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PERSONNEL ET ORGANISMES SOCIAUX Réalisé par : BAYANE Marouane LAASSAL Zakaria B

PERSONNEL ET ORGANISMES SOCIAUX Réalisé par : BAYANE Marouane LAASSAL Zakaria BARRY Mamadou Cellou Encadré par: Mr. BRIK YOUSSEF PLAN INTRODUCTION Comptes concernés Nature Juridique TRAVAUX à l'arrêté POINTS DE CONTRÔLE INTRODUCTION COMPTES CONCERNÉS  Prêts au personnel (2411)  Avances et acomptes au personnel (3431)  Rémunérations dues au personnel (4432)  Charges du personnel à payer (4437)  Organismes sociaux (444) BILAN CPC  Rémunérations du personnel (6171)  Charges sociales (6172) PRÊT AU PERSONNEL 2411 Nature juridique • Tous les prêts accordés par l’entreprise à son personnel et dont la durée est supérieure à 12 mois, en vertu de dispositions conventionnelles. ( il s’agit des prêts accordés par l’employeur à ses salariés à titre exceptionnel ). Travaux à l'arrêté • A l’arrêté des comptes, les prêts accordés par l’entreprise à des membres de son personnel (en dehors des dirigeants), et ce pour une période à l’origine dépassant 12 mois, doivent être identifiés et inscrits à ce compte • Constater les intérêts courus et non échus . Points de contrôle • Rapprocher la liste des prêts accordés au personnel établie par le département administratif de la société avec les comptes ( principe de spécialisation des exercices ). • Vérification d’existence des intérêts générés par les prêts accordés. • La réduction des intérêts sur prêts au personnel est considérée comme un avantage accordé aux salariés devant être soumis à l IR. AVANCES ET ACOMPTES AU PERSONNEL 3431 Nature juridique • Ce compte enregistre les avances et acomptes faits au personnel de l'entreprise, avec la condition de les récupérer sur un délai inférieur à 12 mois. Travaux à l’arrêté • Ce compte n'est pas mouvementé à la clôture. Points de contrôle • Rapprocher le solde de ce compte avec le reliquat des avances et acomptes communiqué par le service du personnel. • Vérification si les avances ont été déduites du salaire. REMUNERATIONS DUES AU PERSONNEL 4432 Nature juridique • Ce compte enregistre la dette correspondant à la somme des salaires nets à payer au personnel de l'entreprise. Travaux à l’arrêté • Ce compte n'est pas mouvementé à la clôture. Points de contrôle • procéder a une revue analytique des comptes de charges de personnel (comparer les comptes rémunérations dues au personnel avec le journal de paie (masse salariale)). • rapprocher les données de l’état 9421; des déclarations d'IR mensuelles; des déclarations CNSS mensuelles avec le montant des salariés figurant en comptabilité et apprécier l’explication des écarts. CHARGES DE PERSONNEL A PAYER 4437 Nature juridique • Ce compte enregistre à la clôture de l'exercice le montant des dettes de personnel potentielles et rattachables à cet exercice, dont le montant est suffisamment connu et évaluable, telles que les indemnités pour congés payés. Travaux à l’arrêté • Enregistrer à la date de clôture le montant des dettes de personnel imputables à l’exercice (respect du principe de séparation des exercices),notamment :-les indemnités pour congés payés ;-les gratifications et primes prévues pour être versées l'année suivante. Points de contrôle • Vérifier que le calcul de la provision pour congés payés est suffisamment détaillé et conforme à la législation sociale en général et au livre des congés payés tenu par l'entreprise. • S'assurer du traitement fiscal de la provision pour congés payés . ORGANISMES SOCIAUX 444 Nature juridique •Ces comptes enregistrent le montant total des sommes dues par l'entreprise à la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS , AMO, ...) ainsi qu'aux différents organismes sociaux au titre des cotisations patronales et salariales d'assurances sociales, d'allocations familiales, d'accidents de travail, de retraite du personnel, … •Ils sont débités des règlements effectués à ces organismes par le crédit des comptes de trésorerie intéressés. Travaux à l’arrêté •Rattacher à l'exercice l'ensemble des charges sociales s'y rapportant, notamment les charges sociales relatives à l'indemnité pour congés payés. Points de contrôle •Justifier le solde des comptes d'organismes sociaux avec les déclarations sociales. •Comparer le ratio des charges sociales par rapport aux charges de personnel avec celui de la période précédente. •Faire un recoupement global de la section paie en utilisant des données des déclarations sociales, de l'état 9421 et de la comptabilité. 6171 Rémunération du Personnel 4432 Rémunération dues au Personnel 444 Organismes Sociaux 445 Etat créditeur (31/01) 200 000 (31/01) 24 000 200 000 (31/01) (05/02) 64 000 24 000 (31/01) 30 000 (31/01) (31/01) 30 000 Solde CR = (03/02) 146 000 Solde = 0 Solde = 0 40 000 (31/01) 30 000 6174 Charges sociales 5141 Banques (31/01) 40 000 146 000 (03/02) A Nouveau = 300 000 64 000 (05/02) Solde DB = 90 000 Une entreprise constate les éléments suivants pour le mois de janvier N en ce qui concerne la paie : Salaires bruts de janvier = 200.000 DH Cotisations sociales salariales = 24.000 DH Cotisations sociales patronales = 40.000 DH IR = 30.000 DH Les salaires sont versés le 3 du mois suivant et les charges sociales au 5 février N. Au 31/01, le solde du compte en banque est de 300.000 DH RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL 6171 CHARGES SOCIALES 6172 TRAVAUX D’INVENTAIRE PRÊT AU PERSONNEL 2411 x 5141 x Puis, à chaque échéance du remboursement du prêt par le salarié : 5141 x 2411 x 73811 x Lors les travaux de clôture de compte ( travaux d’inventaire ) l’entreprise doit rattacher à l’exercice comptable les intérêts financiers qu’elle a acquis mais qui ne seront pas comptabilises que l’exercice suivant. Ces derniers sont appelés des intérêts courus et non échus à percevoir. 3493 x 73811 x CHARGES DE PERSONNEL A PAYER Enregistrer à la date de clôture le montant des dettes de personnel imputables à l’exercice (respect du principe de séparation des exercices) notamment: des indemnités pour congés payés ; des gratifications de fin d’année, et dont le montant est suffisamment connu et chiffrable par : 61712/61743 x 4437 x Contrepasser cette écriture en début d’exercice. ORGANISMES SOCIAUX Evaluer à la clôture de l’exercice les charges sociales se rapportant à l’exercice et dont le montant peut être facilement valorisé et les enregistrer dans le compte « charges sociales à payer »( respect du principe de séparation des exercices) 6174 x 4447 x Contrepasser cette écriture en début d’exercice. MERCI POUR VOTRE ATTENTION uploads/Finance/ personnel-et-organismes-sociaux-12.pdf