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Chapitre II : le risque de crédit Le recourt au crédit est indispensable pour l

Chapitre II : le risque de crédit Le recourt au crédit est indispensable pour le fonctionnement de la machine économique. En effet, le crédit permet de maintenir et d’augmenter la production, et aussi lorsque les investisseurs projetés dépassent les possibilités financières .Cependant, les crédits présentent plusieurs risques pour les banques, celles-ci prennent des précautions en utilisant des moyens réglementaires pour les minimiser. De cela, il convient de dire que toutes opérations d’octroi de crédit doivent répondre au double souci : - La sécurité pour préserver contre les différents risques qui seront engendrés par ces - opérations. - De la rentabilité en faisant un meilleur usage des emplois de la banque. Alors, on constate qu’un simple retard de remboursement peut être préjudiciable pour la banque qui travail avec les fonds des déposants. Section 1 : Généralité sur le risque de crédit 1.1. Définition du risque de crédit : Le risque de crédit est la forme la plus ancienne du risque sur le marché de capitaux, résultant de l’incertitude qu’à la possibilité ou la volonté des contreparties ou des clients de remplir leurs obligations. Très prosaïquement, il existe donc un risque pour la banque dés lors qu’elle se met en situation d’attendre une entrée de fonds de la part d’un client ou d’une contrepartie de marché. Le risque de crédit est le risque que le débiteur ne répond pas à son obligation initiale qui est de rembourser un crédit. En fait, dés que le client rend son compte débiteur, la banque est appelée à supporter un risque de crédit. Ce qui né du fait que la banque collecte des fonds auprès du publique, qu’elle doit être en mesure de restituer en tout temps ou selon les conditions de retrait fixées. Puisque les banques ne sont pas à l’abri des fluctuations économiques, elles doivent jauger les demandes de crédit avec minutie pour minimiser le risque de crédit. D’une manière générale, il intervient entre le moment de l’octroi du crédit, à l’échéance de remboursement prévue. Dans cet intervalle de temps, des événements imprévisibles peuvent se produire, pouvant grever la solvabilité du débiteur et impacté des pertes au créancier. 1.2. Types de risques de crédit : Le risque de crédit est un risque majeur pour une banque, on peut le classer en deux catégories à savoir : 1.2.1. Le risque de non remboursement : C’est le plus redouté par la banque, car le débiteur est incapable de faire face à ses engagements de paiement (incapacité d'honorer ses obligations de paiement des intérêts et/ou du principal d'une créance) On dit que le risque de non remboursement est un risque transmit, il prend naissance au niveau de l’entreprise et il est ensuite transférer à la banque en sa qualité de créancier1 .il prend forme principalement a cause de : La dépréciation de la qualité du crédit, en raison de la dégradation de la situation financière de la contrepartie, la banque doit faire face à tout type de risque de faillite pour les sociétés ou d’insolvabilité pour les particuliers et professionnels. Ou bien par “mauvaise foi“, c’est-à-dire, que le client refuse de rembourser. Comme Il peut découler aussi d’une crise politique ou économique d’un pays, qui l’empêche de rembourser à temps sa dette. 1.2.2. Le risque d’immobilisation : .Le risque d’immobilisation est un risque spécifique à la banque, elle subit des retards de remboursement des créances mal géré par la banque. Qui crée un décalage entre les recettes et les dépenses. Dans cette situation la banque se trouve dans l’incapacité de transformer son portefeuille de crédit en liquidité. On l’appelle aussi risque de trésorerie. Quand on est en présence à se type de risque, il est impossible de faire face au :  Retrait massif des déposants  Poursuivre le financement de sa clientèle  Transformation des dépôts à court terme en moyen et long terme. 1.3. Origines du risque de crédit : Le risque de contrepartie provient essentiellement des métiers des banques traditionnelles (commerciales). Les activités d’intermédiation se traduisent par l’octroi des financements et donc par détention de créances sur des tiers. Le risque crédit peut toutefois trouver son origine dans les activités du marché par les positions prises sur les taux d’intérêt, de taux de change…. La banque encourt un risque de crédit sur les contreparties des transactions qu’elle a initiées 1.4. Les conséquences du risque de crédit : 1.4.1. Les conséquences directes : - Diminution des fonds propres (provisionnement et risque de structure financière) - Dégradation des résultats (le coût de l’argent) - Perte de son image (perte de sa clientèle). 