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1- Le marché boursier : a- Rôle principal Le marché boursier et plus précisémen

1- Le marché boursier : a- Rôle principal Le marché boursier et plus précisément la Bourse joue le double rôle d'être à la fois un lieu de financeme1- Le marché boursier : a- Rôle principal Le marché boursier et plus précisément la Bourse joue le double rôle d'être à la fois un lieu de financement pour les entreprises (émission d'actions ou d'obligations) mais également un lieu de placement (investisseurs). Ainsi, le marché boursier : - Permet aux entreprises, à l'état ou à des organismes privés ou publics de trouver des capitaux pour financer leurs projets. Ainsi, ces institutions ont la possibilité de proposer une fraction de leur capital sous forme d'actions ou de s'endetter en émettant des obligations. - Permet aux particuliers de faire fructifier leur épargne en la plaçant dans les valeurs mobilières. b- Les acteurs du marché Les principaux acteurs du marché boursier casablancais sont : - La Bourse de Casablanca : La Bourse de Casablanca est une société anonyme en charge de l'organisation et de la gestion du marché boursier. Elle est placée sous la tutelle du Ministère des Finances et de la Privatisation et ses parts sont détenues à parts égales par les sociétés de bourse. Sa gestion est définie par un cahier des charges et concerne principalement l'organisation des introductions en bourse, la gestion des séances de cotation, la diffusion des cours et des indices et l'administration d'un système de compensation et de garantie. Le périmètre et le contenu de ses actions sont définis, sous forme de règles de marché, dans un Règlement Général. Plus généralement, la Bourse de Casablanca veille à la promotion et au développement du marché boursier marocain - Les sociétés de bourse : Agréées par le Ministère des Finances et de la Privatisation, les sociétés de bourse ont pour objet, outre l'exécution des transactions sur les valeurs mobilières, la garde des titres, la gestion des portefeuilles de valeurs mobilières en vertu d'un mandat, le conseil à la clientèle et l'animation du marché des valeurs mobilières inscrites à la cote. Indicateurs financiers des sociétés cotées Les sociétés de bourse participent également au placement des titres émis par les personnes morales faisant appel public à l'épargne et assistent ces dernières à la préparation des documents d'information destinés au public. - Le conseil déontologique des valeurs mobilières CDVM : Établissement public doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, le CDVM est l'autorité de marché. Il a pour mission de : · Protéger l'épargne investie en valeurs mobilières ou tous autres placements réalisés par appel public à l'épargne. · Veiller à l'information des investisseurs en valeurs mobilières en s'assurant que les personnes morales qui font appel public à l'épargne établissent et diffusent toutes les informations légales et réglementaires en vigueur. · Veiller au bon fonctionnement du marché des valeurs mobilières en assurant la transparence, l'intégrité et la sécurité. · Veiller au respect des diverses dispositions légales et réglementaires régissant le marché financier - Le dépositaire central Maroclear : Maroclear est le dépositaire central des titres au Maroc. Il a été créé en vertu des dispositions de la loi n° 35-96 du 9 juillet 1997 qui a institué le régime de la dématérialisation des valeurs mobilières. En tant que société anonyme, Maroclear assure pour le compte de ses affiliés la conservation des titres, leur circulation ainsi que leur administration. Ses principales missions sont : · Centraliser la conservation des titres dans des comptes courants ouverts exclusivement aux noms des professionnels (banques, sociétés de bourse et émetteurs). Maroclear n'entretient aucune relation avec le grand public. · Assurer la gestion des systèmes de règlement et livraison des titres. · Simplifier l'exercice des droits attachés aux titres. c- Le fonctionnement du marché boursier Maroclear Banques & Sociétés de bourse Ménages Bourse de Casablanca CDVM Transaction Contrôle BAM Indicateurs financiers des sociétés cotées Chronologie des opérations de bourse : 1) La transmission des ordres des clients se fait ou bien directement par les sociétés de bourse ou indirectement par l'intermédiaire des établissements dépositaires qui jouent le rôle de collecteur d'ordres. 2) Le carnet d'ordres collecté par le réseau de l'établissement dépositaire est acheminé aux sociétés de bourse. 3) Les ordres sont transmis à la Bourse de Casablanca grâce au système de négociation pour exécution éventuelle. 4) Un fichier est envoyé par la SBVC aux sociétés de bourse à la fin de chaque séance de bourse qui retrace l'état des transactions effectuées 5) Maroclear est informé des contrats de bourse de la journée. 