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UNIVERSITE ABDELMALEK ESAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION DE TANGE

UNIVERSITE ABDELMALEK ESAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION DE TANGER Mémoire de fin d’études Pour l’obtention du : Diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Option : Gestion Financière et Comptable (GFC) Sous le thème : Stage réalisé à la CDG du 02 Avril au 29 Juin Réalisé et soutenu publiquement par : M. BAYOUSSEF Med Ali Devant le jury : Mme. BOUNGAB Souad, professeur chercheur à l’ENCGT, Présidente M. BAKOUR Chafik, professeur chercheur à l’ENCGT, Membre Sous l’encadrement de : Mme BOUNGAB Souad, professeur chercheur à l’ENCGT M. TALIDI Mohammed, responsable de l’entité comptabilité à la CDG Année universitaire : 2011-2012 LE PASSAGE AUX NORMES IAS/IFRS ET LEUR IMPACT SUR L’INFORMATION FINANCIERE DES GROUPES MAROCAINS CAS GROUPE CAISSE DE DEPÔT ET DE GESTION A mes parents qui n’ont pas cessé de me couvrir de leur affection, qu’ALLAH leur accorde santé, bonheur d’ici et de l’au-delà, et qui sans leurs prières que je ressens quand je m’apprête à développer des passages de ce travail, à effectuer des recherches, à faire des lectures, je n’aurais pas pu avoir le courage d’arriver à terme de ce mémoire. Je dédie ce travail à vous, le secret de ma réussite. REMERCIEMENTS Qu’il me soit permis d’exprimer ma gratitude envers toutes les personnes qui m’ont aidées lors du stage et dans l’élaboration du présent rapport. Mes remerciements vont premièrement Mme. BOUNGAB Souad qui m’a été d’une grande aide pour le choix de ce thème et qui a employé des efforts sans égal pour m’encadrer. Je remercie aussi M. TALIDI Mohammed, responsable de l’entité comptabilité au sein de la CDG, qui a eu l’amabilité et l’affabilité de m’encadrer tout au long de mon stage durant lequel nous avons pu profiter de ses précieux conseils. Je tiens à remercier spécialement Mme JNIYAH Kaoutar, M. KAISSOUNI Yassine et M. FATHA Amine, consolideurs au sein du Groupe CDG, ainsi que l’ensemble du personnel de l’entité comptabilité et consolidation pour leur soutien et le temps qu’ils m’ont accordé tout au long de mon stage. Enfin, je remercie mes amis, Mlle. BENMHELLA Shahinaz, Mlle. BENACHOUR Afaf et M. RAIH Yassine qui ont eu l’amabilité de me soutenir et assister tout au long de la préparation de cet humble travail. SOMMAIRE Introduction générale ..................................................................................................................... 1 CHAPITRE PRELIMINAIRE : Environnement et contexte du stage ................................................. 5 SECTION I. Présentation générale du groupe CDG ..................................................................... 5 SECTION II. Les métiers et filiales du groupe CDG .................................................................... 10 PARTIE I. Mise en place des normes IAS/IFRS au sein de la CDG ..................... 13 CHAPITRE 1. Le contexte des normes IAS/IFRS ........................................................................ 14 SECTION I. Contexte international des IFRS .............................................................................. 14 SECTION II. Contexte national des IFRS .................................................................................... 18 CHAPITRE 2. Projet de mise en place des normes IAS/IFRS au sein de la CDG ....................... 21 SECTION I. Première application des normes IFRS : résumé de la norme IFRS1 ...................... 21 SECTION II. Méthodologie de mise en place du projet de conversion aux normes IFRS au sein de la CDG ................................................................................................................................... 25 SECTION III. Quelles difficultés pour la mise en place du référentiel ? .................................... 28 PARTIE II. Impacts de la mise en place des normes IAS/IFRS sur l’information financiere de la CDG.......................................................................................... 31 CHAPITRE 3. Traitement des IAS/IFRS au sein de la CDG......................................................... 32 SECTION I. La logique des normes comptables internationales IAS/IFRS ................................ 32 SECTION II. Traitement des principales normes IAS et leur adoption à la CDG ....................... 34 CHAPITRE 4. Impact des normes IAS/IFRS sur la CDG et l’information financière .................. 39 SECTION I. Impacts organisationnels et opérationnels ............................................................ 39 SECTION II. Impacts chiffrés sur l’information financière de la CDG .................................... 40 CHAPITRE 5. Les incidences des normes IAS/IFRS sur l’analyse financière de la CDG ............ 44 SECTION I. Analyse des investissements ou répartition de l’actif ............................................ 44 SECTION II. Analyse du financement de la CDG ........................................................................ 45 SECTION III. Impact des normes IAS/IFRS sur la rentabilité économique ................................ 46 Conclusion générale ...................................................................................................................... 48 Bibliographie ................................................................................................................................. 52 Annexes ......................................................................................................................................... 