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COMPTABILITE APPROFONDIE SERIE D’EXERCICE T .V.A Exercice 1 : Dans une entrepri

COMPTABILITE APPROFONDIE SERIE D’EXERCICE T .V.A Exercice 1 : Dans une entreprise industrielle, opérant dans le secteur de la grande distribution, on a enregistré les informations suivantes émanant des livres comptables et concernant les ventes et les achats hors taxe du premier trimestre de l’année 2000. Les achats de biens et services : (TVA 20%)  décembre 1999 : 500.000  janvier 2000 : 700.000  février 2000 : 650.000  mars 2000 : 550.000 Les achats de biens immobilisés : (TVA 20%)  janvier 2000 : 800.000  février 2000 : 950.000  mars 2000 : 350.000 Le chiffre d'affaires imposable à 20 % :  janvier 2000 : 1.000.000  février 2000 : 1.300.000  mars 2000 : 1.400.000 Le chiffre d'affaires imposable à 7 %:  janvier 2000 : 200.000  février 2000 : 100.000  mars 2000 : 400.000 Le chiffre d'affaires imposable à 10 % :  janvier 2000 : 90.000  février 2000 : 75.000  mars 2000 : 230.000 N.B : Sauf précision contraire dans le texte tous les achats sont réglés au comptant en respect des normes fiscales en vigueur. Informations complémentaires : 1  Parmi les achats de janvier figure une voiture économique payée par virement à 240.000 hors taxe.  Parmi les charges de février il y a une facture d’un montant net à payer de 24.000 qui a été réglée en espèces.  Au cours du mois de mars la société a réglé un ordinateur par chèque non barré 9000 dh hors taxe  Le paiement des ventes taxées à 20% se fait dans 30 jours (ventes de décembre 99 = 230.000)  Le paiement des ventes taxées à 10% se fait au comptant  Le paiement des ventes taxées à 7% se fait 50% au comptant, 20% dans 30 jrs et 30% dans 60 jrs. (Ventes de novembre 99 = 150.000, les ventes de décembre 99 = 125.000) T ravail demandé : Sachant que l'entreprise est soumise au régime de l’encaissement et que le crédit de TVA enregistré jusqu'à la fin de décembre se chiffre à 15.000, on vous demande d'établir les déclarations de TVA au titre des trois premiers mois de l'année 2000 et de procéder aux enregistrements comptables nécessaires sachant que le paiement a lieu le 20 de chaque mois par chèque. Exercice 2 : A partir des opérations suivantes réalisées en février 1998 , on souhaite déterminer le montant de la TVA exigible pour ce mois. Il est précisé que la société BELLA a un prorata de 90% résultant de ses activités de 1997 et que la déclaration du mois de Janvier n'a fait apparaître aucun crédit de taxe reportable. 1- Livraison de produits finis au marché local…………………311 000,00(HT) le transport est réalisé par les soins de la société BELLA et supporté par le client……………………………………………………………9000,00(HT) La facture S 3001 relative à cette vente est déjà comptabilisée mais non encore envoyée au client.( règlement dans 90 jours) 2 2- La société a prélevé à partir de ses magasins des produits finis qu'elle compte octroyer à une association de bienfaisance ……………………50 000,00(HT) 3- BELLA envoie la facture S3001 à son client, accompagnée d'une note d'avoir comportant un rabais de 5%. 4- BELLA a réglé par chèque B.N.E des travaux de rénovation qui ont porté sur les installations électriques, ces travaux sont de nature à augmenter la valeur vénale du bâtiment. Le mémoire comporte les éléments suivants:  matières et fournitures …….………97 500,00(HT)  honoraires et commissions….……...20 000,00(HT) dont 5 000 pour un notaire  taxes locales………………………….1 500,00  majoration pour rapidité d'exécution…5 000,00 (HT)  remise exceptionnel ………………….10%  un acompte a été déjà versé en espèce avant 2 mois…….9.000,00 (HT) 5- La société BELLA a vendu des produits finis à un client qui lui a fournis une attestation d'exportation……..………………………….150 000,00(HT) ( règlement par chèque postal BNE ) 6- Règlement en espèce du loyer afférent aux emplacements de parking réservé aux véhicules de la société :  autocar pour le transport du personnel………..700,00(HT).  camions de livraison…………………………1 200,00(HT).  Voitures du personnelles des cadres…………..950,00(HT). 7- Cession du véhicule utilitaire, acquis en 1997 à une valeur de 159 600,00(HT). Aussi, la société cède à la casse une Mercedes accidentée il y a 2 semaines. Ce véhicule qui était utilisé par le directeur de ressources humaines , allait achever sa 4ème année d'exploitation. Son prix d'achat s'est élevé à 200 000,00(HT). 3 ( le prorata de 1997 est de 90 %) 8- Réception de chèques concernant les ventes de Décembre 367 000,00(HT). 