6) Les sociétés de bourse, après traitement et centralisation des opérations en interne dépêchent au dépositaire central un fichier qui retranscrit les contrats de bourse en fonction des clients, classés par établissement dépositaire. 7) Maroclear après centralisation des différents avis d'opéré transmet par établissement dépositaire les contrats concernant les clients. 8) L'établissement dépositaire soit accepte, soit rejeté les opérations de bourse et dans les deux cas, il doit en informer le dépositaire central. 9) En cas de rejet des décisions des établissements dépositaires, Maroclear informe les sociétés de bourse concernées par ce mouvement. 10) Le dépositaire central informe la SBVC des opérations en suspens pour leur intégration dans le processus de garantie de bonne fin des opérations. 11) BAM est informée des flux d'espèces pour le suivi des risques encourus par les sociétés de bourse. 12) En cas d'aboutissement des opérations, la banque et le dépositaire central s'occupent conjointement et simultanément des livraisons et du paiement, MAROCLEAR s'occupe des flux de titres, BAM de sa part se charge des flux d'espèces. 13) Les opérations de bourse engendrent des commissions d'intermédiation et des appels de marge qui sont managés pour le compte des sociétés de bourse par la banque centrale. 14) La SBVC informe le CDVM quotidiennement de l'état d'avancement des opérations et des infractions constatées dans le marché. Indicateurs financiers des sociétés cotées 15) Le CDVM exerce un contrôle régulier qui peut être inopiné. 2- La bourse de Casablanca : La Bourse de Casablanca est une Société Anonyme à Conseil d'Administration. Placée sous la tutelle du Ministère de l'Economie et des Finances, la Bourse de Casablanca exerce dans le cadre d'un cahier des charges et obéit à des règles définies dans un règlement général. a- Mission Sa mission consiste à assurer le fonctionnement, le développement et la promotion du marché boursier marocain à travers : La surveillance et le pilotage de la séance de cotation ; La publication et la diffusion des informations de marché ; L'assistance des émetteurs dans la cotation de leurs valeurs et dans l'exécution de leurs opérations financières ; L'intervention lors du dénouement des transactions conclues entre les différents intervenants ; La garantie des mouvements en cas de défaillance d'un intermédiaire ; b- Actionnariat La Bourse de Casablanca dispose, au 31/06/2009, d'un capital social de 19 020 800 MAD qui est détenu, à parts égales, par les 17 sociétés de bourse qui opèrent sur le marché. Indicateurs financiers des sociétés cotées Directeur Générale Contrôle de gestion Direction d'Audit et Risk Management Audit interne Risk Management Service Relations publiques Service Conformité Service Comptabilité et Trésorerie Direction des Opérations Marchés Direction des Systèmes d'information Direction Développement Direction Administrative et Ressources Service Négociation Service Etude et projets Service aux Emetteurs Service Affaires Service Compensation Service Exploitation Service aux Investisseurs Service Développement Service Support Réseau et Télécom Service Market Data et sociétés de bourse Chargé d'études et développement Chargé communication Graphiste c- Organigramme Indicateurs financiers des societes cotees Direction des opérations marché : La direction des operations marche supervise toutes les operations marche, et chapote ainsi deux services : Service negociation et service compensation. - Service négociation : Est le service qui exerce un contrôle en temps reel sur toutes les transactions operes sur le marche. Il intervient ainsi en cas de non respect des réglementations pour éventuellement interdire un ordre de s'exécuter. Le service negociation decide aussi du mode de cotation des valeurs sur le marche. - Service compensation : Le service compensation compose les indices synthetiques du marche, calcule le flottant et publie les statistiques annuelles. Il garantie aussi le denouement des operations à travers un système de couverture. Le système de couverture oblige les societes de bourse à des depôts de garantie pour se couvrir contre les risques de liquidation et de negociation. Cette couverture prend trois formes : Contribution initiale1 : C'est une contribution versée par les sociétés de bourse dés leur adhesion au système de garantie, afin de se premunir contre les risques de liquidation susceptibles d'intervenir en cas de défaillance des sociétés de bourse. Cette contribution se base sur l'historique des transactions opérées par la société en question. Le mode de calcul pour cette contribution est la suivante : I y )3 -- y =2 Tel que : t= Taux de variation maximum des cours sur le marche central J=Nombre de jours necessaires à la liquidation des positions (denouement theorique+2jours de liquidation) La position nette moyenne est calculee ainsi : y l i -- il ~ N= Nombre de seances sur le dernier cours Ai= Volume à l'achat sur le uploads/Finance/ master-jdida-a.pdf