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Travail Dirigé n° 5 Comptabilité générale II Les effets de commerce Prof: Youss

Travail Dirigé n° 5 Comptabilité générale II Les effets de commerce Prof: Youssef TICHOUA EXERCICE 3 : À l’ouverture des comptes au 1er janvier 2018 de l’entreprise «ATLASS SARL», l’état des effets de commerce est comme suit: Effets inscrits dans le compte «3425 clients effets à recevoir» Effets inscrits dans le compte «4415 fournisseurs effets à payer» Effets inscrits dans le compte «5113 effets encaisser ou à l’encaissement» Lettre de change N°LC03 tirée sur «AHMED» au Lettre de change N°10 tirée par «HAMMADI» au 22/01 Lettre de change N°LC01 tirée sur «ZAKARIA» au tirée sur «AHMED» au 30/03 de 17.000,00 par «HAMMADI» au 22/01 de 23.000,00 tirée sur «ZAKARIA» au 06/01 de 22.000,00 Billet à ordre N°20 souscrit par «TARIK» au 28/03 de 12.500,00 Billet à ordre N°BO01 souscrit à l’ordre de «NAJIB» au 10/02 de 14.000,00 domicilié à crédit du Maroc Lettre de change N°LC02 tirée sur «MUSTAPHA» au 06/01 de 25.000,00 Lettre de change N°LC04 tirée sur «AZIZ» au 15/02 de 20.000,00 Lettre de change N°30 tirée par «NAJIM» au 20/02 de 12.500,00 domicilié à crédit du Maroc Au cours des mois janvier et février, l’entreprise a effectué les opérations suivantes en DH: ● 02/01: Achat des matières premières à crédit à «BOUCHTA»: 9.000,00 (HT), remises 5% et 3%, port forfaitaire 400 (HT), TVA 20%, facture N°Z01; ● 03/01: Souscription d’un billet à ordre N°BO02 à l’ordre de «BOUCHTA» au 15/06 et tirage sur «JAMAL» d’une lettre de change N°LC05 de 10.500,00 payable au 10/03, acceptée le jour même; ●12/01: Reçoit de la banque l’avis d’encaissement N°AE01 des effets N°LC01 et LCN°02, commission de 20,00 (HT) par effet, TVA 10%; N°LC01 et LCN°02, commission de 20,00 (HT) par effet, TVA 10%; ●20/01: «AHMED» sollicite un report d’échéance de l’effet N°LC03. L’entreprise accepte, annule l’effet et le remplace par un nouvel N°LC06 au 30/04 (accepté le jour même) en tenant compte des intérêts de prorogation au taux de 10%, de la récupération du prix du timbre fiscal de 20,00 et de la TVA au taux normal ; ●24/01: Reçoit d’un avis de débit N°A01 concernant le paiement de la lettre de change N°10 au fournisseur «HAMMADI», commission de 70,00 (HT), TVA 10%. ●27/01: Remet à l’escompte la lettre de change N°LC05; ●28/01: Vente à crédit dans 60 jours de produits finis au client commercial «JALAL»: 17.000,00 (HT), remises 6% et 3%, port forfaitaire 500,00 (HT), TVA 20%, facture N°D001; ●29/01: «JALAL» règle par chèque N°110 ½ de la facture N°D001, sous escompte de 1%, avoir N°A01 ; ●01/02: Achat à crédit d’un lot de matières premières à «NAJIB»: 18.000,00(HT), remise 3%, port forfaitaire 300,00 (HT), TVA 20%, facture N°T01; ●02/02: Reçoit de la banque le bordereau d’escompte N°BE01 de la lettre de change N°LC05, taux d’escompte 12%, commission d’escompte lettre de change N°LC05, taux d’escompte 12%, commission d’escompte 35,00 (HT), TVA 10%, avis de crédit; ●03/02: Endossement à l’ordre de «NAJIB» le billet à ordre N°20, le reliquat sera payé par caisse; ●05/02: «AZIZ» sollicite un report d’échéance de l’effet N°LC04. Comme cet effet a déjà été endossé, l’entreprise lui avance, par virement bancaire N°VB01, le montant de l’effet et tire sur lui une nouvelle traite N°LC07 au 29/03 (acceptée le jour même) en tenant compte des intérêts de prorogation au taux de 12%, de la récupération du timbre fiscal de 25,00 et de la TVA de 20%; ●12/02: Avis de domiciliation N°AD01 reçu de la banque relatif au paiement de l’effet N°BO01 au fournisseur ≪NAJIB≫, commission 50,00 (HT), TVA 10% ●22/02: Avis de domiciliation N°AD02 reçu de la banque relatif au paiement de l’effet N°30 au fournisseur ≪NAJIM≫, commission 45,00 (HT), TVA 10% Travail à faire : 1/ Passer les écritures nécessaires dans le journal chez le fournisseur et chez le client. 2/ Établir l’état des effets de commerce au 22/02. 