9- Achats de 5 voitures " UNO" pour les représentants. Ces véhicules, que BELLA vient de recevoir ont été commandés le 23 Novembre dernier, avec versement d'une avance de 20 000,00. Le règlement aura lieu fin Février moyennant un chèque B.N.E. Le prix unitaire d'un véhicule est de 75 000,00. 10- L'entreprise a encaissé le loyer de Février d'un immeuble qu'elle donne en location (meublés) 100 000,00 (HT). En outre elle a réglé en espèce 120000,00 pour la société chargée de la réparation de l'ascenseur de cet immeuble. 11- BELLA procède à l'acquisition de 3 imprimantes multifonctions. Le paiement est fait par chèque BNE. Au moment où deux de ces trois machines sont destinées à la revente la troisième sera utilisée pour les besoins de l'administration. Il faut préciser que cette imprimante nécessitera des frais de montage 500,00(HT).  valeur unitaire d'une imprimante……………….5 900,00(HT)  date de mise en service de l'imprimante …… .Mars 1998 12- La société BELLA règle par virement bancaire les frais de publicité composés des éléments suivants:  parrainage d'une exposition (immobilisation)….200 000,00(HT)  spot publicitaire (charges)……….………………15 000,00(HT) 13- Achat d'une machine dans les conditions suivantes:  prix d'achat……………………………….150 000,00(HT)  frais d'emballage perdus………………………900,00(HT)  emballage récupérable………………………2 000,00(HT)  frais de montage et installation………………1 300,00(HT)  remise ( 2% du prix d'achat HT)  intérêt pour paiement à terme………………..1 000,00(HT) 4 La livraison et la facturation ont lieu le 15 Février; Le règlement est effectué par chèque BNE le 20 Février, sauf pour les frais de montage et d'installation qui seront payés en espèce le 28 Février. Travail à faire Procéder aux enregistrements comptables des opérations du mois de février 1998 OPEARATIONS LIBELLEES EN MONNAIES ETRANGERES EXERCICE 1 Dans une société textile située à Casablanca, les comptes de dettes et de créances arrêtés au 31.12.1990 présentent les soldes suivants : I. Comptes de dettes Comptes de dettes de financement :  Fournisseurs d’immobilisations 3.000.542 dhs (Dettes en Deutsch Mark de 544.563DM)  Dettes de financement diverse 1.500.963 dhs (Dettes en Franc Français de 964.010 FF) Comptes de dettes d’exploitation :  Fournisseurs matières premières 126.730 dhs (Dettes en Deutsch Mark de 23.000 DM) II. Comptes de créances Immobilisations financières  Créances immobilisées 8.200.000dhs (En Deutsch Mark de 1.488.203 DM)  Créance financières diverses 3.600.000dhs (En Franc Français de 2.312.139 FF) Créances d’exploitation 5  Créances clients allemands 6.061.000 dhs (En Deutsch Mark de 1.100.000 DM)  Créance clients français (carrefour) 186.840 dhs (En Franc Français de 120.000 FF) Au moment de leur comptabilisation les montants des dettes et créances précitées ont été obtenus par l’application des taux de conversion suivants : 1DM = 5.510dhs ; 1FF = 1.557dhs Au 31.12.2005 les taux de conversion sont les suivants : 1DM = 5.420dhs ; 1FF = 1.641dhs T ravail à faire : Constater les écritures de régularisation à la date de clôture 31/12/2005 EXERCICE 2 L’entreprise KARAMA est spécialisée dans la fabrication de pièces électriques pour voitures de sport. Elle a réalisé les opérations suivantes qu’on vous demande de comptabiliser dans le livre journal : Le 15/11/2010, Achat à l’étranger, de matières premières à crédit, payé moitié dans 30 jours et le reste sur 60jours, montant brut : 10.000 €, remise 10%. Le 16/11/2010, Emprunt bancaire à court terme, contracté auprès d’une banque étrangère : 100.000 € , le remboursement se fera le 20/01/2011. Le 18/11/2010, Vente de produits finis à l’étranger 150.000 €, rabais 5% Le règlement se fera 25% le 30/12/2010 et le reste après un mois. Le 20/11/2010, paiement par virement d’une avance sur achat d’une machine de production importée auprès d’un équipementier allemand, 20.000 € Le 10/01/2011, réception de la dite machine, la facture indique un montant brut de 100.000 € Travail à faire : 6 Sachant que toutes les transactions sont réglées par on vous demande de présenter dans le livre journal, les enregistrements nécessaires dans les dates suivantes :  15/11/2010 (T aux de change : 1 € = 11.3 DH)  16/11/2010 (T aux de change : 1 € = 11.4 DH)  18/11/2010 (T aux de change : 1 € = 11.2 DH)  20/11/2010 (T aux de change : 1 € = 11.1 DH)  15/12/2010 (T aux de change : 1 € = 11.6 DH)  30/12/2010 (T aux de change : 1 € = 11.5 DH)  31/12/2010 (T aux de change : 1 € = 11 DH)  10/01/2011 (T aux de change : 1 € = 10.9 DH)  15/01/2011 (T aux uploads/Finance/ serie-d-exercice-comptabilite-approfondie-dus-souissi-docx-filename-utf-8-serie-d-exercice-comptabilite-approfondie-dus-souissi.pdf