprennent pas clairement son utilité, ainsi que les mécanismes et règles internationales qui régissent son ouverture, son utilisation et sa portée. Beaucoup ignorent même qu’il n’a rien à voir avec les marchandises ; dès lors que celui-ci ne s’appuie que sur les documents relatifs à la transaction. Compte tenu de cette importance, nous tenterons, tout au long de cet essai, de répondre à la problématique suivante : « Le crédit documentaire est-il l’instrument de paiement le plus efficace dans le financement du commerce international ? » Et afin d’apporter des réponses il est impératif de répondre aux sous questions suivantes : 1) En quoi consiste le crédit documentaire ? 2) Quels sont les acteurs mis en jeu dans cette procédure ? 3) Comment se réalise-t-il et quels sont ses différents types ? Et afin d’aborder et de répondre a la problématique on peut poser les hypothèses suivantes : Le crédit documentaire est le moyen le plus utilisé à travers le monde. Le crédit documentaire est le plus efficace de tous les autres moyens de paiement Après une introduction succincte du thème en question, nous tenterons de présenter la méthodologie d’approche de ce modeste travail dont voici, les contours. Notre travail est subdivisé en deux parties : la première représentant un sous bassement théorique relatif aux moyens de paiements utilisés pour le règlement des opérations du commerce international (Chapitre 1 & chapitre 2). La démarche théorique est basée sur la consultation de plusieurs ouvrages, revues et textes réglementaires relatifs au crédit Introduction Générale 3 documentaire ainsi qu’aux différents moyens de paiement utilisés dans les transactions commerciales internationales. La seconde partie (chapitre 3 & chapitre 4) quant à elle sera consacrée à l’étude d’un cas pratique relatif à la mise en place et déroulement d’une opération de crédit documentaire. La démarche pratique s’appuie sur un cas réel d’un crédit documentaire initié par l’ENIEM et exécuté par la BEA. Le premier chapitre de notre mémoire est subdivisé en deux sections consacrées d’une part, à un aperçu général sur l’origine et l’évolution du commerce international et d’autre part aux instruments et techniques de paiement à l’importation. Le second chapitre, comportant lui aussi deux parties, s’étalera sur les généralités relatives au crédit documentaire ainsi que les règles et usances uniformes (RUU) et les acteurs mis en jeu. Quant au second volet, il traitera des différents types de crédits documentaires tout en mettant en exergue leurs avantages et inconvénients. Nous nous attarderons tout au long du premier volet sur le déroulement du crédit documentaire et nous tenterons d’expliquer dans le second de ce troisième chapitre les incoterms, les risques et les garanties du crédit documentaire. Le dernier chapitre de notre recherche, réservé à un cas pratique,dont, nous essayerons de mettre en évidence le mécanisme de réalisation du crédit documentaire tout en déroulant l’aspect technique de ce dernier. Ce cas pratique est effectué au niveau de la Banque Extérieure d’Algérie (BEA) « Agence 098 » sise à la zone industrielle de Oued-Aïssi dans la Wilaya de Tizi-Ouzou. Au final, nous terminerons ce présent mémoire par une conclusion générale qui précisera l’importance du crédit documentaire en étant, à la fois, un moyen d’assurance et de sécurité aussi bien pour le donneur d’ordre (acheteur) que uploads/Finance/ le-financement-du-commerce-exterieur-par-credit-documentaire-cas-d-x27-une-operation-d-x27-importation-initiee-par-l-x27-eniem-executee-par-la-bea.pdf