1 LATRECH Lazhar, « LE RISQUE DE CREDIT », revue des sciences commerciales. 1.4.2. Les conséquences indirectes : La responsabilité du banquier aux différentes étapes du cycle de vie du crédit.  La responsabilité du banquier à la naissance de crédit : - Analyse de la santé financière de l’entreprise - Recherche d’informations indispensables de la situation de l’entreprise.  La responsabilité du banquier à l’occasion de la « vie » du crédit : - Défaut de suivi et de surveillance de l’affectation des fonds prêtés.  La responsabilité du banquier à l’occasion de la « mort » du crédit : - Crédits à durée indéterminé (l’engagement contractuel n’est pas fixe entre les parties). - Crédits à durée déterminé, le crédit peut être résilié sans l’accord des deux parties sauf expansion Section 2 : appréciation du risque de crédit 2.1. Évaluation selon l’emprunteur : Cas du particulier : Les crédits aux particuliers sont pour le secteur bancaire un domaine d’activité à part entière. Pendant longtemps, l’endettement des particuliers, notamment à court terme, a paru suspect. Les ménages dégagent traditionnellement une capacité de financement, le recours au crédit demeurant en événement exceptionnel.2 2.1.1. La constitution du dossier : Pour obtenir un prêt personnel (crédit à court terme), le client demande à la banque les imprimés relatifs à la demande du prêt personnel. Ces imprimés sont remplis par le client et portent des informations sur l'identité, l'état civil du client et éventuellement le nom du banquier chargé de la gestion du compte. Ces imprimés doivent être signés par le client, en plus de ces imprimés, le client remet à la banque les (3) derniers bulletins de salaires et enfin une lettre de demande de crédit manuscrite portant le montant du crédit sollicité qui doit être accompagner le dossier de demande. 2.1.2. L'étude du dossier : Elle porte essentiellement sur : La capacité d'endettement du client : cette capacité se mesure par la détermination de la quotité saisissable du salaire, cette quotité saisissable est égale au tiers du salaire brut du client. Le niveau des engagements actuels du client à la banque : c'est-à-dire la banque dispose de l'état du compte du client qui lui permet d'apprécier le niveau de ces engagements actuels (avance en compte, découvert, autres petits crédits). L'étude des engagements du client au niveau de son employeur (les prêts internes obtenus au sein de son établissement. L'étude des engagements au niveau des autres banques. 2.1.3. L'étude des garanties : Pour un crédit à court terme les garanties prises sont : de domiciliation : c'est un document établis en trois exemplaires par la banque, dans lequel le client demande à son employeur de virer obligatoirement son salaire dans son compte ouvert à la banque pendant toute la durée du remboursement du prêt, tout en précisant que ce virement est irrévocable sauf sur présentation d'une main levée de garantie. Ce document est contre signé par l'employeur qui conserve un exemplaire et transmet les autres à la banque. 2Sylvie De COUSSERGUES, « GESTION DE LA BANQUE », Edition DUNOD, 1996, P172. La caution salariale : (Co débiteurs) est accompagnée d'une domiciliation de salaire au même titre que le débiteur principal. Cette caution salariale est aussi contre signée par la banque et l'employeur du Co débiteur. 2.1.4. L'étude financière : Elle porte sur la capacité du client de faire face à ces engagements. Elle porte sur la base du salaire brute sur lequel il faut déterminer la quotité saisissable qui correspond au tiers du salaire brut multiplié par la durée du prêt doit être égale ou supérieure au montant du prêt majoré des frais financiers que sollicite le client (échéance mensuelle). Et pour le crédit à long terme le banquier pour le risque de crédit il se base d'abord à la domiciliation du salaire du particulier ensuite sur l'hypothèque ou une promesse d'hypothèque ou un nantissement du droit d'usage à temps. D'où la décision d'accorder ou de rejeter le crédit à long terme (immobilier) se trouve sur la validité du titre de propriété, sur la durée du prêt bancaire et sur la quotité saisissable. 2.2. Évaluation selon l’emprunteur : Cas de l’entreprise : Les crédits destinés aux entreprises sont plus divers que les crédits aux particuliers et les montants son beaucoup plus élevés. L’étude du risque des entreprises a d’ailleurs été longtemps considérée comme une fonction noble dans la banque. Pour évaluer le risque présenté par l’entreprise qui demande un crédit, le banquier procède à une analyse de uploads/Finance/ le-risque-de-credit 3 .pdf