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15-10-10 09:20 Lettre d’exemption d’impots et de remboursement – Présentement a

15-10-10 09:20 Lettre d’exemption d’impots et de remboursement – Présentement analysée par les experts integres | Stop Mensonges Page 1 sur 5 http://stopmensonges.com/lettre-dexemption-dimpots-et-de-remboursement-presentement-analysee-par-les-experts-integres/ Ça se passe au Québec, mais le problème est identique en France et il serait bon que les gens commencent a s’intéresser a ce problème : payer des impôts = financer la haute criminalité. A partir du moment ou un Etat est coupable de crimes de guerres ou de crimes contre l’humanité (ce qui est la France), payer ses impôts devient anti-constitutionnel car cela finance l’État criminel. Lettre d’exemption d’impots et de remboursement – les experts integres par Laurent Freeman - nov 14, 2014 Catégories Derniers articles postés Messages de la Résistance Vidéos a ne pas rater 15-10-10 09:20 Lettre d’exemption d’impots et de remboursement – Présentement analysée par les experts integres | Stop Mensonges Page 2 sur 5 http://stopmensonges.com/lettre-dexemption-dimpots-et-de-remboursement-presentement-analysee-par-les-experts-integres/ Att: Revenu Québec. TOUS DROITS RÉSERVÉS / SANS PRÉJUDICE. Cher Revenu Québec, En tant que SEUL DIRECTEUR autorisé pour la personne légale ROCK LAROCHELLE, je désire appliquer la dé Et ceci, tant que mon pays ne sera pas une constitution et qu’il ne va pas retirer son armée des pays étranger 15-10-10 09:20 Lettre d’exemption d’impots et de remboursement – Présentement analysée par les experts integres | Stop Mensonges Page 3 sur 5 http://stopmensonges.com/lettre-dexemption-dimpots-et-de-remboursement-presentement-analysee-par-les-experts-integres/ Mon pays a été jugé coupable de crime à l’humanité, le 1 mars 2013, et je désire me soustraire de ses crimes « http://www.republicofkanata.com » Soit l’exemption d’impôts provinciaux prélevés à chacune de mes payes. Et ma soustraction au rapport d’imp Je réclame ainsi le droit commun du Tribunal International de Justice et je me soustrais du droit commercial «Cours suprême du Canada — Dossier Dan Lavigne V. The Queen — No. : T-2020-88 — 4 avril 2000. — La déc ordonne le droit de tous citoyens de refuser de supporter une société qui participe au plan et à la préparation fabriquer et à utiliser des armes de destruction massive» Ainsi, je réclame mon état privé…Je me soustrais à mon statut d’esclave de votre commerce illégal jugé par l ————————————– PHOTOCOPIER CES JURISPRUDENCES – Cours suprême du Canada — Dossier Dan Lavigne V. The Queen — No. : T-2020-88 — 4 avril 2000. — La dé ordonne le droit de tous citoyens de refuser de supporter une société qui participe au plan et à la préparation fabriquer et à utiliser des armes de destruction massive. – Le 19 avril 2001, à la Cour du Québec au Palais de justice de Montréal, (cause no. 500-22-056175-014), un Claude-René Dumais – l’inconstitutionnalité de l’impôt fédéral sur le revenu. En vertu de l’A.A.N.B. étant la lo l’impôt (terme qui soulignons-le, qui n’apparaît pas dans l’A.A.N.B.) sur le revenu qu’il visait : il exprimait sim accord avec la Constitution. Le juge Dumais dans cette affaire n’a eu d’autre choix que de «condamner les pe taxes et d’impôts au requérant jusqu’au rétablissement de la monarchie constitutionnelle fédérale de 1867 a cour afin de ne pas divulguer le secret sous peine d’outrage au tribunal et d’emprisonnement. [L’être libre (souverain) doit photocopier toutes les feuilles de ces dossiers (jurisprudence) de preuves légales —————————————- - EXTORSION, ESCROQUERIE, ALIÉNATION, EXACTION ET TROMPERIE De plus, je demande le remboursement, sans délai, du total de l’argent ayant été prélevé sur mes talons de p 15-10-10 09:20 Lettre d’exemption d’impots et de remboursement – Présentement analysée par les experts integres | Stop Mensonges Page 4 sur 5 http://stopmensonges.com/lettre-dexemption-dimpots-et-de-remboursement-presentement-analysee-par-les-experts-integres/ Et cela, depuis le moment où j’ai commencé à cotiser auprès de l’État Québec. Veuillez prendre note. La loi de l’impôt de 1948 n’a jamais été approuvée en 3e lecture par le Sénat, et n’a ja n’oblige un citoyen à payer ses impôts (taxes) à une corporation. De plus, la démocratie, soit l’état d’être dan existé. L’action de tromper, d’aliéner une personne, dans le but de réussir à lui soutirer de l’argent pour ses b d’escroquerie. Cet acte criminel est définit comme étant de l’esclavage, à l’intérieur du code de loi Internatio et qui est régit par le Tribunal International de La Haye (Pays-Bas) Dès lors, j’exige «La Sûreté de ma personne» pour régler cette dette engendrée par les futurs rapports d’impô d’impôt du passé. Je demande la mise en action de ce droit commun «La Sûreté de ma personne» dans les plus brefs délais. So illégale, auprès de la banque du Canada. – La Loi sur les lettres de Change LRC (1985), ch. B-4 – La Loi sur les banques (L.C. 1991, ch.46) PAR: Seul Administrateur Autorisé pour ROCK LAROCHELLE 26X-XXX-XXX No. D’inscription: 1196604XXXXX Un policier (SQ) parle des Sociétés Secrètes du Québec Source : centre-bleu+noreply@googlegroups.com Publier par La Québécoise ———–Note de l’admin de Stopmensonges.com——— Tout mon parcours professionnel en tant que chef d’Entreprise a toujours été dirigé dans ce sens, ne plus fina naturellement vers les Etats Unis ou j’ai commencé a créer des société offshore. C’est la seule solution valide utilisant ces montages contre le système qui les a créé. Cela me permet d’utiliser ces économie d’impôts pour aider et financer ce que je pense être juste plutôt que intérêts des emprunts d’Etat aux banques privées, les guerres… etc…). J’aide les chefs d’entreprises à faire de même, si vous voulez des renseignements n’hésitez pas a me contacte uploads/Finance/ lettre-d-x27-exemption-d-x27-impots-et-de-remboursement-presentement-analysee-par-les-experts-integres-stop-mensonges.pdf