2/ Établir l’état des effets de commerce au 22/02. Solution Solution exercice exercice N N° ° 3 3 Facture doit N Facture doit N° °Z01 Z01 MB (-) Remise 5% = 9.000,00 = 450,00 (9.000,00 x 5%) NC1 (-) Remise 3% = 8.550,00 = 256,50 (8.550,00 x 3%) NC2 (+) Port = 8.293,50 = 400,00 ►Le 02/01: Le 02/01: 1/ Le journal (+) Port = 400,00 Total HT (+) TVA = 8.693,50 = 1.738,70 Total TTC = 10.432,20 6121 61425 34552 4411 Achat de matière première Transport sur achats Etat TVA récupérable sur charges - - Facture N Facture N° °Z01 Z01 Fournisseur 8293,50 400,00 1738,70 10432,20 02 02/ /01 01 ● ●Chez le client: ATLASS SARL Chez le client: ATLASS SARL 3421 7121 71276 4455 Clients - - Facture N Facture N° °Z01 Z01 Vente de biens produits Port et frais accessoires Etat TVA facturée 10432,20 8293,50 400,00 1738,70 02 02/ /01 01 ● ●Chez le fournisseur: BOUCHTA Chez le fournisseur: BOUCHTA ►Le 03/01: Le 03/01: 4411 Fournisseur 10432,20 03 03/ /01 01 ● ●Chez le client: ATLASS SARL Chez le client: ATLASS SARL 4411 4415 Fournisseur - - Billet à ordre N Billet à ordre N° °BO02 BO02 Fournisseurs effet à payer 10432,20 10432,20 3425 3421 Client effet à recevoir - - Lettre de change N Lettre de change N° °LC05 LC05 Client 10500,00 10500,00 d d° ° ►Le 03/01 (suite): Le 03/01 (suite): 4411 4415 Fournisseurs Fournisseurs effet 10500,00 10500,00 03 03/ /01 01 ● ●Chez le client: JAMAL Chez le client: JAMAL 3425 3421 Client effet à recevoir - - Billet à ordre N Billet à ordre N° °BO02 BO02 Client 10432,20 10432,20 03 03/ /01 01 ● ●Chez le fournisseur: BOUCHTA Chez le fournisseur: BOUCHTA 4415 - - Lettre de change N Lettre de change N° °LC05 LC05 Fournisseurs effet à payer 10500,00 ►Le Le 12 12/ /01 01: : 5141 6147 34552 5113 Banque Services bancaires Etat TVA Récup/charges - - Avis d’encaissement N Avis d’encaissement N° °AE01 AE01 Effet à encaisser ou à l’encaissement 46956,00 40,00 4,00 47000,00 12 12/ /01 01 ● ●Chez le fournisseur: ATLASS SARL Chez le fournisseur: ATLASS SARL ● ●Chez le client: ZAKARIA. Selon l’avis de débit reçu de sa banque Chez le client: ZAKARIA. Selon l’avis de débit reçu de sa banque ● ●Chez le client: MUSTAPHA. Selon l’avis de débit reçu de sa banque Chez le client: MUSTAPHA. Selon l’avis de débit reçu de sa banque ►Le 20/01: Le 20/01: Valeur nouvelle effet N Valeur nouvelle effet N° °LC LC06 06 Valeur ancienne effet = 17.000,00 Nombre de jours nouvelle Nombre de jours nouvelle échéance: de 30/03 au 30/04 échéance: de 30/03 au 30/04 Valeur ancienne effet Intérêts de retard TVA 20% Timbre fiscal = 17.000,00 = 146,38 (17000,00 x 10% x 31/360) = 29,28 = 20,00 Valeur nouvelle traite = 17.195,66 Mars (31 – 30) = 1 j Avril = 30 j Total des jours = 31 j 3421 3425 Client - - Annulation Lettre de Annulation Lettre de change N change N° °LC03 LC03 Client effet à recevoir 17000,00 17000,00 3425 3421 7381 61671 4455 Client effet à recevoir - -Lettre de change N Lettre de change N° °LC06 LC06 Client Intérêts et produits assimilés Droit d’enregistre et de timbre Etat TVA facturée 17195,96 17000,00 146,38 20,00 29,28 20 20/ /01 01 ● ●Chez le fournisseur: ATLASS SARL Chez le fournisseur: ATLASS SARL ● ●Chez le client: AHMED Chez le client: AHMED d d° ° ● ●Chez le client: AHMED Chez le client: AHMED 4415 4411 Fournisseur effet à payer - - Annulation Lettre de change N Annulation Lettre de change N° °LC03 LC03 Fournisseurs 17000,00 17000,00 4411 6311 61671 34552 4415 Fournisseurs Intérêts des emprunts et dettes Droits d’enregistrement et de timbre Etat TVA récup/charges - -Lettre de change N Lettre de change N° °LC06 LC06 Fournisseurs effet à recevoir 17000,00 146,38 20,00 29,28 17195,96 20 20/ /01 01 d d° ° ►Le Le 24 24/ /01 01: : 4415 Fournisseurs effet à payer 23000,00 24 24/ /01 01 ● ●Chez le client: ATLASS SARL Chez le client: ATLASS SARL Bordereau Bordereau de paiement de la lettre de change N de paiement de la lettre de change N° °10 10 Valeur nominale Commission TVA (10%) = 23.000,00 = 70,00 = 7,00 Agios (TTC) = 77,00 Net à votre débit = 23.077,00 4415 6147 34552 5141 Fournisseurs effet à payer Services bancaires Etat TVA récup / charges - - A Avis de Débit N vis de Débit N° °A01 A01 Banque 23000,00 70,00 7,00 23.077,00 5141 3424 Banque - -Bordereau de paiement LC N Bordereau de paiement LC N° °10 10 Client effet à recevoir 23000,00 23000,00 24 24/ /01 01 ● ●Chez le fournisseur: HAMMADI Chez le fournisseur: HAMMADI ►Le Le 27 27/ /01 01: : ● ●Chez le fournisseur: Chez le fournisseur: Capital services SARL AUCUNE ECRITURE ● ●Chez le client: JAMAL Chez le client: JAMAL 27 27/ /01 01 AUCUNE ECRITURE 27/01 27/01 ►Le Le 28 28/ /01 01: : Facture doit N Facture doit N° °D D001 001 MB (-) Remise 6% = 17.000,00 = 1.020,00(17.000,00 x 6%) NC1 (-) Remise 3% = 15.980,00 = 479,40 (15.980,00 uploads/Finance/ les-efftets-de-commerce-correction-td-5.pdf