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Rapport de stage Chebbi Najla Du 01/08/2020 au 31/08/2020 Encadreur de la socié

Rapport de stage Chebbi Najla Du 01/08/2020 au 31/08/2020 Encadreur de la société d’accueil : Mr. BEDHIAFI Mohamed Centre d’accueil : Centre Sectoriel de Formation aux Métiers du Tertiaire de Gammarth Spécialité : Technicien Supérieur en Commerce International Entreprise d’accueil : Banque de Tunisie et des Emirats 2019/2020 Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier tous ceux qui ont contribués au bon déroulement de mon stage. Je remercie la Banque de Tunisie et des Emirats de m’avoir accueillie durant ce mois. Au premier, je remercie Mr. Bedhiafi Mohamed de m’avoir donné l’opportunité de réaliser ce stage. Je remercie également le personnel pour leur accueil et d’avoir pris de leur temps pour répondre à mes questions. Mes remerciements vont également à mes formateurs ainsi que tous les cadres administratifs CSFMT Gammarth, qui ont déployé durant toute cette année d’immenses efforts. Sommaire INTRODUCTION...............................................................................................1 Partie 1 I. PRESENTATION DE LA BANQUE TUNISIE ET EMIRATS :...............3 1- Historique.....................................................................................................3 2- Organigramme.............................................................................................4 3- Fiche signalétique.........................................................................................5 4- Mission..........................................................................................................5 Partie 2 I. DIRECTION CENTRALE DE L’ETRANGER (DCE)...............................7 II. LA DOMICILIATION D’UN TITRE DE COMMERCE EXTERIEUR.7 1- Définition......................................................................................................7 2- Type...............................................................................................................7 III. LES MODES DE PAIEMENT A L’INTERNATIONAL.........................8 1- Remise documentaire...................................................................................8 A- définition...................................................................................................8 B- Les acteurs ou intervenants.....................................................................9 C- Les formes :..............................................................................................9 2- Les transferts..............................................................................................10 A- Les différents types de transferts ........................................................10 Partie 3 I. Les Tâches observées et effectuées..............................................................13 CONCLUSION..................................................................................................14 ANNEXE Introduction Dans le cadre de ma formation technicien supérieur en commerce international, j’ai effectué un stage d’application au sein du siège de la banque du Tunisie et des Emirats, d’une période d’un mois allant du 01/08/2020 au 31/082020. L’objectif de ce stage considéré a maitrises la domiciliation d’un TCE, les modes de paiements à l’international (Remise documentaire, transfert). Ce rapport représente une synthèse du travail que j’ai effectué lors de mon stage au sein de la BTE et plus précisément dans le service bancaire avec l’étranger. De ce fait, j’ai organisé mon rapport on trois parties : Première partie, je vais présenter la banque BTE, ma deuxième partie se focalise sur les modes de paiement à l'international et je finis par mettre en évidence les tâches observées et effectuées. 1 Partie 1 PRESENTATION DE LA BANQUE TUNISIE ET EMIRATS : 1- Historique La Banque de Tunisie et des Emirats (BTE), anciennement Banque de Tunisie et des Emirats d`Investissement (BTEI) a été créé en 1982 par une convention signée entre Abou Dhabi Investment Authority (ADIA) et le gouvernement Tunisien. La BTE est une société anonyme au capital de 90.000.000 dinars. Immatriculée au registre de commerce ouvert au tribunal de première instance de Tunis sous le N° B140831996 et dont le siège est au 5bis, Rue Mohamed BADRA, 1002 Tunis. Au fil des années, elle a acquis un excellent positionnement parmi les banques de développement et un portefeuille d’entreprises de premier plan. SWIFT Code : BTEXTNTT 2-L’Organigramme : 3- Fiche signalétique Raison Sociale Banque de Tunisie et des Emirats –BTE- Statut Juridique Société Anonyme S.A Date de constitution 10 Aout 1982 Secteur d’activité Banque Siège 5 bis, Rue Mohamed BADRA -1002 Tunis Téléphone +216 71.783.600 - +216 71.783.756 4- Les Missions du BTE : Les objectifs communs pour les différents services sont :  Assurer une qualité de service en rapport avec les attends des clients et les objectifs de la banque (rapidités et qualité du service offert, fonction conseil et assistance auprès des divers intervenants, respect des délais et des procédures)  Garantir le traitement des opérations conformément à la réglementation des changes en vigueur, les règles, normes et standards internationales et les procédures internes.  Evaluer de temps à autre la qualité des services à travers le traitement des réclamations et à travers des enquêtes.  Participer à l’effort d’innovation (participation à la conception de nouveaux produits, et suggestion des améliorations en matière de procédures et d’organisation du travail).  