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Réalisé par : Amal EZZARI Fouzia CHANKOURI Encadré par : Mr NACIRI Année univer

Réalisé par : Amal EZZARI Fouzia CHANKOURI Encadré par : Mr NACIRI Année universitaire : 2018/2019 1 La lettre crédit standby PLAN  Introduction I. Lettre crédit standby Vs contrat commercial II. Le processus des transactions à l’international par le biais de LCS III. La mise en jeu de lettre crédit standby IV. Avantages Vs inconvénients Conclusion 2 Introduction Le dilemme pour un exportateur est le risque de non paiement. Pour minimiser ce risque dans une transaction internationale, il faut d’abord évaluer en s’informant sur la solvabilité du client-débiteur étranger ,et préciser les sources disponible pour obtenir ces informations financières fiables sur ce dernier. L’entreprise doit gérer les risques liés à ses activités locales, ainsi ceux liés a ses activités international : risque de change risque de crédit risque liés a la propriété intellectuelle risque de transport etc.…… A cet égard il existe plusieurs moyens à réduire l’angoisse des transactions étrangère telle la lettre de crédit standby 3 I. Lettre crédit standby Vs contrat commercial Lettre crédit standby Contrat commercial La lettre crédit standby est une garantie bancaire de paiement qui se rapproche du crédit documentaire à la différence qu’elle est uniquement une garantie de paiement et non un moyens de paiement. Elle est mise en jeu uniquement en cas de non paiement de l’acheteur .Dans ce cas, le vendeur produit les documents auprès de sa banque pour être payé immédiatement. Elle peut cependant être envoyée directement au fournisseur sans passer par sa banque Le contrat commercial est un contrat ayant pour objet un acte de commerce ou un contrat accompli par un commerçant pour les besoin de son commerce. Le terme de contrat commercial regroupe un nombre important de contras définis par la loi «dit contrats nommés » .Par exemple - Contrat de vente commercial - Contrat de distribution commerciale - Contrat de franchise… 4 II. Le processus des transactions à l’international par le biais de LCS 1. Conclusion du contrat 1. Conclusion du contrat 2. Instruction d’ouverture 2. Instruction d’ouverture 3. ouverture 3. ouverture 4. Notification 4. Notification 5. Expédition de la marchandise 5. Expédition de la marchandise 5  Conclusion du contrat Se fait entre le client/l’importateur et le fournisseur/l’exportateur , cette étape est très importante pour la réussite de toute opération c’est dans le contrat que les deux parties vont convenir des modalités de la transaction (la marchandise ,le transport et l’expédition ,les délais de livraison ,la garantie de paiement ).  Instruction d’ouverture Le client demande a sa banque d’ouvrir une lettre crédit standby qui devra être notifié avec ou sans confirmation de la part de la banque du vendeur . La banque de l’acheteur vérifie la solvabilité de son client de même que les signatures sur le formulaire de demande  Ouverture la banque du client émet LC standby et le fait parvenir par le réseau SWIFT a la banque du fournisseur . l’acheteur reçoit alors une copie de l’envoi Le réseau SWIFT : est un système de traitement des opérations bancaires , sécurisant les informations des transactions au niveau internationales. 6 Suite ….  Notification La banque du vendeur avise son client qu'il a reçu une lettre de crédit en sa faveur. Lors de la réception de l avis, le bénéficiaire vérifie si les conditions spécifiées dans les documents se conforme a se qui avait été établi lors des négociations. Si le bénéficiaire est en désaccord avec une clause quelconque (MT, durée de validité…),il doit demander a l'acheteur de modifier les conditions. Expédition de la marchandise Le fournisseur expédie la marchandise a son client. L’acheteur paie le fournisseur. 7 III. La mise en jeu de lettre crédit standby La transaction peut se dérouler 8 LCSB n’est pas mise en jeu LCSB est mise en jeu Ce qui signifie que l’importateur a payé généralement par encaissement simple après réception de la facture. Ce qui signifie que l’importateur a été défaillant et le bénéficiaire n’est pas reçu les fonds dans les délais impartis. L’exportateur doit donc se faire payer via le recours a la LCSB III. La mise en jeu de lettre crédit standby (suite…) 1. Courrier de mise en jeu (avec constat de non paiement 1. Courrier de mise en jeu (avec constat de non paiement 2. Envoi de l’attestation de non paiement +Remise des copies de document 2. Envoi de l’attestation de non paiement +Remise des copies de document 3. Paiement 3. Paiement 4. Débit du compte de l’importateur 4. Débit du compte de l’importateur 9 III. La mise en jeu de lettre crédit standby (suite…)  Courrier de mise en jeu (avec constat de non paiement) Le délai de paiement expire et l’exportateur n’a toujours pas son argent. Il se met en relation avec l’importateur qu'’il n’ a toujours pas reçu les fonds attendus et qu'’il va faire appel à la garantie. Dans la réalité ,l’exportateur n’a pas l’obligation de se mettre en relation avec son client. Il peut directement transmettre les informations à sa banque . mais il contactera l’importateur ,qui pourrait avoir donné un ordre de paiement entre temps ,afin de conserver de bonnes relations d’affaire si c’est possible. 10  Envoi de l’attestation de non paiement +Remise des copies de document • lorsque l’exportateur a décidé d'activer la LCSB, il doit remplir une attestation de nom paiement et la remettre a sa banque ainsi que les copies de tout les documents requis pour le paiement de la caution (rappelez vous que lors de l’expédition du marchandise, l’exportateur a transmis les originaux des documents) • Si la banque de l’exportateur a confirmé la LCSB, alors il paiera directement son client. NB: la banque de l’exportateur est une banque notificatrice pas une banque confirmante , c’est pourquoi le paiement de la caution n’est pas effectué dès la remise des documents. Mais seulement après envoi des documents a la banque émettrice ( banque de l’acheteur) celle-ci également vérifier leur complétude et leur conformité apparente avant de procéder au déblocage des fonds 11 Paiement Le paiement se fait par l’émission d’un virement via le réseau SWIFT Débit du compte de l’importateur Le compte de l’importateur est débité pour le paiement. Lors de l’émission de LCSB, la banque obtient de son client l’autorisation de pouvoir débiter son compte pour le paiement de la caution Cela permet pour le paiement de la caution ainsi à la banque de limiter les risque de perte en cas de défaillance de son client 12 IV .Avantages Vs inconvénients 13 Avantages Avantages Simplicité d’utilisation Cout réduit Gain de temps Inconvénients Inconvénients Refusée dans certain pays Manque d’expérience de la part des banque ;lors de l’analyse et de la mise en jeu de la LCSB Absence de garantie sur marchandise (qualité) CONCLUSION LSCB représente la solution optimale pour assurer à l’importateur et à l’exportateur une souplesse maximale dans le traitement de leurs opérations. Elle donne à l’exportateur une garantie de paiement de ses livraisons et constitue un engagement irrévocable d’indemniser son bénéficiaire en cas de défaillance du donner d’ordre (l’acheteur) 14 uploads/Finance/ presentation-1 2 .pdf