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CHAPITRE : V Approche programmatique INTRODUCTION Le but de ce chapitre est d’a

CHAPITRE : V Approche programmatique INTRODUCTION Le but de ce chapitre est d’analyser et d’expliquer les mécanismes de fonctionnement ainsi que les modes d’organisation de la bourse. Bien que la bourse paraisse assez compliquée au début, elle n’est en réalité, qu’un marché ordinaire; cependant, elle nécessite une structure et une organisation plus complexes, ainsi que des lois strictes réglées par l’économie du marché. Néanmoins, la rareté des documents concernant cet équipement et l’inexistence d’un programme propre à la bourse d’Alger (qui ne fonctionne pas et n’est pas organisé jusqu’à lors selon les normes des bourses mondiales, il nous est difficile d’élaborer un programme détaillé). Toutefois celui-ci a élaboré des programmes des bourses étrangères et établi un décret législatif (93-10) qui a tracé les axes majeurs de l’organisation de la BVM d’Alger et qui malgré sa réalisation en 1998, n’a pas été respecté (ces exemples ont été cités dans l’approche thématique).Nous avons essayé d’y remédier. Les défaillances de ce programme dues à la pauvreté de ces exemples (pauvreté due au dossier incomplet sur ces sujets et des exemples ainsi que leurs programmes). On essaie de combler - les défaillances - en procédant par comparaison ; les différents programmes établis par les étudiants, dont les thèses seront cités dans la bibliographie générale de ce modeste travail. Ce programme, nous tenons à le préciser, reste toutefois, personnel et risque d’avoir des lacunes pour des raisons déjà citées. Nous tenons à vous informer que la lecture des pages suivantes pourrait vous paraître lourde et monotone du fait que le contenu semble technique et loin d’être architectural. I. Définition des espaces La bourse des valeurs mobilières est une entreprise qui fait appel à de nouveaux types de compétence et de savoir-faire dont l’objectif étant d’augmenter toujours l’élaboration d’un programme de bourse des valeurs qui constitue une préoccupation d’actualité sur laquelle se sont penchés plusieurs bureaux d’études pluridisciplinaires. A cet effet, l’élaboration du programme de la bourse d’Alger se fera à travers notre tentative de combiner entre les éléments structurants la bourse et le fonctionnement de la bourse d’Alger. 84 CHAPITRE : V Approche programmatique Proposition d’organisation de la bourse d’Alger La Bourse S.G.B.V C.O.S.O.B L’organe exécutif L’organe de tutelle et de contrôle Administratio n Service de Bourse Le conseil de Bourse La commission de surveillance et de contrôle La chambre disciplinaire et arbitrale Service marché Service commercial Service standard Back office Chambre de compensation Banque de règlement 85 CHAPITRE : V Approche programmatique Cet organigramme est établi selon le guide de la bourse et des opérations boursières (la bourse d’Alger). Les définitions qui émanant de ces différentes entités sont établies suivant le Docteur Chamon. Chamon « la bourse d’Alger » Ed. Atlas – Alger 1994. A. Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (COSOB) Elle comporte : 1. La direction de la COSOB Représente l’autorité du marché, subdivisée en : a. Le conseil de bourse (CB) C’est l’autorité suprême, il réglemente le marché et toutes les décisions concernant les stratégies à long terme, qui lui sont exclusives. Ce conseil comprend six membres hormis le président. b. Le conseil de surveillance et de contrôle A pour mission, la surveillance et le contrôle des SPA dont les titres sont admis en bourse et de la gestion de bourse. c. La chambre disciplinaire et arbitrale Comprend outre le président, 2 membres élus parmi les membres de la commission pour la durée de leur mandat et un magistrat désigné par le Ministre de la justice. Elle a pour mission, la fonction disciplinaire (en cas de manquement aux obligations professionnelles déontologiques) et arbitrale (pour tout litige pouvant naître entre les différents intervenants). 2. La société de gestion de la bourse des valeurs (SGBV) La société de gestion de la bourse des valeurs (SGBV Spa) est appelée à doter l’économie algérienne d’une bourse qui reflète sa place et sa dimension régionale et internationale …2. Elle représente l’organe d’exécution de l’activité boursière. Elle comporte : a. Administration Responsable devant la COSOB et veille sur la gestion et la coordination entre les différents services. b. Service de bourse 2 La brochure de la SGBV P1. 