55 Table des figures ........................................................................................................................... 56 Glossaire ........................................................................................................................................ 57 Table des matières ........................................................................................................................ 58 Le passage aux normes IAS/IFRS et leur impact sur l’information financière des groupes marocains : cas CDG BAYOUSSEF Mohamed Ali – Gestion Financière et Comptable RESUME Dans un contexte de globalisation et d’internationalisation, la mise en pratique d’une normalisation comptable unique, quel que soit le pays ou l’entreprise en question, s’avère prometteuse puisque cette adoption des normes internationales viendraient satisfaire les besoins de différents investisseurs et actionnaires, mais il ne faut pas négliger aussi que réforme de cette ampleur dans le monde, exige des efforts de formation considérables pour toutes les catégories d’utilisateurs des comptes. Il s’agira de réapprendre. A ce jour, plus de 100 pays ont adopté les IAS/IFRS, plusieurs autres suivront dans le futur. Quant au Maroc, l’obligation d’adopter les normes IAS/IFRS se limite à la consolidation des établissements de crédit et assimilés suite à la circulaire 56/G/2007 de BANK AL MAGHRIB. Pour les groupes cotés, le CDVM s’est contenté de proposer la consolidation selon les normes IFRS comme option pour ceux qui la désirent. On note parmi les groupes cotés ayant adopté les normes IAS/IFRS le groupe MAROC TELECOM et le groupe ADDOHA. Dans le présent rapport, nous allons étudier le cas d’un établissement de crédit assimilé, à savoir la Caisse de Dépôt et de Gestion. Celle-ci a procédé en 2007, avec l’aide de consultants du cabinet Déloitte, à la conversion aux normes IAS/IFRS à travers deux grandes phases : La phase de diagnostic : Cette phase a consisté à préparer la conversion aux normes via le recensement des différentes méthodes d’évaluation utilisées dans le groupe. Ceci dans le but de les comparer aux stipulations des normes IAS/IFRS et d’en sortir avec un manuel de procédures approprié. La phase de mise en œuvre : il s’agit de préparer le bilan consolidé d’ouverture de l’année 2008 selon les normes IAS/IFRS d’une part ; et de mettre à niveau le système d’information de consolidation d’une autre part. Bien sûr, un tel projet ne peut se réaliser sans qu’il ait des impacts sur la structure de la CDG et son information financière. Côté structure, on peut résumer les impacts à : Le passage aux normes IAS/IFRS et leur impact sur l’information financière des groupes marocains : cas CDG BAYOUSSEF Mohamed Ali – Gestion Financière et Comptable  La refonte de la stratégie de communication financière ;  La création d’une entité spéciale et indépendante de consolidation IFRS ;  Le développement de nouveaux flux d’informations et procédures de travail pour la consolidation. Côté impacts sur l’information financière, on constate que la norme la plus influente est l’IAS39 : les instruments financiers. Chose qui est fort normale vu que ces actifs représentent le cœur de l’activité de la CDG et de l’activité bancaire en général. Le passage aux normes IAS/IFRS et leur impact sur l’information financière des groupes marocains : cas CDG BAYOUSSEF Mohamed Ali – Gestion Financière et Comptable ABSTRACT In a context of globalization and internationalization, the implementation of international accounting standards, whatever the country or the company in question, is promising since the adoption of international standards would meet the needs of different investors and shareholders. However it should not be overlooked also that reform of this magnitude in the world requires considerable training efforts for all categories of financial statements’ users. To date, more than 100 countries have adopted the IAS/IFRS and many more will follow in the future. As for Morocco, the obligation to adopt IAS/IFRS standards is limited to the consolidation of credit institutions and assimilated following the circular 56/G/2007 of BANK AL MAGHRIB. For listed companies, the CDVM is merely proposing the consolidation under IFRS as an option for those who desire it. There among the listed companies those have adopted IAS/IFRS MAROC TELECOM group and ADDOHA group. In this report, we study the case of a credit institution assimilated, namely the “Caisse de Dépôt et de Gestion”. It proceeded to the conversion in 2007 with the help of consultants from Deloitte through two major phases: The diagnosis phase: This phase was to prepare the conversion to the international standards via the identification of different assessment methods used in the group. This was done in order to compare them with the stipulations of IAS/IFRS and prepare a suitable procedures manual. Phase of implementation: it is to prepare the opening consolidated financial statements of 2008 according to IAS/IFRS on the one hand, and to upgrade the consolidation’s information system on the other hand. Of course, such a project cannot be achieved without having an impact on the organization of the CDG and its financial reporting. On one hand, one can summarize the impacts on the organization to:  The overhaul of financial communication strategy; Le passage aux normes IAS/IFRS et leur impact sur l’information financière des groupes marocains : cas CDG BAYOUSSEF Mohamed Ali – Gestion Financière et Comptable  The creation of a special independent entity of IFRS consolidation;  The development of new information flows and work procedures for uploads/Finance/ maroc-le-passage-aux-normes-ias-ifrs-et-leur-impact.pdf