Participer à la réalisation des objectifs assignés à la D.C.E.  Suggérer à la hiérarchie les plans de formation des collaborateurs. Partie 2 I. DIRECTION CENTRALE DE L’ETRANGER (DCE) La direction centrale de l’étranger est chargée de gérer les aspects quotidiens des opérations internationales de la BTE. Les instruments de paiement utilisés dans les relations commerciales internationales sont nombreux et diversifiés, à savoir : Les crédits documentaires Les remises documentaires Les transferts Les garanties internationales II. LA DOMICILIATION DU TITRE DE COMMERCE EXTERIEUR 1- Définition C’est une obligation réglementaire pour toute personne physique ou morale résidente ayant une matricule fiscale peut avoir recours à la domiciliation, elle est exigée pour toute opération d’importation ou d’exportation de marchandises via le réseau TTN. Le client doit remplir une demande de domiciliation au niveau de l’agence. 2- Type de titre de commerce extérieur On distingue deux catégories de domiciliation de titre de commerce : Import : F.I : Facture Commerciale dont le produit est libre à l’import (voir annexe 1) A.I : Autorisation d’Importation dont le produit est prohibé ou non libre à l’import A.T : Admission Temporaire dont le produit est importé pour être réexporté (voir annexe 2) Export : F.D.E : Facture Définitive à l’Export dont le produit est libre à l’export (voir annexe 3). A.E : Autorisation d’Exportation dont le produit est non libre à l’export et nécessite une autorisation préalable auprès de la B.C.T Tunis. III. LES MODES DE PAIEMENT A L’INTERNATIONAL 1- la Remise documentaire : A- Définition La remise documentaire est un règlement à l’import comme à l’export. On pourra distinguer deux types de remise documentaire, remises documentaire import et remises documentaire export. La remise documentaire est une technique de paiement par laquelle un exportateur mandate sa banque pour recueillir, selon ses indications, une somme due ou l’acceptation d’un effet de commerce par un acheteur contre remise de documents. Il s’agit de documents commerciaux (factures, documents de transport…) accompagnés ou non de documents financiers (lettres de charge, billets à ordre, chèques ou autres instruments analogues pour obtenir le paiement d’une somme d’argent). B- Les acteurs ou intervenants La remise documentaire est une opération spécifique qui se déroule dans un cadre international et qui met en scène plusieurs acteurs :  Le client vendeur ou exportateur appelé « le donneur d’ordre » (ou remettant) ou tireur : c’est le vendeur qui donne mandat à sa banque.  La banque du client exportateur ou vendeur : il s’agit de la banque du donneur d’ordre. Elle a pour rôle de vérifier les documents remis au vendeur et de les transmettre à la banque chargée d’encaissement selon la lettre d’instructions du donneur d’ordre.  La banque de l’acheteur, dite « banque présentatrice » : c’est la banque à l’étranger qui s’occupe de l’encaissement.  Un bénéficiaire ou importateur ou tiré ou acheteur : c’est celui à qui doit être faite la traite selon l’ordre d’encaissement. Il s’agit de l’importateur. C- Les formes : Documents contre paiement : la banque présentatrice ne remettra les documents au tiré que contre paiement immédiat. Cette formule présente une bonne sécurité pour le tireur mais reste néanmoins soumis au risque de refus des documents et de la marchandise par l’acheteur. Documents contre acceptation : la banque présentatrice ne donnera les documents au tiré que contre l’acceptation par ce dernier d’une ou plusieurs traites payables à une échéance ultérieure. Cette formule n’offre pas de garantie sure au tireur, puisque le règlement de l’acheteur n’interviendra qu’à l’échéance de la traite. L’exportateur veillera donc à demander un aval de la banque sur les traites afin d’éviter le risque d’insolvabilité. 2- Les transferts Le transfert bancaire est appelé aussi « virement » est une opération sert à débiter un premier compte bancaire qui est celui du donneur d’ordre afin de créditer un autre compte qui est celui du bénéficiaire. C’est une opération d’envoi des transferts et de réception d’argent entre deux comptes bancaires. A- Les différents types de transfert Il existe deux types de transfert qui sont le transfert émis et le transfert reçu.  Transfert émis : Le transfert international émis consiste à envoyer des fonds à l'extérieur par le débit du compte du client (donneur d'ordre) à partir d'un support appelée message Swift MT 103.  Transfert reçu : Par transfert reçu en attendant tout virement en provenance de l’étranger. A la réception du SWIFT, on procédé à la vérification de l’ordre de virement reçu. Si une anomalie y est constatée, on en fait mention sur le dossier et on informe la banque (étranger) du donneur d’ordre par SWIFT. Le dossier est alors mis en stand-by, le temps que la réserve soit levée. Le transfert Swift : ce système permet des échanges privés de messages télématiques entre banques adhérents et une rapidité inégalée à condition que la banque qui envoie les fonds et celle qui les reçoit soient membre du réseau Swift. Les mentions devant obligatoirement figurer sur le Swift dans un transfert international sont : Donneur d’ordre : le nom et l’adresse du client ; Bénéficiaire : son nom et son adresse complète ; Banque émettrice : elle agit pour le compte et au nom du donneur d’ordre. Généralement, celle-ci est établie dans le pays uploads/Finance/ njla-rapport-jdid 1 .pdf