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Les opérations comptable de la moudaraba Plan introduction Partie théorique - Q

Les opérations comptable de la moudaraba Plan introduction Partie théorique - Qu’est ce que c’est que la moudaraba - Quels sont les tybe de la moudaraba -Les étapes du financement par moudaraba Partie de comptabilisation -La comptabilisation de la moudaraba selon la AAOIFI Partie pratique -un cas pratique… Conclusion Partie théorique Qu’est ce que c’est que la moudaraba ? La Moudaraba (également appelé Mudaraba ou Moudarabah) est une technique de financement utilisée par les banques islamiques. Il s’agit d’un partenariat d’investissement où la banque joue le rôle de l’investisseur (Rab el Mal), en s’engageant à financer intégralement le projet. En contrepartie, l’entrepreneur (Moudarib) doit assurer la gestion du projet. La rémunération est fondée sur une clé de répartition fixée au préalable sous forme de pourcentage de bénéfices de l'entrepreneur. Les pertes éventuelles doivent être supportées par le seul bailleur de capitaux. Le chef d'entreprise renonce à une rémunération variable de son travail. Un contrat de Moudaraba peut inclure des restrictions de la part du partenaire apportant le capital. Ces restrictions peuvent porter sur le lieu de la transaction en l’astreignant à exercer ses transactions dans un lieu déterminé. Elles peuvent aussi porter sur le temps avec une exigence de n’utiliser les fonds que durant une période déterminée. Elles peuvent également porter également sur la nature du commerce en lui imposant le secteur ou l’activité où les fonds seront investis. Aujourd'hui, le Moudaraba peut s'appliquer à diverses activités économiques, et avec la Mousharaka, elles représentent les techniques les plus fidèles à l’esprit du commerce tel que prôné par l’Islam. Quels sont les tybe de la moudaraba ? · « Moudaraba » illimité : l'investisseur à la liberté de valider n'importe quel choix de placement sans l'approbation du banquier (d'ailleurs c'est l'avantage dont il bénéficie, quand il reçoit l'argent des épargnants) ; · « Moudaraba » restrictif : contrairement au premier type de Moudaraba, la banque conditionne l'utilisation des fonds débloqués au profil de l'investisseur. Les étapes du financement par moudaraba Dans le cadre d’un contrat de financement Moudaraba la banque islamique finance totalement le projet et le client lui apporte son travail, son expertise et son savoir faire dans une activité productive en échange du partage des profits à réaliser selon un certain pourcentage. Le droit et la responsabilité de la gestion de l’activité reviennent entièrement à une seule des parties à savoir l’entrepreneur (partenariat passive de la banque islamique dans ce cas). Les bénéfices résultant du projet sont répartis suivant des proportions convenues à l’avance après que l’investisseur récupère son capital et que les frais de gestion de l’entrepreneur ont été acquittés. En cas de perte, qui ne sera pas due à une faute ou à une mauvaise gestion, c’est la banque qui assumera le préjudice et plus précisément le client (déposant) à travers les comptes d’investissement et l’entrepreneur (financié par la banque islamique) ne perdra que sa rémunération éventuelle concrétisée par le temps et l’effort investis dans l’entreprise. Le contrat de moudaraba favorise la justice à travers le principe de 3P. En effet, si après l’investissement des fonds l’opération ne dégage pas de bénéfices, les pertes sont supportés en totalité par le bailleur de fonds (RabElmel le principal) sauf en cas de négligence du Moudareb (Agent) qui sera responsable d’une partie ou de la totalité des pertes si sa négligence est prouvée. Alors qu’en cas de gains l’agent (Moudarib) est rémunéré par une partie des gains ainsi réalisé. La justice se concrétise dans le fait que le gain du bailleur de fonds (RabElmel) représente la rémunération de son capital tandis que la rémunération du Moudarib (agent entrepreneur) représente la contrepartie de son effort fournie (travail) tout les deux associé à un certain degré de risque encouru. Partie de comptabilisation Traitement comptable de la Moudharaba Les normes FAS 3 (financement Moudharaba) et FAS 6 (droits des titulaires des comptes d’investissement et assimilés) fixent les règles concernant le processus comptable lié à la Moudharaba. La Moudharaba est un partenariat à but lucratif entre le capital d’un rab al maal et le travail d’un Moudharib. Les caractéristiques de contrat stipulent que: - le ratio de partage des bénéfices entre rab al maal et moudharib est convenu d’avance ; - les pertes, autres que celles survenues en raison de la négligence ou de la mauvaise gestion du moudharib sont prises en charge par le rab al maal, étant entendu que le moudharib perd la rémunération de son travail. Mise à disposition des fonds par la banque Comptes à débiter Comptes à créditer Comptes de financement Moudharaba Comptes de trésorerie Arrêté comptable A la fin de chaque exercice social, les capitaux investis dans les financements moudharaba doivent être évalués pour s’assurer ou non de leur dépréciation. Plusieurs cas peuvent se présenter: • il n’existe pas de pertes, il n’y a aucune écriture à passer ; • si une perte partielle du capital est constatée avant la date d’effet du contrat, deux cas se présentent: Si la perte n’est pas due à la négligence du Moudharib, Comptes à débiter Comptes à créditer Pertes/ Financement Moudharaba Comptes de financement Moudharaba Si la perte est due à une négligence du Moudharib. Comptes à débiter Comptes à créditer Créances/ comptesde financement Moudharaba suite à une perte Comptes de financement Moudharaba Fin du contrat qui prend fin le même exercice - Le résultat est un bénéfice Comptes à débiter Comptes à créditer Comptes de trésorerie (capital+bénéfice) Ou Créances sur financement Moudharaba (en encore encaissé) Comptes de financement Moudharaba Et Profits/ Investissement Moudharaba - Le résultat est une perte non due à la négligence du Moudarib Comptes à débiter Comptes à créditer Perte/ Investissement Moudharaba Et/ ou Comptes de trésorerie (somme restante) Comptes de financement Moudharaba -Le résultat est une perte imputable à la négligence du Moudarib Comptes à débiter Comptes à créditer Créances Moudharaba (montant du capital) Comptes de financement Moudharaba Contrat sur plus d’un exercice social A la clôture d’un exercice comptable, il convient d’évaluer si les fonds Moudharaba ont réalisé des profits ou des pertes: -en cas de profits, la quote-part de la banque est estimée à hauteur des bénéfices à distribuer et enregistrée dans ses comptes ; -en cas de perte, la quote-part des pertes de la banque doitêtre enregistrée dans ses comptes Dans la banque conventionnelle, on allait procéder à la comptabilisation de l’emprunt suivi de son remboursement avec paiement des intérêts comme produits pour la banque. Les transactions liées à l’investissement des fonds sont prises en compte seulement dans la comptabilité de l’emprunteur. uploads/Finance/ les-operations-comptable-de-la-moudaraba.pdf