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DPGF Decomposition du Prix Global et Forfaitaire marches publics in http www marche-public fr Marches-publics De ?nitions Entrees DP Formation Conseil Assistance Répondre aux marchés publics pour les PME Formation aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance Entreprises - PME Répondre aux marchés publics DC DC ATTRI DC mémoire technique Acheteurs publics PARIS J Fondamentaux J Répondre aux AO J Réponse électronique J Mémoire technique Formations Assistance Accueil CONTACT Formations Prestations Références Marchés Publics Plans DCE Formations à distance LivresFlux RSS Marchés publics Formations Répondre aux AO pour les entreprises - PARIS sur site ou FOAD Fondamentaux formulaires dématérialisation mémoire technique Formulaires DC DC ATTRI DC M publics d'Informatique Dé ?nitions et sigles Textes commande publique Nomenclature CPV Procédures Allotissement Fractionnement Prix AAPC BOAMP DCE Pièces constitutives Véri ?cations Réception Pratiques à éviter Entreprises PME Comment répondre aux appels d'o ?re DPGF Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Dans le cas d'un prix forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement la DPGF Décomposition du Prix Global et Forfaitaire est destinée à fournir le détail du prix forfaitaire précédent Voir également prix prix de règlement prix dé ?nitif prix provisoire prix unitaire prix forfaitaire prix ferme prix actualisable prix ajustable prix révisable unité d'oeuvre DQE BPU devis descriptif et estimatif détaillé o ?re documents de la consultation Prix dans les marchés publics Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique Code des marchés publics - Chapitre IX - Prix du marché Article Prix unitaires prix forfaitaires clauses ?nancières incitatives Article Forme des prix Article Marchés à prix provisoires Jurisprudence CAA Nantes juillet n NT Société EERI La trame de la décomposition du prix doit être respectée de manière à rendre possible la comparaison des o ?res Les critères de jugement des o ?res et leurs modalités d'application doivent être su ?samment précis notamment en ce qui concerne les éléments demandés dans le mémoire technique utilisé pour le critère de la valeur technique de l'o ?re pour ne pas laisser à l ? acheteur une liberté de choix discrétionnaire susceptible de méconna? tre les principes d'égalité des candidats et de transparence des procédures CAA Nancy avril n NC Société Philippe B? timent c Ville de Metz Responsabilité des constructeurs marché à prix forfaitaire et travaux indispensables CAA Paris février n PA Société LA PERIPHERIQUE Un marché bien qu'intitulé marché à bons de commande ? qui comporte en réalité deux types de prestations distinctes doit être regardé comme deux marchés distincts de formes di ?érentes Des prestations correspondant à des interventions cycliques et prévisibles rémunérées au forfait ne peuvent dès lors être incluses dans un marché de cette nature Actualités Question écrite n de M Jean Louis Masson - JO Sénat du - Attention aux pièces en surnombre Produire des pièces non sollicitées peut présenter des risques Préparation du marché au sens de l'article L - du CGCT La préparation englobe l'élaboration du dossier de consultation des entreprises DCE et des critères d'attribution ainsi que plus largement la dé ?nition du