86 CHAPITRE : V Approche programmatique Ce service comporte plusieurs groupes :  Groupe marché Son rôle est d’assurer le bon fonctionnement des séances de bourse. Son champ d’action est limité à l’aire de la corbeille contenu dans un seul volume fermé réservé uniquement aux spécialistes Il comporte à son tour : La salle des marchés : c’est le lieu où se rencontrent par personnes interposées, vendeurs et acheteurs et où se finalisent toutes les transactions. La corbeille : espace réservé exclusivement aux secrétaires de bourse, ses auxiliaires sont agents de saisies ainsi que commissaires de l’Etat, Son accès est interdit à tout d’autre personne.  Les sièges périphériques : disposés autour de la corbeille, espacé où sont à la portée de main ; deux écrans, un clavier, un téléphone, une machine à calculer et un plan d’écriture.  Le groupe commercial A pour mission, le développement de la clientèle de la bourse, avant que les titres et les ordres ne passent aux négociations dans la corbeille. leur introduction doit être présentée au service commercial, rassemblant un membre d’attachés commerciaux, analystes et techniciens dont le rôle est la réception des ordres, le contact clients, l’analyse technique marché, la recherche et la transmission de l’information aux autres services. Il comporte : Service de coordination et de gestion ; Service commercial ; Service de délibération des cours : cette fonction revient à un conseil représentatif des intervenants les plus influents en bourse et se passe 87 CHAPITRE : V Approche programmatique avant l’ouverture du marché de manière à définir les côtes d’ouverture de chaque valeur mobilière. Service contentieux : c’est l’organisme qui s’occupe du tribunal de la bourse, chargé de régler les différences entre les intervenants en bourse.  Service standard L’information et la télécommunication sont pour la bourse des outils de travail primordiaux. A cet effet, ce service constitue un élément d’articulation de presque tous les services, spécialement entre service marché et commercial.  Back office La bourse est une entreprise qui fait appel à des compétences et savoir-faire tel que les comptables, les financiers et les informaticiens, Le back office prépare la compensation (pseudo-compensation), le choix de stockage à cours terme et bilans.  Chambre de compensation La compensation a pour objet de dénouer les transactions sur les titres réalisés lors des séances de négociation en bourse.  La banque de règlement L’ensemble des IOB sont domiciliés dans une même banque appelée banque de règlement. Elle est appelée à exécuter dans la journée les transferts de fonds résultants des engagement (IOB) pris en séances de négociation. La livraison des titres se fera en simultanéité avec le transfert des fonds.  Les syndicats L’ensemble des travailleurs à la bourse s’organisent, en différentes catégories professionnelles formant des syndicats dans le but de sauvegarder et de défendre leurs intérêts, ainsi que d’organiser des rapports déontologiques entre elles- mêmes. B. Les acteurs extérieurs à la bourse a. Haut Commissariat d’Etat (HCE) L’état délègue auprès de la bourse une structure à même de préserver ses acquis et de défendre ses intérêts et ses taxes. b. Représentation de la banque centrale 88 CHAPITRE : V Approche programmatique L’impact de la bourse sur le marché monétaire est évident. A cet effet, une représentation existe au niveau de la bourse. c. Représentant de médias Structure réservée aux spécialistes de la presse financière, Elle permet une transparence malgré la fermeture de la salle des marchés. d. Commission des opérations de bourse (CDB) Considérée comme la police de la bourse, en plus d’une direction contrôle située au niveau de l’administration générale, elle aura une représentation au niveau de la salle de marché. C. Espace Bureautique La bourse des valeurs mobilières abrite non seulement un marché de valeurs mais aussi un lieu de travail, de concentration , d’échange et d’informations. 1. Service de délibération des cours Cette fonction revient à un conseil représentatif des intervenants les plus influents en bourse et se passe avant l’ouverture du marché de manière à définir les côtes d’ouverture de chaque valeur mobilière ; pour cela, il faudrait prévoir un espace pour le président du conseil ainsi qu’un espace de réunion à même de supporter les dix membres du conseil représentatifs. L’espace devra être isolé du reste des espaces. C’est le lieu de concentration le plus important de la bourse. En outre, il serait préférable qu’il soit à proximité de la salle de cotation, par casier de manière à avoir un double rôle et donc à être rentabilisée au maximum. 2. La chambre disciplinaire et arbitrale Constituant en quelques sorte le tribunal de la bourse, le conseil se chargera de régler les différences entre les intervenants en bourse, cette fonction se traduira en terme d’espace comme suit : - Clos, donc il faut prévoir une série d’espaces bureaux hiérarchisés et attenants à une grande salle de délibération et de réunions, Celle-ci serait logiquement prolongée par une salle de réception. 3. Service de uploads/Finance/ program-bourse5-2 1 .pdf